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5A_224/2026BGEx
Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

5A_224/2026

Arrêt du 29 octobre 2026
IIe Cour de droit civil
Composition
MM. les Juges fédéraux Bovey, Président,
Josi et Brunner.
Greffier : M. Piccinin.
Participants à la procédure
A.________, représentée par Me Loïka Lorenzini, avocate, recourante,
contre
Justice de paix du district de Lausanne,
Côtes-de-Montbenon 8, 1014 Lausanne,
1. B.________et
C.________, tous les deux représentés par Me Julie André, avocate,
2. D.________,
3. E.________, représenté par Me Vladimir Chautems, avocat.
Objet droit de déterminer le lieu de résidence d'un enfant mineur et droit de visite, recours contre l'arrêt de la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 10 février 2026 (B721.006108-251523 n° 13).

Faits :

Faits

A. A.a. E.________, né hors mariage le 4 février 2020, est le fils de A.________ et de D.________, détenteurs de l'autorité parentale conjointe. Ses parents se sont définitivement séparés en décembre 2020.

Ses grands-parents maternels sont B.________ et C.________.

A.b. Le 30 janvier 2021, le Juge de paix du district de Lausanne (ci-après: Justice de paix) a ouvert une enquête en fixation des relations personnelles et confié un mandat d'évaluation à l'Unité évaluation et missions spécifiques (ci-après: UEMS) de la Direction générale de l'enfance et de la jeunesse (ci-après: DGEJ).

Par décision du 30 août 2022, reconsidérée le 21 novembre 2022, la Justice de paix a notamment poursuivi l'enquête en fixation des relations personnelles et de la garde, ordonné la mise en oeuvre d'une expertise pédopsychiatrique, institué une curatelle d'assistance éducative et de surveillance des relations personnelles (art. 308 al. 1 et 2 CC) en confiant celle-ci à un assistant social de la DGEJ et nommé Me Vladimir Chautems, avocat, en qualité de curateur de représentation de l'enfant dans la procédure au sens de l'art. 314a bis CC. Le droit de visite provisoire du père sur son fils a également été fixé.

La Justice de paix a par la suite statué sur plusieurs requêtes successives de mesures superprovisionnelles et provisionnelles déposées par les parties en lien notamment avec l'exercice du droit aux relations personnelles du père sur l'enfant.

A.c. Par ordonnance de mesures provisionnelles du 27 octobre 2023, la Justice de paix a notamment poursuivi l'enquête en retrait du droit des parents de déterminer le lieu de résidence de l'enfant et en fixation des relations personnelles et de la garde, dit que la garde de fait de l'enfant restait en l'état confiée à la mère, fixé les modalités du droit de visite du père et enjoint la mère à les respecter, cette injonction étant assortie de la menace de la peine d'amende au sens de l'art. 292 CP.

Par arrêt du 24 juin 2024, la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-après: cour cantonale) a rejeté le recours interjeté par la mère contre l'ordonnance de mesures provisionnelles du 27 octobre 2023 et a partiellement admis celui formé par le père; elle a réformé dite ordonnance en ce sens notamment que le droit de la mère et du père de déterminer le lieu de résidence de leur fils leur est retiré et qu'un mandat provisoire de placement et de garde est confié à la DGEJ.

Par arrêt 5A_436/2024 du 7 octobre 2024, le Tribunal fédéral a rejeté, dans la mesure de sa recevabilité, le recours interjeté le 4 juillet 2024 par la mère contre l'arrêt cantonal précité.

A.d. En juin 2024, l'enfant a été placé dans un foyer.

A.e. Par requête de mesures superprovisionnelles et provisionnelles du 20 novembre 2024, les grands-parents maternels de l'enfant ont conclu au placement de celui-ci chez eux jusqu'à droit connu sur son placement auprès de son père ou de sa mère, ainsi qu'à l'octroi, dans l'intervalle, d'un droit de visite élargi sur leur petit-fils.

Le 21 novembre 2024, la Justice de paix a rejeté la requête de mesures superprovisionnelles précitée.

Par courrier du 17 décembre 2024, les grands-parents maternels ont renoncé à ce que leurs conclusions provisionnelles du 20 novembre 2024 soient tranchées dans l'immédiat, de sorte que, par envoi du 19 décembre 2024, la Justice de paix a indiqué qu'aucune ordonnance de mesures provisionnelles ne serait rendue en l'état.

