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Tribunal cantonal VD

1'603 Entscheide aus 2006 · Cour de droit administratif et public · Seite 1 von 33

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  1. PS.2006.0256Cour de droit administratif et public29. Dezember 2006X./Caisse cantonale de chômage, Office régional de placement de l'Ouest Lausannois ORPOL | Suspension de 16 jours dans l'exercice du droit à l'indemnité de chômage pour perte fautive d'emploi; le recourant ne conteste pas avec force les griefs formulés par son ancien employeur à son égard, mais il…
  2. PS.2006.0198Cour de droit administratif et public29. Dezember 2006X./Service de l'emploi, Caisse cantonale de chômage, Office régional de placement de Lausanne | Droit à l'indemnité de chômage; la recourante exerce la fonction de présidente et de directrice artistique au sein du comité d'une association qui organise notamment des cours de danse; elle perçoit des…
  3. PS.2006.0032Cour de droit administratif et public29. Dezember 2006X./Caisse cantonale de chômage, Office régional de placement d'Yverdon-Grandson | Droit à l'indemnité de chômage; période de cotisation; libération; en raison d'une impossibilité objective de remplir la condition relative à la période de cotisation, le tribunal a décidé de cumuler les activités…
  4. PE.2006.0575Cour de droit administratif et public29. Dezember 2006X/Service de la population (SPOP) | Epoux séparés depuis 2 ans et 9 mois après 3 ans et 9 mois d'une vie commune houleuse; aucun élément ne permet de croire à la reprise de la vie conjugale; le mariage n'existe plus que formellement, de sorte qu'il est abusif de s'en prévaloir pour obtenir le…
  5. PE.2006.0519Cour de droit administratif et public29. Dezember 2006X/Service de la population (SPOP) | Mariage vidé de sa substance entre une ressortissante roumaine et un Suisse; le couple, resté sans enfant, vit séparé depuis 1 an 1/2 et aucune perspective de reprise de la vie commune ne s'est concrétisée; les propos d'une connaissance du couple, selon laquelle…
  6. PE.2006.0458Cour de droit administratif et public29. Dezember 2006X.________________, Y._________________/Service de l'emploi Office cantonal de la main-d'oeuvre, Service de la population (SPOP) | Admission du recours et octroi d'une autorisation de travail, pendant une période limitée, à un ressortissant serbe engagé aux conditions de rémunération d'un…
  7. PE.2006.0455Cour de droit administratif et public29. Dezember 2006X/Service de la population (SPOP) | Abus de droit admis pour l'étranger qui invoque le lien juridique du mariage afin d'obtenir le renouvellement de son autorisation de séjour alors que la vie commune a cessé depuis 2002 et qu'une procédure de divorce est en cours.
  8. PE.2006.0224Cour de droit administratif et public29. Dezember 2006c/Service de la population (SPOP) | Annulation du refus du SPOP de délivrer une autorisation de séjour pour études à une ressortissante russe dont la mère réside à Lausanne, les conditions des art. 32 c et f OLE devant être considérées comme remplies.
  9. PE.2006.0027Cour de droit administratif et public29. Dezember 2006X/Service de la population (SPOP) | Recours rejeté en matière d'autorisation de séjour pour études; la recourante souhaite effectuer un doctorat en gestion d'entreprise à l'Université de Neuchâtel; le principe de la territorialité s'oppose à l'octroi d'une autorisation de séjour, aucune des…
  10. PE.2005.0509Cour de droit administratif et public29. Dezember 2006X/Service de la population (SPOP) | Epoux séparés depuis plus de 2 ans après quelque 18 mois de ménage commun; aucun élément ne permet de croire à la reprise de la vie conjugale; le mariage n'existe plus que formellement, de sorte qu'il est abusif de s'en prévaloir pour obtenir le renouvellement…
  11. PE.2005.0405Cour de droit administratif et public29. Dezember 2006c/Service de la population (SPOP) | Confirmation de la révocation de l'autorisation de séjour CE//AELE d'une ressortissante marocaine épouse d'un ressortissant français et anglais pour invocation abusive des liens mariage. Critères de la directive 654 ODM défavorables à la recourante, sous réserve…
  12. PE.2005.0322Cour de droit administratif et public29. Dezember 2006A.________, B. X.________, C. X.________ c/Service de la population (SPOP) | Cas de rigueur nié au sens de l'art. 13 let. f OLE; s'agissant des clandestins, la longue durée de leur séjour n'est pas un élément constitutif d'un cas personnel d'extrême gravité dans la mesure où ce séjour est illégal…
  13. PE.2005.0287Cour de droit administratif et public29. Dezember 2006X.________ c/Service de la population (SPOP) | Mariage vidé de sa substance entre une ressortissante marocaine et un Italien titulaire d'une autorisation d'établissement CE/AELE; les époux vivent séparés depuis juillet 2004; la recourante a déposé plainte pénale contre son mari; la séparation des…
  14. PE.2005.0174Cour de droit administratif et public29. Dezember 2006X/Service de la population (SPOP) | Mariage entre une ressortissante iranienne et un ressortissant afghan titulaire d'une autorisation d'établissement; les époux vivent séparés depuis le mois d'octobre 2004; le mari de la recourante a déposé plusieurs plaintes pénales à son encontre, et un espoir…
  15. PE.2003.0171Cour de droit administratif et public29. Dezember 2006c/Service de la population (SPOP) | Le recourant a fait l'objet d'une condamnation à une peine assortie d'une expulsion pénale ferme. Les autorités administratives étant liées par cette décision, elles ne peuvent en aucun cas délivrer une autorisation de séjour. Recours rejeté.
