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art. 16 LPGA

4 103 arrêts portant exactement sur cette disposition · 4 116 y compris alinéas et lettres · Page 77/83

Comme norme
  1. I 240/0531.08.2005Incapacité de travail · Invalidité · Degré d'invalidité
  2. I 378/0531.08.2005Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des expertises médicales · Révision de la rente
  3. I 362/0430.08.2005Droit intertemporel · Révision de la rente · Exigibilité de l'activité
  4. I 395/0530.08.2005Droit d'être entendu · Évaluation de l'invalidité · Question du statut
  5. U 122/0530.08.2005rente d'invalidité de l'assurance-accidents · indemnité pour atteinte à l'intégrité · comparaison des revenus
  6. U 409/0430.08.2005rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Capacité de travail · Appréciation judiciaire des rapports médicaux
  7. I 511/0426.08.2005Droit d'être entendu · Appréciation des preuves · Invalidité
  8. I 770/0426.08.2005Droit d'être entendu · Méthode mixte · Valeur probante des rapports médicaux
  9. I 102/0522.08.2005comparaison des revenus · Révision de la rente · Déduction sur le revenu d'invalide
  10. I 254/0522.08.2005Droit intertemporel · Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves médicales
  11. I 836/0419.08.2005Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Évaluation de l'invalidité · Droit à la rente
  12. I 212/0517.08.2005Droit intertemporel · Question du statut · Évaluation de l'invalidité
  13. U 203/0516.08.2005Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Traitement médical erroné
  14. I 417/0512.08.2005Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Force probante des rapports médicaux
  15. I 125/0511.08.2005Évaluation de l'invalidité · Capacité de travail · Atteinte à la santé au sens de la LAI
  16. I 257/0511.08.2005Droit intertemporel · Trouble somatoforme douloureux · Valeur probante d'un rapport médical
  17. I 310/0411.08.2005Révision du droit à la rente · Degré d'invalidité · Capacité de travail
  18. U 343/0410.08.2005Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Trouble de stress post-traumatique
  19. I 151/0509.08.2005Évaluation de l'invalidité · Force probante des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves
  20. I 287/0509.08.2005Notion d'invalidité · Incapacité de gain · Évaluation de l'invalidité
  21. I 787/0409.08.2005Appréciation anticipée des preuves · Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus
  22. I 376/0505.08.2005Évaluation de l'invalidité selon la méthode de la comparaison des revenus · Modification des circonstances de fait · Appréciation des rapports médicaux
  23. I 602/0405.08.2005Rente d'invalidité · comparaison des revenus · Période d'attente
  24. I 50/0504.08.2005Droit intertemporel · Évaluation de l'invalidité · Capacité de travail
  25. U 138/0503.08.2005rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Méthode de comparaison des revenus · Abattement pour raisons de santé sur le salaire statistique
  26. I 106/0502.08.2005Évaluation du taux d'invalidité par comparaison des revenus · Révision de la rente · Salaire social
  27. I 112/0502.08.2005Révision de la rente · Motifs de révision · Modification des circonstances de fait
  28. I 234/0529.07.2005Invalidité · Dépendance à l'alcool · Méthode de comparaison des revenus
  29. I 368/0428.07.2005Révision de la rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus
  30. I 599/0428.07.2005Invalidité · Force probante des expertises médicales · Appréciation anticipée des preuves
  31. I 701/0427.07.2005Invalidité · Valeur probante des expertises médicales · Libre appréciation des preuves
  32. I 351/0526.07.2005Évaluation de l'invalidité · Méthode mixte · Incapacité de travail
  33. I 122/0525.07.2005Notion d'invalidité · Droit à la rente · comparaison des revenus
  34. I 147/0525.07.2005Invalidité · Degré d'invalidité · Rente d'invalidité
  35. I 844/0425.07.2005Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité
  36. U 420/0425.07.2005Déduction liée à l'invalidité · Contrôle de l'opportunité · Évaluation de l'invalidité
  37. I 654/0421.07.2005comparaison des revenus · Rente d'invalidité · Salaire statistique
  38. I 816/0421.07.2005Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · Période d'attente
  39. I 119/0519.07.2005Méthode de comparaison des revenus · Appréciation des preuves · Trouble somatoforme douloureux
  40. U 54/0519.07.2005Évaluation de l'invalidité selon la méthode de la comparaison des revenus · obligation de diminuer le dommage · revenu d'invalide
  41. U 98/0519.07.2005rechute et séquelles tardives · Droit à la rente de l'assurance-accidents · Évaluation de l'invalidité
  42. I 15/0518.07.2005Droit intertemporel · Invalidité · comparaison des revenus
  43. I 218/0515.07.2005Notion d'invalidité · Évaluation de l'invalidité selon la méthode de comparaison des revenus · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité
  44. I 678/0415.07.2005Droit d'être entendu · Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus
  45. U 397/0415.07.2005Invalidité · Rente d'invalidité · Appréciation des preuves
  46. I 57/0514.07.2005Rente d'invalidité · Incapacité de travail · Trouble somatoforme douloureux
  47. I 714/0414.07.2005Évaluation de l'invalidité · Incapacité de travail · Appréciation des preuves médicales
  48. I 355/0513.07.2005Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité par comparaison des revenus · Force probante des expertises médicales
  49. I 47/0513.07.2005Droit intertemporel · Méthode mixte · comparaison des revenus
  50. I 243/0511.07.2005Méthode mixte · Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus