9C_515/2025

1. Le recours en matière de droit public peut être interjeté pour violation du droit, tel qu'il est délimité par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal fédéral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il statue par ailleurs sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF), sauf s'ils ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). Le recourant qui entend s'en écarter doit expliquer de manière circonstanciée en quoi les conditions de l'art. 105 al. 2 LTF sont réalisées, sinon un état de fait divergent ne peut pas être pris en considération.

2. Les constatations de l'autorité cantonale de recours sur l'atteinte à la santé, la capacité de travail de la personne assurée et l'exigibilité - pour autant qu'elles ne soient pas fondées sur l'expérience générale de la vie - relèvent d'une question de fait et ne peuvent donc être contrôlées par le Tribunal fédéral que sous un angle restreint (ATF 132 V 393 consid. 3.2). On rappellera, en particulier, qu'il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'une solution autre que celle de l'autorité cantonale semble concevable, voire préférable (ATF 141 I 70 consid. 2.2; 140 I 201 consid. 6.1). Pour qu'une décision soit annulée pour cause d'arbitraire, il ne suffit pas que sa motivation soit insoutenable; il faut encore que cette décision soit arbitraire dans son résultat (ATF 141 I 49 consid. 3.4).

3.

3.1. Le litige porte sur le droit de l'assuré à une rente de l'assurance-invalidité à partir du 28 septembre 2023, dans le cadre de la nouvelle demande de prestations qu'il a déposée en septembre 2022 (cf. art. 17 al. 1 LPGA, applicable par analogie, en lien avec l'art. 87 al. 2 et 3 RAI [RS 831.201]; voir aussi ATF 147 V 167 consid. 4.1; 133 V 108 consid. 5 et les arrêts cités). Il s'agit plus particulièrement de déterminer si la situation médicale du recourant s'est aggravée depuis la dernière décision entrée en force reposant sur un examen matériel du droit à la rente (soit la décision du 19 avril 2021), dans une mesure qui justifierait l'octroi d'une rente d'invalidité.

Le recourant ne conteste pas l'arrêt entrepris en tant qu'il a confirmé la décision du 16 octobre 2023, par laquelle l'office intimé avait nié son droit à des mesures d'ordre professionnel.

3.2. L'arrêt attaqué expose de manière complète les dispositions légales et les principes jurisprudentiels relatifs notamment au rôle des médecins (ATF 140 V 193 consid. 3.2; 132 V 93 consid. 4), particulièrement des médecins des SMR (ATF 139 V 225 consid. 5.2; arrêt 9C_542/2011 du 26 janvier 2012 consid. 4.1; cf. aussi art. 49 al. 1 RAI, en relation avec l'art. 54a al. 3 LAI), ainsi qu'à la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA) et à la valeur probante des rapports médicaux (ATF 143 V 124 consid. 2.2.2; 134 V 231 consid. 5.1; 125 V 351 consid. 3). Il suffit d'y renvoyer.

4.

4.1. Examinant l'évolution de l'état de santé du recourant depuis la décision administrative du 19 avril 2021, les premiers juges ont d'abord constaté que les éléments fournis par l'assuré à l'appui de sa nouvelle demande de septembre 2022 rendaient plausible une aggravation de son état de santé, notamment au niveau somatique puisqu'il avait subi une arthroscopie de l'épaule droite en mai 2022. En se fondant sur le rapport final du SMR du 29 mars 2023, auquel elle a accordé une pleine valeur probante, l'instance précédente a considéré que la capacité de travail de l'assuré était entière dès le 12 janvier 2023, soit sept mois après l'opération, dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles supplémentaires en lien avec l'atteinte aux épaules (pas de travail avec les membres supérieurs au-dessus des épaules, pas de mouvements répétitifs avec les membres supérieurs et pas de vibration ou de traction). Concernant les autres atteintes à la santé physique, la juridiction cantonale a nié qu'elles se fussent aggravées. Elle a justifié son point de vue en indiquant que le docteur D.________ n'avait fait que rappeler, dans ses rapports des 29 août et 30 novembre 2022, les diagnostics qu'il avait déjà posés auparavant et qu'il n'avait pas mentionné de nouvelles limitations fonctionnelles. Enfin, au niveau psychiatrique, les juges précédents ont considéré que c'était à juste titre que l'office intimé n'avait pas retenu d'atteinte durablement incapacitante au sens de l'assurance-invalidité.

4.2. Le recourant se prévaut d'un établissement inexact et arbitraire des faits ainsi que d'une violation de son droit d'être entendu (art. 29 al. 2 Cst.), de la maxime inquisitoire (art. 43 et 61 let. c LPGA) et des règles relatives à l'évaluation de l'invalidité (art. 7-8 LPGA et 28 LAI). Il fait en substance grief à l'office intimé et, à sa suite, aux juges précédents, de s'être fondés quasi exclusivement sur le rapport du SMR du 29 mars 2023, dont il remet en cause la valeur probante. Dans ce contexte, l'assuré leur reproche une absence d'instruction sérieuse concernant ses troubles psychiques, un défaut d'évaluation de ses capacités intellectuelles et de l'incidence de sa consommation d'alcool, ainsi qu'un refus injustifié d'ordonner une expertise pluridisciplinaire.