  16. GE.2006.0096Cour de droit administratif et public29. Dezember 2006Municipalité de St-Légier-La Chiésaz c/Service des Routes Division Trafic | Le but visé par l'art. 71 al.3 OSR - empêcher les conflits entre usagers et assurer leur sécurité - n'est pas exhaustif. Dans la pratique, la signalisation lumineuse peut poursuivre d'autres objectifs. Par exemple: assurer…
  17. FI.2005.0195Cour de droit administratif et public29. Dezember 2006X.________/Administration cantonale des impôts | Le bénéfice réalisé par la vente d'actions d'une société immobilière doit être rattaché à la fortune commerciale du vendeur lorsque celui-ci a agi en tant que professionnel et, partant, considéré comme un revenu. Tant que le contribuable n'a pas…
  18. AC.2006.0098Cour de droit administratif et public29. Dezember 2006DE LUCA, DE LUCA, WICK, WICK/Municipalité de Lutry, BLANC | Projet de bâtiment d'habitation de trois niveaux habitables (2 niveaux + combles) dans un quartier de villas individuelles d'un niveau. Les possibilités de construire, conformes à la réglementation communale, qui permet une densification…
  19. AC.2005.0215Cour de droit administratif et public29. Dezember 2006DE VRIES/Municipalité de Bex, Département des institutions et des relations extérieures, Service des forêts, de la faune et de la nature | Le classement d'une parcelle déjà bâtie en zone à bâtir ne donne pas au propriétaire un droit à l'aménagement d'un accès mieux adapté à l'utilisation du…
  20. AC.2002.0201Cour de droit administratif et public29. Dezember 2006STUDER/Municipalité de Grandson, Service des forêts, de la faune et de la nature | Baraque de chantier censée servir de remise à outils et tolérée à ce titre depuis 1967 dans une aire forestière actuellement à l'inventaire des zones alluviales d'importance nationale. Remplacement en 1985-1986 par…
  21. PS.2006.0096Cour de droit administratif et public28. Dezember 2006X./Bureau de recouvrement et d'avances de pensions alimentaires | Faute de base légale, le BRAPA ne peut pas imposer, par voie de décision, une retenue sur les avances à titre de remboursement des prestations indues. Il est tenu de réclamer ce dernier par une décision propre, dans laquelle il peut…
  22. PE.2006.0155Cour de droit administratif et public28. Dezember 2006X. c/Service de la population (SPOP) | Un cycle de formation de deux ans auprès de l'Ecole de français, Langue étrangère, de l'Université de Lausanne ne peut être assimilé à un changement d'orientation si l'étudiant a d'emblée annoncé son objectif de maîtriser le français comme langue écrite et…
  23. PE.2006.0142Cour de droit administratif et public28. Dezember 2006X. c/Service de la population (SPOP) | Refus d'autoriser le retour en Suisse du recourant, interdit d'entrée à la suite de plusieurs condamnations, dont l'une à trois ans de réclusion pour infraction grave à la LStup. Que les faits remontent à dix et treize ans et que le recourant ait épousé une…
  24. PE.2005.0244Cour de droit administratif et public28. Dezember 2006X. c/Service de la population (SPOP) | Recours rejeté en matière d'autorisation de séjour pour études; la recourante se trouve en Suisse depuis plus de cinq ans, sans avoir obtenu le moindre résultat; le tribunal émet donc de sérieux doutes quant à sa capacité de mener à terme une formation en…
  25. PE.2004.0611Cour de droit administratif et public28. Dezember 2006X. c/Service de la population (SPOP) | Mariage entre un ressortissant de Serbie-et-Monténégro et une compatriote titulaire d'une autorisation d'établissement; les époux ne font plus ménage commun et la reprise de la vie conjugale n'est pas envisageable, de sorte que l'art. 17 al. 2 LSEE ne confère…
  26. PE.2004.0554Cour de droit administratif et public28. Dezember 2006X. c/Service de la population (SPOP) | Le dossier comporte des indices importants selon lesquels les parents de l'enfant au Chili ne sont pas en mesure d'assurer une éducation conforme au bien de l'enfant. L'autorisation de séjour pour l'enfant ne peut être refusés sans procéder à des…
