4A_477/2025

1. Le recours est dirigé contre un arrêt final (art. 90 LTF) rendu en matière civile (art. 72 al. 1 LTF) par un tribunal supérieur désigné comme autorité cantonale de dernière instance, lequel a statué sur recours (art. 75 LTF). La cause atteint le seuil de 15'000 fr. fixé à l'art. 74 al. 1 let. a LTF. Au surplus, le recours est exercé par la partie qui a succombé dans ses conclusions et qui a donc qualité pour recourir (art. 76 al. 1 LTF). Déposé dans le délai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) prévus par la loi, le recours est en principe recevable. Demeure réservée, à ce stade, la recevabilité des griefs de la recourante.

2.

2.1. Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en écarter que si ces faits ont été établis de façon manifestement inexacte - ce qui correspond à la notion d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 140 III 115 consid. 2; 137 I 58 consid. 4.1.2; 137 II 353 consid. 5.1) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF).

Concernant l'appréciation des preuves, le Tribunal fédéral n'intervient, du chef de l'art. 9 Cst., que si le juge du fait n'a manifestement pas compris le sens et la portée d'un moyen de preuve, a omis sans raisons objectives de tenir compte des preuves pertinentes ou a effectué, sur la base des éléments recueillis, des déductions insoutenables (ATF 137 III 226 consid. 4.2; 136 III 552 consid. 4.2; 134 V 53 consid. 4.3).

La critique de l'état de fait retenu est soumise au principe strict de l'allégation énoncé par l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 140 III 264 consid. 2.3 et les références citées). La partie qui entend attaquer les faits constatés par l'autorité précédente doit expliquer clairement et de manière circonstanciée en quoi ces conditions seraient réalisées (ATF 140 III 16 consid. 1.3.1 et les références citées). Si la critique ne satisfait pas à ces exigences, les allégations relatives à un état de fait qui s'écarterait de celui de la décision attaquée ne pourront pas être prises en considération (ATF 140 III 16 consid. 1.3.1). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 130 I 258 consid. 1.3).

Le complètement de l'état de fait ne relève pas de l'arbitraire; un fait non constaté ne peut pas être arbitraire, c'est-à-dire constaté de manière insoutenable. En revanche, si un fait omis est juridiquement pertinent, le recourant peut obtenir qu'il soit constaté s'il démontre qu'en vertu des règles de la procédure civile, l'autorité précédente aurait objectivement pu en tenir compte et s'il désigne précisément les allégués et les offres de preuves qu'il lui avait présentés, avec référence aux pièces du dossier (ATF 140 III 86 consid. 2).

2.2. Le recours peut être formé pour violation du droit fédéral (art. 95 let. a LTF). Le Tribunal fédéral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Compte tenu de l'exigence de motivation contenue à l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, sous peine d'irrecevabilité (art. 108 al. 1 let. b LTF), il n'examine en principe que les griefs invoqués, sauf en cas d'erreurs juridiques manifestes. Il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorité de première instance, toutes les questions juridiques qui pourraient se poser, lorsque celles-ci ne sont plus discutées devant lui (ATF 140 III 86 consid. 2; 137 III 580 consid. 1.3). Par exception à la règle selon laquelle il applique le droit d'office, il n'examine la violation d'un droit constitutionnel que si le grief a été invoqué et motivé de façon détaillée (art. 106 al. 2 LTF; ATF 137 III 580 consid. 1.3; 135 III 397 consid. 1.4).

3. Le litige se concentre sur deux points. D'une part, la recourante met en cause la recevabilité de la demande des intimés (cf. infra consid. 4). D'autre part, elle fait valoir que le congé qu'elle leur a signifié serait valable (cf. infra consid. 5).

4.

4.1. Tout d'abord, la recourante prétend que la demande des intimés serait nulle, faute d'avoir été précédée d'une conciliation. Elle invoque dans ce contexte une violation des art. 59 al. 2 let. c, 197 et 204 CPC. En substance, la recourante n'aurait pas été régulièrement convoquée à l'audience de conciliation, puisque ce serait E.D.________ qui aurait reçu la convocation en son nom propre et y aurait comparu. Celui-ci n'aurait toutefois été ni directeur, ni administrateur de la recourante et ne l'aurait pas valablement représentée à cette occasion, ce que les instances précédentes auraient dû constater d'office.

