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Travail à temps partiel

67 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 2/2

Comme thème principal
  1. C 421/0003.05.2001Aptitude au placement · Chômage · Assurance-chômage
  2. C 401/0007.03.2001Indemnité de chômage · Durée de cotisation · Exemption de la période de cotisation pour cause de maladie
  3. ATF 126 V 35323.10.2000Art. 7 al. 2 et art. 8 al. 2 LAA ; art. 13 al. 1 OLAA : Accident de trajet dont est victime une personne travaillant à temps partiel. - Le point de savoir comment calculer la durée de travail d'une personne travaillant à temps partiel et occupée de manière irrégulière a été une n
  4. C 105/0023.10.2000Assurance-chômage · Libération de la période de cotisation (Arbeitslosenversicherung) · Lien de causalité
  5. U 39/9923.10.2000Couverture d'assurance pour les travailleurs à temps partiel · Trajet du travail · Réduction de prestations pour faute grave
  6. C 185/0004.09.2000Encouragement de l'activité indépendante · employé de Spitex · temps partiel
  7. C 236/9912.05.2000Indemnité de chômage · Perte de travail à prendre en considération · Travail raisonnablement exigible
  8. C 23/0011.04.2000Gain intermédiaire · Travail à temps partiel · Indemnité de chômage
  9. ATF 122 V 24910.07.1996Art. 8 al. 1 let . e, art. 9 al. 3, art. 13 al. 1, art. 16 al. 1bis, art. 23 al. 4, art. 24 al. 1 LACI , art. 11 al. 1 et 4 OACI . Le ch. m. 54 de la circulaire de l'OFIAMT relative à l'indemnité de chômage (IC; dans sa teneur en vigueur dès le 1er janvier 1992) est contraire à
  10. ATF 121 V 16522.05.1995Art. 11 al. 1, 2 et 4 OACI : calcul de la période de cotisation. Notion de mois de cotisation en cas de travail irrégulier; champ d'application de l' art. 11 al. 2 OACI . Art. 37 al. 3 et 3bis OACI : période de référence pour le calcul du gain assuré. - Le terme "mois" désigne le
  11. ATF 120 V 38521.09.1994Art. 15 al. 1 LACI et art. 14 al. 3 OACI : Aptitude au placement. - Un étudiant est réputé apte au placement s'il est disposé et en mesure d'exercer de manière durable, tout en poursuivant ses études, une activité à plein temps ou à temps partiel. En revanche, il faut nier la di
  12. ATF 115 V 43420.11.1989Art. 10 al. 2 let. a et 15 al. 1 LACI, art. 14 al. 1 OACI : Aptitude au placement d'un assuré cherchant à exercer une activité à temps partiel. L' art. 14 al. 1, seconde phrase, OACI n'est pas conforme à la loi, du moment qu'il ne repose sur aucune délégation de compétence parti
  13. ATF 111 V 25115.10.1985Art. 24 LACI , art. 41a OACI : Prise en considération du gain intermédiaire. L' art. 41a OACI (en vigueur depuis le 1er juillet 1985) est contraire à la loi dans la mesure où le revenu d'une activité qui a duré plus de trois mois au total n'est pas considéré comme gain intermédia
  14. ATF 109 V 15630.06.1983Art. 15 al. 1 OAC . Activité à temps partiel: Nombre de semaines à prendre en considération au cours de la période de référence de 365 jours lorsqu'un assuré, engagé pour travailler à mi-temps avec un salaire fixe, accomplit des journées entières de travail (une ou deux semaines
  15. ATF 108 V 10017.05.1982Art. 24 al. 2 let . c LAC et art. 15 al. 2 OAC . Quand un étudiant exerçant une activité lucrative est-il apte à être placé?
  16. ATF 107 V 12225.05.1981Art. 15 al. 1 OAC . - Le temps consacré par un enseignant à temps partiel aux travaux de préparation des cours, à la correction des travaux et aux autres obligations professionnelles doit être pris en considération pour vérifier si la condition d'activité suffisante soumise à cot
  17. ATF 99 V 5210.01.1973Du droit à l'allocation pour perte de gain en cas d'occupation à temps réduit rémunérée durant le service militaire également ( art. 19 LAPG ).