B. B.a. Par décision du 23 juin 2025, la Justice de paix a rejeté la requête de nouvelle expertise formulée par la mère à l'audience du même jour (I), mis fin à l'enquête en détermination du lieu de résidence de l'enfant, respectivement en limitation de l'autorité parentale de ses père et mère (II), confirmé, au fond, le retrait du droit de ceux-ci de déterminer le lieu de résidence de leur fils (III), confirmé le mandat de placement et de garde confié à la DGEJ (IV), rappelé que cette dernière aurait pour tâches de placer le mineur dans un lieu propice à ses intérêts, de veiller à ce que sa garde soit assumée convenablement dans le cadre de son placement et de veiller au rétablissement d'un lien progressif et durable avec sa mère et son père (V), invité la DGEJ à lui remettre annuellement un rapport sur son activité et sur l'évolution de la situation de l'enfant (VI), rappelé aux parents que la prétention à la contribution d'entretien de l'enfant passait à la DGEJ avec tous les droits qui lui étaient rattachés dès le jour du placement et qu'ils étaient tenus de rembourser les frais d'entretien de leur enfant placé ou d'y contribuer en fonction de leurs revenus conformément à leur obligation d'entretien (VII), rejeté la conclusion en élargissement du droit de visite formulée par le père et dit que son droit de visite demeurait fixé par la DGEJ (VIII), dit que les grands-parents maternels de l'enfant disposaient d'un libre et large droit de visite sur l'enfant, dont les modalités étaient fixées par la DGEJ (IX), ordonné aux parents d'entreprendre chacun sans délai un suivi individuel axé sur leur parentalité auprès du Centre de consultation F.________ (X) et de poursuivre les suivis psychothérapeutiques individuels entrepris auprès de leurs thérapeutes respectifs (XI), institué une curatelle de représentation au sens de l'art. 306 al. 2 CC en faveur de l'enfant et nommé Me Vladimir Chautems, avocat à Lausanne, en qualité de curateur (XII), dit que le curateur aurait pour tâches de représenter l'enfant dans le domaine médical, l'autorité parentale exercée par les parents étant restreinte dans cette mesure (XIII), invité le curateur à lui remettre annuellement un rapport sur son activité et sur l'évolution de la situation de l'enfant (XIV), dit qu'il serait statué ultérieurement sur la levée de la curatelle ad hoc de représentation du mineur (art. 314a bis CC) confiée à Me Vladimir Chautems et sur la rémunération de ce dernier, une fois la décision définitive (XV) et renvoyé à décision séparée la levée des mandats et la fixation des indemnités des conseils d'office des parties, ainsi que leur remboursement à l'État (XVI), privé d'effet suspensif tout recours éventuel contre cette décision (XVII) et laissé les frais à la charge de l'État, sous réserve du remboursement des indemnités visées au chiffre XVI ci-avant (XVIII).

B.b. Par acte du 11 novembre 2025, la mère a recouru contre cette décision, concluant, principalement et en substance, à l'admission de sa requête de nouvelle expertise formulée lors de l'audience du 23 juin 2025, à la restitution immédiate de son droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant, avec la garde de fait, à l'exercice d'un droit de visite en faveur du père par l'intermédiaire de la structure G.________ ou d'une structure similaire, à la suppression du droit de visite en faveur des grands-parents maternels, à ce qu'ordre soit donné à chaque parent d'entreprendre sans délai un suivi individuel axé sur la parentalité auprès du Centre de consultation H.________, à ce qu'elle soit autorisée à procéder seule aux démarches administratives, financières et scolaires concernant son fils et à le représenter seule dans le domaine médical, l'autorité parentale du père étant restreinte dans cette mesure, et à l'institution d'une curatelle d'assistance éducative, Me Vladimir Chautems étant nommé curateur, avec pour tâches de surveiller l'exercice du droit de visite du père et de déposer un rapport annuel sur son activité et l'évolution de la situation de l'enfant.

Le curateur a préconisé une suspension de la cause pour une durée de trois mois et, dans l'intervalle, a conclu au rejet du recours. Le père a renoncé à déposer une réponse.

B.c. Par arrêt du 10 février 2026, envoyé pour notification aux parties le 12 suivant, la cour cantonale a rejeté le recours interjeté par la mère, confirmé la décision de la Justice de paix, accordé le bénéfice de l'assistance judiciaire à la mère, désigné Me Loïka Lorenzini comme conseil d'office, alloué à celle-ci une indemnité de 3'175 fr. 55, débours et TVA compris, et mis les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 600 fr. et provisoirement laissés à la charge de l'État, à la charge de la mère.

C. Par acte du 12 mars 2026, A.________ exerce un " recours " au Tribunal fédéral. Elle conclut à la réforme de l'arrêt cantonal dans le sens des conclusions prises dans son recours cantonal, en demandant en outre que l'indemnité allouée à son conseil d'office en deuxième instance soit arrêtée à 3'989 fr. 25 et que les frais judiciaires de cette instance soient laissés à la charge de l'État. À titre subsidiaire, elle requiert la réforme de l'arrêt attaqué en ce sens que la procédure est suspendue jusqu'au 31 mars 2026 ou à une date fixée à dire de justice, une audience étant fixée à l'échéance du délai prévu. À titre encore plus subsidiaire, elle demande le renvoi de la cause à l'autorité précédente pour nouvelle décision dans le sens des considérants de l'arrêt du Tribunal fédéral.

Elle sollicite par ailleurs le bénéfice de l'assistance judiciaire pour la procédure fédérale.

Invités à se déterminer sur le recours, le père de l'enfant n'a pas retiré l'acte judiciaire l'invitant à le faire; la cour cantonale a indiqué se référer aux considérants de son arrêt; la Justice de paix en a fait de même, précisant néanmoins qu'à la suite d'éléments nouveaux mis en lumière par la DGEJ, une audience ayant pour objet la question d'un éventuel retour de l'enfant au domicile de sa mère serait prochainement fixée; le curateur de l'enfant a conclu à l'admission partielle du recours, à la restitution immédiate du droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant à la recourante, qui en exercerait la garde de fait, et à ce que la recourante soit autorisée à procéder seule aux démarches administratives, financières et scolaires concernant son fils et à le représenter seule dans le domaine médical, l'autorité parentale exercée par le père étant restreinte dans cette mesure.

La recourante a indiqué ne pas souhaiter répliquer.

