Troubles au genou
80 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 2/2
Comme thème principal- I 285/0429.09.2004Révision de la rente · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · revenu d'invalide
- I 595/0330.07.2004Évaluation de l'invalidité · Travail ménager · Rapport d'enquête
- M 1/0217.06.2004Séquelles tardives et rechutes dans l'assurance militaire · Lien de causalité naturelle · Appréciation des rapports médicaux
- U 139/0303.05.2004Révision de la rente · Causalité adéquate en matière d'accident · Reconsidération
- I 567/0320.04.2004Reconversion professionnelle · Expertise médicale · indemnité de dépens
- U 333/0307.04.2004Assistance judiciaire · Assistance judiciaire gratuite · Nécessité de la représentation par avocat
- U 233/0325.03.2004Droit d'être entendu · comparaison des revenus · Reformatio in peius
- K 50/0209.12.2003Violation de l'obligation d'annoncer · Proportionnalité · Bonne foi
- I 187/0312.09.2003Nouvelle demande en assurance-invalidité · Invalidité révisée · Plausibilité d'une modification de l'état de santé
- I 734/0205.06.2003assurance-invalidité · Rente de l'assurance-invalidité · Degré d'invalidité
- U 367/0121.03.2003Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Surindemnisation
- I 402/0213.11.2002Question du statut · Méthode mixte · Méthode de comparaison des revenus
- I 437/0104.11.2002Rente d'invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité
- I 186/0130.09.2002Rente d'invalidité · Mesures de réadaptation · Objet du litige
- U 168/0108.07.2002Lien de causalité naturelle · Valeur probante des rapports et expertises médicaux · Appréciation anticipée des preuves
- I 140/0112.03.2002Conditions de recevabilité du recours de droit administratif · Évaluation de l'invalidité · Nouvelle demande
- U 305/0013.09.2001Lien de causalité naturelle · Absence de preuve · Répartition du fardeau de la preuve
- U 376/0026.07.2001Droit d'être entendu · expertise judiciaire · Rapport de service
- U 420/9919.04.2001Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Troubles psychiques consécutifs à un accident
- U 19/0007.03.2001Causalité de l'accident · Marché équilibré du travail · comparaison des revenus
- 4C.348/200014.02.2001Licenciement immédiat · Avertissement dans les rapports de travail · Pouvoir d'appréciation du juge
- U 98/9819.12.2000Assurance-accidents · Causalité naturelle · Causalité adéquate
- I 257/0021.11.2000assurance-invalidité · revenu d'invalide · Pouvoir d'appréciation
- U 244/9822.08.2000Interdiction de la surindemnisation · Coordination des prestations de sécurité sociale · Gain présumé perdu
- U 97/9922.05.2000comparaison des revenus · Séquelles tardives · Suva
- U 11/0016.05.2000Invalidité · comparaison des revenus · revenu sans invalidité
- I 500/9902.03.2000Évaluation de l'invalidité · Droit à la rente de l'assurance-invalidité · Chauffeur de taxi
- U 315/9931.01.2000Lien de causalité · Traitement médical · accident de ski
- M 2/9924.01.2000Rechute et séquelles dans l'assurance militaire · Fardeau de la preuve pour les faits annihilant le droit · Lien de causalité naturelle
- ATF 125 V 32402.06.1999Art. 77 LAA ; art. 100 al. 3 OLAA : obligation d'allouer des prestations en cas de nouvel accident. Pour désigner l'assureur tenu d'allouer des prestations en cas de nouvel accident, il faut, d'après le texte clair de l' art. 100 al. 3 OLAA , trancher le point de savoir si ce nou