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5A_621/2025BGEx
Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

5A_621/2025

Arrêt du 18 septembre 2026
IIe Cour de droit civil
Composition
Mme et MM. les Juges fédéraux Bovey, Président,
Hartmann et De Rossa.
Greffière : Mme Bouchat.
Participants à la procédure
A.________, représenté par Mes Audrey Pion et Cyril Troyanov avocats, recourant,
contre
B.________, représentée par Mes Pierre Ducret et Maxence Carron avocats, intimée.
Objet mesures provisionnelles de divorce (attribution du domicile conjugal), recours contre l'arrêt de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève du 20 juin 2025 (C/24793/2022 ACJC/858/2025).

Faits :

Faits

A. A.a. B.________, née en 1956, et A.________, né en 1950, tous deux de nationalités croate et bosnienne, se sont mariés en 1983, sans conclure de contrat de mariage. Deux enfants, aujourd'hui majeurs, sont issus de cette union.

Au moment du mariage, les époux ne disposaient d'aucune fortune. Tout leur patrimoine a été accumulé pendant leur mariage et provient des activités professionnelles de l'époux, l'épouse n'ayant pas exercé d'activité lucrative durant cette période.

Les époux se sont établis en Suisse en 2017.

A.b. L'époux a fait l'acquisition d'une part de PPE relative à un immeuble sis C.________, à U.________, dans laquelle les époux ont annoncé leur adresse officielle. L'époux est également inscrit comme propriétaire de maisons à V.________, W.________ (Croatie) et X.________ (Bosnie-Herzégovine) ainsi que d'un appartement à Y.________ (Autriche). L'épouse est quant à elle inscrite comme propriétaire de deux appartements à V.________.

B. B.a. Par acte du 14 décembre 2022, l'épouse a formé une demande unilatérale de divorce auprès du Tribunal de première instance de la République et canton de Genève (ci-après: le tribunal).

B.b. Par requête de mesures superprovisionneIles et provisionnelles du 16 décembre 2022, l'épouse a notamment conclu à ce que la jouissance exclusive de l'appartement, sis C.________ à U.________, lui soit attribuée. L'époux a conclu au rejet de cette requête.

B.c. Lors de l'audience de comparution personnelle et plaidoiries sur mesures provisionnelles du tribunal du 18 avril 2024, l'époux a déposé un jugement de divorce rendu le 9 avril 2024 par le Tribunal municipal de Sarajevo et sa traduction. Le dispositif de ce jugement est le suivant: "Le mariage conclu le [...] mars 1983 devant le bureau d'état civil Z.________, V.________, entre A.________ [...] et B.________ [...], le mariage inscrit au registre des mariages de la région Z1.________, pour l'année 1983, sous le numéro d'ordre xxx est dissous. [...]".

Lors de cette audience, le conseil de l'épouse a déclaré que le fait que la requête de mesures provisionnelles mentionne que le logement n'avait pas de caractère familial était une erreur qu'il s'attribuait et la corrigeait. L'épouse a indiqué qu'elle vivait dans l'appartement sis à U.________ depuis l'achèvement des travaux de rénovation, soit depuis le mois de juin 2019. L'époux a contesté ces explications, indiquant que personne n'avait habité l'appartement entre 2019 et 2023, même si leur fils - avec lequel il se trouvait en procédure à U.________ et au X1.________ - y avait eu son domicile officiel. Il n'avait, lui non plus, jamais habité ce logement. À l'issue de l'audience, le tribunal a gardé la cause à juger.

B.d. En date du 30 avril 2024, l'épouse a adressé au tribunal une demande unilatérale de divorce motivée.

B.e. Par ordonnance de mesures provisionnelles du 27 novembre 2024, le tribunal a notamment dit que les faits formulés et les pièces versées postérieurement au 18 avril 2024 étaient irrecevables dans le cadre de la requête de mesures provisionnelles déposée le 16 décembre 2022 par l'épouse (1), attribué à l'épouse la jouissance du logement familial, sis C.________, à U.________ (2), et débouté les parties de toutes autres conclusions (5).

B.f. Statuant sur l'appel de l'époux, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève (ci-après: l'autorité cantonale ou précédente) a, par arrêt du 20 juin 2025, confirmé l'ordonnance précitée, débouté les parties de toutes autres conclusions, mis à la charge de l'époux les frais judiciaires d'appel, arrêtés à 800 fr., les compensant avec l'avance effectuée, et dit que chaque partie supportait ses propres dépens d'appel.

C. Par acte du 31 juillet 2025, l'époux (ci-après: le recourant) interjette un recours en matière civile au Tribunal fédéral contre l'arrêt précité en concluant, sous suite de frais judiciaires cantonaux et fédéraux, au fond à son annulation, cela fait, à ce que le chiffre 2 du dispositif de l'ordonnance du 27 novembre 2024 soit annulé, que son épouse soit déboutée de l'entier de ses conclusions prises dans le cadre de sa requête en mesures provisionnelles du 16 décembre 2022. Subsidiairement, il conclut à l'attribution en sa faveur de la jouissance de l'appartement sis C.________, à U.________. Plus subsidiairement encore, il sollicite le renvoi de la cause à l'autorité précédente pour nouvelle décision dans le sens des considérants.

Il n'a pas été demandé de déterminations.