Considérant en droit :

1. Interjeté en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et en la forme prévue par la loi (art. 42 al. 1 LTF), le recours est dirigé contre une décision finale (art. 90 LTF) prise par un tribunal cantonal supérieur statuant en dernière instance cantonale (art. 75 al. 1 et 2 LTF) dans une affaire non pécuniaire, en application de normes de droit public dans une matière connexe au droit civil, à savoir en matière de protection de l'enfant (art. 72 al. 2 let. b ch. 6 LTF; cf. arrêt 5A_805/2026 du 29 septembre 2026 consid. 1.1), la cause portant notamment sur une mesure de protection au sens strict (retrait du droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant au sens de l'art. 310 CC). La recourante, qui a participé à la procédure devant la juridiction précédente (art. 76 al. 1 let. a LTF), a un intérêt digne de protection à l'annulation ou la modification de la décision attaquée en tant que ses conclusions tendent à l'élargissement de ses prérogatives parentales sur l'enfant (autorité parentale, garde de fait, etc.) (art. 76 al. 1 let. b LTF). Le recours en matière civile est ainsi recevable dans cette mesure, étant rappelé que le défaut d'intitulé du recours n'entraîne aucun préjudice à la recourante (cf. ATF 138 I 367 consid. 1.1; 137 IV 269 consid. 1.6; 136 II 497 consid. 3.1 et l'arrêt cité).

Il n'y a en revanche pas lieu d'entrer en matière sur le recours dans la mesure où la recourante réclame l'allocation d'un montant de 3'989 fr. 25 à titre d'indemnité de deuxième instance pour son conseil d'office. En effet, le conseil juridique commis d'office accomplit une tâche étatique, qui lui confère une prétention de droit public à être rémunéré équitablement dans le cadre des normes cantonales applicables. Lorsque l'indemnité arrêtée en sa faveur serait prétendument insuffisante, lui seul dispose d'un droit de recours, à l'exclusion du bénéficiaire de l'assistance judiciaire (ATF 140 V 116 consid. 4; 110 V 360 consid. 2; arrêts 9C_327/2023 du 4 avril 2025 consid. 4.2; 5A_662/2022 du 17 novembre 2022 consid. 1 et la référence).

2.

2.1. Le recours en matière civile peut être formé pour violation du droit, tel qu'il est délimité par les art. 95 s. LTF. Le Tribunal fédéral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF; ATF 143 V 19 consid. 2.3; 140 III 86 consid. 2). Cela étant, eu égard à l'exigence de motivation contenue à l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, il n'examine en principe que les griefs soulevés (ATF 142 III 364 consid. 2.4 et les références). Le recourant doit par conséquent discuter les motifs de la décision entreprise et indiquer précisément en quoi il estime que l'autorité précédente a méconnu le droit (ATF 142 I 99 consid. 1.7.1; 142 III 364 consid. 2.4 et la référence). Le Tribunal fédéral ne connaît par ailleurs de la violation de droits fondamentaux que si un tel grief a été expressément invoqué et motivé de façon claire et détaillée ("principe d'allégation", art. 106 al. 2 LTF; ATF 148 I 127 consid. 4.3; 147 IV 453 consid. 1; 146 IV 114 consid. 2.1).

En l'occurrence, la recourante ne motive pas sa conclusion par laquelle elle requiert que les frais judiciaires de deuxième instance soient laissés à la charge de l'État, de sorte qu'elle est irrecevable.

2.2. Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en écarter que si ces faits ont été constatés de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF; ATF 146 IV 88 consid. 1.3.1). Le recourant qui soutient que les faits ont été établis d'une manière manifestement inexacte, c'est-à-dire arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 148 IV 39 consid. 2.3.5; 147 I 73 consid. 2.2; 144 III 93 consid. 5.2.2), doit, sous peine d'irrecevabilité, satisfaire au principe d'allégation susmentionné (art. 106 al. 2 LTF; cf. supra consid. 2.1; ATF 147 I 73 consid. 2.2; 146 IV 88 consid. 1.3.1). Le Tribunal fédéral n'entre pas en matière sur des critiques appellatoires portant sur l'appréciation des preuves ou l'établissement des faits par l'autorité précédente (ATF 140 V 213 consid. 2; 140 III 264 consid. 2.3).

2.3. Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut en principe être présenté devant le Tribunal fédéral (art. 99 al. 1 LTF). En l'occurrence, postérieurs au prononcé de l'arrêt entrepris, les éléments nouveaux que le curateur de l'enfant mentionne dans sa réponse au recours n'ont pas à être pris en compte.

3. La recourante se plaint d'appréciation arbitraire (art. 9 Cst.) des faits et des preuves et de déni de justice (art. 29 Cst.).

3.1. Elle fait d'abord grief à la cour cantonale de ne pas avoir tenu compte des faits nouveaux contenus dans la réponse du curateur de l'enfant et dans les déterminations de la DGEJ déposées respectivement les 7 et 14 janvier 2026.

Sa critique ne respecte pas les exigences de motivation précitées (cf. supra consid. 2.1). En effet, elle n'expose pas pour quelles raisons il faudrait considérer que les écritures précitées, dont le contenu est résumé dans l'arrêt attaqué (consid. 5.1.2 et 5.1.3), n'auraient pas été prises en considération. Elle ne mentionne pas non plus les faits qui, selon elle, auraient été négligés par la juridiction précédente et, a fortiori, quelle serait leur influence sur l'issue de la cause, sa seule allégation selon laquelle il s'agirait de faits importants et impactant l'analyse de la situation étant à cet égard inopérante. Il sied d'observer au surplus que selon des constatations cantonales - qui, en l'absence de grief d'arbitraire dans l'établissement des faits valablement soulevé, lient le Tribunal de céans (art. 105 al. 1 LTF; cf. supra consid. 2.2) -, le curateur de l'enfant préconisait dans sa réponse du 7 janvier 2026 un élargissement progressif du droit de visite de la mère. Dans ses déterminations du 14 janvier 2026, la DGEJ relevait pour sa part que le retrait du droit des parents de déterminer le lieu de résidence de l'enfant était une mesure adéquate et proportionnée, soit la seule qui permettait de protéger l'enfant et de garantir ses intérêts. Dite autorité précisait en outre qu'un élargissement du droit de visite était prévu et que, s'il se déroulait bien, un retour de l'enfant au domicile maternel pourrait être envisagé de manière progressive et sous encadrement spécifique, ce qui n'était possible que si son service conservait le mandat de placement et de garde. Or il n'apparaît pas que l'arrêt entrepris, en confirmant en l'état le retrait du droit des parents de déterminer le lieu de résidence de leur fils, irait à l'encontre de ces prises de position.

