9C_661/2025

1.

1.1. L'arrêt attaqué est une décision finale (art. 90 LTF), rendue en dernière instance cantonale par un tribunal supérieur (art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF), dans une cause de droit public (art. 82 let. a LTF), ne tombant pas sous le coup de l'une des exceptions prévues à l'art. 83 LTF. Le recours a été déposé dans le délai (art. 100 LTF) et la forme (art. 42 LTF) prévus par la loi. Il est donc recevable (cf. art. 62 LPGA).

1.2. Aux termes de l'art. 99 al. 2 LTF, toute conclusion nouvelle est irrecevable. Il est ainsi exclu de demander davantage ou autre chose que ce qui figure dans les dernières conclusions devant l'autorité précédente (cf. ATF 143 V 19 consid. 1.1; arrêt 2C_536/2024 du 13 mars 2025 consid. 1.2.1 et l'arrêt cité).

En instance fédérale, la recourante conclut notamment à l'octroi d'un supplément pour soins intenses de 8 heures par jour (correspondant au degré le plus élevé des trois degrés de supplément prévus [cf. art. 42ter al. 3 LAI]). Devant l'instance précédente, elle n'avait toutefois conclu qu'à l'octroi d'un supplément pour soins intenses de 6 heures par jour (correspondant au deuxième degré de supplément). En tant que la recourante requiert un supplément de 8 heures par jour (soit un supplément correspondant à 100 % du montant prévu par l'art. 42ter al. 3 LAI), sa conclusion y relative vise à obtenir davantage qu'en instance cantonale et est donc nouvelle au sens de l'art. 99 al. 2 LTF; elle est, partant, irrecevable. Le Tribunal fédéral ne statuera dès lors que sur la conclusion de la recourante tendant à l'octroi d'un supplément pour soins intenses, limité à 6 heures par jour, ainsi qu'elle l'a demandé en instance cantonale.

1.3. Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente (art. 99 al. 1 LTF). Les nova ne sont pas admissibles, qu'il s'agisse de faits ou moyens de preuve survenus postérieurement à la décision attaquée (ATF 144 V 35 consid. 5.2.4) ou d'éléments que les parties ont négligé de présenter aux autorités cantonales (ATF 143 V 19 consid. 1.2).

En l'espèce, la recourante produit pour la première fois devant le Tribunal fédéral un rapport psychiatrique daté du 21 août 2026. En tant qu'il est postérieur à l'arrêt attaqué, il n'en sera pas tenu compte.

2. Le recours en matière de droit public peut être formé pour violation du droit, tel qu'il est délimité par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal fédéral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il statue par ailleurs sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF), sauf s'ils ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). Le recourant qui entend s'en écarter doit expliquer de manière circonstanciée en quoi les conditions de l'art. 105 al. 2 LTF sont réalisées, sinon un état de fait divergent ne peut pas être pris en considération.

3.

3.1. Compte tenu des motifs et conclusions du recours, demeure litigieuse en instance fédérale la question de savoir si l'assurée nécessite une surveillance personnelle permanente ouvrant le droit à une allocation pour impotent de degré grave (cf. art. 42 et 42bis LAI, art. 37 al. 1 RAI [RS 831.201]) et si elle peut être mise au bénéfice d'un supplément pour soins intenses (surcroît d'aide d'au moins 6 heures par jour; art. 42ter al. 3 LAI et 39 al. 3 RAI).

3.2. Dans le cadre du "développement continu de l'AI", la LAI, le RAI et la LPGA - notamment - ont été modifiés avec effet au 1er janvier 2022 (RO 2021 705; FF 2017 2535). Ces modifications sont applicables en l'espèce, étant précisé que la solution du litige ressort de dispositions dont la teneur n'a pas été modifiée.