4.2. Toutes les personnes qui prennent part à un procès civil doivent se comporter conformément aux règles de la bonne foi (art. 5 al. 3 Cst. et art. 52 CPC; parmi d'autres, Christoph Hurni/Marcus Stadler, Die Ausschöpfung von Verfahrensrügen im Zivil- und Strafprozess, PJA 2026, p. 46 ss). Elles sont dès lors tenues de présenter leurs objections du droit de procédure aussi tôt que possible, soit à la première occasion, sitôt qu'elles ont connaissance du vice, sous peine d'être déchues du droit de s'en prévaloir ultérieurement (ATF 149 III 12 consid. 3.2.1; 146 III 265 consid. 5.5.3; 143 V 66 consid. 4.3; 140 I 271 consid. 8.4.3; 135 III 334 consid. 2.2; 134 I 20 consid. 4.3.1; arrêts 4A_317/2024 du 26 août 2024 consid. 5.1; 5A_947/2020 du 4 novembre 2022 consid. 5.5.3; 5A_75/2018 du 18 décembre 2018 consid. 2.3).

L'obligation d'agir conformément à la bonne foi s'applique également s'agissant du moyen tiré du défaut de tentative préalable en conciliation, respectivement de la validité d'une autorisation de procéder au sens de l'art. 209 CPC. Dans un arrêt remontant au 26 octobre 2018, le Tribunal fédéral a précisé que l'ultime moment auquel la partie défenderesse pouvait exciper de l'invalidité de l'autorisation de procéder sans se voir opposer les règles de la bonne foi était celui de sa première détermination sur la demande (soit sa réponse écrite ou, à défaut, lors des débats; cf. arrêt 5A_347/2018 du 26 octobre 2018 consid. 3.2; voir également ATF 139 III 273 consid. 2.3). Qu'il s'agisse d'un moyen que le juge doit relever d'office (arrêts 4A_489/2024 du 25 novembre 2024 consid. 1.2.1; 4A_409/2022 du 19 septembre 2023 consid. 4.3.1.2.2) ne change rien à cela, étant encore observé que, selon une partie de la doctrine, ce défaut doit certes être relevé d'office, mais pour autant seulement qu'il soit manifeste (CHRISTOPH HURNI, Zum Rechtsmittelgegenstand im Schweizerischen Zivilprozessrecht, 2018, ch. 490).

4.3. En l'espèce, la recourante n'a pas excipé du moyen tiré de l'absence d'autorisation de procéder valable dans sa réponse en procédure. Le Tribunal de première instance a nonobstant relevé dans son jugement que la question de la validité de l'autorisation de procéder se posait, mais qu'elle pouvait rester ouverte. Dans son appel, la bailleresse recourante n'a pas consacré une ligne à ce sujet. C'est dans son recours devant la Cour de céans que celle-ci soulève pour la première fois l'invalidité de l'autorisation de procéder, liée au défaut de comparution personnelle. De toute évidence, tardivement. Il ressort d'ailleurs de l'arrêt cantonal que la recourante était confuse s'agissant de délimiter les rôles assumés par E.D.________ et D.D.________ au sein de la société ou à tout le moins que le défaut de présence du second à l'audience de conciliation, qu'elle déplore désormais, lui était indifférent. La recourante a attendu de connaître la suite défavorable donnée à son appel par l'instance précédente pour se prévaloir de cette prétendue irrégularité pour la première fois devant la Cour de céans. Ce procédé est contraire aux règles de la bonne foi. Le grief ne peut ainsi qu'être rejeté.

5. Enfin, la recourante fait valoir que l'autorité cantonale aurait violé l'art. 271 CO.

5.1. La cour cantonale a constaté que la recourante avait invoqué comme motif de résiliation le besoin des parents de D.D.________ d'emménager dans le même immeuble que leur fils à V.________. Elle a toutefois estimé que ce motif n'était guère crédible au vu de plusieurs circonstances: les parents de D.D.________ étaient séparés depuis plus de dix ans et vivaient dans deux villes différentes en Italie, dans de spacieux logements, de sorte qu'il n'était pas vraisemblable qu'ils souhaitent désormais s'installer tous les deux au même endroit; leur fils n'était pas domicilié à V.________, mais à X.________, ce qui ne rendait pas vraisemblable leur projet familial de vivre dans le même immeuble, d'autant moins que E.D.________ avait déclaré dans son témoignage qu'il ignorait que son fils avait pris un appartement en bail dans l'immeuble en cause; l'argument de la recourante selon lequel les parents de D.D.________ auraient craint un nouveau confinement en Italie n'était pas convaincant, la pandémie du COVID-19 étant terminée depuis plusieurs années; l'appartement litigieux ne correspondait pas aux besoins évoqués dans le témoignage de F.________, ce qui étayait encore que son projet d'y emménager n'était pas réel.