3.2. La recourante reproche également à la cour cantonale de ne pas avoir statué sur la requête en suspension de la cause formée par le curateur de l'enfant dans la réponse précitée.

Elle ne motive à nouveau pas valablement son grief. D'une part, elle ne démontre pas quel intérêt personnel elle aurait à se prévaloir d'une requête formulée par une autre partie à la procédure (cf. parmi plusieurs: arrêt 5A_50/2026 du 8 juin 2026 consid. 7.1). D'autre part, elle n'expose pas quelle serait l'influence de l'omission invoquée sur l'issue de la cause, étant en particulier rappelé que le droit d'être entendu ne constitue pas une fin en soi mais un moyen d'éviter qu'une procédure judiciaire débouche sur un jugement vicié en raison de la violation du droit des parties de participer à la procédure (ATF 143 IV 380 consid. 1.4.1). Le fait que le curateur de l'enfant, qui n'a pas recouru contre l'arrêt cantonal, confirme dans ses déterminations au recours que la juridiction précédente ne s'était effectivement pas déterminée sur le contenu de sa réponse du 7 janvier 2026 n'est pas de nature à pallier le défaut de motivation du recours.

4. Invoquant les art. 8 ss et 443 ss CC, ainsi que les art. 152 ss CPC, la recourante estime que la cour cantonale a apprécié de manière arbitraire l'expertise diligentée au cours de la procédure et a violé son droit à la preuve en refusant d'ordonner une nouvelle expertise.

4.1. En premier lieu, elle rappelle avoir invoqué devant la juridiction précédente que la décision de la Justice de paix s'était écartée des conclusions du rapport d'expertise sans motif objectif et sérieux. Au vu de leur rapport et de ses compléments, il ne pouvait qu'être constaté que les expertes n'avaient jamais conclu au placement de l'enfant, qu'elles s'étaient questionnées, une fois l'enfant placé, sur les bénéfices pour celui-ci d'être écarté de son environnement familial chez sa mère et qu'elles avaient considéré qu'une prise en charge psychothérapeutique individuelle était une condition préalable à la reprise du lien père-fils. Les juges cantonaux s'étaient toutefois écartés de ces conclusions en extrapolant de manière arbitraire la teneur de leurs rapports, sans motivation, raison pour laquelle elle avait requis la mise en oeuvre d'une nouvelle expertise.

Contrairement à ce qu'affirme la recourante en livrant sa propre compréhension de l'expertise, l'on ne saurait déduire de la prétendue absence de conclusion des expertes tendant au placement de l'enfant ou de leur questionnement sur l'opportunité d'une telle mesure - ce qui, au demeurant, ne ressort pas de l'arrêt attaqué (cf. supra consid. 2.2) - que la décision de placer l'enfant s'écarte de leur rapport. La cour cantonale arrive d'ailleurs au même constat que la recourante puisqu'elle souligne que l'expertise n'excluait pas le placement, mais l'envisageait comme une option possible en cas d'opposition de la mère, laissant au juge la décision finale de prononcer ou non cette mesure dans le respect de l'intérêt de l'enfant. En ce qui concerne la nécessité d'une prise en charge psychothérapeutique individuelle dans l'établissement du lien père-fils, la cour cantonale a expliqué pour quelles raisons cette exigence, préconisée par les expertes dans leur complément d'expertise, devait être comprise non pas comme une condition préalable à la reprise de ce lien, mais comme un soutien destiné à favoriser sa construction. Elle a en particulier souligné que les expertes n'avaient pas été en mesure d'apprécier ce lien dans le cadre de l'expertise, l'entretien père-fils n'ayant pas pu avoir lieu en raison du refus de la mère de présenter l'enfant au rendez-vous fixé. De plus, le droit de visite du père avait pu reprendre grâce au placement de l'enfant et les expertes en avaient dressé un constat positif. La recourante, qui se limite à invoquer que les juges cantonaux extrapolaient le rapport d'expertise sans remettre en cause ces éléments d'interprétation, ne démontre pas en quoi celle-ci serait entachée d'arbitraire.

La critique de la recourante ne remet pas non plus valablement en cause le refus de la cour cantonale d'ordonner une nouvelle expertise. Le juge apprécie librement la force probante d'une expertise; il reste libre d'ordonner une nouvelle expertise s'il l'estime nécessaire, soit parce qu'il n'est pas suffisamment convaincu par la première, s'il a quelques doutes ou s'il a besoin d'asseoir sa conviction (cf. ATF 140 III 24 consid. 3.3.1.3; arrêt 5A_647/2021 du 19 novembre 2021 consid. 4.3). En l'occurrence, la cour cantonale a nié la nécessité d'ordonner une nouvelle expertise, au motif que la requête de la mère en ce sens ne précisait pas ce que cette mesure pouvait apporter de plus que l'expertise et ses compléments, pourtant récents, et que la requête formulée lors de l'audience du 23 juin 2025 à ce propos était vague et non étayée. Or, encore une fois, la recourante ne s'en prend pas à ces motifs puisqu'elle se limite à invoquer, derechef et sans l'établir, que les juridictions précédentes n'avaient pas suivi les conclusions des expertes.