3.3. L'arrêt entrepris expose de manière complète les dispositions légales et les principes jurisprudentiels relatifs notamment à la notion d'impotence (art. 9 LPGA; ATF 133 V 450 consid. 2.2.1), aux conditions légales du droit à une allocation pour impotent s'agissant d'assurés mineurs (art. 42, 42bis LAI et 37 RAI; en particulier sur la notion de surveillance personnelle, arrêts 8C_393/2021 du 13 octobre 2021 consid. 3.2.2; 9C_831/2017 du 3 avril 2018 consid. 3.1 et les arrêts cités; 9C_809/2015 du 10 août 2016 consid. 5.2 et les références), ainsi que le supplément pour soins intenses prévu aux art. 42ter al. 3 LAI, 36 al. 2 et 39 RAI (arrêt 8C_126/2024 du 19 novembre 2024 consid. 2.4 et les références). Il suffit d'y renvoyer.

3.4. L'interprétation et l'application correctes de la notion juridique de l'impotence, ainsi que les exigences relatives à la valeur probante de rapports d'enquête au domicile de l'assuré relèvent de questions de droit, que le Tribunal fédéral examine librement (art. 95 let. a LTF). Est en revanche une question de fait, soumise au Tribunal fédéral sous un angle restreint (consid. 2 supra), celle de savoir si les éléments constitutifs d'une surveillance personnelle permanente au sens de la loi et de la jurisprudence sont réalisés dans un cas concret (arrêt 9C_831/2017 du 3 avril 2018 consid. 1.2 et les arrêts cités).

4.

4.1. Les juges précédents ont considéré que la recourante, qui avait besoin d'une aide régulière et importante d'autrui pour tous les actes ordinaires de la vie, ne pouvait pas prétendre à l'allocation pour impotent de degré grave au sens de l'art. 37 al. 1 RAI dès lors que les conditions d'une surveillance personnelle n'étaient pas remplies.

Si plusieurs rapports médicaux et scolaires relevaient certes que la recourante n'avait pas conscience des dangers et ignorait le concept de mort, les risques qui en découlaient pouvaient toutefois être suffisamment réduits par des mesures relevant de l'obligation de diminuer le dommage. Les juges cantonaux ont notamment constaté que le père de l'assurée avait sécurisé le logement afin de prévenir les situations dangereuses et qu'elle était scolarisée dans une fondation spécialisée disposant d'infrastructures adaptées, de sorte qu'une surveillance personnelle permanente n'était pas nécessaire. Selon le rapport d'enquête à domicile, la recourante était par ailleurs restée seule dans sa chambre durant environ une heure et demie pendant l'entretien, ce qui démontrait qu'elle n'avait pas besoin de la présence constante d'un tiers; le fait que son père avait allégué que l'assurée était malade durant l'entretien n'y changeait rien. En ce qui concernait l'assistance fournie à la recourante lors de ses déplacements à l'extérieur, notamment le besoin de lui tenir la main, elle relevait déjà de l'acte ordinaire de la vie "se déplacer/entretenir des contacts sociaux" et ne pouvait dès lors pas être prise en considération une seconde fois pour justifier un besoin de surveillance personnelle. Quant au fait que la recourante nécessitait une surveillance nocturne, tel que l'indiquait un rapport non daté du docteur C.________, elle consistait essentiellement en une présence ponctuelle ou un apaisement verbal, et non en une intervention immédiate destinée à prévenir un danger concret. Par ailleurs, un tel besoin d'assistance nocturne avait déjà été pris en considération dans l'évaluation de l'acte ordinaire de la vie "se lever/s'asseoir/se coucher".

4.2. La juridiction cantonale a par ailleurs fixé les surcroîts de temps relatifs aux différents actes ordinaires de la vie comme suit: 45 minutes pour "se vêtir/se dévêtir"; 75 minutes pour "se lever/s'asseoir/se coucher" (pour autant, s'agissant de ces deux derniers actes, que le surcroît de temps avancé par le père de la recourante pût être retenu); 20 minutes pour "manger"; 60 minutes pour "faire sa toilette" et 35 minutes pour "aller aux toilettes". Pour ce qui est de l'acte "se déplacer/entretenir des contacts sociaux", elle n'a pas retenu de temps supplémentaire.

Puisque l'assurée ne nécessitait pas une surveillance permanente, et que le surcroît de temps de 2 heures prévu à l'art. 39 al. 3 RAI ne pouvait donc pas être reconnu, la cour cantonale a retenu que le surcroît de temps total était inférieur à 4 heures par jour, de sorte que le supplément pour soins intenses devait être refusé.

