BGE 72 III 14

OO'TUliiUrant en droit

C'est avec raison que le recourant reproche à l'autorité de surveillance d'avoir admis que les chronographes étaient 1& propriété de Lévy, non pas, comme il le prétend, parce que cette opinion ne concorderait pas avec les renseignements donnés par l'office dans son rapport du 5 décembre 1945, mais parce qu'en réalité l'autorité de surveillance n'avait pas à se prononcer sur la question de la propriété des chronographes, qui était de 1a competencedu juge. Cette question ne présente d'ailleurs aucun intérêt en l'espèce.

Le recourant n'a précisé ni dans sa plainte, ni dans son recours le titre en vertu duquel il estimait avoir droit aux 2300 fr. que l'office avait retenus sur le prix de vente des chronographes. Comme il n'était pas créancier de Lévy et n'avait d'ailleurs pas participé à la poursuite, ce ne pouvait être en réalité qu'en sa qualité de titulaire d'un droit de gage non contesté sur lesdits objets. Or, à ce titre-là, la seule chose qu'il eût pu légitimement demander, c'est que l'office le mît en possession d'une partie des espèces mêmes qu'avait versées l'adjudicataire. Il a. été jugé en effet qu'une somme d'argent ou plus exactement des espèces étaient susceptibles de faire l'objet d'un droit de gage (RO 23 698 in (im), et vu les circonstances dans lesquelles le recourant s'était vu déposséder de son gage, rien n'eût empêché d'admettre qu'une partie des espèces provenant de la vente des chronographes avait eM subrogée à ceux-ci comme objet de son droit.

Le recourant n'a cependant pas demandé à l'office de lui remettre une partie des espèces versées par l'adjudicataire, mäis l'eût-il fait, qu'on aurait compris que l'office ne fit pas droit à cette requête. En effet, si, comme on vient de le dire, des espèces peuvent faire l'objet d'un droit de gage, c'est à la condition cependant qu'elles soient individualisees, — BGE 72 III 14, S. 17 — c'est-à-dire placées dans une bourse ou sous un pli fermés, de façon à ne pas pouvoir se confondre avec des espèces appartenant au créancier. Dès ce moment-là, en effet, elles cesseraient d'être la propriété du constituant de gage et le droit de gage disparaîtrait du fait même. Or, en l'occurrence, non seulement rien ne permet de penser que le recourant aurait pris soins de conserver ces espèces à part, mais on doit au contraire présumer qu'il n'aurait pas manqué — en toute bonne foi — de les verser dans sa caisse. Pour avoir donné suite à la demande du recourant, l'office aurait ainsi modifié complètement la situation des intéressés au détriment du propriétaire du gage qui, au lieu d'une action réelle en restitution de son gage (c'est-à-dire les espèces mêmes versées par l'office), n'aurait plus eu contre le recourant qu'une action personnelle tendant au payement d'une somme d'argent et aurait eu à supporter tous les risques de l'insolvabilité dudit.

Il est vrai que l'office a dû lui-même mélanger l'argent qu'il a retiré de la vente avec celui qui se trouvait déjà dans sa caisse, de sorte que le recourant s'est trouvé également déchu du droit de gage qu'il aurait pu acquérir sur une partie des espèces remises par l'adjudicataire. Mais il ne s'ensuit pas pour autant que sa créance ne soit plus garantie. L'office est en effet actuellement comptable envers le propriétaire des chronographes, pour le compte de qui il agissait, de là partie du prix de vente afférente & la créance du recouränt et qu'il a refusé de verser à ce dernier. Le propriétaire des chronographes possède donc une créance contre lui de ce chef et, en vertu du principe rappele ci-dessus, c'ést Cette créance qui constitue maintenant le gage du recourant.

L'office se trôüvé dès lors dans la situation du débiteur d'une créance etigägee au profit d'un tiers, c'est-à-dire dans la situation prévue par l'art. 906 CO, d'après lequel le débiteur qui a connaissance du gage ne peut s'acquitter entre les mains du propriétaire ou du créancier qu'avec le consentement de l'autre intéressé, et, à défaut de ce oonsentement, — BGE 72 III 14, S. 18 — doit consigner. Comme le recourant n'a pas justifié du consentement du propriétaire du gage, on pourrait être tenté à première vue d'appliquer cette disposition et de dire avec l'autorité cantonale qu'il appartient à l'office de consigner les 2300 fr. Mais autant la remise pure et simple de cette somme au recourant risquait — comme on l'a dit — de léser les droits du propriétaire du gage, autant la consignation de cette somme aggraverait la situation juridique du recourant. En effet, au lieu de pouvoir obtenir la réalisation du gage — c'est-à-dire en l'espèce le payement de la somme en question — sur la base d'une poursuite en réalisation de gage passée en force, ainsi qu'il aurait pu le faire s'il n'avait pas été tenu de livrer son gage à l'office, le recourant se verrait obligé d'ouvrir lui-même action contre le propriétaire du gage pour faire reconnaître son droit envers la Caisse des consignations. Aussi bien peut-on dire que l'art. 906 vise le cas normal où le droit de gage est constitué dès l'origine sur la créance et ne saurait s'appliquer à la lettre lorsque, comme en l'espèce, le créancier s'est trouvé dépossédé de son gage primitif en raison des nécessités d'une poursuite à laquelle il ne participait pas, c'est-à-dire contre sa volonté et sans avoir pu s'y opposer. Au lieu, par conséquent, de consigner les 2300 fr. à la Caisse des consignations pour le compte de qui de droit, comme l'ordonnait, semble-t-il, l'autorité cantonale, l'office les déposera simplement dans l'établissement où il est tenu, aux termes de l'art. 9 LP, de déposer les sommes dont il n'a pas emploi dans les trois jours. Ainsi pourra-t-il, le moment venu, lés retirer sans frais pour les mettre à la disposition de l'ayant droit.

L'autorité de surveillance a jugé que l'office ne remettra les 2300 fr. à Stauffer que lorsque ce dernier lui aura produit la mainlevée de l'opposition faite aux commandements de payer notifiés à Marion comme débiteur et à Lévy comme tiers propriétaire du gage. En tant qu'il s'agit de Marion, cette décision est justifiée. Elle ne le serait en ce qui concerne Lévy que si Stauffer reconnaissait qu'il était le propriétaire des chronographes. En effet, le — BGE 72 III 14, S. 19 — créancier gagiste n'est tenu de notifier un commandement de payer au tiers propriétaire du gage que s'il le reconnaît comme tel ou si cette qualité résulte d'une inscription au registre foncier; si tel n'est pas le cas et que l'on se trouve simplement en présence d'une revendication du prétendu propriétaire, c'est à la procédure de tierce opposition qu'il y a lieu de recourir (RO 48 III 36 et suiv.), le tiers pouvant d'ailleurs soulever dans cette procédure-là tous les moyens qu'il aurait pu invoquer à l'appui d'une opposition au commandement de payer.

Or Stauffer a toujours contesté que les chronographes fussent la propriété de Lévy. TI restera donc à l'office à voir si, d'après les propres allégations du recourant, Lévy à élevé une prétention sur ces objets et, si tel est le cas, à agir suivant l'art. 109 LP.