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art. 16 LPGA

4 103 arrêts portant exactement sur cette disposition · 4 116 y compris alinéas et lettres · Page 72/83

Comme norme
  1. I 957/0517.07.2006Droit d'être entendu · objet du litige · Évaluation de l'invalidité
  2. I 201/0614.07.2006Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Droit à la rente
  3. I 337/0614.07.2006Évaluation de l'invalidité · Tabellenlohnabzug
  4. I 710/0513.07.2006Évaluation de l'invalidité · Droit à la rente · Motifs de révision
  5. I 903/0513.07.2006Révision de la rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · Force probante des expertises médicales
  6. I 249/0511.07.2006Évaluation de l'invalidité · Force probante des expertises médicales · Trouble somatoforme douloureux
  7. I 843/0511.07.2006Évaluation de l'invalidité · Méthode mixte · Révision de la rente d'invalidité
  8. I 186/0510.07.2006Invalidité · Détermination du degré d'invalidité · Rente d'invalidité
  9. I 706/0510.07.2006Révision de la rente · Appréciation des preuves · Expertise
  10. I 75/0610.07.2006Évaluation de l'invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Incapacité de travail
  11. I 397/0505.07.2006Évaluation de l'invalidité · Objet du litige · Capacité résiduelle de travail
  12. I 754/0505.07.2006Révision de la rente · Méthode de comparaison des revenus · Trouble somatoforme douloureux
  13. I 224/0603.07.2006Notion d'invalidité · comparaison des revenus · Trouble somatoforme douloureux
  14. I 86/0603.07.2006Révision de la rente · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Appréciation anticipée des preuves
  15. I 158/0430.06.2006Droit d'être entendu · Droit intertemporel · Procédure de préavis
  16. I 43/0530.06.2006Révision de la rente d'invalidité · comparaison des revenus · Force probante des expertises médicales
  17. I 904/0530.06.2006Évaluation de l'invalidité pour les personnes exerçant une activité lucrative selon la méthode de comparaison des revenus · Début du droit à la rente · Capacité de travail et exigibilité
  18. I 765/0529.06.2006Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus
  19. I 880/0529.06.2006Révision de la rente d'invalidité · Aggravation notable de l'état de santé · Force probante des rapports médicaux
  20. U 46/0529.06.2006Force obligatoire de l'arrêt de renvoi · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
  21. I 752/0527.06.2006Rente d'invalidité · Révision de la rente · Limitation dans le temps de la rente d'invalidité
  22. I 791/0526.06.2006Rente de l'assurance-invalidité · Incapacité de gain · Invalidité
  23. I 332/0623.06.2006Mesures de réadaptation professionnelle · Droit d'être entendu · Appréciation des preuves
  24. I 343/0623.06.2006Évaluation de l'invalidité · Méthode mixte · État de fait
  25. I 205/0622.06.2006Évaluation de l'invalidité · Autorité de la chose jugée · comparaison des revenus
  26. I 43/0621.06.2006Trouble somatoforme douloureux · Appréciation anticipée des preuves · Droit intertemporel
  27. U 31/0621.06.2006Recours pour déni de justice · Évaluation du degré d'invalidité selon la méthode générale de comparaison des revenus · indemnité pour atteinte à l'intégrité
  28. U 53/0621.06.2006Évaluation de l'invalidité par comparaison des revenus · indemnité pour atteinte à l'intégrité · Activité raisonnablement exigible
  29. U 111/0520.06.2006Droit à la rente · Clôture du cas · Évaluation de l'invalidité
  30. I 236/0619.06.2006arrêt de renvoi · objet du litige · Droit intertemporel
  31. U 405/0519.06.2006Évaluation de l'invalidité · revenu d'invalide · comparaison des revenus
  32. I 396/0515.06.2006Salaire statistique · Marché du travail · Comparaison des revenus
  33. I 862/0513.06.2006Révision de la rente d'invalidité · comparaison des revenus · Appréciation des rapports médicaux
  34. U 86/0613.06.2006Évaluation de l'invalidité · Salaire selon les statistiques · Déduction liée à l'invalidité
  35. I 712/0512.06.2006Évaluation de l'invalidité · Exigibilité d'une autre activité · Valeur probante des expertises médicales
  36. I 139/0509.06.2006Invalidité · Rente de l'assurance-invalidité · Capacité de travail
  37. I 428/0407.06.2006Droit d'être entendu · Évaluation de l'invalidité · Assistance judiciaire gratuite
  38. I 816/0507.06.2006Droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves · Capacité d'intégration subjective
  39. I 39/0606.06.2006Évaluation de l'invalidité · Appréciation des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves
  40. I 585/0506.06.2006Révision de la rente · Degré d'invalidité · revenu d'invalide
  41. I 419/0502.06.2006Révision de la rente · Reconsidération · Révision procédurale
  42. I 764/0530.05.2006Droit à la rente de l'assurance-invalidité · Incapacité de travail · Valeur probante des rapports médicaux
  43. U 326/0526.05.2006Récusation et partialité · Évaluation de l'invalidité
  44. I 346/0524.05.2006Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Abattement sur le salaire statistique
  45. I 475/0524.05.2006Exigibilité de la capacité de travail résiduelle
  46. I 787/0524.05.2006Rente d'invalidité · Appréciation des preuves des rapports médicaux · Capacité de travail
  47. I 954/0524.05.2006Droit intertemporel · Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus
  48. U 230/0524.05.2006Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Appréciation des preuves
  49. I 117/0623.05.2006Taux de rente · Tabellenlohnabzug · comparaison des revenus
  50. I 152/0523.05.2006Notion d'invalidité · Droit à la rente · Évaluation de l'invalidité