Incapacité de travail
3 066 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 23/62
Comme thème principal- 9C_806/201413.01.2015Conditions de recevabilité · Interdiction des nova · Révision
- 2C_195/201412.01.2015Liberté de circulation · Statut de travailleur · Autorisation de séjour
- 9C_140/201407.01.2015Rente d'invalidité · Incapacité de travail · Facteurs psychosociaux
- 2C_1164/201423.12.2014Recours en matière de droit public · Recours constitutionnel subsidiaire · Renvoi
- 9C_651/201423.12.2014Invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Révision des rentes en cas de tableaux syndromaux sans cause organique établie
- 4A_526/201417.12.2014Assurance complémentaire à l'assurance maladie sociale · Assurance d'indemnités journalières · Incapacité de travail
- 8C_513/201417.12.2014Rente d'invalidité de l'AI · Révision de la rente d'invalidité · Degré d'invalidité
- 9C_6/201415.12.2014Reconsidération · Erreur manifeste · Droit d'être entendu
- 4A_566/201411.12.2014Assurance complémentaire à l'assurance maladie sociale · recours en matière civile · décision finale
- 9C_432/201410.12.2014Évaluation de l'invalidité · Droit d'être entendu · Appréciation des preuves
- 9C_526/201403.12.2014Constatation manifestement inexacte des faits · Arbitraire dans l'appréciation des preuves · Maxime d'office
- 4A_427/201402.12.2014recours en matière civile · Conditions de recevabilité · Conclusions
- 9C_662/201302.12.2014Rente d'invalidité · Incapacité de travail · Atteinte à la santé psychique
- 9C_420/201427.11.2014Recours en matière de droit public · Trouble somatoforme douloureux · Troubles dissociatifs de la motilité et de la sensibilité
- 9C_401/201426.11.2014Reconsidération · Erreur manifeste · Bonne foi
- 8C_401/201425.11.2014Recours en matière de droit public · Aptitude au placement · Obligation de prester de l'assurance-chômage
- 8C_493/201425.11.2014Rente d'invalidité de l'AI · Degré d'invalidité · comparaison des revenus
- 9C_358/201421.11.2014Rente d'invalidité · Incapacité de travail · Trouble psychique
- 9C_369/201419.11.2014Rente d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Comorbidité psychique
- 8C_124/201414.11.2014Recours en matière de droit public · Appréciation des preuves et valeur probante d'une expertise médicale · Lien de causalité naturelle
- 8C_610/201405.11.2014Rente d'invalidité · Période de cotisation minimale · Survenance de l'invalidité
- 9C_385/201424.10.2014obligation de diminuer le dommage · Obligation de se réintégrer · Incapacité de travail
- 9C_522/201424.10.2014Rente d'invalidité · Incapacité de travail · Facteurs de stress psychosociaux
- 9C_559/201424.10.2014Moyens auxiliaires · Nécessité · Adéquation
- 8C_142/201422.10.2014Incapacité de travail · Incapacité de gain · Invalidité
- 8C_876/201315.10.2014Lien de causalité · Appréciation des preuves selon le degré de preuve (vraisemblance prépondérante) · Incapacité de travail
- 8C_174/201403.10.2014Recours en matière de droit public · Invalidité · Appréciation des preuves
- 9C_326/201428.09.2014Prévoyance professionnelle · Incapacité de travail · Syndrome post-poliomyélitique
- 9C_219/201423.09.2014Imprescriptibilité du droit à la rente · Prescription des prétentions · Prévoyance professionnelle
- 9C_463/201409.09.2014assurance-invalidité · Appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
- 8C_168/201405.09.2014Révision de la rente · Force probante des expertises médicales · Constatation manifestement inexacte des faits
- 9C_292/201403.09.2014assurance-invalidité · Incapacité de travail · Appréciation des preuves
- 9C_395/201402.09.2014Statut de personne exerçant une activité lucrative (activité à plein temps) · Méthode de comparaison des revenus · Incapacité de travail
- 8C_489/201426.08.2014indemnité pour atteinte à l'intégrité · Valeur probante des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves
- 9C_10/201420.08.2014assurance-invalidité · Révision de la rente · Reconsidération
- 9C_362/201419.08.2014Invalidité · Rente de l'assurance-invalidité · Révision de la rente d'invalidité
- 8C_566/201318.08.2014Causalité adéquate en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident · Faits et moyens de preuve nouveaux dans la procédure devant le Tribunal fédéral · Frais et dépens dans la procédure devant le Tribunal fédéral
- 8C_320/201414.08.2014Nouvelle demande selon l'art. 87 RAI · Révision de la rente · Invalidité
- 8C_358/201414.08.2014Droit aux prestations de l'assurance-accidents obligatoire · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
- ATF 140 V 36804.08.2014Art. 16b al. 1 let . c ch. 1 LAPG; art. 10 LPGA ; allocation de maternité; notion de salariée. Une femme qui bénéficie d'une mesure d'intégration professionnelle cantonale, ouverte aux personnes en fin de droit aux indemnités de l'assurance-chômage, est considérée comme salariée
- 2C_1212/201328.07.2014Recours en matière de droit public · Rétablissement du délai · Faute légère
- 9C_330/201423.07.2014assurance-invalidité · Révision de la rente · Trouble somatoforme douloureux
- 9C_152/201421.07.2014Libre appréciation des preuves · Incapacité de travail · Invalidité
- 9C_75/201410.07.2014Rente d'invalidité · Incapacité de travail · Trouble somatoforme douloureux
- 8C_391/201409.07.2014Rente d'invalidité · indemnité pour atteinte à l'intégrité · Valeur probante des rapports médicaux
- 9C_864/201309.07.2014Établissement des faits · arbitraire · Incapacité de travail
- 8C_2/201408.07.2014Appréciation des preuves des rapports et expertises médicales · Incapacité de travail · comparaison des revenus
- 8C_105/201404.07.2014Invalidité · Incapacité de gain · Incapacité de travail
- 8C_152/201404.07.2014Révision de la rente · Trouble somatoforme douloureux · Valeur probante des rapports médicaux
- 4D_29/201403.07.2014recours en matière civile · Recours constitutionnel subsidiaire · Interdiction de l'arbitraire