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Incapacité de travail

3 066 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 32/62

Comme thème principal
  1. 9C_81/201128.03.2011Recours en matière de droit public · assurance-invalidité · Révision
  2. 8C_723/201025.03.2011Assurance-accidents · Incapacité de travail · Droit d'être entendu
  3. 4A_5/201124.03.2011Recevabilité du recours en matière civile · Fardeau de la preuve · Appréciation des preuves
  4. 8C_944/201021.03.2011Droit d'être entendu · Obligation de motiver · Valeur probante des rapports médicaux
  5. 9C_620/201015.03.2011Rente d'invalidité · Incapacité de travail · Incapacité de gain
  6. 8C_79/201109.03.2011Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Valeur probante et exigences des rapports médicaux
  7. 8C_909/201001.03.2011Indemnité journalière de l'assurance-accidents · Incapacité de travail · Force probante des rapports médicaux
  8. 9C_19/201125.02.2011Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · Méthode de comparaison des revenus
  9. 8C_490/201023.02.2011Aptitude au placement · Capacité subjective de placement · Indemnité de chômage
  10. 9C_533/201021.02.2011Droit d'être entendu · Invalidité · Rente d'invalidité
  11. 9C_811/201016.02.2011Trouble somatoforme douloureux · Incapacité de travail · Force probante du rapport médical
  12. 8C_760/201015.02.2011Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Obligation de motiver
  13. 8C_680/201004.02.2011Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
  14. 9C_764/201004.02.2011Évaluation de l'invalidité selon la méthode mixte · Méthode de comparaison des revenus · Domaine des travaux habituels
  15. 9C_766/201003.02.2011Évaluation de l'invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Méthode mixte
  16. 4A_556/201002.02.2011Question juridique de principe · Chômage au sens de l'art. 10 LACI · Droit d'être entendu
  17. 8C_653/201031.01.2011Recours en matière de droit public · Établissement incomplet des faits · Interdiction des nova
  18. 9C_759/201031.01.2011Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Comparaison statistique des salaires
  19. 4A_582/201028.01.2011Arbitraire dans l'appréciation des preuves · Incapacité de travail · Licenciement immédiat
  20. 8C_357/201028.01.2011Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
  21. 9C_1053/201028.01.2011Évaluation de l'invalidité · Force probante des expertises médicales · Incapacité de travail
  22. 9C_746/201028.01.2011Incapacité de travail · Libre appréciation des preuves · Droit d'être entendu
  23. 4A_473/201025.01.2011recours en matière civile · valeur litigieuse · Décision incidente
  24. 9C_529/201024.01.2011Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux · Degré d'invalidité
  25. 9C_689/201019.01.2011Incapacité de travail · Valeur probante des rapports médicaux · Appréciation des preuves en cas d'expertises internes à l'assurance
  26. 8C_500/201005.01.2011Recours en matière de droit public · nova · Incapacité de gain
  27. 8C_808/200904.01.2011Rente d'invalidité · Appréciation des preuves · Incapacité de travail
  28. 9C_393/201004.01.2011Droit d'être entendu · Égalité des armes · Libre appréciation des preuves
  29. 9C_854/201030.12.2010Établissement manifestement inexact des faits · Évaluation de l'invalidité · Incapacité de travail
  30. 9C_444/201020.12.2010Demi-rente d'invalidité · Incapacité de travail · Restauration
  31. 8C_1077/200917.12.2010Recours constitutionnel subsidiaire · Question juridique de principe · Rapport de travail de droit public
  32. 8C_803/201017.12.2010Indemnité journalière de l'assurance-accidents · rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Clôture du traitement médical
  33. 8C_754/201016.12.2010Rente d'invalidité · Révision de la rente · Incapacité de travail
  34. ATF 137 V 114.12.2010Art. 14a al. 1 et 2 LAI ; art. 4 quater al. 1 et 2 RAI; mesures de réinsertion préparant à la réadaptation professionnelle, mesures socioprofessionnelles. En ce qui concerne la mise en oeuvre de mesures de réinsertion, un traitement différent selon que la limitation de la capacit
  35. 8C_303/200914.12.2010Mesures d'intégration pour la préparation à la réadaptation professionnelle · Incapacité de travail · Frais de la procédure de recours
  36. 8C_730/201010.12.2010Incapacité de travail · Appréciation des preuves · Droit d'être entendu
  37. 8C_846/201010.12.2010Révision de la rente · Reconsidération · Maxime d'office
  38. 8C_187/201003.12.2010Aptitude au placement · Travail à temps partiel · Incapacité de travail
  39. 8C_486/201002.12.2010Recours en matière de droit public · Établissement des faits et appréciation des preuves · Incapacité de travail
  40. 4A_445/201001.12.2010Assurance complémentaire à l'assurance maladie · Fardeau de la preuve dans le contrat d'assurance · Haute vraisemblance
  41. 8C_149/201030.11.2010Rechute et séquelles tardives dans l'assurance-accidents · Appréciation des rapports médicaux · Lien de causalité en cas de rechute
  42. 8C_4/201029.11.2010assurance-invalidité · Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus
  43. 9C_582/201025.11.2010Révision de la rente · Reconsidération · Incertitude de l'état de santé
  44. 8C_368/201024.11.2010Évaluation de l'invalidité · Atteinte à la santé psychique · Valeur probante des expertises médicales
  45. 8C_792/201023.11.2010assurance-invalidité · Assurance-accidents · Incapacité de travail
  46. 9C_340/201023.11.2010Prévoyance professionnelle · Survenance de l'incapacité de travail · Force contraignante de la décision de l'organe de l'assurance-invalidité
  47. 8C_448/201019.11.2010Début du droit à la rente · Maxime d'office · Règle de la charge de la preuve
  48. 8C_567/201019.11.2010Évaluation de l'invalidité · Force probante des expertises médicales · Trouble somatoforme douloureux
  49. 8C_663/201015.11.2010Droit de réplique · Audience publique · Droit d'être entendu
  50. 9C_636/201009.11.2010arrêt de renvoi · Préjudice irréparable · Déduction sur le revenu liée au handicap