Incapacité de travail
3 066 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 21/62
Comme thème principal- 9C_805/201507.12.2015Suppression de rente · Valeur probante d'une expertise médicale · Incapacité de travail
- 4A_437/201504.12.2015Protection contre le congé · Fardeau de la preuve en matière de résiliation · Lien de causalité entre le motif et le congé
- 8C_574/201504.12.2015Incapacité de gain · Invalidité · Incapacité de travail
- 9C_689/201503.12.2015Interdiction des vrais moyens de preuve nouveaux · Liaison aux faits constatés par l'autorité précédente · pseudo-nova
- 4A_409/201502.12.2015Suspension de la procédure · Droit d'être entendu · Principe de célérité
- 8C_619/201502.12.2015Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Clôture du cas
- 8C_487/201530.11.2015Assurance-accidents · indemnité pour atteinte à l'intégrité · Incapacité de travail
- 9C_524/201530.11.2015Reconsidération · Révision · Réinsertion autonome
- 9C_627/201530.11.2015Valeur probante des rapports du SMR · Droit d'être entendu · Incapacité de travail
- 9C_447/201525.11.2015Rente de l'assurance-invalidité · comparaison des revenus · Appréciation des preuves
- 9C_85/201523.11.2015Révision de la rente · Rente d'invalidité · Appréciation arbitraire des preuves
- 8C_695/201519.11.2015Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Tabellenlohnabzug
- 9C_756/201519.11.2015Recours en matière de droit public · assurance-invalidité · Degré d'invalidité
- 9C_792/201519.11.2015Rente d'invalidité · Incapacité de travail · Fardeau de la preuve
- 9C_125/201518.11.2015Caractère invalidant d'une dépression en tant que trouble concomitant d'un trouble somatoforme · Jurisprudence relative à la douleur · Appréciation des rapports médicaux
- 9C_345/201518.11.2015Arbitraire dans l'appréciation des preuves · Trouble de stress post-traumatique · Trouble somatoforme douloureux
- 9C_115/201512.11.2015Compétence en matière de prestations de la prévoyance professionnelle · Lien matériel entre l'incapacité de travail et l'invalidité · Lien temporel entre l'incapacité de travail et l'invalidité
- 9C_638/201512.11.2015assurance-invalidité · Révision de la rente · Valeur probante des rapports et expertises médicaux
- 9C_456/201506.11.2015Révision de la rente d'invalidité · Appréciation des preuves des expertises médicales · Arbitraire (dans la constatation des faits)
- 9C_197/201526.10.2015Prévoyance professionnelle · Incapacité de travail · Effet contraignant de la décision AI
- 9C_342/201521.10.2015Prévoyance professionnelle · Rente d'invalidité · Degré d'invalidité
- 8C_571/201514.10.2015Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Séquelles d'accident objectivement constatées
- 9C_519/201414.10.2015Rente d'invalidité · Atteintes à la santé psychique dans l'assurance-invalidité · Absence de preuve en droit des assurances sociales
- 8C_438/201513.10.2015Trouble somatoforme douloureux persistant · Aggravation · Assurance-accidents
- 8C_219/201512.10.2015arrêt de renvoi · décision finale · Maxime d'office
- ATF 141 V 62529.09.2015Art. 14 al. 1 let. b LACI ; libération des conditions relatives à la période de cotisation. Bien qu'en principe l'assurance-chômage ne connaisse pas une protection absolue ni relative de l'activité professionnelle, l'assuré n'avait aucun motif, dans les circonstances particulière
- 8C_838/201429.09.2015Exemption de la période de cotisation pour cause de maladie · Incapacité de travail · Aptitude au placement
- 9C_93/201529.09.2015Changement de l'état de santé au sens de la révision · Trouble somatoforme douloureux · Atteinte à la santé indépendante (dépression)
- 9C_432/201523.09.2015assurance-invalidité · Rente d'invalidité · Incapacité de travail
- 2C_1152/201414.09.2015Révocation de l'autorisation d'établissement · Sécurité et ordre publics · Proportionnalité
- ATF 141 III 43311.09.2015Art. 168 al. 1 CPC ; moyens de preuve; expertise privée. Une expertise privée n'est pas un moyen de preuve au sens de l' art. 168 al. 1 CPC (consid. 2).
- 4A_178/201511.09.2015recours en matière civile · Expertise de partie · Droit d'être entendu
- 9C_91/201503.09.2015assurance-invalidité · Trouble psychique et capacité de travail · Facteurs socioculturels dans le droit de l'assurance-invalidité
- 8C_340/201501.09.2015Rente d'invalidité · Appréciation des preuves · Maladie psychique
- 8C_347/201520.08.2015Reconsidération · Maxime d'office · Évaluation de l'invalidité
- 8F_9/201518.08.2015Révision · Assistance judiciaire · Faux moyen nouveau
- 8C_213/201517.08.2015rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Incapacité de travail · comparaison des revenus
- 8C_214/201517.08.2015Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Incapacité de travail
- 8C_513/201512.08.2015Obligation de motiver le recours · Critique appellatoire · Établissement des faits
- 9C_397/201506.08.2015Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Appréciation des preuves
- 9C_190/201527.07.2015Droit d'être entendu · Exploitabilité des expertises dans la procédure d'assurance sociale · Valeur probante des expertises médicales
- 8C_326/201503.07.2015Recours en matière de droit public · assurance-invalidité · Droit d'être entendu
- 9C_166/201502.07.2015assurance-invalidité · Incapacité de travail · Maxime d'office
- 9C_67/201523.06.2015Révision de la rente · Degré d'invalidité · Appréciation des rapports médicaux
- 9C_37/201517.06.2015Maxime d'office · Libre appréciation des preuves · Appréciation des preuves des rapports et expertises médicales
- 9C_457/201416.06.2015Révision d'une rente d'invalidité · Reconsidération · Prévoyance liée
- 9C_215/201510.06.2015Reconsidération · Erreur manifeste · Évaluation de l'invalidité
- 9C_28/201508.06.2015Constatation manifestement inexacte des faits · arbitraire dans l'appréciation des preuves · Valeur probante des rapports du SMR
- 9C_142/201505.06.2015Placement · Atteinte spécifique de nature médicale · Invalidité spécifique à la prestation
- ATF 141 V 28103.06.2015Art. 4 al. 1 LAI en corrélation avec les art. 6-8 LPGA (en particulier art. 7 al. 2 LPGA ); affections psychosomatiques et invalidité qui fonde le droit à une rente. Mise en évidence du syndrome douloureux somatoforme persistant: importance des éléments diagnostiques, également p