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4A_339/2026BGEx
Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

4A_339/2026

Arrêt du 7 octobre 2026
Ire Cour de droit civil
Composition
Mme la Juge fédérale
Kiss, Juge présidant.
Greffier: M. Carruzzo.
Participants à la procédure
A.________, recourante,
contre
B.________, représentée par Me Jean-Samuel Leuba, avocat, intimée.
Objet arbitrage international en matière de sport; défaut de paiement de l'avance de frais, recours en matière civile contre la sentence rendue le 21 mai 2026 par le Tribunal Arbitral du Sport (TAS 2025/A/11445).
La Juge présidant:

Vu le recours que A.________ (ci-après: la recourante) a formé au Tribunal fédéral le 17 juin 2026 contre la sentence rendue le 21 mai 2026 dans le cadre du litige opposant la recourante à B.________ (ci-après: l'intimée);

Vu l'ordonnance du 22 juin 2026 invitant la recourante à élire un domicile de notification en Suisse conformément à l'art. 39 al. 3 de la loi sur le Tribunal fédéral (LTF; RS 173.110), ce que l'intéressée a fait par pli daté du 27 juin 2026, en indiquant deux adresses en Suisse, l'une à titre principal, l'autre à titre subsidiaire;

Vu l'ordonnance présidentielle du 8 juillet 2026, expédiée aux deux adresses indiquées par la recourante, rejetant la demande d'effet suspensif présentée par l'intéressée et l'invitant à verser, jusqu'au 24 août 2026 au plus tard, une avance de frais de 2'000 fr.;

Vu l'ordonnance du 4 septembre 2026 constatant le défaut de paiement de ladite avance dans le délai imparti et fixant à la recourante un délai supplémentaire, non prolongeable, au 22 septembre 2026 pour s'exécuter sous peine d'irrecevabilité de son recours;

Considérant qu'aux termes de l'art. 62 al. 3 LTF, le juge instructeur fixe un délai approprié pour fournir l'avance de frais ou les sûretés et, si le versement n'est pas fait dans ce délai, un délai supplémentaire, que si l'avance ou les sûretés ne sont pas versées dans ce second délai, le recours est irrecevable, que tel est le cas en l'espèce du moment que la recourante n'a pas versé l'avance de frais dans le délai supplémentaire qui lui avait été imparti par ordonnance du 4 septembre 2026, qu'il y a lieu, partant, de constater l'irrecevabilité du présent recours (art. 62 al. 3 LTF) en faisant application de la procédure simplifiée prévue par l'art. 108 al. 1 LTF;

Considérant que les frais judiciaires, réduits compte tenu de l'issue du litige, doivent être mis à la charge de recourante, qui succombe (art. 66 al. 1 LTF), qu'il n'y a pas lieu à l'allocation de dépens, dès lors que l'intimée n'a pas été invitée à répondre au recours.

Par ces motifs, la Juge présidant prononce :

1. Le recours est irrecevable.

2. Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge de la recourante.

3. Le présent arrêt est communiqué aux parties et au Tribunal Arbitral du Sport (TAS).

Lausanne, le 7 octobre 2026

Au nom de la Ire Cour de droit civil du Tribunal fédéral suisse

La Juge présidant : Kiss

Le Greffier : Carruzzo

Source du texte de l'arrêt: bger.ch · Tribunal fédéral suisse · 4A_339/2026
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