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Domaine juridique
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Acte législatif traité
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Droit privé2/6▶
CCCode civil · ZGB21181COCode des obligations · OR18666LDIPDroit international privé · IPRG2264LDFRDroit foncier rural · BGBB360ORCOrdonnance sur le registre du commerce · HRegV243LFusLoi sur la fusion · FusG98
Droit pénal35124▶
CPCode pénal · StGB19049CPPCode de procédure pénale · StPO15022LStupStupéfiants · BetmG1053
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Cst.Constitution fédérale · BV55346CEDHConvention européenne des droits de l'homme · EMRK19820LEtrLoi sur les étrangers · AuG3693LATAménagement du territoire · RPG3461LEILoi sur les étrangers et l'intégration · AIG
Assurances sociales44722▶
LPGAAssurances sociales, partie générale · ATSG15401LAIAssurance-invalidité · IVG10125LAAAssurance-accidents · UVG5602LAVSAssurance-vieillesse et survivants · AHVG3728LACIAssurance-chômage · AVIG3582
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ATF (10'094)TF (44'768)
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18742026
ATF 152 III 18127.01.2026
Art. 190 al. 2 let. b LDIP ; arbitrage international; compétence du tribunal arbitral. Règles de compétence en matière de conflits de travail internationaux dans le football professionnel (consid. 4).
ATF 152 II 1919.01.2026
Art. 16 al. 1 et art. 24 let . g LIFD; art. 34b al. 1 let. a et al. 2 LPers ; art. 337c al. 3 CO ; traitement fiscal d'une indemnité versée en raison d'une résiliation immédiate injustifiée des rapports de service de droit public. L'indemnité pour résiliation immédiate…
ATF 152 III 11513.01.2026
Art. 9 al. 1 et 2 LDIP ; art. 199 al. 2 CPC ; litispendance internationale; premier acte nécessaire pour introduire l'instance. Le dépôt d'une requête de conciliation facultative selon l' art. 199 al. 2 CPC suffit à créer la litispendance au sens de l' art. 9 al. 2 LDIP (consid…