4.2. En deuxième lieu, la recourante conteste le refus de la cour cantonale d'ordonner la production d'un rapport récent du foyer accueillant l'enfant.

La cour cantonale n'est pas entrée en matière sur la requête de l'intéressée en ce sens au motif que celle-ci ne l'avait pas motivée et qu'elle n'avait invoqué aucun changement dans la situation de son fils, avec pour conséquence que cette mesure d'instruction ne paraissait pas nécessaire. En tant que la recourante se borne à affirmer que sa requête avait pour objectif de renseigner sur la situation actuelle de l'enfant, le dernier rapport du foyer datant de plusieurs mois, elle laisse intacte la motivation cantonale. Faute d'explications précises et détaillées sur la pertinence du document sollicité, sa référence à la maxime inquisitoire ne lui est d'aucun secours.

4.3. En troisième lieu, la recourante avance qu'en application des dispositions légales citées au début de sa critique, la cour cantonale avait eu tort de déclarer irrecevables ses conclusions en lien avec les modalités du droit de visite du père.

La cour cantonale a déclaré irrecevable la conclusion de la mère tendant à ce que le droit de visite du père s'exerce par l'intermédiaire d'une structure permettant de s'assurer de ses compétences parentales car elle n'était pas motivée. Dès lors que la recourante ne fait qu'affirmer que sa conclusion était recevable et motivée en renvoyant à son mémoire cantonal, elle ne satisfait pas aux réquisits de motivation topiques en la matière (cf. supra consid. 2.1).

5. La recourante soutient que l'arrêt attaqué contrevient à l'art. 29 Cst., en lien avec les art. 307 ss CC, car il omet d'énoncer des motifs actuels justifiant le retrait de son droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant.

5.1. Elle fait valoir que la décision de la cour cantonale repose essentiellement sur des événements passés qui avaient présidé au placement de l'enfant à titre provisionnel. Les quelques éléments actuels mentionnés dans l'arrêt ne suffisaient en aucun cas à confirmer le placement au fond. L'appréciation cantonale selon laquelle elle ne démontrait pas l'évolution de son comportement critique à l'égard du père ni son impossibilité à envisager que celui-ci entretienne une relation avec son fils en dehors de toute surveillance était erronée et en contradiction avec la réponse du curateur et les déterminations de la DGEJ des 7 et 14 janvier 2026. La recourante est par ailleurs d'avis qu'au vu de la complexité de la situation, le reproche formulé à son encontre de demander que le droit de visite du père s'exerce au sein d'une structure permettant de s'assurer de ses compétences parentales et d'éviter tout contact entre les parents lors des prises en charge était difficilement compréhensible. Le seul risque qu'une restitution en sa faveur du droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant entrave le droit de visite du père et expose son fils à un conflit de loyauté ne suffisait pas à confirmer une mesure aussi grave. Les démarches qu'elle avait entreprises depuis le placement de l'enfant montraient qu'un tel risque n'était pas avéré. Il était arbitraire de considérer qu'elle ne s'était pas remise en question. La cour cantonale s'était forgé une opinion partiale à son encontre lors de l'audience du 12 mars 2024. À l'inverse, elle avait considéré avec légèreté l'attitude du père. Or celui-ci avait décidé de ne plus voir son fils depuis le mois de septembre 2025, confirmant son désintérêt pour celui-ci. De plus, les expertes avaient relevé qu'il n'acceptait aucune décision n'allant pas dans son sens ni remise en question, ce que son refus d'entreprendre un suivi thérapeutique confirmait. La recourante observe néanmoins que grâce à la vision objectivée des différents intervenants, un élargissement de son propre droit de visite et un retour de l'enfant chez elle pour la prochaine rentrée scolaire demeuraient d'actualité.