Considérant en droit :

1. Déposéen temps utile (art. 100 al. 1 et 46 al. 2 LTF) et dans la forme légale (art. 42 al. 1 LTF), le recours est dirigé contre une décision finale (art. 90 LTF; ATF 134 III 426 consid. 2.2 et les références) rendue sur recours par une autorité supérieure statuant en dernière instance cantonale (art. 75 LTF), dans une affaire matrimoniale (art. 72 al. 1 LTF). Le recourant a en outre qualité pour recourir (art. 76 al. 1 let. a et b LTF). Il n'y a en revanche pas lieu d'examiner si la valeur litigieuse (art. 74 al. 1 let. b LTF) atteint ou non le seuil de 30'000 fr. (cf. sur la nature pécuniaire d'un litige relatif à l'attribution de la jouissance du logement de famille: cf arrêts 5A_1067/2025 du 25 février 2026 consid. 1.1; 5A_934/2023 du 5 juin 2024 consid. 1 et la référence), indication que l'autorité précédente n'a pas fournie (art. 112 al. 1 let. d LTF) et au sujet de laquelle le recourant n'apporte pas les éléments d'appréciation chiffrés permettant de constater la réalisation de cette condition. Cette question peut en effet demeurer indécise, dès lors que l'arrêt entrepris porte sur des mesures provisionnelles et que le recourant ne peut dénoncer en toute hypothèse qu'une violation de ses droits constitutionnels (art. 98 et 116 LTF; arrêts 5A_863/2021 du 9 novembre 2021 consid. 3; 5D_211/2011 du 30 mars 2012 consid. 1.2, non publié aux ATF 138 III 378 et les références), étant encore précisé que pour autant que les conditions de recevabilité du recours qui aurait dû être interjeté soient réunies, l'intitulé erroné de celui-ci ne nuit pas à son auteur (ATF 138 I 367 consid. 1.1; 135 III 441 consid. 3.3; 134 III 379 consid. 1.2). Il y a donc lieu en principe d'entrer en matière.

2.

2.1. Comme l'arrêt entrepris porte sur des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF, la partie recourante ne peut dénoncer que la violation de droits constitutionnels. Le Tribunal fédéral n'examine de tels griefs que s'ils ont été invoqués et motivés (principe d'allégation, art. 106 al. 2 LTF), c'est-à-dire expressément soulevés et exposés de manière claire et détaillée (ATF 150 II 346 consid. 1.5.3; 149 III 81 consid. 1.3; 147 I 73 consid. 2.1; 146 III 303 consid. 2; 142 III 364 consid. 2.4). Le recourant qui se plaint de la violation d'un droit fondamental ne peut donc se borner à critiquer la décision attaquée comme il le ferait en instance d'appel, où l'autorité de recours jouit d'une libre cognition; il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer sa thèse à celle de l'autorité cantonale, mais doit démontrer ses allégations par une argumentation précise (ATF 149 III 81 consid. 1.3; 148 IV 409 consid. 2.2; 134 II 349 consid. 3; 133 II 396 consid. 3.2). Le Tribunal fédéral n'entre pas en matière sur les critiques de nature appellatoire (ATF 148 V 366 consid. 3.3; 146 IV 114 consid. 2.1 et les références; 144 II 313 consid. 5.1). En particulier, une décision ne peut être qualifiée d'arbitraire (art. 9 Cst.) que si elle est manifestement insoutenable, méconnaît gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté, heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité ou s'écarte de la jurisprudence du Tribunal fédéral sans motif pertinent (ATF 151 II 120 consid. 6.9.1; 149 I 329 consid. 5.1; 148 III 95 consid. 4.1). Il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire préférable; pour que cette décision soit annulée, encore faut-il qu'elle se révèle arbitraire non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son résultat (ATF 149 I 329 précité consid. 5.1; 148 III 95 précité consid. 4.1).

2.2. Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF). Dans l'hypothèse d'un recours soumis à l'art. 98 LTF, le recourant qui entend invoquer que les faits ont été établis de manière manifestement inexacte ne peut obtenir la rectification ou le complètement des constatations de fait de l'arrêt cantonal que s'il démontre la violation de droits constitutionnels, conformément au principe d'allégation susmentionné (cf. supra consid. 2.1). Il ne peut se borner à contredire les constatations litigieuses par ses propres allégations ou par l'exposé de sa propre appréciation des preuves; il doit indiquer de façon précise en quoi ces constatations sont arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 147 I 73 précité consid. 2.2; 133 II 249 consid. 1.4.3). Une critique des faits qui ne satisfait pas à cette exigence est irrecevable (ATF 147 IV 73 consid. 4.1.2; 145 IV 154 consid. 1.1; 140 III 264 consid. 2.3). En matière d'appréciation des preuves et d'établissement des faits, il n'y a arbitraire que lorsque l'autorité ne prend pas en compte, sans aucune raison sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa portée, ou encore lorsque, en se fondant sur les éléments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 147 V 35 consid. 4.2; 143 IV 500 consid. 1.1; 137 III 226 consid. 4.2).

3. Soulevant l'incompétence à raison du lieu des autorités judiciaires genev oises, le recourant invoque la violation arbitraire par l'autorité cantonale des art. 20 al. 1 let. a et 59 LDIP, et la violation de son droit d'être entendu (art. 29 al. 2 Cst.). Il fait également valoir un établissement inexacte des faits en lien avec ce qui précède.

3.1. 3.1.1. La compétence des autorités judiciaires suisses est régie par la LDIP sous réserve des traités internationaux (art. 1 al. 1 let. a et 2 LDIP). En l'espèce, faute de conventions internationales pertinentes, la compétence des autorités cantonales saisies doit être examinée exclusivement sous l'angle de la LDIP.

3.1.2. Aux termes de l'art. 59 LDIP, sont compétents pour connaître d'une action en divorce ou en séparation de corps, les tribunaux suisses du domicile de l'époux défendeur (a) ou les tribunaux suisses du domicile de l'époux demandeur, si celui-ci réside en Suisse depuis une année ou est suisse (b). En vertu de l'art. 20 al. 1 let. a LDIP, qui se fonde sur les mêmes critères que l'art. 23 al. 1 CC (ATF 119 II 167 consid. 2b; arrêts 5A_101/2024 du 17 décembre 2024 consid. 3.2; 5A_653/2020 du 2 février 2022 consid. 2.2), une personne physique a son domicile au lieu où elle réside avec l'intention de s'y établir, ce qui suppose qu'elle fasse du lieu en question le centre de ses intérêts personnels et professionnels. La notion de domicile comporte deux éléments: l'un objectif, la présence physique en un lieu donné; l'autre subjectif, l'intention d'y demeurer durablement (ATF 141 V 530 consid. 5.2; 137 II 122 consid. 3.6; 136 II 405 consid. 4.3). Pour déterminer si une personne réside dans un lieu précis avec l'intention de s'y établir durablement (élément subjectif), la jurisprudence ne se fonde pas sur la volonté interne de l'intéressé; seules sont décisives les circonstances objectives, reconnaissables pour les tiers, permettant de déduire une telle intention (ATF 141 V 530 précité consid. 5.2; 137 II 122 précité consid. 3.6; 136 II 405 précité loc. cit.; cf. arrêt 5A_101/2024 précité consid. 3.2.2 pour des exemples de documents pertinents).