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Allocations pour perte de gain13
Allocations familiales et assurances sociales cantonales18
Assurance-chômage1191
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LPDProtection des données · DSG289
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LAMalAssurance-maladie · KVG2110
LPCPrestations complémentaires · ELG1087
LFLPLibre passage · FZG475
LAPGAllocations pour perte de gain · EO162
LBABlanchiment d'argent · GwG123
LSASurveillance des assurances · VAG94
PPFProcédure pénale fédérale (jusqu'en 2010) · BStP3399
LHIDLoi sur l'harmonisation fiscale · StHG2782
LSEESéjour et établissement des étrangers (jusqu'en 2007) · ANAG2780
OLAAOrdonnance sur l'assurance-accidents · UVV2474
RAVSRèglement sur l'AVS · AHVV2095
EIMPLoi sur l'entraide pénale internationale · IRSG2056
OACIOrdonnance sur l'assurance-chômage · AVIV1680
ALCPAccord sur la libre circulation des personnes Suisse–UE · FZA1676
LPELoi sur la protection de l'environnement · USG1164
OCROrdonnance sur les règles de la circulation routière · VRV1018
LCALoi sur le contrat d'assurance · VVG911
LAVILoi sur l'aide aux victimes · OHG900
OATOrdonnance sur l'aménagement du territoire · RPV790
OAMalOrdonnance sur l'assurance-maladie · KVV759
LPNLoi sur la protection de la nature et du paysage · NHG749
aCPCode pénal, ancienne teneur · aStGB715
OPC-AVS/AIOrdonnance sur les prestations complémentaires · ELV622
ORFIOrdonnance sur la réalisation forcée des immeubles · VZG622
LLCALoi sur les avocats · BGFA582
LAMALoi sur l'assurance-maladie et accidents (jusqu'en 1995) · KUVG577
DPADroit pénal administratif · VStrR546
LEauxLoi sur la protection des eaux · GSchG544
LAsiLoi sur l'asile · AsylG502
LExLoi sur l'expropriation · EntG502
OPASOrdonnance sur les prestations de l'assurance des soins · KLV496
LNLoi sur la nationalité · BüG492
LPMLoi sur la protection des marques · MSchG489
OACOrdonnance réglant l'admission à la circulation routière · VZV484
OPBOrdonnance sur la protection contre le bruit · LSV483
RSEERèglement d'exécution de la LSEE · ANAV479
CLConvention de Lugano · LugÜ475
CEEJConvention européenne d'entraide judiciaire en matière pénale · EUeR379
OSROrdonnance sur la signalisation routière · SSV344
OTVAOrdonnance sur la TVA · MWSTV316
LTVLoi sur l'aménagement du territoire et les constructions (cantonale) · PBG316
LRCFLoi sur la responsabilité · VG302
LTLoi fiscale (cantonale) / Loi sur les droits de timbre · StG285
OMAIOrdonnance sur la remise de moyens auxiliaires par l'AI · HVI273
LBLoi sur les banques · BankG269
LALoi sur la circulation des véhicules automobiles (jusqu'en 1959) · MFG268
AINArrêté sur l'impôt pour la défense nationale (jusqu'en 1994) · WStB257
LBILoi sur les brevets · PatG231
LDALoi sur le droit d'auteur · URG182
ORFOrdonnance sur le registre foncier · GBV176
AIFDArrêté du Conseil fédéral sur l'impôt fédéral direct (jusqu'en 1994) · BdBSt147
OLEOrdonnance limitant le nombre des étrangers66
ATF 152 III 13712.12.2025
Art. 126 al. 2 en lien avec l' art. 20 al. 1 let . c LDIP; détermination du droit applicable à la représentation. Pour le rattachement de la représentation au droit applicable de l'État de l'établissement du représentant conformément à l'art. 126 al. 2 en lien avec l' art. 20…
ATF 152 IV 20104.12.2025
Art. 158 ch. 1 al. 1 CP ; art. 321b al. 1 CO ; gestion déloyale, obligation de rendre compte. La simple violation par le gérant (employé) de son obligation de rendre compte au sens de l' art. 321b al. 1 CO peut, dans certaines circonstances, causer un préjudice aux intérêts…
ATF 152 II 45003.12.2025
Art. 98 LRTV ; art. 86 al. 3 LRTV en relation avec l' art. 64 PA ; droit aux dépens dans la procédure devant l'Autorité indépendante d'examen des plaintes en matière de radio-télévision (AIEP). La disposition relative aux frais de l' art. 98 LRTV n'exclut pas l'allocation de…
ATF 152 III 10616.10.2025
Art. 166 ss LP ; art. 731b al. 1 bis ch. 3 CO ; art. 103 al. 2 let. a LTF ; ouverture de la faillite selon la LP; dissolution de la société en raison d'un défaut d'organe et décision de procéder à la liquidation selon les dispositions applicables à la faillite. La décision de…
ATF 151 IV 35708.10.2025
Art. 90 al. 3 et 3 ter LCR en lien avec les art. 41 et 47 CP ; violation grave qualifiée des règles de la circulation routière; fixation de la peine. L'art. 90 al. 3 ter LCR confère, dans la fixation de la peine, une plus grande marge d'appréciation au juge, qui n'est plus lié…
ATF 152 III 14515.09.2025
Art. 38a al. 1, 1 re phrase, LCA; obligation de la personne bénéficiant d'une assurance d'indemnités journalières en cas de maladie de limiter le dommage; incapacité de travail liée au poste de travail; indemnité journalière de transition. Les conditions générales d'assurance…
ATF 152 III 2311.09.2025