  27. PE.2004.0355Cour de droit administratif et public28. Dezember 2006X. c/Service de la population (SPOP) | Cas de rigueur admis au sens du ch. 654 des directives LSEE; la réintégration familiale et sociale de la recourante, ressortissante vietnamienne, dans son pays d'origine, est fortement compromise en raison de l'échec de son mariage; la recourante étant de…
  28. AC.2006.0036Cour de droit administratif et public28. Dezember 2006ADDOR, ADDOR/Municipalité de St-Sulpice, PPE du Chemin des Chantres 2 & 2bis, Allemann, Allemann, PÊTE, REY PÊTE | Permis de construire refusé; effet anticipé négatif de futures mesures de planification; la révision du plan général d'affectation se trouve à un stade avancé et elle répond aux buts…
  29. AC.2005.0136Cour de droit administratif et public28. Dezember 2006ANEX, CABANIS-ANEX, ANEX, ANEX, ANEX/Municipalité d'Ormont-Dessus, Département des infrastructures, Conservation de la faune et de la nature, Service de l'aménagement du territoire, Service de la mobilité | Pesée d'intérêt dans le cadre de l'adoption d'un plan routier en vue de la réfection d'une…
  30. AC.2002.0200Cour de droit administratif et public28. Dezember 2006DI PIETRANTONIO/Municipalité de Grandson, Service des forêts, de la faune et de la nature | Chalet de week-end construit en 1972, à la place d'un hangar à bateau, dans une aire forestière actuellement à l'inventaire des zones alluviales d'importance nationale. Décision de la Commission de recours…
  31. AC.2002.0190Cour de droit administratif et public28. Dezember 2006VULLIENS/BEZENCON Gérard et consorts, Municipalité d'Eclagnens, Service de l'environnement et de l'énergie | Un fondoir à graisse n'est pas soumis à une autorisation cantonale préalable. Risque d'odeurs excessives sur de vastes périmètres: sans règles précises dans les annexes à l'OPair, il faut…
  32. PE.2006.0492Cour de droit administratif et public27. Dezember 2006c/Service de la population (SPOP) | Confirmation de l'expulsion administrative d'un resssortissant espagnol séjournant depuis plus de 20 ans en Suisse, condamné à 4 ans de réclusion (soit 6 ans moins un tiers en raison d'une diminution de responsabilité) pour contrainte sexuelle, viol et menaces…
  33. PE.2006.0216Cour de droit administratif et public27. Dezember 2006c/Service de la population (SPOP) | Recours admis contre le refus d'une autorisation de séjour pour études de français à l'Institut Richelieu. Ressortissant turc âgé de 21 ans, le recourant n'a qu'un diplôme de lycée (donc pas de formation de base), oeuvre dans le tourisme, souhaite apprendre le…
  34. FI.2004.0088Cour de droit administratif et public27. Dezember 2006X/Administration cantonale des impôts, Administration fédérale des contributions | Taxation intermédiaire effectuée à la suite de l'annonce par le recourant de la séparation du couple. Refus de révision confirmé : conditions de la révision non réalisées et taxation séparée justifiée (selon aLI-9a…
  35. CR.2006.0247Cour de droit administratif et public27. Dezember 2006X._______/Service des automobiles et de la navigation | Circuler sur la bande d'arrêt d'urgence pendant les travaux dans le tunnel de Glion sur une distance de 200 mètres à 15 km/ h environ pour sortir de l'autoroute lors d'un bouchon ne crée qu'une mise en danger insignifiante, de sorte qu'il…
  36. CR.2006.0215Cour de droit administratif et public27. Dezember 2006X.________/Service des automobiles et de la navigation | Circuler sur l'autoroute à 120 km/h à une distance de 5 mètres du véhicule précédant constitue, conformément à la jurisprudence du TF, une infraction grave entraînant un retrait du permis de conduire de trois mois au moins. Recours rejeté.
  37. CR.2006.0187Cour de droit administratif et public27. Dezember 2006X._______/Service des automobiles et de la navigation | Circuler sur une route principale à 80 km/h à une distance de 1 à 2 mètres du véhicule précédant constitue une infraction grave entraînant un retrait du permis de conduire de trois mois au moins. Recours rejeté.