Le lieu où la personne réside (élément objectif) et son intention de s'y établir (élément subjectif) relèvent de l'établissement des faits (cf. à cet égard supra consid. 2.2). Les conclusions à en tirer au sens des art. 20 LDIP et 23 CC constituent en revanche une question de droit, que le Tribunal fédéral examine librement (ATF 136 II 405 précité loc. cit.; arrêt 5A_278/2017 du 19 juin 2017 consid. 3.1.2 et les références), dans le cadre des griefs soulevés (arrêt 5A_47/2022 du 5 août 2022 consid. 4.4.3; sur le tout, cf. arrêt 5A_101/2024 précité consid. 3.2.3).

3.1.3. Selon l'art. 62 al. 1 LDIP, qui, en matière de divorce, constitue une lex specialis par rapport à l'art. 10 let. a LDIP, le tribunal suisse saisi d'une action en divorce ou en séparation de corps est compétent pour ordonner des mesures provisoires, sauf si son incompétence pour statuer au fond est manifeste (par exemple, faute d'un domicile au sens de l'art. 59 LDIP; cf. aussi ATF 109 II 180 consid. 2; 83 II 491 consid. 1; arrêt 5A_599/2011 du 15 mars 2012 consid. 3.4.2) ou a été constatée par une décision ayant force de chose jugée. De simples doutes quant à la compétence au fond du juge suisse ne suffisent pas pour exclure sa compétence pour prendre des mesures provisoires (ATF 126 III 257 consid. 4b; DUTOIT/BONOMI, Droit international privé suisse, Commentaire de la loi fédérale du 18 décembre 1987, 6e éd. 2022, n° 1 ad art. 62 LDIP).

3.2. Il ressort de l'arrêt entrepris qu'en première instance, le tribunal avait estimé qu'il pouvait prononcer des mesures provisionnelles, dès lors qu'il était a priori compétent sur le fond pour statuer sur le divorce, les deux époux ayant été officiellement domiciliés à U.________ au moment du dépôt de la demande.

L'autorité cantonale a pour sa part retenu que l'époux faisait grief au tribunal de ne pas avoir suffisamment déterminé le domicile des parties alors même que ces dernières s'opposaient précisément sur cette question. Il lui reprochait en effet d'avoir admis sa compétence au motif qu'il était "a priori" compétent sur le fond pour prononcer le divorce des parties, les époux étant officiellement domiciliés à U.________ au moment du dépôt de la demande de divorce en Suisse. À cet égard, l'autorité cantonale a d'abord relevé qu'il ressortait des éléments du dossier, s'agissant des deux procédures en divorce opposant les parties (en Suisse et en Bosnie-Herzégovine), que celle introduite à l'étranger avait abouti au prononcé de la dissolution du mariage des parties par jugement du 9 avril 2025 et que l'époux n'avait ni allégué ni rendu vraisemblable que ce jugement ne serait plus susceptible d'être remis en cause dans une procédure d'appel.

L'autorité cantonale a poursuivi en indiquant que l'époux se méprenait lorsqu'il considérait qu'il appartenait au juge des mesures provisionnelles de procéder à un examen approfondi de la question du domicile des parties, un tel examen incombant au juge du fond, en application des art. 20 et 59 LDIP, lequel devrait déterminer s'il est ou non compétent pour connaître de la demande de divorce formée en Suisse.

Dans la mesure où il n'était pas contesté que les tribunaux suisses étaient saisis d'une action en divorce, ceux-ci apparaissaient également compétents pour ordonner des mesures provisoires requises au regard de l'art. 62 al. 1 LDIP, sous réserve d'une incompétence au fond manifeste ou d'une décision passée en force de chose jugée. Or, dès lors que les parties s'opposaient précisément sur la question de leur domicile respectif au moment de l'introduction de la requête, avant et après cette date, une incompétence manifeste devait en tout état être écartée à ce stade. Ainsi, c'était à raison que le tribunal s'était déclaré compétent pour statuer sur la requête de mesures provisionnelles formée par l'épouse, sans préjudice de l'examen auquel il devrait procéder dans le cadre de la procédure de divorce opposant les parties.

3.3. 3.3.1. Le recourant allègue que l'autorité précédente aurait versé dans l'arbitraire en retenant qu'en première instance, il se serait plaint de ce que le tribunal n'avait pas suffisamment déterminé où se trouvait le domicile des parties au moment du dépôt de la requête de son épouse. Au contraire, il expose avoir reproché au tribunal de ne pas avoir, ne serait-ce que sous l'angle de la vraisemblance, cherché à examiner si le centre de vie de son épouse se trouvait bien à U.________ au moment de la saisine du tribunal au mois de décembre 2022 (cf. appel, p. 16, IV. B. 2. let. ii). Il indique avoir voulu démontrer en appel que son épouse commettait un abus de droit manifeste en agissant à U.________, les pièces nos 16 à 20 produites (relevés bancaires concernant des dépenses de carte de crédit) et "écartées" à tort par l'autorité cantonale (sur ce point, cf. infra consid. 4) permettant de démontrer que l'intimée n'avait passé en Suisse que 2 jours en 2018, 15 jours en 2019, 11 jours en 2020, 12 jours en 2021 et 52 jours en 2022. Ainsi, aucune des parties n'avait de résidence habituelle en Suisse.

En tant que l'on ne discerne point de différence entre ce que l'autorité cantonale a retenu et ce que le recourant allègue avoir indiqué dans son appel, le caractère arbitraire du constat procédural de l'autorité cantonale n'est pas démontré.

