BGE 77 III 163

Motifs:

Alors que l'autorité de surveillance a fondé sa décision sur l'arrêt Luginbuhl (RO 68 III 57) à l'occasion duquel — BGE 77 III 163, S. 165 — il avait été jugé que le créancier saisissant est recevable à contester par la voie de la tierce opposition le droit I de rétention exercé par le bailleur dans une poursuite parallèle, la recourante, de son côté, invoque l'arrêt Azota Gesellschaft (RO 74 III 65) pour soutenir que cette procédure serait inapplicable en pareil cas. Il convient de relever tout d'abord que les circonstances n'étaient pas les mêmes dans l'une et l'autre espèce. En effet, tandis que dans la première la saisie avait, comme ici, précédé la prise d'inventaire, de sorte que le droit revendiqué t par le bailleur portait sur une chose déjà saisie au profit du créancier chirographaire, dans le second cas, au contraire, l'intervention du créancier chirographaire ne s'était produite qu'après la vente du bien inventorié, sous la forme d'un simple séquestre du produit de la vente, et la question qui se posait était celle de savoir si, en ce cas-là également, il pouvait être question encore pour le créancier séquestrant de contester le droit de rétention par voie de tierce opposition. L'arrêt lui a dénié ce droit, et certains passages pourraient, il est vrai, être interprétés comme une réfutation des principes posés dans l'arrêt LuginbuhL 11 ressort toutefois nettement du considérant 2 de l'arrêt Azota Gesellschaft qu'on n'a pas entendu pour autant — sinon que dans les circonstances particulières du cas — nier absolument la possibilité d'appliquer la procédure de tierce opposition car, autrement, on ne s'expliquerait pas la réserve que l'arrêt a cru bon de faire pour le cas où le séquestre aurait été suivi d'une poursuite de la part du créancier séquestrant. Admettre, comme le fait l'arrêt, que cette procédure pourrait éventuellement trouver son application dans cette hypothèse-là c'était en effet reconnaître que le fait qu'il y avait eu deux poursuites distinctes n'y faisait en tout cas pas obstacle — selon précisément ce qui avait été décidé dans l'arrêt Luginbuhl. Quoi qu'il en soit, on ne voit pas de raison d'adopter en l'espèce une solution différente de celle à laquelle on a été amené dans la cause Luginbuhl. — BGE 77 III 163, S. 166 — Les circonstances se présentent dans des conditions semblables et les motifs pour lesquels on a admis alors la nécessité pour l'office d'introduire la procédure de tierce opposition sont également valables en l'occurrence. Ainsi qu'on l'a dit, le créancier saisissant ne saurait se voir privé de la faculté de contester le droit de rétention alle· t gue par le bailleur relativement aux biens saisis, pour cette seule raison que le bailleur, au lieu d'avoir produit sa prétention dans la poursuite qui a abouti à la saisie, a engagé au sujet des mêmes biens une poursuite en réalisation de gage qui n'a donné lieu à aucune opposition du débiteur. Si la question de l'existence du droit de rétention est bien liquidée dans les rapports entre le bailleur et le débiteur, elle ne l'est pas encore entre les deux créanciers et s'il est vrai qu'ils sont aussi bien l'un que l'autre au profit d'un titre exécutoire, il reste cependant à savoir quel est celui des deux dont le droit l'emporte, eb comme on l'a relevé, c'est là une question de fond qui est du ressort du juge et qu'il est tout naturel de liquider selon la procédure des art. 106 et 107 LP, le bailleur devant alors assumer le rôle de demandeur, ainsi + d'ailleurs que le préposé l'a décidé en la présente espèce. S'il est exact, comme le dit l'arrêt Azota Gesellschaft, que la procédure d'épuration des charges est particulière à la procédure de réalisation des immeubles, il est donc excessif d'en conclure qu'il n'existe rien de semblable en matière de meubles. L'analogie qui existe entre le cas dont il est question en l'espèce et celui auquel se rapporte l'art. 37 al. 2 ORI est suffisante en tout cas pour qu'on puisse s'inspirer de cette solution et reconnaître au créancier saisissant la faculté de contester dans sa propre poursuite le droit de rétention que le bailleur élèverait sur les biens saisis, sans égard à la question de savoir si cette prétention a été formulée dans cette poursuite ou dans une poursuite qu'aurait intentée le bailleur même. Lorsque le préposé vient à inventorier un bien qui a été saisi dans une autre poursuite, il devra done — BGE 77 III 163, S. 167 — en aviser le créancier saisissant en l'invitant à se déterminer sur le droit de rétention et si ce droit est contesté, inviter le bailleur à faire reconnaître sa prétention dans le délai de dix jours, selon l'art. 107 LP.