5.

5.1. Contrairement à ce que soutient d'abord le recourant, le fait que dans son rapport du 29 mars 2023, la doctoresse G.________ du SMR s'est prononcée sur le dossier médical, sans procéder à aucun examen clinique, ne suffit pas en tant que tel pour admettre que son rapport serait lacunaire et que la juridiction cantonale aurait arbitrairement établi des faits et apprécié des preuves en se fondant sur celui-ci. On rappellera que pour évaluer la situation médicale d'un assuré, en lien avec des prestations de l'assurance-invalidité, les médecins du SMR ne sont pas obligés de procéder eux-mêmes à des examens médicaux (art. 49 al. 2 RAI), mais peuvent fonder leur avis sur une appréciation des rapports médicaux disponibles. Cette appréciation en l'absence d'examen n'est pas dénuée de toute valeur probante, mais est soumise aux mêmes exigences en matière de preuve que les autres rapports médicaux (arrêt 9C_501/2024 du 14 avril 2025 consid. 5.1.2 et la référence). La juridiction cantonale a constaté en l'espèce que le rapport de la doctoresse G.________ (qui avait examiné et apprécié l'avis des médecins traitants de l'assuré) remplissait les conditions pour se voir reconnaître une pleine valeur probante. Elle a en outre expliqué pourquoi elle a considéré que les avis des médecins traitants ne remettaient pas valablement en question l'avis du médecin du SMR, contrairement à ce qu'affirme de manière péremptoire le recourant, en se prévalant en vain aussi d'une violation de son droit d'être entendu à cet égard. La juridiction cantonale a en particulier exposé de manière convaincante que si le docteur E.________ avait attesté une incapacité de travail totale dans l'activité habituelle, il avait cependant indiqué ne pas être en mesure de se prononcer sur la capacité de travail de son patient dans une activité adaptée et avait proposé que celle-ci fût évaluée par l'office intimé. Quant au docteur D.________, il n'avait fait que rappeler, dans ses rapports des 29 août et 30 novembre 2022, les diagnostics qu'il avait déjà posés auparavant et il n'avait pas mentionné de nouvelles limitations fonctionnelles.

5.2. C'est ensuite en vain que le recourant reproche à l'instance précédente de s'être contentée d'un "rapport interne sur dossier du SMR" pour apprécier l'incidence sur sa capacité de travail du trouble anxieux et dépressif mixte (F41.2) diagnostiqué par ses psychiatres traitants, en affirmant aussi que son raisonnement serait sommaire et erroné. Les juges précédents ont constaté que les médecins du Centre O.________ avaient retenu un trouble anxieux et dépressif mixte et que la doctoresse B.________ et le docteur C.________ avaient attesté que leur patient pouvait exercer une activité prenant en considération sa fragilité physique, tandis que le docteur F.________ avait considéré que son patient pouvait reprendre progressivement une activité tenant compte de sa fatigabilité, de ses problèmes de concentration et de ses problèmes d'attention à hauteur de 30-40%. La juridiction cantonale a ensuite expliqué de manière convaincante les raisons pour lesquelles elle a nié que les avis des médecins du Centre O.________ pussent être suivis. En se fondant d'abord sur l'avis du SMR du 29 mars 2023, les juges précédents ont constaté que le recourant ne suivait aucun traitement antidépresseur et qu'il prenait uniquement du Zolpidem pour ses troubles du sommeil. Ils ont ajouté que si l'assuré avait certes un suivi mensuel auprès du Centre O.________, il ne bénéficiait d'aucun suivi par un psychologue; ils ont aussi exposé à cet égard pourquoi l'avis du docteur F.________, selon lequel il était difficile d'entamer une psychothérapie en raison de l'analphabétisme du recourant, de sa maîtrise moyenne de la langue française et de ses capacités intellectuelles qui semblaient un peu limitées, n'était pas convaincant. La juridiction cantonale a considéré qu'il était tout à fait possible de trouver en Suisse un thérapeute qui maîtrise le portugais et l'on ne voit pas en quoi cette considération méconnaîtrait la réalité clinique de l'assuré ou s'apparenterait à une substitution de "conjectures (possibilité théorique de trouver un thérapeute) " à des constatations médicales, pour reprendre les termes du recourant. Les premiers juges ont également constaté, à la suite du SMR, que selon une expertise effectuée par l'assurance perte de gain en cas de maladie, le recourant présentait une pleine capacité de travail à partir de mai 2022. Selon les constatations cantonales, que l'assuré ne conteste pas, il avait alors voulu s'inscrire au chômage mais en avait été empêché en raison d'une opération à l'épaule droite. Compte tenu de ce qui précède et au vu des arguments avancés par le recourant, il n'y a pas lieu de s'écarter de la considération de la juridiction de première instance, selon laquelle aucune atteinte durablement incapacitante au sens de l'assurance-invalidité sur le plan psychiatrique ne pouvait être retenue.

