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I 24/00BGEx
Eidgenössisches Versicherungsgericht
Tribunal fédéral des assurances
Tribunale federale delle assicurazioni
Tribunal federal d'assicuranzas

I 24/00

I 24/00 Mh
IIe Chambre composée des Juges fédéraux Lustenberger, Président, Meyer et Ferrari; Decaillet, Greffier
Arrêt du 25 avril 2000 dans la cause
G.________, recourante, représentée par L.________, avocat, contre
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, rue du Lac 37, Clarens, intimé, et
Tribunal des assurances du canton de Vaud, Lausanne
Sachverhalt

A.- G.________ a travaillé depuis 1973 au service de la société B.________ SA, en qualité d'ouvrière d'usine.

Souffrant de maux de dos, de la nuque et de la tête, elle a déposé le 28 novembre 1995 une demande de prestations d'assurance-invalidité.

Dans un rapport d'expertise du 25 août 1995 rédigé à l'attention de la Vaudoise Assurances, le docteur

K.________ a diagnostiqué une somatisation ou des rachialgies psychogènes. Ce médecin a estimé l'assurée physiquement et psychologiquement pleinement apte à exercer son activité. De son côté, la doctoresse N.________, médecin traitant de l'assurée, a diagnostiqué des troubles somatoformes douloureux et indiqué que sa patiente devrait pouvoir travailler à 50 % dans une activité légère (rapport du 16 janvier 1996). Par décision du 19 décembre 1996, l'Office de l'assurance-invalidité du canton de Vaud (ci-après : l'office) a alloué à G.________ une demi-rente simple d'invalidité assortie de trois rentes pour enfant à partir du 1er novembre 1995.

A l'occasion de la révision du droit à la rente de l'assurée, l'administration a recueilli une expertise du 12 décembre 1996 du Centre multidisciplinaire de la douleur de la Clinique X.________ dont il ressortait que la capacité de travail de l'assurée était entière. Aussi, par décision du 15 juillet 1997, l'office a-t-il supprimé la rente avec effet au 1er septembre 1997.

B.- Par jugement du 24 mars 1999, le Tribunal des assurances du canton de Vaud a rejeté le recours formé par l'assurée contre la décision de révision précitée.

C.- G.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement dont elle demande l'annulation, en concluant, sous suite de frais et dépens, au maintien de sa rente. Elle sollicite également le bénéfice de l'assistance judiciaire.

L'office conclut au rejet du recours. L'Office fédéral des assurances sociales ne s'est pas déterminé.

Considérant en droit:

1.- Le litige porte sur la suppression par voie de révision à partir du 1er septembre 1997 de la rente d'invalidité allouée à la recourante.

2.- a) En vertu de l'art. 41 LAI, les rentes en cours doivent être, pour l'avenir, augmentées, réduites ou supprimées si le degré d'invalidité se modifie de manière à influencer le droit à ces prestations. Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré d'invalidité et donc le droit à la rente, peut motiver une révision. Pour juger si un tel changement s'est produit, il faut comparer les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la décision de rente initiale avec les circonstances régnant à l'époque de la décision litigieuse (ATF

105 V 29).

Si les conditions prévues à l'art. 41 LAI font défaut, la décision de rente ne peut être modifiée que d'après les règles applicables à la reconsidération de décisions administratives passées en force. Conformément à ces règles, l'administration peut en tout temps revenir d'office sur une décision formellement passée en force de chose jugée et sur laquelle une autorité judiciaire ne s'est pas prononcée sous l'angle matériel, à condition qu'elle soit sans nul doute erronée et que sa rectification revête une importance notable. Elle est tenue de le faire si des faits nouveaux ou de nouveaux moyens de preuve, de nature à conduire à une appréciation juridique différente, sont découverts (ATF 110 V 178 consid. 2a, 292 consid. 1 et les arrêts cités).

Le juge peut, le cas échéant, confirmer une décision de révision rendue à tort pour le motif substitué que la décision de rente initiale était sans nul doute erronée et que sa rectification revêt une importance notable (ATF 110 V 296, 106 V 87 consid. 1, 105 V 201 consid. 1 et les arrêts cités).

