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Incapacité de travail

3 066 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 58/62

Comme thème principal
  1. I 330/0015.11.2001Invalidité · Droit à la rente · Méthode de comparaison des revenus
  2. I 91/0115.11.2001Invalidité · Rente de l'assurance-invalidité · Période d'attente
  3. I 221/0007.11.2001Invalidité · Début du droit à la rente · Incapacité de travail
  4. I 277/0007.11.2001Notion d'invalidité · Affection psychique · Force probante des expertises médicales
  5. B 98/0005.11.2001Prévoyance professionnelle · Début du droit à la rente · Force contraignante de la décision de l'AI pour l'institution de prévoyance
  6. I 408/0130.10.2001Appréciation des preuves · Incapacité de travail · Clinique de rhumatologie
  7. B 63/9926.10.2001Changement d'institution de prévoyance · Prévoyance professionnelle · Prestations d'invalidité
  8. I 398/0125.10.2001Rente d'invalidité · Appréciation des preuves · Renvoi pour complément de preuve
  9. U 507/0025.10.2001Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Développement psychique déficient après accident
  10. I 685/0023.10.2001Objet du litige dans le système de la juridiction administrative ultérieure · Droit d'être entendu · Reformatio in peius
  11. B 72/9910.10.2001Prévoyance professionnelle · Rente d'invalidité · Incapacité de travail
  12. I 382/0009.10.2001Méthode de comparaison des revenus · Salaire selon les statistiques · Force probante des expertises médicales
  13. I 39/0109.10.2001Droit à la rente · Degré d'invalidité · Incapacité de travail
  14. K 70/0109.10.2001Assurance d'indemnités journalières · Obligation de renseigner · Extinction du droit aux prestations
  15. U 111/0009.10.2001Lien de causalité adéquate en cas d'accident · Assurance-accidents · Cycliste
  16. I 647/0004.10.2001assurance-invalidité · Méthode de comparaison des revenus · revenu sans invalidité
  17. I 94/0120.09.2001assurance-invalidité · Évaluation de l'invalidité · Tabellenlohnabzug
  18. I 565/0005.09.2001Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Révision de la rente
  19. I 372/0104.09.2001comparaison des revenus · Incapacité de travail · Force probante des rapports médicaux
  20. U 506/0030.08.2001Lien de causalité naturelle · Appréciation des preuves · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
  21. I 541/0028.08.2001Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves · Rapport médical
  22. K 191/0021.08.2001Indemnité journalière de l'assurance-maladie · Incapacité de travail · perte de gain
  23. U 67/0021.08.2001Lien de causalité naturelle · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante · Valeur probante des rapports et expertises médicaux
  24. U 21/0116.08.2001Adéquation du lien de causalité · Lien de causalité naturelle · Coup du lapin (HWS)
  25. I 650/0014.08.2001Rente d'invalidité · Incapacité de travail · indemnité de dépens
  26. I 474/0010.08.2001Invalidité · Rente de l'assurance-invalidité · Méthode de comparaison des revenus
  27. I 129/0009.08.2001Révision de la rente · Assistance judiciaire · Office AI de Berne
  28. ATF 127 V 12908.08.2001Art. 28 al. 2 et 3 LAI ; art. 27 et 27bis RAI ; art. 18 al. 1 LAA : Exactitude de l'évaluation du degré d'invalidité. Les éléments particuliers déterminants pour la fixation du degré d'invalidité (comme les revenus hypothétiques sans invalidité ou d'invalide et la limitation dans
  29. B 22/9906.08.2001Prévoyance professionnelle · Responsabilité de plusieurs institutions de prévoyance · Incapacité de travail
  30. K 122/0006.08.2001Incapacité de travail · Indemnité journalière en cas de maladie · Expertise MEDAS
  31. I 164/0131.07.2001Invalidité au sens de l'assurance-invalidité · Appréciation des preuves · Incapacité de travail
  32. 5P.167/200130.07.2001Assistance judiciaire · Interdiction de l'arbitraire · Recours de droit public
  33. I 146/0119.07.2001assurance-invalidité · Qualité d'assuré · comparaison des revenus
  34. I 293/0016.07.2001Droit d'être entendu · Reconsidération · Évaluation de l'invalidité
  35. I 579/0012.07.2001Début du droit à la rente · Incapacité de travail · Période d'attente
  36. I 97/0112.07.2001Évaluation de l'invalidité · Incapacité de travail · Force probante des expertises médicales
  37. I 234/0110.07.2001Qualité d'assuré selon l'accord international · Début du droit à la rente · Effet préjudiciel des rentes étrangères
  38. I 555/9909.07.2001assurance-invalidité · Incapacité de travail · chute d'une échelle
  39. U 111/0109.07.2001Causalité adéquate · Assurance-accidents · groupe d'impression
  40. U 142/9909.07.2001Détermination du taux d'invalidité · Incapacité de travail · Comparaison des salaires
  41. U 412/0005.07.2001Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Suites psychogènes d'un accident
  42. I 402/0003.07.2001Rente d'invalidité · Incapacité de travail · Appréciation anticipée des preuves
  43. 4C.4/200126.06.2001Appel · Fardeau de la preuve · Appréciation des preuves
  44. 4P.2/200126.06.2001Appréciation arbitraire des faits · Incapacité de travail · Grisons
  45. 6P.55/200126.06.2001Droit d'être entendu · Interdiction de l'arbitraire · Pourvoi en nullité
  46. I 34/0126.06.2001Rente d'invalidité · Période d'attente · Incapacité de travail
  47. K 129/0020.06.2001Incapacité de travail · Obligation d'annoncer le cas d'assurance · Sanction en cas d'avis tardif
  48. I 591/0019.06.2001Début du droit à la rente · Période d'attente · Degré d'invalidité
  49. I 76/0111.06.2001Évaluation de l'invalidité · Méthode mixte · Appréciation des preuves
  50. U 17/9911.06.2001Évaluation de l'invalidité · magasinier · INSAI