Art. 324a al. 1 CO ; droit au maintien du salaire du travailleur. Appréciation du lien de causalité entre le motif d'empêchement de travailler non-fautif et l'absence de prestation de travail du travailleur lorsque plusieurs causes sont possibles (consid. 2).
ATF 151 IV 36505.09.2025
Art. 95 al. 1 let . e LCR; mise d'un véhicule automobile à disposition d'un conducteur dont le permis de conduire étranger est échu. Notion de mise à disposition d'un véhicule automobile (consid. 3.1). Non-titularité du permis requis et délimitation avec le fait de n'en être pas…
ATF 152 III 12703.09.2025
Art. 44 et 45 LDIP ; lieu de la célébration du mariage lorsqu'au moment de l'acte officiel l'une des personnes concernées se trouve en Suisse et l'autre à l'étranger. Si la fiancée prononce sa promesse de mariage en présence de témoins devant l'autorité compétente à l'étranger…
ATF 152 II 17904.08.2025
Art. 16 al. 3 et art. 100 ch. 4, 3 e phrase, et ch. 5 LCR; courses officielles urgentes; retrait du permis de conduire; réduction de la durée minimale de retrait. L'art. 16 al. 3, 2 e phrase, LCR n'impose pas à l'autorité administrative l'obligation de réduire la durée minimale…
ATF 151 III 53809.07.2025
Art. 82 LP ; art. 257e al. 4 CO ; mainlevée provisoire de l'opposition; moyen libératoire; sûretés fournies par le locataire. Dans le cadre d'un examen sommaire du bien-fondé juridique du moyen libératoire du poursuivi, le juge de la mainlevée peut considérer que l' art. 257e…
ATF 151 III 54426.06.2025
Art. 340, 340a-c CO; contrat de travail; prohibition de faire concurrence; indemnité de carence. Sans accord différent, l'employeuse ne peut pas résilier unilatéralement une prohibition onéreuse de faire concurrence (confirmation de jurisprudence; consid. 4). Les revenus de…
ATF 151 III 58626.06.2025
Art. 190a al. 1 let. b LDIP ; arbitrage international; révision; influence d'un crime ou d'un délit. Conditions du motif de révision de l'influence d'un crime ou d'un délit sur la sentence arbitrale ( art. 190a al. 1 let. b LDIP ); lien de causalité entre l'infraction commise et…
ATF 151 V 36818.06.2025
Art. 31 al. 1 LACI ; art. 46 OACI ; indemnité en cas de réduction de l'horaire de travail; durée de travail normale et système de travail flexible; interprétation d'un contrat de travail. Rappel des principes jurisprudentiels en matière d'horaire de travail flexible (consid…
ATF 151 II 86003.06.2025
Art. 87, 90 al. 2 LPCC ; art. 957 ss CO ; obligations comptables des fonds immobiliers détenant directement une propriété foncière; principe de la valeur minimale; première évaluation et évaluation ultérieure; principe de périodicité et rattrapage de la comptabilisation des…
ATF 151 V 32627.05.2025
Art. 11a al. 2 LPC ; dessaisissement de fortune et devoir moral d'assistance entre frères et soeurs. Il est douteux qu'un devoir moral d'assistance financière allant au-delà des obligations légales prévues aux art. 328 ss CC puisse être reconnu entre personnes qui ne sont pas…
ATF 151 V 28026.05.2025
Art. 82 al. 2 LPP ; prévoyance liée (pilier 3a); degré de la preuve. Dans les litiges concernant la prévoyance liée (pilier 3a), la preuve de faits contestés doit en principe être apportée selon le degré de la preuve stricte. Une diminution des exigences de preuve n'est indiquée…
ATF 152 II 14219.05.2025
Art. 9 Cst. ; art. 42 al. 1 et art. 58 AIMP; protection juridique en cas de conclusion prématurée du contrat relatif à un marché public. Dans le cas de contrats relatifs à des marchés publics conclus en violation de la règle du statu quo prévue à l'art. 42 al. 1 AIMP, l'opinion…
ATF 151 III 48129.04.2025
Art. 17 al. 1 et art. 21 al. 2 PCF en relation avec l' art. 71 LTF ; art. 261 al. 1 CO ; art. 83 al. 4 CPC ; art. 17 al. 3 PCF . Changement de propriétaire de la chose louée en cours d'instance; conséquences procédurales (consid. 1 et 5). Art. 266a al. 1 CO ; art. 271 al. 1 CO…
ATF 151 III 47117.04.2025
Art. 190a al. 1 let. a LDIP ; arbitrage international, révision, moyens de preuve découverts après coup. Une révision fondée sur un moyen de preuve postérieur à la sentence à réviser est exclue (consid. 6).
ATF 151 III 44031.03.2025
Art. 219 al. 4, art. 250 LP ; art. 18 al. 1, art. 312 CO ; art. 2 al. 2 CC ; collocation dans la faillite d'une créance découlant d'un prêt; postposition. Il convient de se prononcer sur la postposition lors de la collocation de la créance et non pas seulement lors de la…
ATF 151 III 49031.03.2025
Dans quelle mesure les art. 4 ss des dispositions transitoires du CO relatives à la modification du 21 juin 2019 (disp. trans. CO) concernant la conversion de plein droit d'actions au porteur en actions nominatives s'appliquent-ils lors de la réinscription d'une société? En cas…
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ATF152 III 181
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ATF 152 III 181