  38. CR.2004.0275Cour de droit administratif et public27. Dezember 2006X._______/Service des automobiles et de la navigation | Recours pour déni de justice formel déclaré irrecevable, faute d'intérêt actuel, le SAN ayant rendu sa décision 5 jours après le dépôt du recours. Recours contre une décision de retrait préventif du permis de conduire admis, après dépôt d'une…
  39. AC.2006.0083Cour de droit administratif et public27. Dezember 2006CORTHESY, VANDERSWAEN, VANDERSWAEN/Municipalité de Cossonay, GILLIERON, GILLIERON | Permis de construire une piscine non couverte; au vu de la proximité des parcelles des constructeurs et de leurs voisins, la piscine telle que prévue (longueur/emplacement) expose ces derniers à des nuisances…
  40. PS.2006.0248Cour de droit administratif et public22. Dezember 2006X./Service de l'emploi, Instance juridique chômage, Office régional de placement de l'Ouest Lausannois ORPOL, Caisse de chômage Jeuncomm | Suspension de cinq jours pour recherches d'emploi insuffisantes annulée; le critère quantitatif ne suffit pas, il faut examiner l'ensemble des circonstances du…
  41. PS.2006.0214Cour de droit administratif et public22. Dezember 2006X c/Service de prévoyance et d'aide sociales | Lorsque, malgré le délai qui lui a été imparti pour produire la décision attaquée sous peine d'irrecevabilité du recours, le recourant ne transmet pas la décision attaquée mais que celle-ci se trouve dans le dossier de l'autorité intimée, un prononcé…
  42. PS.2006.0159Cour de droit administratif et public22. Dezember 2006X./Caisse cantonale de chômage, Office régional de placement de la Riviera | L'assuré n'a pas démontré que ses conditions de travail étaient difficiles ni que son nouveau salaire avait diminué de manière significative, au point de le contraindre à démissionner. Il n'a pas non plus démontré que…
  43. PS.2006.0142Cour de droit administratif et public22. Dezember 2006X./Service de l'emploi, Caisse cantonale de chômage, Office régional de placement de Nyon | Suspension du droit à l'indemnité de chômage pour recherches d'emploi insuffisantes; la recourante soutient ne pas avoir été informée de son devoir de poursuivre ses recherches d'emploi depuis l'étranger…
  44. GE.2006.0181Cour de droit administratif et public22. Dezember 2006X. /Municipalité de Nyon | La requête d'interprétation présentée par l'intéressé tend essentiellement à remettre en cause le choix fait par le tribunal de céans de ne pas se prononcer directement sur la question du délai dans lequel la municipalité doit exécuter les injonctions qui lui ont été…
  45. FI.2005.0226Cour de droit administratif et public22. Dezember 2006X.________/Service de la sécurité civile et militaire, AFC Section taxe d'exemption de | Confirmation du refus d'exonérer de la taxe d'exemption de l'obligation de servir une personne dont le handicap visuel correspond à une atteinte à l'intégrité corporelle de moins de 40% selon les tables de la…
  46. FI.2001.0058Cour de droit administratif et public22. Dezember 2006X. c/Administration cantonale des impôts | La prestation en capital versée en 1996 à l'échéance de la police d'assurance de prévoyance individuelle liée conclue par le recourant a à juste titre fait l'objet d'une taxation unique et distincte selon l'art. 29 aLI. Le fait que le recourant ait…
  47. CR.2005.0385Cour de droit administratif et public22. Dezember 2006X. /Service des automobiles et de la navigation | L'acte dans lequel l'intéressé demande s'il est possible de diminuer la durée du retrait de son permis de conduire manifeste la volonté de l'intéressé de contester la décision rendue et doit être considéré comme un recours. Conformément à l'art. 31…
  48. AC.2006.0042Cour de droit administratif et public22. Dezember 2006Groupe Prisme Immobilier & Réalisations SA/Municipalité d'Yverdon-les-Bains, TRACHSLER, Jacques Leuba SA, RUETSCHI TECHNOLOGY AG | Clause d'esthétique. Les 7 villas projetées reliées entre elles par un garage - toutes identiques et coiffées de toits à la Mansart - ne présentent en elles-mêmes pas…
  49. AC.2006.0027Cour de droit administratif et public22. Dezember 2006Cibolini AG/Municipalité de Faoug, Wipf | Les travaux litigieux ont pour effet d'augmenter le nombre de logements du bâtiment existant en créant une nouvelle habitation indépendante au sous-sol: le nombre total de logements du bâtiment est porté à trois appartements. Le 3ème logement aggrave la…
  50. AC.2005.0302Cour de droit administratif et public22. Dezember 2006SENN, NEYROUD c/ Conseil communal de Chardonne, Département des institutions et des relations extérieures, HEBERT | Lorsque la commune a acquis une surface qu'elle peut affecter par exemple à un parking public, elle peut la colloquer en zone d'utilité publique à cet effet. On ne saurait exiger…

Quelle: Tribunal cantonal VD · über entscheidsuche.ch. Massgebend ist die Veröffentlichung des Gerichts.