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Traumatisme cervical (coup du lapin)

89 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 2/2

Comme thème principal
  1. I 542/0517.11.2006Objet du litige dans le système de la juridiction administrative ultérieure · Objet du litige · Libre appréciation des preuves
  2. U 424/0515.03.2006Causalité adéquate · Traumatisme cervical (coup du lapin) · Fardeau de la preuve de l'assureur
  3. U 126/0508.11.2005Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Développement psychique déficient après accident
  4. U 61/0503.08.2005Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Traumatisme cervical (coup du lapin)
  5. U 177/0416.06.2005Incapacité de travail · Force probante des expertises médicales · Évaluation de l'invalidité
  6. U 279/0420.05.2005Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin (distorsion cervicale)
  7. I 379/0429.04.2005Reconversion professionnelle · Incapacité de travail · Invalidité
  8. 4P.4/200511.04.2005Interdiction de l'arbitraire · Critique appellatoire · Appréciation des preuves
  9. U 180/0411.04.2005Notion d'accident et caractère inhabituel · Lien de causalité naturelle en droit de l'assurance-accidents · Fardeau de la preuve dans la procédure d'assurance sociale
  10. U 379/0401.04.2005Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin (HWS)
  11. U 274/0417.03.2005Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Développement psychique déficient après accident
  12. U 82/0414.03.2005Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · rechute et séquelles tardives
  13. U 339/0416.02.2005Lien de causalité · Coup du lapin · Suspension du traitement médical et des indemnités journalières
  14. U 132/0121.09.2004Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Incapacité de travail
  15. I 366/0313.05.2004Révision de la rente d'invalidité · Caissière · Traumatisme par distorsion cervicale
  16. I 655/0306.05.2004Invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Trouble de stress post-traumatique
  17. I 660/0306.04.2004Evaluation de l'invalidité pour les assurés à temps partiel selon la méthode mixte · Valeur probante et appréciation des rapports et expertises médicales · Évaluation de l'invalidité dans le ménage
  18. I 421/0302.12.2003Évaluation de l'invalidité par comparaison des revenus · Appréciation des preuves et appréciation anticipée des preuves · Maxime d'office
  19. U 154/0315.10.2003Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
  20. U 346/0207.08.2003débats publics · Causalité naturelle · Causalité adéquate
  21. U 117/0209.05.2003Notion d'accident · Facteur extérieur extraordinaire · 13 mai 2000
  22. U 180/0208.05.2003Rechute et séquelles tardives · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
  23. U 261/0202.05.2003Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
  24. U 287/0218.02.2003Recours de droit administratif · Décision · Décision constatatoire
  25. U 247/0212.12.2002Lien de causalité · Adéquation · Force probante des expertises médicales
  26. U 207/0122.11.2002Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Adéquance en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident
  27. U 22/0129.10.2002Droit d'être entendu · Causalité adéquate · Lien de causalité naturelle
  28. U 355/0115.10.2002Droit d'être entendu · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
  29. U 412/0109.09.2002Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
  30. U 357/0108.04.2002Causalité adéquate · Coup du lapin (distorsion cervicale) · Lien de causalité naturelle
  31. I 67/0127.02.2002Recours de droit administratif · arrêt de renvoi · Comparaison des activités
  32. U 163/0128.12.2001Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin (HWS)
  33. I 545/9913.09.2001Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Capacité de travail
  34. U 434/0017.05.2001Droit d'être entendu · Force de chose jugée partielle · Lien de causalité
  35. U 40/0008.02.2001Droit d'être entendu · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
  36. U 451/9908.02.2001Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
  37. U 216/9913.09.2000Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Status quo sine
  38. U 207/9815.03.2000Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Troubles psychiques consécutifs à un accident
  39. U 156/9914.02.2000indemnité pour atteinte à l'intégrité · Troubles psychiques consécutifs à un accident · Traumatisme par distorsion cervicale