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U 325/01
27.05.2002
Invalidité · indemnité pour atteinte à l'intégrité · Capacité de travail
U 235/01
24.01.2002
Rente d'invalidité · Degré d'invalidité · Abattement pour invalidité
C 193/00
03.12.2001
Mesures du marché du travail · cours intensif d'allemand · Office AI de Bâle-Ville
Suggestions
Droit d'être entendu
35 970
Irrecevabilité faute de motivation suffisante
30 674
Interdiction de l'arbitraire
25 943
Assistance judiciaire
15 983
Arbitraire
15 532
Appréciation des preuves
13 558
Établissement des faits
8 537
Proportionnalité
7 760
Recours en matière de droit public
7 635
Recours de droit public
7 036
Genève
6 300
Recours de droit administratif
6 197
Obligation de motiver
6 195
Appréciation anticipée des preuves
6 087
Recours constitutionnel subsidiaire
4 638
Canton de Zurich
4 191
Fardeau de la preuve
3 782
Évaluation de l'invalidité
3 735
Non-entrée en matière
3 732
Présomption d'innocence
3 672
Décision incidente
3 651
Maxime d'office
3 640
Fixation de la peine
3 581
Assurance-invalidité
3 578
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2
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