Finalement, l'autorité cantonale a relevé que même si le besoin invoqué par la recourante avait été réel, le congé consacrait dans tous les cas une disproportion manifeste des intérêts en présence, ce qui était suffisant pour annuler le congé: les intimés se trouvaient dans une situation personnelle particulièrement difficile, au vu de leur âge, des problèmes de santé du locataire, du fait que la locataire occupait l'appartement litigieux depuis près de cinquante ans et le locataire depuis près de quinze ans. En revanche, D.D.________ était quant à lui un professionnel de l'immobilier qui détenait de nombreux appartements.

5.2. À suivre la recourante, l'instance précédente aurait considéré à tort que le congé notifié aux intimés était un prétexte. En substance, la résiliation en cause s'insérerait dans un projet familial: F.________ et E.D.________ auraient souhaité s'installer à V.________ auprès de leur fils pour "passer leurs vieux jours ensemble" et pour bénéficier du soutien de ce dernier dans leurs tâches quotidiennes, cela d'autant plus que E.D.________ souffrait d'un diabète de type 2 sévère qui affectait son autonomie. Par ailleurs, le fait que les parents de D.D.________ seraient propriétaires de plusieurs biens immobiliers et que E.D.________ détiendrait une importante fortune ne serait pas démontré et dans tous les cas non pertinent pour juger de la validité du congé.

S'agissant de la disproportion entre les intérêts des parties (retenue par l'instance précédente dans sa motivation subsidiaire), la recourante nie son existence en faisant valoir que les intimés auraient bénéficié d'une longue période pour se reloger, qu'ils n'auraient pas démontré avoir effectué la moindre recherche dans cette optique ni n'auraient établi de quelconques difficultés financières qui auraient entravé leur recherche et qu'en tout état, de nombreuses institutions de droit public et fondations viendraient en aide aux personnes disposant de ressources limitées pour se loger. Enfin, même à admettre une disproportion entre les intérêts des concernés, elle n'atteindrait en tout cas pas le degré de gravité exigé par la jurisprudence pour justifier une annulation de congé.

5.3. 5.3.1. Chaque partie est en principe libre de résilier un contrat de bail de durée indéterminée, ce que celui-ci est lorsqu'il contient une clause de reconduction tacite, pour la prochaine échéance contractuelle en respectant le délai de congé prévu (résiliation ordinaire du bail; cf. art. 266a al. 1 CO; ATF 148 III 215 consid. 3.1.1; 145 III 143 consid. 3.1 et les arrêts cités). Le bail est en effet un contrat qui n'oblige les parties que jusqu'à l'expiration de la période convenue; au terme du contrat, la liberté contractuelle renaît et chacune a la faculté de conclure ou non un nouveau contrat et de choisir son cocontractant (ATF 148 III 215 consid. 3.1.1 et les arrêts cités).

5.3.2. En principe, le bailleur est libre de résilier le bail, notamment, dans le but d'adapter la manière d'exploiter son bien conformément à ses intérêts (ATF 136 III 190 consid. 3), pour effectuer des travaux de transformation, de rénovation ou d'assainissement (ATF 148 III 215 consid. 3.2; 142 III 91 consid. 3.2.2 et 3.2.3; 140 III 496 consid. 4.1), pour des motifs économiques (ATF 120 II 105 consid. 3b/bb; arrêts 4A_19/2016 du 2 mai 2017 consid. 4.2; 4A_293/2016 du 13 décembre 2016 consid. 5.2.1 et 5.2.3 non publiés in ATF 143 III 15; 4A_475/2015 du 19 mai 2016 consid. 4.1 et 4.3) ou encore pour utiliser les locaux lui-même ou pour ses proches parents ou alliés (arrêts 4A_198/2016 du 7 octobre 2016 consid. 4.3 et 4.5; 4A_18/2016 du 26 août 2016 consid. 3.3 et 4).

5.3.3. La seule limite à la liberté contractuelle de signifier une résiliation ordinaire du bail découle des règles de la bonne foi: lorsque le bail porte sur une habitation ou un local commercial, le congé est annulable lorsqu'il contrevient aux règles de la bonne foi (art. 271 al. 1 CO; cf. également art. 271a CO; ATF 148 III 215 consid. 3.1.2; 140 III 496 consid. 4.1; 138 III 59 consid. 2.1).

Le congé ordinaire donné par le bailleur n'est pas contraire à la bonne foi du seul fait que la résiliation entraîne des conséquences pénibles pour le locataire (ATF 140 III 496 consid. 4.1) ou que l'intérêt du locataire au maintien du bail paraît plus important que celui du bailleur à ce qu'il prenne fin (arrêts 4A_297/2010 du 6 octobre 2010 consid. 2.2; 4A_322/2007 du 12 novembre 2007 consid. 6). La pesée de leurs intérêts respectifs n'intervient qu'au stade de l'examen de la prolongation du bail, à accorder par le juge, s'il y a lieu, en application de l'art. 272 CO (arrêts 4A_128/2019 du 3 juillet 2019 consid. 2; 4A_475/2015 précité consid. 4.2).