5.2. Contrairement à ce que la recourante prétend, il n'apparaît pas que la cour cantonale se serait entièrement basée sur des faits antérieurs au placement provisoire décidé en juin 2024 dans la mesure où elle énonce plusieurs événements qui sont intervenus ou qui ont été rapportés au cours de l'année 2025. En effet, il résulte notamment des motifs de l'arrêt entrepris que, dans son rapport de renseignements du 18 mars 2025, la DGEJ relevait que la recourante avait tenu des propos inadaptés sur le père, tant devant l'équipe éducative que devant son fils, et qu'elle continuait à le décrire comme un pervers narcissique et à le percevoir comme extrêmement nocif pour l'enfant, sans aucun changement. Dans un courrier du 13 mai 2025, la DGEJ rapportait également que la recourante lui avait reproché de vouloir élargir le cadre des visites alors que le père ne s'était pas engagé dans les démarches attendues et l'avait accusée de vouloir " tuer " son fils, la qualifiant en outre de "criminels de la jeunesse" (sic). Dans son rapport du 16 juin 2025, le foyer de l'enfant soulignait que la recourante ne pouvait pas envisager que son fils entretienne une relation avec son père en dehors de toute surveillance, une telle perspective lui étant insupportable, qu'elle peinait à garder son calme lorsque le sujet était abordé par la DGEJ et qu'elle affirmait qu'elle ne pouvait pas mentir à son fils sur la réelle nature de son père. Il ressortait en outre de l'arrêt du 9 octobre 2025 de la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud que la recourante ne contestait à tout le moins pas sa condamnation pour calomnie et injure à l'encontre du père. À cela s'ajoutait que dans son recours, la recourante concluait encore à ce que le droit de visite du père s'exerce au sein d'une structure permettant de s'assurer de ses compétences parentales et insistait sur la nécessité d'éviter tout contact entre les parents lors des prises en charge. Finalement, la cour cantonale a relevé que la dénonciation pénale déposée par la DGEJ le 20 octobre 2025 à la suite des propos rapportés par la recourante, qui après avoir constaté deux ecchymoses sur le corps de son fils lors du bain, avait interrogé l'enfant, qui avait attribué ces marques à son père avant d'admettre quelques jours plus tard qu'il avait menti, montrait qu'elle restait constamment à l'affût de la moindre défaillance du père et que l'enfant se trouvait toujours pris dans un conflit de loyauté. Sur la base de ces éléments, qui ne sont pas remis en cause dans le recours (cf. supra consid. 2.2), l'appréciation cantonale relative à l'absence d'évolution du comportement de la recourante et à son impossibilité d'envisager que son fils entretienne une relation normale avec son père ne saurait être qualifiée d'arbitraire. La recourante n'expliquant pas par une argumentation claire et détaillée, en se référant à des passages précis des écritures du curateur et de la DGEJ déposées respectivement les 7 et 14 janvier 2026, en quoi leur contenu contredirait cette appréciation, la considération qu'elle formule à cet égard apparaît par ailleurs inopérante, étant rappelé que, comme déjà indiqué (cf. supra consid. 3.1), ni le curateur ni la DGEJ n'avaient requis la levée immédiate du placement.

Concernant la renonciation du père à son droit de visite, la cour cantonale a considéré qu'elle devait être analysée avec prudence et replacée dans son contexte. L'intéressé avait en effet expliqué que sa prise de distance ne traduisait aucun désintérêt pour son fils, mais plutôt un malaise face à une situation où il ne percevait aucun progrès tangible, précisant qu'il n'avait malheureusement pas d'autre moyen d'exprimer son ressenti et évoquant une inégalité de traitement avec la recourante. De plus, cette situation n'était pas inédite puisqu'il avait par le passé déjà formulé des renoncements similaires avant de revenir sur sa position. Il fallait ainsi considérer que ces décisions du père ne s'inscrivaient pas dans une volonté ferme et définitive d'abandonner ses droits parentaux, mais relevaient plutôt de réactions circonstancielles. Il existait donc une probabilité qu'il revienne, une fois encore, sur cette renonciation et sollicite à nouveau un droit de visite, si celui-ci était possible. Il en résultait qu'en cas de restitution du droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant à la recourante, celle-ci risquait d'entraver à nouveau le droit de visite du père et d'exposer son fils à un conflit de loyauté permanent. Or, par sa critique, la recourante ne conteste pas ces motifs puisqu'elle se borne à affirmer que ce seul risque n'était pas avéré et qu'il était remis en cause par les démarches qu'elle avait entreprises depuis le placement, sans les énoncer, substituant ainsi sa propre appréciation à celle de la cour cantonale.

Il suit de là que la recourante échoue à démontrer que la confirmation du retrait de son droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant en l'état serait contraire aux dispositions qu'elle cite. Cette situation n'apparaît pas définitive puisque, comme observé par la recourante, il résulte de l'arrêt entrepris que la possibilité d'élargir progressivement le droit de visite en sa faveur et de lever à terme le placement continue à faire l'objet d'une réévaluation par les autorités de protection.

6. La recourante s'oppose à la désignation d'un curateur de représentation en faveur de son fils dans le domaine médical et à la restriction de son autorité parentale qui en découle. Elle invoque une violation des art. 296 ss CC ainsi que l'arbitraire (art. 9 Cst.) dans l'établissement des faits.

6.1. Selon l'arrêt attaqué, l'enfant se portait globalement bien, malgré le conflit de loyauté dans lequel il était pris. Toutefois, selon le rapport d'expertise du 16 janvier 2024, son développement et son état psychique étaient susceptibles de se fragiliser à tout moment en raison de son implication dans le conflit parental. Il apparaissait donc nécessaire qu'il puisse bénéficier d'un suivi thérapeutique offrant un espace de parole neutre et sécurisant. La mère souhaitait effectuer seule la mise en oeuvre de ce suivi, en choisissant le moment et le thérapeute, sans que le père puisse intervenir. Or, par le passé, elle avait interrompu un suivi au Coteau, fait preuve de méfiance envers les professionnels et été réticente à mettre en place le premier suivi de l'enfant, désormais interrompu. Lors de l'audience du 23 juin 2025, elle avait indiqué être favorable à un suivi individuel pour son fils, mais uniquement à terme et non dans l'immédiat, invoquant l'important entourage de l'enfant ainsi que les nombreux changements dans son environnement. Après cette audience, le curateur l'avait relancée concernant le suivi pédopsychiatrique de l'enfant et, face à son retard à répondre, avait entrepris lui-même des démarches pour trouver un médecin, rappelant à son avocate que sa cliente n'était " pas maître du timing des uns et des autres ". La cour cantonale a estimé que ces éléments démontraient que, si la recourante obtenait satisfaction sur ce point, la mise en oeuvre du suivi pourrait être retardée. Par ailleurs, rien ne justifiait de privilégier la mère par rapport au père. La décision attaquée ne se limitait pas à désigner un curateur de représentation, mais retirait également aux parents l'exercice de leur autorité parentale dans le domaine médical. Bien que cette mesure ne fût pas motivée spécifiquement, il ressortait néanmoins du dossier qu'elle était nécessaire, d'autres problématiques médicales pouvant survenir. La cour cantonale a ainsi confirmé la décision de la Justice de paix du 23 juin 2025 instituant une curatelle de représentation au sens de l'art. 306 al. 2 CC en faveur de l'enfant et conférant au curateur désigné la tâche de représenter l'enfant dans le domaine médical en restreignant l'autorité parentale exercée par les parents dans cette mesure.