19. Auszug aus dem Urteil der I. zivilrechtlichen Abteilung i.S. Fussballunion A. gegen B. (Beschwerde in Zivilsachen)
4A_313/2025 vom 27. Januar 2026

Regeste

art. 178 al. 2 LDIPart. 190 al. 2 let. b LDIPArt. 22 al. 1 let. c du Règlement du Statut et du Transfert des Joueurs de la FIFA

Art. 190 al. 2 let. b LDIP ; arbitrage international; compétence du tribunal arbitral. Règles de compétence en matière de conflits de travail internationaux dans le football professionnel (consid. 4).

Faits à partir de page 181

Faits

— ATF 152 III 181, p. 181 —

A.

A.a Die Fussballunion A. (Arbeitgeberin, Beschwerdeführerin) ist ein nationaler Fussballverband und Mitglied der Fédération Internationale de Football Association (FIFA). — ATF 152 III 181, p. 182 —

B. (Arbeitnehmer, Beschwerdegegner) ist ein professioneller Fussballtrainer.

A.b Am 1. August 2022 schloss B. mit der A. einen bis zum 1. August 2024 befristeten Arbeitsvertrag als Trainer der Fussballnationalmannschaft der Männer ab. Der Vertrag sah unter anderem für den Fall unzureichender Sportresultate der Nationalmannschaft die Möglichkeit der einseitigen Auflösung des Arbeitsverhältnisses vor. Zudem enthielt der Arbeitsvertrag in Ziffer 16 die folgende Bestimmung:

"Disputes regarding the interpretation of the meaning and implementation of the agreement shall be resolved in good faith by mutual agreement between the parties. If it is impossible to reach an agreement, the dispute shall be referred to the competent court for resolution."

Art. 22 Abs. 1 des FIFA-Reglements bezüglich Status und Transfer von Spielern (Regulations on the Status and Transfer of Players, RSTP; Ausgabe 2022) sieht Folgendes vor:

"Without prejudice to the right of any player, coach, association, or club to seek redress before a civil court for employment-related disputes, FIFA is competent to hear: [...]

c) employment-related disputes between a club or an association and a coach of an international dimension; the aforementioned parties may, however, explicitly opt in writing for such disputes to be decided by an independent arbitration tribunal that has been established at national level within the framework of the association and/or a collective bargaining agreement. Any such arbitration clause must be included either directly in the contract or in a collective bargaining agreement applicable on the parties. The independent national arbitration tribunal must guarantee fair proceedings and respect the principle of equal representation of coaches and clubs; [...]."

Art. 23 Abs. 2 FIFA RSTP lautet:

"The Players' Status Chamber of the Football Tribunal shall adjudicate on any of the cases described in article 22 paragraphs 1 c) [...]."

Art. 57 Abs. 1 der FIFA-Statuten hält zudem fest:

"[a]ppeals against final decisions passed by FIFA's legal bodies and against

decisions passed by confederations, member associations or leagues shall be lodged with CAS within 21 days of receipt of the decision in question".

A.c Am 26. Oktober 2023 löste die A. den Arbeitsvertrag unter Hinweis auf unzureichende Resultate vorzeitig auf.

Der Lohn für den Monat Oktober 2023 wurde nicht mehr ausbezahlt und B. fand keine neue Stelle. — ATF 152 III 181, p. 183 —

A.d Am 3. Januar 2024 reichte der Arbeitnehmer bei der Players' Status Chamber der FIFA (FIFA PSC) eine Klage wegen ungerechtfertigter Kündigung gegen die A. ein, im Wesentlichen mit dem Antrag auf Auszahlung des ausstehenden Lohns für den Monat Oktober 2023 sowie Schadenersatz im Betrag von EUR 225'000.-, jeweils zuzüglich Zins.

Die A. widersetzte sich der Klage und erhob insbesondere den Einwand der Unzuständigkeit der FIFA PSC.

Mit Entscheid vom 23. April 2024 bejahte die FIFA PSC ihre Zuständigkeit, hiess die Klage des Arbeitnehmers teilweise gut und verurteilte die Arbeitgeberin zur Zahlung von EUR 25'000.- für ausstehenden Lohn sowie Schadenersatz im Betrag von EUR 225'000.-, jeweils zuzüglich Zins.

B. Am 1. Juli 2024 erhob die Arbeitgeberin beim Tribunal Arbitral du Sport (TAS) Berufung gegen den Entscheid der FIFA PSC vom 23. April 2024. Sie beantragte in erster Linie, der angefochtene Entscheid sei aufzuheben und die FIFA PSC zur Beurteilung der Klage für unzuständig zu erklären.

Mit Schiedsentscheid vom 21. Mai 2025 wies das TAS die Berufung der Arbeitgeberin ab und bestätigte den Entscheid der FIFA PSC vom 23. April 2024.

C. Mit Beschwerde in Zivilsachen beantragt die Arbeitgeberin dem Bundesgericht, es sei der Schiedsentscheid des TAS vom 21. Mai 2025 aufzuheben und es sei die Unzuständigkeit des Schiedsgerichts festzustellen.

In Gutheissung der Beschwerde hebt das Bundesgericht den Schiedsentscheid des TAS vom 21. Mai 2025 auf und weist die Sache an das TAS zurück.

(Zusammenfassung)

Considérants

Aus den Erwägungen:

4. Die Beschwerdeführerin rügt, das Schiedsgericht habe die Zuständigkeit der FIFA PSC - und damit auch seine eigene Zuständigkeit zur materiellen Beurteilung der Klage - zu Unrecht bejaht ( Art. 190 Abs. 2 lit. b IPRG [SR 291]).

