ATF 75 IV 154

Oonsiderant en droit:

1. — Prétendant avoir été condamné sans preuve, le recourant se plaint d'une violation de l'art. ler CP. Cette disposition interdit de punir un acte qui ne présente pas les caractères juridiques d'une infraction réprimée par la loi. Or les faits imputés à s. constituent manifestement le crime d'attentat à la pudeur des enfants au sens de l'art. 191 ch. 2 al. 1 CP. Quant 8. leur constatation, elle est étrangère à l'art. 1er. Elle dépend de l'appréciation des preuves, 8. laquelle les premiers juges procèdent souverainement, sans que la Cour de céans ait à vérifier où ils ont puisé les éléments de leur conviction (art. 277bi8 et 273 al. 1 litt. b PPF). C'est dès lors en vain que le recourant invoque le principe in dubio pro reo. Outre que ce principe ne ressortit pas au droit fédéral (RO 74 IV 145), le jugement du 11 février 1949 ne trahit aucun doute.

2. — Les conditions objectives du sursis étant remplies, il s'agit de savoir si les antécédents et le caractère de S. font prévoir que cette mesure le détournera de commettre de nouveaux crimes ou délits. Adoptant le pronostic émis par le Tribunal de police, la Cour vaudoise a estimé que les dénégations du recourant et son caractère sournois dictaient une réponse négative.

La conscience de sa fäute étant la première condition de l'amendement, le Tribunal fédéral a toujours approuvé le refus du sursis à un accusé qui s'obstine à nier ses torts (RO 73 IV 87 consid. 3; arrêts Borgeaud et Moser du 4 juin 1948, Trachsel du 30 mai 1949, Finger du 27 juin 1949). Mais cette jurisprudence vise uniquement le · cas d'un accusé qui, reconnaissant son acte, n'en conçoit aucun repentir et laisse entendre qu'il serait prêt 8. recommencer. En l'espèce, la situation est différente, car S. a contesté — ATF 75 IV 154, p. 156 — les faits. On ne peut donc en déduire sans autre qu'il ne regrette pas l'acte dont il s'est en réalité rendu coupable et qu'une peine conditionnelle ne constituerait pas un avertissement suffisant. n n'en irait différemment que s'il avait nié contre toute évidence, manifestant ainsi l'absence de remords (arrêts Fleury du 14 septembre 1945, Mercante du 10 juillet 1946, Boden du 25 février 1949, Hirschi du 27 mai 1949). Tel n'est pas le cas, puisque les premiers juges ont fondé leur conviction sur les déclarations d'une fillette de moins de six ans.

Quant au caractère sournois du prévenu, la Cour cantonale ne précise pas sur quoi repose ce jugement de valeur. Le Tribunal de Vevey l'a tiré d'un rapport de police du 3 juillet 1948 qui, lui non plus, n'indique · aucun fait à l'appui. Aussi n'est-il pas possible d'en tenir compte (RO 73 IV 154). On ne voit du reste pas en quoi la sournoiserie de S., füt-elle établie, permettrait de conjecturer qu'il serait réfractaire à une mesure de clémence.