3.3.2. Le recourant prétend ensuite que l'autorité cantonale aurait versé dans l'arbitraire (art. 9 Cst.) en affirmant, par ailleurs sans autre explication (art. 29 al. 2 Cst.), que le fait que les parties s'opposent précisément sur la question de leur domicile respectif suffisait à écarter une incompétence manifeste. Il déduit de ce qui précède qu'elle aurait dû examiner la problématique de sa compétence ne serait-ce que sur la base des éléments de preuve produits (onglet de pièces sous bordereau du 8 novembre 2023), lesquels démontraient que le centre de vie de l'intimée se trouvait à V.________ (notamment, existence d'un véhicule immatriculé à son nom, absence de véhicule à U.________, inscription d'une résidence permanente à V.________ auprès du Ministère de l'intérieur croate jusqu'au mois de mai 2023). Si l'autorité précédente avait procédé de cette manière, elle aurait constaté que les deux conditions nécessaires pour qualifier un lieu de domicile n'étaient pas réalisées en l'espèce (absence de présence physique à U.________ entre 2018 et 2022 et d'intention d'y demeurer durablement). Ainsi, en ignorant les éléments de preuves apportés pour démontrer où résidait l'intimée, l'autorité cantonale aurait établi arbitrairement les faits et violé son droit d'être entendu.

Le recourant ne peut pas être suivi lorsqu'il se plaint d'un défaut de motivation de l'arrêt entrepris (art. 29 al. 2 Cst.) en lien avec le motif pour lequel l'autorité cantonale a estimé que l'incompétence au fond des autorités suisses n'était pas manifeste. Pour autant que ce grief soit suffisamment motivé (cf. supra consid. 2.1), force est de constater que l'autorité cantonale, en déduisant du désaccord existant entre les parties l'absence d'incompétence manifeste, a exposé son raisonnement de manière à ce que le recourant puisse le comprendre et l'attaquer utilement (ATF 150 III 1 consid. 4.5; 143 III 65 consid. 5.2; 143 IV 40 consid. 3.4.3).

Autre est la question du caractère insoutenable (art. 9 Cst.) de l'application de l'art. 62 al. 1 LDIP (cf. supra consid. 3.1.3). L'argumentation appellatoire du recourant n'est toutefois pas de nature à le démontrer, celui-ci se contentant uniquement de contredire les motifs exposés par l'autorité cantonale, ce qui est insuffisant (cf. supra consid. 2.1). Quant à sa critique sur le centre de vie de l'intimée qui découlerait de diverses circonstances objectives, elle est également irrecevable. Elle s'écarte en effet des faits constatés par l'autorité précédente, qui lient le Tribunal fédéral (art. 105 al. 1 LTF), sans qu'il ne soulève, à tout le moins de manière efficace, de grief d'arbitraire dans l'établissement des faits et l'appréciation des preuves. En outre, il ne renvoie à aucune pièce précise de l'onglet de pièces sous bordereau du 8 novembre 2023 auquel il se réfère, ce qui est manifestement insuffisant au regard des exigences légales de motivation (cf. supra consid. 2.2). Au surplus, on ne discerne là encore aucune violation de son droit d'être entendu. Pour autant que recevable, le grief doit donc être rejeté.

4. Le recourant se plaint ensuite d'une application arbitraire des art. 253 et 265 al. 2 CPC et de la violation de son droit d'être entendu (art. 29 al. 2 Cst.) en lien avec des nova jugés irrecevables par l'autorité cantonale.

4.1. L'autorité cantonale, dans le cadre de l'examen de la recevabilité des faits et moyens de preuve des parties et de l'art. 317 al. 1 CPC, a notamment considéré que l'état de fait présenté par l'époux en appel comportait entre autres une série de faits anciens (pseudo nova) en lien avec des pièces déjà produites par lui en première instance, allégués qui auraient toutefois pu également être formés à ce moment-là par l'époux. Il s'agissait, mais pas uniquement, de nombreux allégués nouveaux à propos de dépenses de carte de crédit de l'épouse par lesquels l'époux entendait prouver le nombre de jours durant lesquels elle aurait été présente ou absente de Suisse chaque année.

Elle ajoute que, même si le tribunal avait pu reconstituer ces faits par l'étude des pièces produites par l'époux, ceux-ci n'auraient pas été valablement introduits dans le procès en première instance. En effet, l'époux ne pouvait pas attendre du tribunal, en l'absence de tout allégué relatif - soit dans une écriture, soit à tout le moins dûment protocolé en audience -, qu'il se livre à une analyse des pièces produites de sa propre initiative et ce, malgré la maxime inquisitoire sociale (art. 272 CPC). Celle-ci était tempérée par le fait que les deux parties étaient défendues par des avocats et qu'il n'existait pas de "partie faible" au sens où l'entendent la loi et la jurisprudence. Elle a ainsi estimé que ces nova étaient irrecevables, faute d'avoir été invoqués en temps utile.

4.2. Le recourant expose que l'on ne saurait lui reprocher de n'avoir pas formulé d'allégués dans une écriture en lien avec les pièces 16 à 20 - avec lesquelles il entendait démontrer que son épouse ne résidait pas dans l'appartement concerné -, dès lors qu'il n'a pas eu l'occasion d'en présenter devant le tribunal de première instance, celui-ci ayant opté pour une procédure orale. Il déplore ainsi ne s'être jamais vu impartir un délai par écrit pour répondre à dite requête ni n'avoir eu l'occasion de présenter des allégués.

Le recourant soutient encore que, sur le plan de l'appréciation des preuves, la décision de l'autorité cantonale d'écarter les pièces 116 à 120, au motif qu'il ne pouvait pas être attendu du tribunal qu'il se livre à une analyse de celle-ci, faute d'allégués, serait également insoutenable. Il allègue avoir pris la peine de faire débuter les pièces 16 à 20 avec des fiches récapitulatives qui reprenaient le nombre de jours que son épouse avait passé en Suisse. Il n'était donc pas attendu du tribunal qu'il parte à la recherche d'éléments pertinents sans la moindre information susceptible de l'aide.

