BGE 25 I 502

Statuant sur ces faits et considérant en droit:

1. La décision cantonale se base sur l'art. 70 LP d'après lequel, si les deux exemplaires du commandement de payer ne sont pas conformes, celui du débiteur fait foi. Il faut ad- — BGE 25 I 502, S. 503 — mettre cependant avec le recourant que cet article n'est pas applicable en l'espèce. En effet, il ne peut avoir trait qu'aux indications que doit contenir le commandement de payer proprement dit, telles qu'elles se trouvent énoncées à l'art. 69 et à l'art. 67 de la loi (noms des parties, montant et titre de la créance, etc.). Ces indications figurent toujours sur les deux doubles du commandement et elles émanent toujours de l'office, c'est-ä,-dire d'une autorité et non pas d'une des parties. Dans ces conditions, la présomption de preuve établie par l'art. 70 en faveur du débiteur peut bien se justifier. TI en est autrement lorsqu'il s'agit de l'opposition au commandement de payer. Tout d'abord, celle-ci ne se fait qu'après la notification du commandement et elle ne se trouve pas obligatoirement consignée par l'office sur l'exemplaire du débiteur; car celui-ci peut la déclarer, soit verbalement, soit par écrit, sans la faire attester Sur son double. Etant donnée cette dernière possibilité, la règle de l'art. 70 perd forcément son applicabilité dans un grand nombre de cas. En second lieu, il faut relever cette différence que le commandement se qualifie comme une déclaration du créancier notifié, au débiteur, tandis que l'opposition, au contraire, provient du débiteur et s'adresse au créancier. Dans ce cas- 1a, il n'y a évidemment plus de raisons d'attribuer une préférence en matière de preuve au double du titre qui se trouve en mains du débiteur.

2. Ces considérations ne sauraient cependant avoir pour conséquence de faire déclarer le recours fondé. Il résulte du dossier que le débiteur a écrit sur son double du commandement une remarque d'après laquelle il prétend non seulement ne pas devoir le. montant en question, mais encore avoir le droit de (e réclamer au débiteur poursuivant. Il est constaté, en outre, que le préposé, se basant sur cette déclaration du débiteur, a noté dans son registre l'opposition faite par Blanc comme totale et que l'office affirme que la mention «doit 154 fr. 70 inscrite sur l'exemplaire de Martin est incomplète ou erronée. Dans ces conditions, la continuation de la poursuite a été refusée à bon droit. En effet, le débiteur — BGE 25 I 502, S. 504 — ayant déclaré son opposition à l'autorité compétente pour la recevoir et celle-ci l'ayant comprise dans son vrai sens, il ne I saurait résulter pour lui un dommage du fait que cette autorité aurait transmis la dite déclaration au créancier d'une manière fausse ou insuffisante. Une telle circonstance pourrait avoir de l'importance, tout au plus, en matière de preuve j en obligeant le débiteur à démontrer que la consignation de l'opposition sur le commandement de payer du créancier ne correspond pas à la réalité. 01', en l'espèce, cette preuve est faite d'une manière complète.