4.1

4.1.1 Das Bundesgericht prüft die Zuständigkeitsrüge nach Art. 190 Abs. 2 lit. b IPRG in rechtlicher Hinsicht frei, einschliesslich — ATF 152 III 181, p. 184 — materieller Vorfragen, von deren Beantwortung die Zuständigkeit abhängt ( BGE 150 III 89 E. 4.2.1; BGE 149 III 131 E. 6.4.1; BGE 147 III 107 E. 3.1.1). Demgegenüber überprüft es die tatsächlichen Feststellungen des angefochtenen Schiedsentscheids auch im Rahmen der Zuständigkeitsrüge nur, wenn gegenüber diesen Sachverhaltsfeststellungen zulässige Rügen im Sinne von Art. 190 Abs. 2 IPRG vorgebracht oder ausnahmsweise Noven ( Art. 99 BGG ) berücksichtigt werden ( BGE 150 III 89 E. 4.2.1; BGE 149 III 131 E. 6.4.1; BGE 144 III 559 E. 4.1; BGE 142 III 220 E. 3.1, BGE 142 III 239 E. 3.1; je mit Hinweisen).

Die Gültigkeit in inhaltlicher Hinsicht wie auch die objektive Tragweite einer Schiedsvereinbarung beurteilt sich gemäss Art. 178 Abs. 2 IPRG nach dem von den Parteien gewählten, dem auf die Streitsache, insbesondere dem auf den Hauptvertrag anwendbaren oder dem schweizerischen Recht ( BGE 147 III 107 E. 3.1.1; BGE 140 III 134 E. 3.1; BGE 138 III 29 E. 2.2.2). Das Schiedsgericht hat bei der Auslegung der Vertragsklausel zur Streiterledigung in Ziffer 16 des Arbeitsvertrags vom 1. August 2022 nicht ausdrücklich auf eine bestimmte Rechtsordnung Bezug genommen. Die Beschwerdeführerin stützt ihre Vorbringen zur Auslegung dieser Klausel auf das Vertrauensprinzip. Dieser gemäss schweizerischem Recht anwendbare Auslegungsgrundsatz wird vom Beschwerdegegner nicht in Frage gestellt; er beruft sich insbesondere nicht etwa auf eine ausländische Rechtsordnung, die hinsichtlich der Tragweite der Klausel vorteilhafter wäre als das schweizerische Recht.

4.1.2 Unter einer Schiedsvereinbarung ist eine Übereinkunft zu verstehen, mit der sich zwei oder mehrere bestimmte oder bestimmbare Parteien einigen, eine oder mehrere, bestehende oder künftige Streitigkeiten verbindlich unter Ausschluss der ursprünglichen staatlichen Gerichtsbarkeit einem Schiedsgericht nach Massgabe einer unmittelbar oder mittelbar bestimmten rechtlichen Ordnung zu unterstellen ( BGE 147 III 107 E. 3.1.2; BGE 140 III 134 E. 3.1; BGE 130 III 66 E. 3.1). Entscheidend ist, dass der Wille der Parteien zum Ausdruck kommt, über bestimmte Streitigkeiten ein Schiedsgericht, d.h. ein nichtstaatliches Gericht, entscheiden zu lassen ( BGE 147 III 107 E. 3.1.2; BGE 142 III 239 E. 3.3.1; BGE 140 III 134 E. 3.1).

Die Auslegung einer Schiedsvereinbarung folgt den für die Auslegung privater Willenserklärungen allgemein geltenden Grundsätzen. Massgebend ist danach in erster Linie der übereinstimmende tatsächliche Wille der Parteien ( BGE 147 III 107 E. 3.1.2; BGE 142 III 239 E. 5.2.1; — ATF 152 III 181, p. 185 — BGE 140 III 134 E. 3.2). Diese subjektive Auslegung beruht auf Beweiswürdigung, die der bundesgerichtlichen Überprüfung grundsätzlich entzogen ist ( BGE 147 III 107 E. 3.1.2; BGE 142 III 239 E. 5.2.1 mit Hinweisen). Steht bezüglich der Schiedsvereinbarung kein tatsächlich übereinstimmender Wille der Parteien fest, so ist diese nach dem Vertrauensprinzip auszulegen, d.h. der mutmassliche Wille ist so zu ermitteln, wie er vom jeweiligen Erklärungsempfänger nach Treu und Glauben verstanden werden durfte und musste ( BGE 147 III 107 E. 3.1.2; BGE 142 III 239 E. 5.2.1; BGE 140 III 134 E. 3.2). Bei der Auslegung einer Schiedsvereinbarung ist deren Rechtsnatur zu berücksichtigen; insbesondere ist zu beachten, dass mit dem Verzicht auf ein staatliches Gericht die Rechtsmittelwege stark eingeschränkt werden. Ein solcher Verzichtswille kann nach bundesgerichtlicher Rechtsprechung nicht leichthin angenommen werden, weshalb im Zweifelsfall eine restriktive Auslegung geboten ist ( BGE 147 III 107 E. 3.1.2; BGE 144 III 235 E. 2.3.4; BGE 140 III 134 E. 3.2).