Le recourant allègue enfin que l'autorité cantonale a fait preuve d'arbitraire en ne tenant pas compte, sans raison sérieuse, des éléments de preuve pourtant déterminants sur l'issue du litige et en déduit une violation de son droit d'être entendu (art. 29 al. 2 Cst.).

4.3. En l'espèce, le recourant ne peut être suivi. Selon les règles ordinaires de la procédure sommaire, de nombreuses affaires sont liquidées sans audience, notamment sur la base d'une décision sur pièces après des déterminations écrites de l'intimé (art. 253 et 256 al. 1 CPC); ces règles ne sont toutefois qu'exceptionnellement applicables aux mesures protectrices de l'union conjugale et, par renvoi de l'art. 276 al. 1 CPC, aux mesures provisionnelles, dès lors que selon l'art. 273 al. 1 CPC, la tenue d'une audience est en principe obligatoire, le tribunal ne pouvant y renoncer que s'il résulte des allégués des parties que l'état de fait est clair ou incontesté (arrêts 5A_895/2022 du 17 juillet 2023 consid. 8.1; 5A_711/2019 du 23 septembre 2019 consid. 4; 5A_125/2016 du 27 juillet 2016 consid. 4.2; TAPPY, Commentaire romand, CPC, 2e éd. 2019, n° 17 ad art. 273 CPC). Ainsi, l'absence de délai pour se déterminer par écrit sur la requête de l'intimée découle du fait que la tenue d'une audience était en principe obligatoire sauf exception susmentionnée. En tant que le recourant ne soutient pas que celle-ci serait réalisée, qu'il admet lui-même avoir pu se déterminer sur la requête de son épouse lors de l'audience du 18 avril 2024, et qu'il n'allègue pas que sa prise de position n'a pas été consignée en substance au procès-verbal (art. 235 al. 1 let. d et al. 2 CPC), on ne discerne aucune application insoutenable des dispositions invoquées ni de violation de son droit d'être entendu (art. 29 al. 2 Cst.), celui-ci ayant été sauvegardé par la tenue d'une audience.

Ensuite, le recourant se méprend lorsqu'il soutient que l'autorité cantonale aurait "écarté" en appel les pièces 16 à 20. Au contraire, celle-ci a examiné, sous l'angle de l'art. 317 al. 1 CPC (disposition dont il n'invoque pas l'application arbitraire), la recevabilité de faits nouveaux, plus précisément des pseudo nova en lien avec les pièces précitées déjà produites en première instance. Elle les a déclarés irrecevables au motif qu'il s'agissait d'allégués nouveaux à propos de dépenses de carte de crédit de l'intimée qui auraient pu être formés en première instance (notamment lors de l'audience du 18 avril 2024, comme mentionné précédemment). Quoi qu'il en soit, la critique du recourant concernant le second pan de la motivation de l'autorité cantonale (cf. supra consid. 4.1) doit également être rejetée, la seule présence de fiches récapitulatives n'étant pas de nature à rendre insoutenable le raisonnement de l'autorité cantonale.

Enfin, en tant qu'elle semble encore reprocher à l'autorité cantonale d'avoir fait preuve d'arbitraire dans l'établissement des faits et l'appréciation des preuves précitées en lien avec la question de la présence de l'intimée en Suisse, sa critique se recoupe avec le grief qui suit.

5. Se plaignant d'arbitraire (art. 9 Cst.) dans l'application des art. 169 et 176 CC, le recourant reproche à l'autorité cantonale d'avoir qualifié l'appartement litigieux de domicile conjugal (cf. infra consid. 5.1) et d'en avoir attribué la jouissance à l'intimée (cf. infra consid. 5.2).

5.1. 5.1.1. L'autorité cantonale, examinant si l'appartement litigieux revêtait la qualité de logement familial - l'époux reprochant au tribunal de l'avoir retenu sans faire un examen explicite -, a relevé que les parties s'étaient domiciliées en Suisse en 2017 et qu'il ressortait de la procédure sur mesures protectrices, introduite par l'intimée le 31 janvier (recte: août) 2022, qu'elles avaient toutes deux indiqué une adresse correspondant à l'appartement sis à U.________, respectivement déclaré que le domicile s'y trouvait (l'époux ayant indiqué disposer "également" d'un domicile à X.________). Par ailleurs, l'époux n'avait pas allégué qu'un autre bien ait revêtu cette qualité du temps de leur vie commune. À cela s'ajoutait qu'il ressortait tant du jugement JTPI/1512/2023 sur mesures protectrices de l'union conjugale du 31 janvier 2023 que de l'arrêt ACJC/845/2023 du 22 juin 2023, que la compétence des tribunaux genevois "était donnée/serait donnée", en raison du domicile genevois des deux époux, ce qui n'avait pas été contesté par les parties, l'époux n'alléguant ni ne rendant vraisemblable le contraire. L'époux avait ainsi vraisemblablement fait l'acquisition de l'appartement litigieux en 2017 dans le but que les époux s'y établissent et ledit logement était toujours considéré comme étant leur domicile tant en 2022 (lors de l'introduction de sa requête) que lors du prononcé de l'arrêt cantonal en juin 2023 et, a fortiori, lors du dépôt de la requête de mesures provisionnelles du 16 décembre 2022 tendant à l'attribution de la jouissance dudit logement. Il importait en outre peu que l'époux n'ait jamais emménagé dans l'appartement après les travaux (terminés selon l'épouse en 2019) au motif de la séparation des parties, car il suffisait, pour que l'appartement revête la qualité de logement familial, que les époux aient choisi d'y établir de manière durable leur communauté conjugale, même si, en définitive, le projet ne s'était pas concrétisé.