5. Invoquant un établissement manifestement inexact des faits ainsi qu'une violation des articles 9 LPGA, 42ter LAI, 37 al. 4 et 39 al. 3 RAI, la recourante reproche aux juges cantonaux d'avoir omis de constater qu'elle présentait une déficience intellectuelle sévère (en plus du TSA), ainsi que de s'être essentiellement fondés sur les conclusions de l'enquête à domicile. Or, selon elle, plusieurs rapports, dont les juges précédents n'auraient pas, ou insuffisamment, tenu compte, attesteraient des limitations importantes de ses fonctions intellectuelles et adaptatives, son absence d'autonomie, la survenance de crises imprévisibles et son incapacité à appréhender les dangers. En conséquence, les juges cantonaux auraient dû retenir que les conditions d'une surveillance personnelle particulièrement intense étaient réalisées.

5.1. Ainsi que la recourante le relève et qu'il convient de constater (art. 105 al. 2 LTF), le TSA dont elle est atteinte est associé à une déficience intellectuelle sévère (rapports de la doctoresse D.________, médecin psychiatre, du 2 juillet 2015, et de la neuropsychologue E.________ du 18 novembre 2024; sur la notion du TSA, ATF 152 V 8 consid. 9.3). Il ressort par ailleurs des rapports pédagogiques et médicaux au dossier qu'elle présente un caractère impulsif et imprévisible ce qui la rend particulièrement vulnérable (rapports de la Fondation F.________ du 19 décembre 2024, p. 2, de la Fondation G.________ du 31 janvier 2025, p. 1, et de la psychologue H.________, du 7 mars 2025, p. 2), ne fait preuve d'aucune prudence face aux objets chauds, brûlants ou coupants (rapport de la doctoresse E.________, neuropsychologue établie à l'étranger, du 18 novembre 2024, p. 2), manipule maladroitement des objets qui peuvent être dangereux et boit dans n'importe quel récipient (rapports de l'école I.________ du 8 mai 2024, p. 2 et de la Fondation G.________ du 31 janvier 2025, p. 1).

De plus, l'assurée ne prête à l'extérieur aucune attention à son environnement, est susceptible de prendre la fuite, de courir sur la chaussée sans égard à la circulation routière, de se mettre sur la trajectoire d'une balançoire en mouvement, ou de se placer au centre d'un jeu de balle auquel elle ne participe pas (rapports de la Fondation F.________ du 19 décembre 2024, pp. 1 et 4, de la Fondation G.________ du 31 janvier 2025, p. 1 et de l'établissement primaire et secondaire de U.________ et V.________ du 11 mai 2024). En cas de frustration, l'assurée peut entrer en crise et s'en prendre physiquement à des tiers, se jeter au sol ou tenter de fuir, jusqu'à bousculer ou s'opposer physiquement aux adultes si nécessaire (rapports de la Fondation F.________ du 19 décembre 2024, p. 2, de la Fondation G.________ du 31 janvier 2025, p. 1, de l'école I.________ du 8 mai 2024 p. 3, de l'établissement primaire et secondaire de U.________ et V.________ du 11 mai 2024 et de H.________, psychologue, du 7 mars 2025, p. 2).

5.2. Vu ces constatations, les juges cantonaux ne pouvaient pas, sauf à méconnaître de manière arbitraire les rapports précités, se fonder principalement sur le rapport d'enquête à domicile - qui mentionne le TSA sans aucune précision - pour nier que les conditions d'une surveillance personnelle fussent réalisées. En premier lieu, la constatation cantonale selon laquelle la recourante pouvait rester seule dans sa chambre toute la journée sans surveillance particulière est contredite par les rapports précités qui font état d'un besoin d'attention constante et d'une surveillance de tous les instants (rapports de la Fondation F.________ du 19 décembre 2024, p. 1, de la neuropsychologue E.________ du 18 novembre 2024, p. 2 et de l'établissement primaire et secondaire de U.________ et V.________ du 11 mai 2024). Dans ces circonstances, le comportement observé lors de l'enquête à domicile ne pouvait pas revêtir, à lui seul, une portée décisive pour la solution du litige (comp. arrêt 9C_666/2013 du 25 février 2014 consid. 8.2.2.2).