4.2 Der Einzelschiedsrichter stützte seine eigene Zuständigkeit auf Art. 47 Abs. 1 des TAS Code in Verbindung mit Art. 57 Abs. 1 der Statuten der FIFA (Fassung 2022), die in allgemeiner Weise die Anfechtbarkeit von Entscheiden von Verbandsorganen der FIFA beim TAS vorsehen. Seine Zuständigkeit werde zudem durch die von den Parteien unterzeichnete Order of Procedure bestätigt. Während die Zuständigkeit des TAS von der Beschwerdeführerin ausdrücklich anerkannt werde, sei eines ihrer Kernargumente, dass die FIFA PSC ihre Zuständigkeit hätte verneinen müssen. Den Einwand, die zu beurteilende arbeitsrechtliche Streitigkeit sei nicht schiedsfähig, liess der Einzelschiedsrichter nicht gelten und erklärte sich für zuständig.

Der Einzelschiedsrichter prüfte weiter, ob die FIFA PSC zuständig war, über die Streitsache zu entscheiden. Hierzu zog er Art. 22 Abs. 1 lit. c und Art. 23 Abs. 2 FIFA RSTP bei, die eine alternative Zuständigkeit der FIFA PSC neben den staatlichen Gerichten vorsehen. Er erwog, die Parteien könnten von dieser Zuständigkeitsordnung abweichen und eine ausschliessliche Zuständigkeit der staatlichen Gerichte, der Verbandsorgane der FIFA oder eines Schiedsgerichts vorsehen. Entscheidend sei daher, ob die Parteien mit Ziffer 16 ihres Arbeitsvertrags die ausschliessliche Zuständigkeit der staatlichen Gerichte vereinbart hätten.

Aufgrund der Formulierung "competent court for resolution" in Ziffer 16 sei nicht klar, welches Forum im Streitfall anzurufen sei. — ATF 152 III 181, p. 186 — Damit werde auch nicht die Zuständigkeit der FIFA PSC ausdrücklich ausgeschlossen. Ebenso wenig sei aufgrund der Verwendung des Begriffs "court" auf die ausschliessliche Zuständigkeit der örtlichen staatlichen Gerichte zu schliessen; vielmehr werde "court" regelmässig auch im Bereich der Schiedsgerichtsbarkeit verwendet. Ausserdem würden von Ziffer 16 lediglich "[d]isputes regarding the interpretation of the meaning and implementation of the agreement" erfasst, wozu Streitigkeiten bezüglich der Beendigung des Arbeitsvertrags nicht gehörten. Entsprechend enthalte die Klausel keine vertragliche Abweichung von der alternativen Zuständigkeit der FIFA PSC, die demnach zu Recht über die Streitsache entschieden habe.

4.3 Die Beschwerdeführerin bestritt die Zuständigkeit des TAS insofern nicht, als der Einzelschiedsrichter gestützt auf Art. 47 Abs. 1 des TAS Code in Verbindung mit Art. 57 Abs. 1 der Statuten der FIFA als Berufungsinstanz die - umstrittene - Zuständigkeit der FIFA PSC überprüfte, zumal die Beschwerdeführerin selber beim TAS Berufung erhoben hat.

Dies verkennt der Beschwerdegegner, der in der Beschwerdeantwort seinen Nichteintretens- bzw. Abweisungsantrag unter anderem auf dem unzutreffenden Einwand aufbaut, die Beschwerdeführerin habe im Schiedsverfahren die Zuständigkeit des TAS nicht wirksam bestritten, sondern im Gegenteil mit der Unterzeichnung der Order of Procedure ausdrücklich anerkannt. Damit lässt er ausser Acht, dass der Hauptantrag der Beschwerdeführerin im Schiedsverfahren darauf lautete, es sei der Entscheid der FIFA PSC vom 23. April 2024 aufzuheben und die FIFA PSC zur Beurteilung der Klage für unzuständig zu erklären. Die Zuständigkeit des TAS, das als Berufungsinstanz zu entscheiden hatte, konnte nicht weiter reichen als diejenige des verbandsinternen Entscheidungsorgans. Die Zuständigkeit des TAS zur materiellen Beurteilung der eingeklagten Ansprüche setzte demnach voraus, dass die FIFA PSC ihrerseits zuständig war, über die Streitsache zu entscheiden (Urteile 4A_92/2025 vom 4. Juli 2025 E. 5.3; 4A_64/2025 vom 16. Juni 2025 E. 3.2; 4A_2/2023 vom 6. Oktober 2023 E. 3.4; 4A_420/2022 vom 30. März 2023 E. 5.5.5).