En tout état de cause, l'époux n'alléguait pas, ni ne rendait vraisemblable que l'épouse aurait quitté le logement de manière définitive ou pour une durée indéterminée, de sorte que nonobstant la séparation des parties, la protection accordée au logement conjugal perdurait à ce jour. Pour le surplus, contrairement à ce que l'époux soutenait, il n'appartenait pas à l'épouse de rendre vraisemblable que le logement avait conservé sa qualité de domicile conjugal au fil du temps, mais bien à lui de rendre vraisemblable le contraire, ce en quoi il avait échoué. C'était ainsi en vain que l'époux tentait en appel de faire valoir que son épouse passerait davantage de temps à l'étranger qu'au sein du logement conjugal, respectivement que celui-ci n'aurait pas un caractère "vital" pour elle ou encore qu'elle n'aurait pas pris de conclusions tendant à l'attribution du logement dans le cadre de la procédure au fond, ces éléments n'étant pas déterminants pour la qualification du logement conjugal. L'appartement litigieux devait ainsi être qualifié de logement conjugal au sens des art. 169 et 176 al. 1 ch. 2 CC.

5.1.2. La notion de logement de famille recouvre le lieu qui remplit la fonction de logement et de centre de vie de la famille. Seuls bénéficient de cette protection les époux mariés, avec ou sans enfants (arrêts 5A_141/2020 du 25 février 2021 consid. 3.1.2; 5A_635/2018 du 14 janvier 2019 consid. 6.1; 5A_251/2016 du 15 août 2016 consid. 3.1). La loi ne définit pas la notion de logement de famille. Celle-ci a été développée par la jurisprudence et la doctrine; elle ne désigne pas uniquement l'habitation propriété de la famille ou la maison individuelle, mais tout logement (y compris un bateau ou des locaux commerciaux) pour autant que les époux y vivent ensemble ou qu'ils aient choisi d'y établir de manière durable leur communauté conjugale (FORNAGE, in Commentaire romand, Code civil I, 2e éd. 2024, n° 4 ad art. 169 CC; BARRELET, in CPra Droit matrimonial, 2e éd. 2025, n° 7 ad art. 169 CC; MAIER/SCHWANDER, in Basler Kommentar, ZGB I, 7e éd. 2022, nos 6 ss ad art. 169 CC). Certains auteurs exigent que l'habitation soit occupée initialement par les deux époux, afin de créer une situation juridique reconnaissable par les tiers (SCHLUMPF/FRAEFEL, Handkommentar zum Schweizer Privatrecht, ZGB I, 4e éd. 2023, n° 4 ad art. 169 CC; HAUSHEER/REUSSER/GEISER, Berner Kommentar, 2e éd. 1999, n. 14 ad art. 169 CC et les autres références doctrinales; BRÄM/HASENBÖHLER, in Zürcher Kommentar [Art. 90 à 251 ZGB], 1998, nos 30 ss ad art. 169 CC; plus nuancé: MAIER/SCHWANDER, BSK-ZGB I, précité, nos 8 ss ad art. 169 CC; contra : DESCHENAUX/STEINAUER/BADDELEY, Les effets du mariage, 3e éd. 2017, nos 196b et c, p. 170 s.).

Le caractère de logement familial subsiste tant que dure le mariage, même si les époux sont séparés de fait ou en instance de divorce. C'est précisément ce type de situation que vise la protection légale de l'art. 169 CC, dont la ratio legis est d'éviter qu'en cas de tensions conjugales ou par légèreté, l'époux titulaire des droits dont dépend le logement ne dispose unilatéralement de celui-ci, lorsque cela cause des difficultés injustifiées à son conjoint (arrêts 5A_141/2020 précité op. cit.; 5A_635/2018 précité op. cit.; 5A_251/2016 précité op. cit.). Dans certaines circonstances, le logement perd son caractère familial, et partant, la protection spécifique qui lui est conférée par l'art. 169 CC. Tel est notamment le cas lors de séparation de corps, d'abandon du logement familial d'un commun accord par les époux ou lorsque l'époux bénéficiaire de la protection légale quitte le logement familial de manière définitive ou pour une durée indéterminée, que ce soit de son propre chef ou sur ordre du juge (ATF 136 III 257 consid. 2.1 et les références). Il appartient à l'époux qui allègue la perte du caractère familial du logement d'en apporter la preuve; pour admettre que le conjoint a quitté définitivement le logement familial, le juge doit pouvoir se fonder sur des indices sérieux (ATF 136 III 257 précité consid. 2.2; cf. également sur le tout: arrêt 5A_141/2020 précité consid. 3.1.2).

5.1.3. Le recourant allègue que pour qualifier l'appartement litigieux de domicile conjugal, l'autorité cantonale s'est principalement fondée sur la prétendue volonté des parties de s'y établir durablement. Selon lui, si cette volonté constitue un indice, elle ne permettrait pas à elle seule d'arriver au résultat auquel l'autorité cantonale est parvenue. Elle ne pouvait ainsi pas s'épargner d'analyser si l'intimée avait physiquement été présente à U.________ depuis 2017 comme elle le soutenait.

Il ajoute que la notion de résidence habituelle implique une présence physique dans un endroit précis. Or, sans en expliquer les raisons, l'autorité cantonale a décidé de s'écarter de cette exigence; son raisonnement serait ainsi arbitraire, tant dans ses motifs que dans son résultat. À cet égard, l'autorité cantonale était en mesure de se livrer à une telle analyse, se référant à nouveaux aux pièces produites nos 16 à 20. Il avait en outre régulièrement produit des éléments de preuves démontrant que son épouse résidait à V.________, qu'elle y était propriétaire de deux appartements et d'un véhicule, que des membres de sa famille vivaient en Croatie, que les registres du ministère de l'intérieur croate attestaient de sa résidence permanente à V.________ jusqu'en mai 2023, et que l'intimée avait effectué la majorité de ses dépenses au moyen de sa carte de crédit entre 2018 et 2022 depuis cette ville. Ces faits objectifs, reconnaissables par des tiers, permettraient de constater que l'intention de l'intimée n'était pas de s'établir à U.________ où elle ne résidait pas et où elle ne disposait pas de son centre de vie.