Par ailleurs, la confirmation judiciaire d'une décision de révision par substitution de motifs sans que l'assuré concerné n'en ait été préalablement informé et n'ait eu l'occasion de s'exprimer à ce sujet constitue une violation du droit d'être entendu (ATF 125 V 370 consid. 4).

b) aa) Si l'assurance-invalidité a alloué une rente à la recourante, c'est exclusivement, en raison de l'existence chez celle-ci de troubles somatoformes douloureux auxquels elle a attribué la valeur d'une affection invalidante au sens de la loi et de la jurisprudence sur la base d'un rapport médical du médecin traitant de l'intéressée. Les constatations médicales faites ultérieurement par les experts R.________, E.________ et U.________ ne révèlent pas une modification de l'état de santé de la recourante entre le moment de la décision de rente initiale et celui de la décision litigieuse. Au contraire, les experts précités ont conclu que la reconnaissance à l'assurée par l'assuranceinvalidité d'une incapacité de travail de 50 % ne s'expliquait par aucune pathologie psychiatrique ou somatique. Par conséquent, les conditions mises à une révision selon l'article 41 LAI - qui suppose un changement des circonstances - ne sont pas remplies dans le cas particulier.

bb) Il reste à éclaircir si la décision du 15 juillet

1997 était entachée d'une inexactitude manifeste, propre à entraîner une reconsidération.

L'office a alloué à l'assurée une demi-rente, contre l'avis de sa division de réadaptation, sur la base d'un rapport médical de la doctoresse N.________ du 16 janvier

1996. Cette praticienne ne se prononçait toutefois pas clairement sur la capacité de travail de la recourante. En effet, elle mentionnait sans autre précision que la recourante jouissait d'une capacité de travail d'au moins 50 % dans une activité légère. Or, dans une expertise du 25 août

1995, qui répondait en tous points aux critères posés par la jurisprudence pour reconnaître pleine valeur probante à un rapport médical (cf. ATF 122 V 160 et les arrêts cités), le docteur K.________ niait toute incapacité de travail de la recourante pour des motifs d'ordre physique ou psychique. Les conclusions de ce médecin, auxquelles il convenait d'attacher davantage de poids qu'à celles du médecin traitant de la recourante (RJJ 1995 p. 44; RCC 1988 p. 504 consid. 2), ont du reste été confirmées par les docteurs

R.________ et U.________, ainsi que la psychologue

E.________ dans leur expertise du 12 décembre 1996.

Il résulte de ce qui précède que la décision de l'office du 19 décembre 1996 qui faisait prévaloir l'opinion isolée du médecin traitant de la recourante sur l'avis probant d'un expert était manifestement erronée. Dès lors qu'aucune autorité judiciaire ne s'est prononcée sur le bien-fondé de celle-ci et que, portant sur des prestations périodiques, sa rectification revêt une importance notable, la modification de cette décision par voie de reconsidération est en principe fondée. La recourante s'est en outre déjà exprimée dans son recours sur cette question. Son droit d'être entendu est dès lors sauvegardé, sans qu'il soit besoin de lui faire un nouvel avis au sens de la jurisprudence citée ci-dessus. Le recours de droit administratif se révèle ainsi mal fondé.

3.- a) La recourante succombe, de sorte qu'elle n'a pas droit à une indemnité de dépens pour l'instance fédérale (art. 159 al. 1 en corrélation avec l'art. 135 OJ).

b) S'agissant d'un litige qui concerne l'octroi ou le refus de prestations d'assurance, la procédure est gratuite (art. 134 OJ). Dans cette mesure la requête de la recourante tendant à l'octroi de l'assistance judiciaire gratuite est sans objet.

Elle doit par ailleurs être rejetée dans la mesure où elle tend à la prise en charge des honoraires de son avocat, dès lors que les conclusions du recours étaient vouées à l'échec (art. 152 OJ; RCC 1989 p. 348 consid. 2a et la référence).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral des assurances

prononce:

I. Le recours est rejeté.

II. Il n'est pas perçu de frais de justice.

III. La demande d'assistance judiciaire est rejetée.

IV. Le présent arrêt sera communiqué aux parties, au Tribunal des assurances du canton de Vaud et à l'Office fédéral des assurances sociales.

Lucerne, le 25 avril 2000

Au nom du

Tribunal fédéral des assurances

Le Président de la IIe Chambre :

Le Greffier :

Quelle des Entscheidtextes: bger.ch · Schweizerisches Bundesgericht · I 24/00
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