6.2. L'on ne discerne pas pour quelle raison la curatelle de représentation a été prononcée en application de l'art. 306 al. 2 CC. Cette disposition prévoit en effet l'instauration d'une curatelle dans les cas où les père et mère sont empêchés d'agir ou lorsque, dans une affaire, leurs intérêts sont en conflit avec ceux de l'enfant, cette dernière hypothèse entraînant de plein droit la fin des pouvoirs de représentation des parents (art. 306 al. 3 CC). Or, il ne résulte pas de la motivation cantonale que l'on se trouverait dans l'une de ces hypothèses. La possibilité pour le juge de nommer un curateur en lui conférant les pouvoirs de mettre en place et de veiller, à la place des parents inactifs ou récalcitrants, à ce qu'un examen et/ou un traitement médical soient effectués, relève en principe de l'art. 308 al. 2 CC (arrêts 5A_332/2025 du 26 septembre 2025 consid. 4.2.1; 5A_767/2024 du 21 mai 2025 consid. 6.1; 5A_603/2022 du 28 avril 2023 consid. 3.1.1 et les références), l'art. 308 al. 3 CC prévoyant en outre que l'autorité parentale peut être limitée en conséquence.

Cela étant, quel que soit le fondement de l'institution de la curatelle et du retrait de l'autorité parentale, cette mesure suppose, comme toute autre mesure de protection (cf. art. 307 al. 1 CC), que le développement de l'enfant soit menacé. Il faut ensuite, conformément au principe de subsidiarité, que ce danger ne puisse être prévenu par les père et mère eux-mêmes ni par une mesure moins incisive. La mesure ordonnée doit en outre respecter le principe de proportionnalité. Ce principe est en effet la pierre angulaire du système de protection civile de l'enfant, la mesure ordonnée devant notamment être apte à atteindre le but de protection visé et nécessaire à cette fin (principe de la proportionnalité au sens étroit; arrêts 5A_430/2026 du 22 juillet 2026 consid. 3.1.1; 5A_332/2025 précité consid. 4.2.1 et les références; 5A_359/2024 du 14 octobre 2024 consid. 7.2; 5A_415/2020 du 18 mars 2021 consid. 6.1; 5A_983/2019 du 13 novembre 2020 consid. 9.1 et les références).

6.3. L'autorité qui ordonne une mesure de protection de l'enfant dispose à cet égard d'un large pouvoir d'appréciation (art. 4 CC). Il en va de même des autorités de recours (art. 450a al. 1 ch. 3 CC). Le choix de la mesure nécessite en effet une part importante d'anticipation et de pronostic quant à l'évolution des circonstances déterminantes (ATF 120 II 384 consid. 4d); il dépendra de toutes les données concrètes du cas, non seulement sous l'angle juridique, mais aussi en fonction des aspects sociaux, médicaux et éducatifs de la situation et de la constellation familiale (arrêts 5A_430/2026 précité loc. cit.; 5A_332/2025 précité loc. cit.; 5A_767/2024 précité consid. 6.1; 5A_64/2023 du 21 juin 2023 consid. 3.1; 5A_603/2022 précité consid. 3.3.1 et la jurisprudence citée). Le Tribunal fédéral s'impose dès lors une certaine retenue en la matière; il n'intervient que si l'autorité cantonale a pris en considération des éléments qui ne jouent aucun rôle au sens de la loi ou a omis de tenir compte de facteurs essentiels (ATF 142 III 545 consid. 2.3; 132 III 178 consid. 5.1; arrêts 5A_359/2024 précité consid. 7.2 et les références; 5A_662/2022 du 17 novembre 2022 consid. 4.2; 5A_733/2020 du 18 novembre 2021 consid. 6.2).

6.4. La recourante conteste avoir retardé la mise en oeuvre du suivi pédopsychiatrique de son enfant. Elle reproche à la cour cantonale de ne pas avoir tenu compte de ses explications à ce propos données à la DGEJ et à la Justice de paix, à savoir qu'il était prématuré à l'époque du changement de foyer de l'enfant de débuter un nouveau suivi, qu'elle n'y était toutefois pas opposée sur le principe, qu'à l'issue de l'audience du 23 juin 2025, elle avait entrepris plusieurs démarches pour trouver un professionnel et s'était ralliée sans réserve à la proposition du curateur. En l'absence de manquement de sa part quant à la prise en charge de son fils et dès lors que la cour cantonale ne mentionnait aucun élément concret à l'appui de cette mesure, la limitation de son autorité parentale pour l'ensemble des questions médicales concernant l'enfant était injustifiée et disproportionnée. Par ailleurs, compte tenu du fait que le père avait vu son fils uniquement quelques dizaines de fois depuis sa naissance et renonçait à tout contact avec lui à la moindre contrariété, il était surprenant que la cour cantonale considère que rien ne justifiait de la privilégier par rapport au père dans la mesure où elle avait élevé et pris en charge son fils jusqu'au placement et que, depuis, elle l'accompagnait toujours. Dès lors que l'absence de communication entre elle et le père rendait impossible l'exercice de l'autorité parentale conjointe, elle devait être seule autorisée à représenter l'enfant au niveau administratif, financier, scolaire et médical.

