BGE 77 III 73
Regeste
Art. 92 Z. 3 SchKG. Wissenschaftliche Forschungen stellen an und für sich keinen Beruf dar.
Art. 11()3 SchKG_ Bei nochmaliger Pfändung soll die Pfändungsurkunde die Betreibungs- oder Gruppennummer und den Gesamtbetrag der Forderungen angeben.
Sachverhalt
Geiser, qui poursuit Leischner en paiement de 3300 fr., a. obtenu la mainlevée provisoire de l'opposition à concurrence de 1800 fr. Il a néanmoins requis la continuation de la poursuite pour la totalité de la créance. Donnant suite à cette réquisition, l'Office a saisi, le 8 janvier 1951, au préjudice du débiteur, outre quelques meubles, un aspirateur à poussière et plusieurs outils et appareils, le tout estimé 3725 fr.
Sur plainte du débiteur, l'Autorité de surveillance a prononcé que la saisie ne devait couvrir qu'un capital de 1800 fr. plus les intérêts et frais; elle y a soustrait une table et un bureau.
Leischner a déféré cette décision au Tribunal federn!.
Erwägungen
Considérant en droit:
1. - Selon le recourant, qui admet la saisie de l'aspirateur à poussière, les autres appareils saisis seraient indispensables à ses recherches scientifiques. Mais de telles recherches ne constituent pas en soi une profession au sens de l'art. 92 ch. 3 LP. Pour qu'elles puissent y être assimilées, il faut en particulier qu'elles tendent à assurer l'entretien du débiteur. C'est uniquement dans la mesure — BGE 77 III 73, S. 74 — on ils lui procurent des ressources régulières que ce dernier ne doit pas être privé de ses instruments de travail. Rien n'autorise à supposer qu'il en soit ainsi en l'espèce. Sans doute Leischner déclare-t-il qu'on ne voit pas pourquoi des instruments nécessaires à des recherches scientifiques et dont un savant tire son seul gagne-pain ne tomberaient pas sous le coup de l'art. 92 ch. 3 LP. Cela ne suffit cependant pas à établir le caractère lucratif des recherches entreprises par le recourant. TI n'a donné aucun détail d'où l'on pourrait inférer qu'il s'y livre à titre professionnel. On sait seulement qu'il a cédé une invention à la maïson Tirenga, moyennant certaines redevances. Mais l'activité qui a abouti à une invention déterminée ne saurait être comparée à une profession ni motiver l'insaisissabilité des instruments utilisés. Le recourant n'est dès lors pas fondé à réclamer la protection de l'art. 92 ch. 3 LP, sans qu'il y ait lieu d'examiner si l'importance des capitaux investis dans les appareils saisis ne s'opposait pas, elle aussi, à l'application de cette disposition.
2. — Bien qu'elle ait reconnu que Geiser ne pouvait continuer la poursuite que pour 1800 fr., l'Autorité de surveillance a maintenu la saisie de tous les outils et instruments. On ne peut lui reprocher de n'en avoir libéré aucun, eu égard à la «saisie antérieure» que signale le procès-verbal du 8 janvier 1951. L'Office aurait toutefois dû mentionner le numéro de la poursuite ou de la série au profit de laquelle cette saisie avait été opérée, ainsi que le montant total des créances qui en bénéficient.
Dispositiv
Par ces motifs,
la Chambre des poursuites et des faillites Rejette le recours.