Les juges précédents ne peuvent pas davantage être suivis lorsqu'ils considèrent que, sur la base de l'obligation de diminuer le dommage, les risques encourus par l'assurée pouvaient être écartés. Certes, les mesures de sécurité raisonnablement exigibles des parents doivent être prises en considération dans l'évaluation du besoin de surveillance (cf. arrêt 9C_831/2017 du 3 avril 2018 consid. 3.2.2), mais elles ne permettent pas, dans les circonstances du cas d'espèce, de nier l'existence d'un tel besoin de surveillance personnelle de l'assurée. En effet, de telles précautions visent avant tout à prévenir le pire; or, l'incapacité de l'assurée de reconnaître les dangers et l'adoption de comportements susceptibles de se mettre elle-même en danger ou des tiers demeurent toutefois, sans que les précautions prises son père soient susceptibles de totalement supprimer ces risques (comp. arrêt 9C_666/2013 du 25 février 2014 consid. 8.2.2.2).

On ne saurait par ailleurs nier, comme le font à tort les juges cantonaux, le besoin de surveillance au motif que l'aide lors des déplacements aurait déjà été prise en compte pour l'acte ordinaire de la vie "se déplacer". Il convient de faire le départ entre l'aide nécessaire à l'accomplissement de l'acte ordinaire de la vie "se déplacer" et la surveillance personnelle de l'assurée, caractérisée par l'intensité qu'exige le risque d'écarter toute mise en danger d'elle-même ou de tiers dans les situations de la vie courante. En l'occurrence, une telle surveillance personnelle, indépendante de l'aide dont elle a besoin pour l'acte ordinaire de la vie "se déplacer", se révèle nécessaire en raison de ses atteintes à la santé (TSA associé à une déficience intellectuelle sévère), du caractère impulsif et imprévisible de l'assurée "qui la rend particulièrement vulnérable", de son absence totale de prudence face aux objets chauds, brûlants ou coupants, de sa propension à manipuler maladroitement des objets dangereux ou encore le fait qu'elle boive dans n'importe quel récipient (consid. 5.1 supra). Ces éléments démontrent l'attention accrue et la disponibilité à intervenir dont le père de l'assurée doit faire preuve au quotidien dans des situations variées et relèvent dès lors de la surveillance personnelle permanente des art. 37 et 39 al. 3 RAI (comp. arrêt 9C_666/2013 du 25 février 2014 consid. 8.2.1). Enfin, contrairement à ce qu'a retenu la cour cantonale, le besoin de surveillance de l'assurée ne saurait dépendre du fait qu'elle vive au domicile familial ou séjourne dans une institution; un tel besoin doit en effet être apprécié au regard des circonstances concrètes et du risque de danger si l'intéressée était laissée sans surveillance (arrêt 9C_831/2017 du 3 avril 2018 consid. 3.1). La simple circonstance qu'une telle surveillance y soit effectivement assurée ne permet pas d'en nier la nécessité.

5.3. La recourante ne peut cependant pas être suivie en ce qu'elle soutient avoir besoin d'une surveillance particulièrement intense au sens de l'art. 39 al. 3, 2e phrase, RAI. Elle ne démontre en effet pas que son état exigerait une attention et une disponibilité constante, impliquant une présence permanente à proximité immédiate en raison des conséquences potentiellement mortelles et des dangers importants qu'entraînerait un bref moment d'inattention (comp. arrêt 8C_703/2023 du 22 mai 2024 consid. 4.3 ss), ni, par exemple, que son père ne pourrait guère se consacrer à d'autres activités (comp. arrêts 9C_666/2013 du 25 février 2015 consid. 8.2; 8C_703/2023 du 22 mai 2024 consid. 4.3). Il ne ressort pas davantage des constatations cantonales qu'un contact visuel et auditif permanent serait nécessaire au-delà d'une surveillance permettant d'intervenir rapidement en cas de besoin (arrêt 9C_431/2008 du 26 février 2009 consid. 4.4.3).