Entsprechend trifft nicht zu, dass die Beschwerdeführerin die Zuständigkeit des Schiedsgerichts insgesamt - also auch zur materiellen Beurteilung der eingeklagten Ansprüche - anerkannt und damit ihre Rüge nach Art. 190 Abs. 2 lit. b IPRG verwirkt hätte. — ATF 152 III 181, p. 187 —

4.4 Zwar erfasst der Beschwerdegrund nach Art. 190 Abs. 2 lit. b IPRG einzig die Zuständigkeit des Schiedsgerichts, das den angefochtenen Entscheid gefällt hat. Deshalb kann unter diesem Beschwerdegrund nicht geltend gemacht werden, im verbandsinternen (nicht schiedsgerichtlichen) Verfahren sei nicht dasjenige FIFA-Organ, das entschieden hat, sondern ein anderes Verbandsorgan zuständig gewesen. Denn davon ist die Zuständigkeit des TAS nicht betroffen. Vielmehr obliegt es allein dem so oder anders zuständigen TAS, die verbandsinterne Kompetenzordnung zu klären (dazu BGE 148 III 427 E. 5.2.4; Urteile 4A_92/2025 vom 4. Juli 2025 E. 4.2; 4A_12/2025 vom 10. März 2025 E. 3.3).

Im zu beurteilenden Fall geht es aber nicht um eine verbandsinterne Kompetenzstreitigkeit. Zu entscheiden ist vielmehr, ob sich die Zuständigkeit des TAS (und der ihm vorangehenden FIFA PSC) zur materiellen Beurteilung der Klage auf eine anwendbare Schiedsklausel stützen lässt. Die Beschwerdeführerin bestreitet dies, indem sie vorbringt, die in Art. 22 RSTP enthaltene Schiedsklausel sei zufolge abweichender vertraglicher Vereinbarung auf die vorliegende Streitsache nicht anwendbar und hier nicht bindend. Ob dies zutrifft, entscheidet sich durch Auslegung von Ziffer 16 des Arbeitsvertrags. Dies stellt auch der Beschwerdegegner zu Recht nicht in Frage, sondern räumt im Gegenteil ein, dass die Parteien in Abweichung von den Verbandsstatuten vertraglich die Zuständigkeit der staatlichen Gerichte vorsehen können. Die Beschwerdeführerin macht geltend, es bestehe keine Schiedsklausel, nach der für die vorliegende Streitsache das TAS anstelle der staatlichen Gerichte oder alternativ zu diesen zuständig sei.

4.5 Nachdem der Einzelschiedsrichter keinen tatsächlichen Konsens der Parteien hinsichtlich der Streiterledigung festgestellt hatte, legte er Ziffer 16 des Arbeitsvertrags grundsätzlich folgerichtig objektiv aus. Die Beschwerdeführerin bringt jedoch zu Recht vor, die Vertragsklausel ("If it is impossible to reach an agreement, the dispute shall be referred to the competent court for resolution.") sei nach dem Vertrauensprinzip so auszulegen, dass unter "the competent court" die zuständigen staatlichen Gerichte zu verstehen sind. Der Streiterledigungsklausel lässt sich kein Hinweis auf die Zuständigkeit eines Schiedsgerichts, geschweige denn ein Verzicht auf die staatliche Gerichtsbarkeit entnehmen. Entgegen dem angefochtenen Entscheid ist von der Bezeichnung "competent court" nach — ATF 152 III 181, p. 188 — objektivem Verständnis nicht auch ein Verbandsorgan oder ein Schiedsgericht erfasst. Im Gegenteil ist damit nach Treu und Glauben das zuständige staatliche Gericht gemeint, wie die Beschwerdeführerin zutreffend vorbringt (zu einer ähnlichen Vertragsklausel bereits Urteil 4A_388/2012 vom 18. März 2013 E. 3.4.3). Daran ändert auch der im angefochtenen Entscheid erwähnte Umstand nichts, dass mit dieser allgemeinen Formulierung kein bestimmtes Gericht bezeichnet wird. Entscheidend ist vielmehr, dass die staatlichen Gerichte anzurufen sind, was einen Verzicht auf diese zugunsten eines privaten Schiedsgerichts ausschliesst.