Toujours selon le recourant, même à admettre que l'appartement concernée ait un jour constitué le domicile conjugal, il aurait perdu cette qualité à la suite du départ de l'intimée qui y aurait passé seulement 85 jours entre 2017 et 2022. Ces éléments, injustement écartés par l'autorité cantonale, étaient pourtant essentiels pour démontrer que l'intimée n'avait jamais eu son domicile à U.________ ou alors qu'elle avait quitté ce dernier depuis longtemps.

5.1.4. En l'espèce, s'agissant de la qualification juridique de l'appartement litigieux, les critiques du recourant, essentiellement appellatoires, ne sont pas de nature à démontrer le caractère arbitraire du raisonnement de l'autorité cantonale (cf. supra consid. 2.1). En effet, contrairement à ce qu'il allègue, celle-ci ne s'est pas uniquement basée sur la volonté des parties de s'établir durablement dans l'appartement pour le qualifier de logement de famille, mais a tenu compte du fait qu'il était établi que les parties étaient domiciliées en Suisse en 2017 (arrêt entrepris, p. 16 consid. 5.2.1) et qu'il ressortait d'une précédente procédure qu'elles avaient toutes deux indiqué une adresse correspondant à l'appartement sis à U.________, respectivement déclaré que leur domicile s'y trouvait, avant d'ajouter que l'époux n'alléguait au demeurant pas qu'un autre bien ait revêtu cette qualité du temps de leur vie commune, éléments que le recourant ne discute pas, à tout le moins efficacement.

Pour le surplus, si le recourant axe ses critiques sur la présence de l'intimée en Suisse, il ne s'en prend en revanche pas à l'argumentation de l'autorité cantonale qui a estimé qu'il importait peu pour la qualification du logement que l'époux n'ait jamais emménagé dans ledit appartement après les travaux. Cela étant, une telle critique n'aurait pas abouti au vu du pouvoir de cognition dont dispose ici la Cour de céans, le choix d'une solution opéré par l'autorité cantonale sur une question controversée en doctrine ne pouvant pas être qualifié d'insoutenable (arrêts 5A_864/2024 du 7 avril 2025 consid. 2.1; 5A_133/2024 du 25 avril 2024 consid. 2.1; 5A_565/2023 du 21 mars 2024 consid. 2.1).

Le recourant ne discute pas davantage le reste des motifs de l'arrêt entrepris, dont il ressort qu'en appel, il n'a pas allégué ni rendu vraisemblable qu'elle aurait quitté l'appartement de manière définitive ou pour une durée indéterminée. Ce qui précède scelle le sort de sa critique quant à sa présence physique à U.________ ou plutôt son absence. Son grief est donc irrecevable.

5.2. 5.2.1. Quant à l'attribution de la jouissance de l'appartement, l'autorité cantonale a relevé que c'était bien en vertu du critère de l'utilité que le tribunal avait estimé que la jouissance du logement devait être attribuée à l'épouse, celle-ci ayant rendu vraisemblable qu'elle occupait le logement au contraire de l'époux; celui-ci ne contestait pas ce point ni n'alléguait par ailleurs en avoir une utilité immédiate. Pour le surplus, il se contentait de substituer son propre raisonnement à celui du tribunal sans démontrer en quoi celui-ci était erroné; en tout état de cause, il ne contestait pas le raisonnement par lequel le tribunal avait retenu que l'épouse avait déclaré vivre dans cet appartement depuis le mois de juin 2019 ni qu'elle avait rendu vraisemblable y avoir séjourné principalement entre juillet 2023 et 2024, les éléments résultant de la facture d'électricité étant compatibles avec les explications de l'épouse. L'autorité cantonale a encore relevé, à toutes fins utiles et ce en lien avec le critère de l'utilité, que contrairement à ce que soutenait l'époux, la présence d'enfants n'était pas nécessairement déterminante. Par ailleurs, le seul fait que l'époux allègue lui-même s'être durablement constitué un domicile à l'étranger tendait déjà à exclure qu'il puisse se prévaloir d'une utilité quelconque de se le voir attribuer. Il n'emportait pas davantage conviction lorsqu'il affirmait pouvoir justifier d'un intérêt prépondérant à se voir attribuer la jouissance du logement en comparaison à l'épouse, l'intérêt dont il se prévalait étant financier. Les motifs invoqués par l'époux ne suffisaient pas à considérer que celui-ci en aurait une utilité immédiate, dès lors qu'il n'avait eu de cesse d'affirmer qu'il logeait à l'hôtel à chacun de ses séjours à U.________ et qu'il n'avait jamais vécu ni cherché à vivre dans l'appartement litigieux, ce qu'il ne contestait au demeurant pas en appel.

C'était également en vain qu'il entendait dans un second temps nier tout intérêt à l'épouse à se voir attribuer la jouissance du logement au motif qu'elle n'aurait pas d'emploi. Au contraire, nonobstant le niveau de vie aisé des parties, l'épouse, qui n'avait jamais travaillé durant l'union des parties, était précisément dépourvue de ressources propres, ce qui rendrait plus compliqué pour elle de déménager et de trouver un nouveau logement. Dans la mesure où il ressortait de la procédure, ce que l'époux ne contestait pas au demeurant, qu'il était propriétaire de nombreux biens immobiliers et qu'il alléguait s'être durablement établi à l'étranger, alors même que l'épouse avait rendu vraisemblable qu'elle occupait, respectivement qu'elle occupe encore l'appartement litigieux, il apparaissait comme pouvant être davantage exigé de lui qu'il se constitue un nouveau logement, ce qui, dans les faits, était d'ores et déjà le cas depuis plusieurs années, l'époux étant domicilié à X.________ selon ses propres indications.

5.2.2. Si les époux ne parviennent pas à s'entendre au sujet de la jouissance de l'habitation conjugale, le juge l'attribue provisoirement à l'une des parties en faisant usage de son pouvoir d'appréciation (cf. art. 176 al. 1 ch. 2 CC). Il doit procéder à une pesée des intérêts en présence, de façon à prononcer la mesure la plus adéquate au regard des circonstances concrètes.