Partant, la cour cantonale aurait dû admettre l'existence d'un besoin de surveillance personnelle, et, dans la mesure où le besoin pour tous les actes ordinaires de la vie est avéré, reconnaître le droit de l'assurée à une allocation pour impotence de degré grave au sens de l'art. 37 al. 1 RAI.

6.

6.1. En ce qui concerne les surcroîts de temps déterminés par la cour cantonale sous l'angle du supplément pour soins intenses en lien avec les soins de base, la recourante ne conteste pas les 45 minutes retenues pour l'acte "se vêtir/se dévêtir" les 75 minutes pour l'acte "se lever/s'asseoir/se coucher" et les 35 minutes pour l'acte "aller aux toilettes". Elle ne s'en prend pas davantage au constat du Tribunal cantonal selon lequel aucun temps supplémentaire n'était nécessaire pour l'acte "se déplacer/entretenir des contacts sociaux". S'agissant de l'acte "faire sa toilette", la recourante soutient à tort que l'instance précédente aurait retenu 20 minutes supplémentaires et n'expose pas en quoi un surcroît supérieur aux 60 minutes retenues aurait dû être admis, de sorte qu'il n'y a pas lieu de revenir sur les constatations des premiers juges sur ce point. En définitive, demeure seul litigieux en instance fédérale le surcroît de temps afférent à l'acte "manger", pour lequel la recourante demande la prise en compte de 55 minutes supplémentaires selon les déclarations de son père et conteste que seules 20 minutes supplémentaires seraient suffisantes, comme l'aurait retenu à tort l'instance précédente.

6.2. On constate (art. 105 al. 2 LTF) que les rapports auxquels se réfère la recourante font état d'un besoin de soutien constant et de l'établissement d'un cadre pour structurer ses repas, sans quoi elle risque notamment de crier, de fuir, de voler dans l'assiette des autres ou de se jeter au sol en imitant un animal qui quémanderait (rapports de la Fondation F.________ du 19 décembre 2024, p. 1, de l'école I.________ du 8 mai 2024, p. 3 et de la Fondation G.________ du 31 janvier 2025, p. 2).

6.3. En considérant en substance que la recourante "ne fa[isait] pas valoir de circonstances particulières qui justifieraient de prendre en considération du temps supplémentaire", la cour cantonale a derechef écarté de manière arbitraire les éléments factuels qui ressortent des rapports précités et qui viennent contredire, à tout le moins partiellement, les conclusions de l'enquête à domicile auxquelles elle se réfère par ailleurs. Certes, si ces rapports portent sur les repas pris par l'assurée dans des institutions spécialisées, il existe cependant bel et bien en l'espèce des circonstances propres à justifier un temps supplémentaire pour l'acte ordinaire de la vie "manger". Dans cette mesure, les déclarations du père de l'assurée, qui allègue la nécessité d'un temps supplémentaire de 55 minutes, apparaissent crédibles à tout le moins dans la mesure où elles permettent de retenir un surcroît de 25 minutes au lieu des 20 minutes admises par l'instance cantonale.

6.4. Puisque la cour cantonale a retenu un temps supplémentaire de 235 minutes pour les différents actes ordinaires de la vie (consid. 4.2 supra), qu'il convient d'y ajouter 5 minutes supplémentaires pour l'acte "manger" (consid. 6.3 supra) ainsi que 120 minutes en relation avec le besoin de surveillance personnelle (art. 39 al. 3 RAI; consid. 5.4 supra), le besoin de soins découlant de l'invalidité est de six heures par jour au moins. La recourante a donc droit à un supplément pour soins intenses au sens de l'art. 42ter al. 3 LAI.

7. Il suit de ce qui précède que le recours est partiellement admis.

8. Vu l'issue du litige, les frais judiciaires doivent être supportés par l'intimé qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). La recourante a droit à une indemnité de dépens à la charge de l'intimé (art. 68 al. 1 et 2 LTF), ce qui rend sans objet sa demande d'assistance judiciaire. La cause est renvoyée à la juridiction cantonale pour nouvelle décision sur les frais et les dépens de la procédure antérieure (art. 67 et 68 al. 5 LTF).