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7B_1109/2026BGEx
Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

7B_1109/2026

Arrêt du 9 octobre 2026
IIe Cour de droit pénal
Composition
M. le Juge fédéral Abrecht, Président.
Greffier : M. Fragnière.
Participants à la procédure
A.________ Sàrl, représenté par Maîtres Ludovic Tirelli et/ou Aurélien Ghose, Avocats, recourant,
contre
Ministère public de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy, intimé.
Objet
Ordonnance de non-entrée en matière; irrecevabilité du recours en matière pénale (qualité pour recourir), recours contre l'arrêt de la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre pénale de recours, du 30 juin 2026 (ACPR/635/2026 - P/10036/2026).

Faits :

Sachverhalt

A. Par arrêt du 30 juin 2026, la Chambre pénale de recours de la Cour de justice genevoise a rejeté le recours formé par A.________ Sàrl contre l'ordonnance de non-entrée en matière rendue le 18 mai 2026 par le Ministère public de la République et canton de Genève.

B. Par acte du 1er septembre 2026, A.________ Sàrl interjette un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre l'arrêt précité.

Considérant en droit :

1.

1.1. Selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a participé à la procédure de dernière instance cantonale est habilitée à recourir au Tribunal fédéral si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles. Constituent de telles prétentions celles qui, résultant de l'infraction alléguée, sont fondées sur le droit civil et doivent en conséquence être déduites ordinairement devant les tribunaux civils. Il s'agit principalement des prétentions en réparation du dommage et du tort moral au sens des art. 41 ss CO (ATF 148 IV 432 consid. 3.3).

En vertu de l'art. 42 al. 1 LTF, il incombe à la partie recourante d'exposer de manière précise les éléments fondant ses prétentions civiles, notamment en alléguant et en chiffrant dans la mesure du possible le dommage subi (arrêts 7B_470/2026 du 29 avril 2026 consid. 1.1; 7B_407/2026 du 4 mai 2026; tous avec les réf. citées). Si le recours ne satisfait pas à ces exigences accrues de motivation, le Tribunal fédéral n'entre en matière que si on peut déduire, directement et sans ambiguïté, de la nature de l'infraction alléguée quelles sont concrètement les prétentions civiles concernées (ATF 141 IV 1 consid. 1.1; 138 IV 186 consid. 1.4.1).

1.2. En l'espèce, la recourante a déposé plainte pénale contre une ancienne employée, B.________, au motif que, depuis sa boîte de messagerie professionnelle, celle-ci se serait, entre octobre 2023 et novembre 2024, envoyé 15 courriels - dont 9 contenant des données "sensibles" - vers une adresse électronique privée et non sécurisée. Sous l'angle de la recevabilté de son recours, elle soutient que les faits dénoncés lui auraient causé une atteinte à ses droits de la personnalité, mais également un dommage patrimonial. Elle entend réclamer une indemnité pour le tort moral causé, ainsi que le remboursement "des frais d'audit informatique externe déjà engagés" et la réparation "du dommage résultant des opérations de vérification, de traitement de l'incident, de mobilisation de ressources internes". Elle estime que de tels prétentions de nature civile seraient "directement reliées aux actes imputés" à son ancienne employée, ce qui suffirait à démontrer sa qualité pour recourir.

Ce faisant, la recourante ne s'exprime, à satisfaction de droit, ni sur le principe ni sur la quotité d'un éventuel dommage ou tort moral qu'elle aurait subi en raison des comportements dénoncés. L'existence de prétentions civiles ne peut par ailleurs pas être déduite, directement et sans ambiguïté, de la nature des infractions telles qu'alléguées. Bien qu'assistée d'un mandataire professionnel, la recourante - qui se borne à quelques vagues allégations et autres développements d'ordre général - ne précise ainsi pas, ni ne cherche à rendre vraisemblable, en quoi les actes dénoncés lui auraient causé un dommage ou une atteinte à ses droits de la personnalité et ne chiffre pas, même de manière grossière, le montant qu'elle entendrait réclamer pour la ou les infractions envisagées. Elle ne livre en tout état aucune explication sur les raisons qui l'empêcheraient concrètement, près de deux ans après les faits dénoncés, de motiver plus avant ses éventuelles prétentions civiles et de les chiffrer.

1.3. La recourante ne démontre par conséquent pas avoir qualité pour recourir sur le fond en application de l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF.

2. La recourante ne soulève au surplus aucun grief quant à son droit de porter plainte au sens de l'art. 81 al. 1 let. b ch. 6 LTF, ni n'invoque une violation de ses droits de partie équivalant à un déni de justice formel (cf. ATF 141 IV 1 consid. 1.1).

3. Ne répondant ainsi manifestement pas aux exigences de recevabilité d'un recours en matière pénale au Tribunal fédéral, le recours doit être déclaré irrecevable selon la procédure simplifiée prévue par l'art. 108 al. 1 let. a LTF. La recourante, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF).

Par ces motifs, le Président prononce :

1. Le recours est irrecevable.

2. Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge de la recourante.

3. Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre pénale de recours.

Lausanne, le 9 octobre 2026

Au nom de la IIe Cour de droit pénal du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Abrecht

Le Greffier : Fragnière

Quelle des Entscheidtextes: bger.ch · Schweizerisches Bundesgericht · 7B_1109/2026
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