5.3. Le recourant ne peut pas davantage être suivi lorsqu'il se prévaut de lacunes d'instruction sur des aspects médicaux complémentaires. Il reproche à cet égard aux juges précédents des "[c]apacités intellectuelles non instruites", ainsi qu'une "[a]bsence d'évaluation structurée de la dépendance". À l'inverse de ce qu'affirme d'abord l'assuré, le fait que le docteur F.________ a indiqué que les capacités intellectuelles de son patient semblaient un peu limitées (qu'il avait un "doute sur une limitation des capacités intellectuelles"; rapport du 5 janvier 2023) ne suffit pas pour admettre que la juridiction cantonale aurait dû instruire ce point. On rappellera en effet que selon la jurisprudence, à laquelle les premiers juges se sont dûment référés, si des capacités intellectuelles limitées peuvent entraîner une capacité de travail réduite, il est néanmoins toujours nécessaire de fournir une description objective des effets de la déficience intellectuelle constatée sur le comportement de l'assuré, sur son activité professionnelle, les tâches normales de la vie quotidienne et son environnement social (arrêts 8C_400/2025 du 15 décembre 2025 consid. 5.2; 8C_608/2018 du 11 février 2019 consid. 5.2 et les références). Or on constate, à la suite de l'instance précédente, que le docteur F.________ a simplement émis un doute quant aux capacités intellectuelles de son patient, sans pour autant procéder à des tests, ni retenir une quelconque influence des capacités intellectuelles du recourant sur son comportement ou ses activités.

En ce qu'il se limite ensuite à affirmer que le dossier contient des indications sérieuses d'une consommation chronique d'alcool, qui rendaient nécessaire une instruction complémentaire sur ce point (à savoir une évaluation normative et structurée selon l'ATF 145 V 215), le recourant ne s'en prend pas valablement aux constatations cantonales, selon lesquelles aucun médecin n'a retenu un éthylisme chronique. Dans son rapport du 5 janvier 2023, le docteur F.________ a indiqué que l'assuré lui avait expliqué avoir souffert précédemment d'une consommation d'alcool, avoir ensuite été abstinent pendant une année et avoir repris une consommation occasionnelle à la fin de l'année 2021, qu'il n'avait pas pu poursuivre en raison de ses difficultés financières, si bien qu'il était actuellement à nouveau abstinent. Les autres psychiatres traitants n'ont pas mis en évidence de troubles liés à une consommation d'alcool, n'ayant fait aucune constatation y relative (cf. rapport de la doctoresse B.________ et au docteur C.________ du 29 août 2022).

5.4. Dans ces circonstances, l'argumentation du recourant relative à des contradictions notables entre les appréciations concordantes des médecins traitants (orthopédie, médecine interne, psychiatrie) et l'avis rendu sur dossier par le médecin du SMR, qui imposeraient une instruction complémentaire, est mal fondée. On rappellera également qu'il ne suffit pas d'affirmer que la mise en oeuvre de mesures d'instruction complémentaires (sous la forme d'une expertise) pourrait apporter des renseignements supplémentaires pour mettre en évidence que la juridiction cantonale aurait procédé de manière arbitraire à une appréciation anticipée des preuves (à ce sujet, voir ATF 140 I 285 consid. 6.3.1) ou aurait établi les faits de manière incomplète.

5.5. Enfin, c'est en vain que le recourant se plaint du caractère théorique des activités exigibles de sa part et d'une application erronée de la notion de marché équilibré du travail. Au regard de la liste des activités compatibles avec les limitations fonctionnelles de l'assuré établie par l'office intimé (activités simples et répétitives dans les secteurs de la production et des services, telles que les activités d'employé dans une fabrique d'horlogerie, d'opérateur dans une usine, de contrôleur de chaîne de conditionnement, d'employé au contrôle qualité de petites pièces, d'employé affecté à la surveillance pour le compte d'une société de sécurité ou encore d'aide de laboratoire), la juridiction de première instance n'a pas violé le droit en admettant que de telles activités étaient disponibles en suffisance sur le marché équilibré de l'emploi (à ce sujet, voir arrêts 9C_617/2023 du 20 janvier 2025 consid. 6; 9C_286/2015 du 12 janvier 2016 consid. 4.2 et les arrêts cités). Le recours est entièrement mal fondé.

6. Au vu de l'issue du litige, les frais de justice doivent en principe être mis à la charge du recourant (art. 66 al. 1 LTF). Ce dernier a cependant requis l'assistance judiciaire pour la procédure fédérale. Dans la mesure où les conditions d'octroi en sont réalisées (art. 64 al. 1 et 2 LTF), sa requête est admise. Il est toutefois rendu attentif au fait qu'il devra rembourser la Caisse du Tribunal fédéral, s'il retrouve ultérieurement une situation financière lui permettant de le faire (art. 64 al. 4 LTF).