En premier lieu, le juge doit examiner à quel époux le domicile conjugal est le plus utile ("grösserer Nutzen"). Ce critère conduit à attribuer le logement à celui des conjoints qui en tirera objectivement le plus grand bénéfice, vu ses besoins concrets. À cet égard, entrent notamment en considération l'intérêt de l'enfant, confié au parent qui réclame l'attribution du logement, à pouvoir demeurer dans l'environnement qui lui est familier, l'intérêt professionnel d'un époux qui, par exemple, exerce sa profession dans l'immeuble, ou encore l'intérêt d'un époux à pouvoir rester dans l'immeuble qui a été aménagé spécialement en fonction de son état de santé. L'application de ce critère présuppose en principe que les deux conjoints occupent encore le logement dont l'usage doit être attribué. Le fait que l'un d'eux ait par exemple quitté le logement conjugal non pas pour s'installer ailleurs, mais pour échapper provisoirement à un climat particulièrement tendu au sein du foyer, ou encore sur ordre du juge statuant de manière superprovisionnelle, ne saurait toutefois entraîner une attribution systématique de la jouissance du logement à celui des époux qui l'occupe encore (arrêts 5A_1067/2025 du 25 février 2026 consid. 3.1; 5A_934/2023 du 5 juin 2024 consid. 3.1; 5A_760/2023 du 19 mars 2024 consid. 3.1).

Si ce premier critère de l'utilité ne donne pas de résultat clair, le juge doit, en second lieu, examiner à quel époux l'on peut le plus raisonnablement imposer de déménager, compte tenu de toutes les circonstances. Sous ce rapport, doivent notamment être pris en compte l'état de santé ou l'âge avancé de l'un des époux ou encore le lien étroit qu'entretient l'un d'eux avec le domicile conjugal, par exemple un lien de nature affective. Des motifs d'ordre économique ne sont en principe pas pertinents, à moins que les ressources financières des époux ne leur permettent pas de conserver ce logement. Si ce deuxième critère ne donne pas non plus de résultat clair, le juge doit alors tenir compte du statut juridique de l'immeuble et l'attribuer à celui des époux qui en est le propriétaire ou qui bénéficie d'autres droits d'usage sur celui-ci (ATF 120 II 1 consid. 2c; parmi plusieurs: arrêts 5A_1067/2025 précité loc. cit.; 5A_934/2023 précité loc. cit.; 5A_884/2022 et 5A_889/2022 du 14 septembre 2023 consid. 5.2).

5.2.3. En l'espèce, il s'agit de déterminer si le recourant parvient à démontrer que l'autorité cantonale a manifestement abusé de son pouvoir d'appréciation en se fondant notamment sur des critères ne jouant aucun rôle, partant, a versé dans l'arbitraire, en estimant au terme de sa pesée des intérêts que la jouissance de l'appartement devait être attribuée à l'intimée. Quoi qu'en dise le recourant, qui soutient que le raisonnement de l'autorité cantonale serait manifestement faux et donc insoutenable, invoquant à ce titre son appel (cf. p. 11 et 12, IV. B. 1), ses explications péremptoires en lien avec cet acte ne sont pas propres à démontrer le caractère insoutenable de l'appréciation de l'autorité cantonale qui a estimé que l'intéressé se contentait de substituer son propre raisonnement à celui du tribunal, sans démontrer en quoi celui-ci était erroné. On n'y voit notamment aucune critique relative aux éléments résultant de la facture d'électricité considérés comme compatibles avec les explications de l'épouse quant à sa présence dans l'appartement entre juillet 2023 et 2024.

Il en va de même lorsqu'il s'en prend au critère de l'utilité, arguant avoir démontré, preuve à l'appui, qu'il pouvait justifier d'un véritable intérêt à pouvoir se voir attribuer la jouissance de l'appartement concerné dans la mesure où il conduisait ses affaires à U.________, contrairement à l'intimée qui n'en avait présenté aucun. Il ne discute en effet pas les motifs de l'arrêt querellé, dont il ressort d'une part qu'il n'avait eu de cesse d'affirmer qu'il logeait à l'hôtel à chacun de ses séjours à U.________ et qu'il n'avait jamais vécu ni cherché à vivre dans l'appartement litigieux, alors que de son côté, l'intimée était dépourvue de ressources propres, faute d'avoir travaillé, ce qui rendait plus compliqué pour elle de déménager et trouver un nouveau logement. À cet égard, l'argument tendant à nier le caractère compliqué du déménagement de l'intimée, celle-ci étant propriétaire de deux appartements à V.________, n'est pas propre à démontrer l'insoutenabilité du raisonnement de l'autorité précédente, étant relevé qu'il est lui aussi propriétaire de quatre logements à l'étranger. Enfin, le recourant prétend encore que ce serait également à tort que l'autorité cantonale aurait considéré qu'il était domicilié à l'étranger, la jurisprudence estimant que le simple fait qu'un époux quitte l'immeuble conjugal ne signifie pas qu'il ait renoncé à son attribution. Il ne peut rien tirer de la jurisprudence applicable lorsque l'un des conjoints quitte provisoirement le logement de famille, l'intéressé qui n'a, selon ses propres déclarations, jamais habité ce logement (cf. supra let. B.c), n'ayant a fortiori jamais pu le quitter. Partant, le grief du recourant doit être rejeté dans la mesure de sa recevabilité.

6. En conclusion, le recours est rejeté dans la mesure de sa recevabilité. Les frais judiciaires de la procédure fédérale seront mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Aucune indemnité de dépens n'est due à l'intimée qui n'a pas été invitée à se déterminer (art. 68 al. 1 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1. Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2. Les frais judiciaires, arrêtés à 3'500 fr., sont mis à la charge du recourant.

3. Il n'est pas alloué de dépens.

4. Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève.

Lausanne, le 18 septembre 2026

Au nom de la IIe Cour de droit civil du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Bovey

La Greffière : Bouchat

Source du texte de l'arrêt: bger.ch · Tribunal fédéral suisse · 5A_621/2025
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