En revanche, un congé ordinaire est en général contraire aux règles de la bonne foi lorsqu'il ne répond à aucun intérêt objectif, sérieux et digne de protection et qu'il apparaît ainsi purement chicanier, lorsque le motif invoqué ne constitue manifestement qu'un prétexte, lorsque la motivation du congé est lacunaire ou fausse ou encore lorsqu'il consacre une disproportion grossière ( ein krasses Missverhältnis) entre l'intérêt du locataire au maintien du contrat et celui du bailleur à y mettre fin (ATF 145 III 143 consid. 3.1; 142 III 91 consid. 3.2.1; 140 III 496 consid. 4.1; 138 III 59 consid. 2.1).

5.3.4. Pour pouvoir examiner si le congé ordinaire contrevient ou non aux règles de la bonne foi, il est nécessaire de déterminer quel est le motif de congé invoqué par le bailleur, soit dans l'avis de résiliation, soit ultérieurement au cours de la procédure devant le tribunal de première instance (ATF 148 III 215 consid. 3.1.4 et les arrêts cités). Pour apprécier si le congé est contraire aux règles de la bonne foi, il faut se placer au moment où le congé a été notifié (ATF 148 III 215 consid. 3.1.4; 142 III 91 consid. 3.2.1; 140 III 496 consid. 4.1; 138 III 59 consid. 2.1). Des faits survenus ultérieurement ne sont pas susceptibles d'influer a posteriori sur cette qualification; tout au plus peuvent-ils, selon les cas, fournir un éclairage sur les intentions du bailleur au moment de la résiliation (ATF 148 III 215 consid. 3.1.4 et les arrêts cités).

5.3.5. Déterminer quel est le motif du congé relève des constatations de fait (ATF 145 III 143 consid. 3.1; 136 III 190 consid. 2). En revanche, le point de savoir si le congé contrevient aux règles de la bonne foi est une question de droit. Elle relève du pouvoir d'appréciation du juge (art. 4 CC) que le Tribunal fédéral ne revoit qu'avec retenue; il n'intervient que lorsque la cour cantonale s'écarte sans raison des règles établies par la doctrine et la jurisprudence en matière de libre appréciation, ou lorsqu'elle s'appuie sur des faits qui, dans le cas particulier, ne devaient jouer aucun rôle, ou à l'inverse, lorsqu'elle n'a pas tenu compte d'éléments qui auraient absolument dû être pris en considération; il sanctionne en outre les décisions rendues en vertu du pouvoir d'appréciation lorsqu'elles aboutissent à un résultat manifestement injuste ou à une iniquité choquante (cf. ATF 138 III 669 consid. 3.1; 136 III 278 consid. 2.2.1, arrêts 4A_134/2023 du 6 mars 2024 consid. 3.3; 4A_159/2018 du 11 juillet 2018 consid. 3.1; 4A_257/2015 du 11 janvier 2016 consid. 3.1).

5.4. En l'espèce, dans son argumentation largement appellatoire, la recourante omet que le motif du congé est une question de fait, que la Cour de céans ne revoit que sous l'angle de l'arbitraire. Elle se contente d'exposer sa propre thèse et de substituer son appréciation personnelle des preuves à celle de la cour cantonale, ce qui n'est pas suffisant pour démontrer que l'appréciation des preuves opérée par les juges cantonaux serait insoutenable (cf. supra consid. 2.1). En tout état de cause, force est de souligner que le résultat auquel a abouti la juridiction cantonale, sur la base de l'ensemble des preuves recueillies, n'apparaît nullement insoutenable et les éléments sur lesquelles elle s'est fondée pour retenir que le motif de congé n'était pas réel emportent la conviction.

Quant à la question de la disproportion crasse entre les intérêts des parties, il n'est pas nécessaire de s'y arrêter puisque le fait que le motif invoqué à l'appui du congé était un prétexte suffit à sceller le sort de la cause.

Il s'ensuit le rejet du grief dans la mesure de sa recevabilité.

6. En définitive, le recours doit être rejeté dans la mesure de sa recevabilité. La recourante, qui succombe, supportera les frais de procédure (art. 66 al. 1 LTF) et versera des dépens aux intimés, créanciers solidaires (art. 68 al. 1, 2 et 4 LTF).