Ebenso wenig kann dem Einzelschiedsrichter gefolgt werden, wenn er im Sinne einer Eventualbegründung davon ausgeht, Streitigkeiten über die Beendigung des Arbeitsverhältnisses seien vom Anwendungsbereich der Ziffer 16 des Arbeitsvertrags nicht erfasst, zumal die Klausel lediglich "[d]isputes regarding the interpretation of the meaning and implementation of the agreement" erwähne. Nach Treu und Glauben kann die Klausel nicht derart eng verstanden werden, dass Streitigkeiten hinsichtlich der Beendigung des Arbeitsverhältnisses von einer anderen Instanz zu beurteilen wären als andere Streitigkeiten über die Auslegung und Anwendung des Arbeitsvertrags. Der Einzelschiedsrichter hätte bei der Auslegung nach dem Vertrauensprinzip vielmehr berücksichtigen müssen, was sachgerecht ist, weil nicht anzunehmen ist, dass die Parteien eine unangemessene Lösung gewollt haben ( BGE 144 III 327 E. 5.2.2.1; BGE 140 III 134 E. 3.2; BGE 122 III 420 E. 3a).

4.6 Entgegen dem angefochtenen Entscheid ist kein klarer Wille der Parteien erstellt, Streitigkeiten aus dem Arbeitsverhältnis von der staatlichen Gerichtsbarkeit auszunehmen und der Beurteilung durch ein Schiedsgericht zu unterstellen. Im Gegenteil ergibt sich aus Ziffer 16 des Arbeitsvertrags vom 1. August 2022 nach objektiven Gesichtspunkten, dass sie die (ausschliessliche) Zuständigkeit der staatlichen Gerichtsbarkeit vorsehen wollten (vgl. für vergleichbare Fälle auch Urteile 4A_92/2025 vom 4. Juli 2025 E. 6; 4A_64/2025 vom 16. Juni 2025 E. 3; 4A_388/2012 vom 18. März 2013 E. 3.4.3).

Dies gilt unabhängig davon, welche Partei das Schiedsverfahren eingeleitet hat, weshalb das Argument des Beschwerdegegners, er sei als Arbeitnehmer die sozial schwächere Partei, nicht verfängt (vgl. auch zit. Urteil 4A_64/2025 E. 3.3). Eine rechtsmissbräuchliche Berufung der Beschwerdeführerin auf die Zuständigkeit der staatlichen — ATF 152 III 181, p. 189 — Gerichte liegt entgegen der in der Beschwerdeantwort vertretenen Ansicht nicht vor.

4.7 Art. 22 Abs. 1 RSTP statuiert in internationalen Arbeitsstreitigkeiten die Zuständigkeit der FIFA (und in der Folge - i.V.m. Art. 57 Abs. 1 der FIFA-Statuten - auch des TAS) bloss subsidiär, falls die Parteien nicht die staatlichen Arbeitsgerichte vereinbaren. Tun sie dies, wie im zu beurteilenden Fall in Ziffer 16 des Arbeitsvertrags, entfällt die Zuständigkeit der FIFA komplett, und besteht nicht etwa alternativ neben derjenigen der staatlichen Gerichte. Dazu ist nicht erforderlich, dass die Parteien die Zuständigkeit der FIFA ausdrücklich wegbedingen. Es genügt, dass sie im Arbeitsvertrag die Zuständigkeit der staatlichen Gerichte vorsehen. Nur wenn sie Letzteres nicht tun, greift in internationalen Arbeitsstreitigkeiten subsidiär die Zuständigkeit der FIFA.

4.8 Die Rüge der Beschwerdeführerin erweist sich als begründet.

Thèmes principaux
Abus de droitArbitrabilitéclause 16 du contrat de travailCompétence du tribunal arbitralConflits de travail internationaux dans le football professionnelConvention d'arbitrageFIFAFIFA PSCForclusion de l'exception d'incompétenceInterprétation des conventions d'arbitrageInterprétation restrictive des clauses compromissoires
Source du texte de l'arrêt: bger.ch · Tribunal fédéral suisse · ATF 152 III 181
Principe de la confiance
Règles de compétence en matière de conflits de travail internationaux dans le football professionnel
TAS
Travailleur salarié
§Normes
Art. 22 al. 1 let. c du Règlement du Statut et du Transfert des Joueurs de la FIFAArt. 22 al. 1 RSTPArt. 23 al. 2 du Règlement du Statut et du Transfert des Joueurs de la FIFAArt. 47 al. 1 du Code du TASArt. 57 al. 1 des Statuts de la FIFAart. 178 al. 2 LDIPart. 190 al. 2 let. b LDIP
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Source : Tribunal fédéral·bger.ch·ATF 152 III 181

Proposition de citation: ATF 152 III 181, bgex.ch/fr/bge/152-iii-181