La recourante ne conteste pas en soi la nécessité pour l'enfant de bénéficier d'un suivi thérapeutique. Les développements qu'elle apporte pour expliquer pourquoi elle avait tardé à entreprendre ce suivi ne font que confirmer l'appréciation cantonale selon laquelle elle n'avait pas fait le nécessaire pour assurer la prise en charge de l'enfant; ses allégations selon lesquelles elle avait cherché un professionnel ne sont nullement établies, la recourante concédant qu'un médecin avait été trouvé grâce au curateur. Ce faisant, elle ne démontre pas que la décision cantonale de nommer un curateur de représentation pour mettre en place et garantir le suivi pédopsychiatrique de l'enfant serait critiquable.

Cela étant, la cour cantonale a considéré qu'il fallait élargir la nomination du curateur de représentation et le retrait de l'autorité parentale aux père et mère sur l'enfant à toutes les questions relevant du domaine médical car il ressortait du dossier que cette mesure était nécessaire, d'autres problématiques médicales pouvant survenir. Sans référence à des éléments précis du dossier, cette motivation ne permet pas de comprendre les motifs qui ont guidé le raisonnement cantonal et, partant, d'examiner si celui-ci respecte les exigences en la matière (cf. supra consid. 6.2). Le prononcé d'une telle mesure suppose que le développement de l'enfant soit menacé et que ni les père et mère ni une mesure moins incisive ne soient en mesure de prévenir ce danger. En l'occurrence, s'il apparaît que l'absence de communication entre les parents s'oppose à l'exercice de l'autorité parentale conjointe, l'on ne discerne pas les raisons pour lesquelles il ne serait pas possible d'attribuer cette prérogative à l'un ou l'autre des parents. Il sied de surcroît de relever en ce qui concerne la recourante qu'il n'apparaît pas que l'on puisse inférer de sa seule opposition circonstancielle à la mise en oeuvre du suivi pédopsychiatrique de l'enfant qu'elle serait dans une incapacité durable de prendre toute décision dans son intérêt dans le domaine médical.

Partant, la cause doit être renvoyée à la cour cantonale pour complément d'instruction et nouvelle décision sur ce point.

7. En définitive, le recours est partiellement admis dans la mesure où il est recevable. L'arrêt attaqué est annulé en tant qu'il confirme la décision de la Justice de paix de nommer un curateur de représentation et de retirer aux père et mère l'autorité parentale sur l'enfant dans le domaine médical, la cause étant renvoyée à l'autorité précédente pour complément d'instruction et nouvelle décision sur ce point (cf. supra consid. 6.4). Le recours est rejeté pour le surplus.

La requête d'assistance judiciaire de la recourante ne saurait être agréée. En effet, invitée à produire les pièces permettant d'établir sa situation financière actuelle, l'intéressée, assistée d'un avocat, s'est limitée à exposer que sa situation financière ressortait du dossier, sans fournir aucune pièce permettant d'établir sa situation financière actuelle. Elle échoue ainsi à apporter la preuve, qui lui incombe, de son indigence (cf. art. 64 al. 1 LTF; ATF 125 IV 161 consid. 4a; arrêt 5A_246/2025 du 3 juin 2026 consid. 8 et la référence). Vu l'issue du litige, les frais judiciaires - dont font partie les frais de représentation du mineur dans la procédure fédérale (cf. parmi d'autres: arrêt 5A_655/2024 du 17 avril 2025 consid. 5 et l'arrêt cité) que le Tribunal fédéral fixe par appréciation - sont mis pour 3/4 à la charge de la recourante (art. 66 al. 1 LTF). Aucuns frais judiciaires ne sont en revanche imputés au canton (art. 66 al. 4 LTF); celui-ci n'a pas non plus droit à des dépens (art. 68 al. 3 LTF), mais devra en verser à la recourante pour la partie où celle-ci obtient gain de cause (art. 68 al. 1 et 2 LTF). Il appartiendra à l'autorité cantonale de statuer à nouveau sur les frais et dépens de la procédure cantonale (art. 67 et 68 al. 5 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1. Le recours est partiellement admis dans la mesure où il est recevable. L'arrêt attaqué est annulé et la cause est renvoyée à l'autorité cantonale pour nouvelle décision dans le sens des considérants. Le recours est rejeté pour le surplus.

2. La requête d'assistance judiciaire de la recourante est rejetée.

3. Les frais judiciaires, arrêtés à 2'000 fr., sont mis à hauteur de 1'500 fr. à la charge de la recourante; il est renoncé à percevoir le solde.

4. Une indemnité de 800 fr., à payer à la recourante à titre de dépens, est mise à la charge du canton de Vaud.

5. Le curateur de représentation de l'enfant, Me Vladimir Chautems, est indemnisé par la Caisse du Tribunal fédéral à hauteur de 800 fr. à titre d'honoraires.

6. Le présent arrêt est communiqué à la recourante, à la Justice de paix du district de Lausanne, à B.________ et C.________, à D.________, au curateur de l'enfant, à la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud et à la Direction générale de l'enfance et de la jeunesse ORPM de Lausanne.

Lausanne, le 29 octobre 2026

Au nom de la IIe Cour de droit civil du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Bovey

Le Greffier : Piccinin

Source du texte de l'arrêt: bger.ch · Tribunal fédéral suisse · 5A_224/2026
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