Cour de Justice (Cour civile) GE
2'570 Entscheide aus 2008 · Seite 9 von 52
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- ATAS/1300/2008, A/4640/2007Chambre des assurances sociales10. November 2008
- ATAS/1303/2008, A/3165/2008Chambre des assurances sociales10. November 2008
- ATAS/1296/2008, A/3098/2008Chambre des assurances sociales10. November 2008
- ATAS/1310/2008, A/3021/2008Chambre des assurances sociales10. November 2008
- ATAS/1302/2008, A/2970/2008Chambre des assurances sociales10. November 2008
- ATAS/1308/2008, A/2933/2008Chambre des assurances sociales10. November 2008
- ATAS/1243/2008, A/2837/2008Chambre des assurances sociales10. November 2008
- ATAS/1297/2008, A/2746/2008Chambre des assurances sociales10. November 2008
- ATAS/1309/2008, A/2306/2008Chambre des assurances sociales10. November 2008
- ATAS/1312/2008, A/2227/2008Chambre des assurances sociales10. November 2008
- ATAS/1306/2008, A/1899/2007Chambre des assurances sociales10. November 2008
- ATAS/1307/2008, A/1774/2008Chambre des assurances sociales10. November 2008
- ATAS/1304/2008, A/1629/2008Chambre des assurances sociales10. November 2008
- ATAS/1305/2008, A/1602/2008Chambre des assurances sociales10. November 2008
- ATAS/1299/2008, A/1458/2008Chambre des assurances sociales10. November 2008
- ATAS/1301/2008, A/1182/2008Chambre des assurances sociales10. November 2008
- ATAS/1298/2008, A/1117/2008Chambre des assurances sociales10. November 2008
- CAPH/198/2008, C/27273/2004Chambre des prud'hommes10. November 2008T a été licencié avec effet immédiat par E qu'il lui reprochait d'avoir été incapable d'éclaircir de manière sérieuse et documentée l'arrière plan économique de transferts bancaires peu clairs ; ce manque de clairvoyance dans le suivi des comptes et cette méconnaissance totale de l'arrière-plan…
- CAPH/199/2008, C/27205/2004Chambre des prud'hommes10. November 2008T a été licencié avec effet immédiat par E qu'il lui reprochait d'avoir été incapable d'éclaircir de manière sérieuse et documentée l'arrière plan économique de transferts bancaires peu clairs ; ce manque de clairvoyance dans le suivi des comptes et cette méconnaissance totale de l'arrière-plan…
- ACOM/103/2008, A/1199/2008Chambre administrative7. November 2008élimination ; circonstances exceptionnelles
- ATA/573/2008, A/3760/2008Chambre administrative6. November 2008
- ATA/572/2008, A/3734/2008Chambre administrative6. November 2008
- ACOM/102/2008, A/1459/2008Chambre administrative6. November 2008élimination
- DAAJ/146/2008, AC/1856/2008Assistance Juridique6. November 2008
- ACJC/1319/2008, C/13499/2008Chambre civile (Sommaires)6. November 2008Requête en mainlevée définitive tendant à la distraction des dépens découlant d'une décision vaudoise en vertu de l'art. 46 LPAV/VD
- ATAS/1238/2008, A/767/2008Chambre des assurances sociales5. November 2008
- ATAS/1239/2008, A/710/2008Chambre des assurances sociales5. November 2008
- ATAS/1236/2008, A/514/2008Chambre des assurances sociales5. November 2008
- ATAS/1235/2008, A/300/2008Chambre des assurances sociales5. November 2008
- ATAS/1237/2008, A/1537/2008Chambre des assurances sociales5. November 2008
- ATAS/1241/2008, A/790/2007Chambre des assurances sociales4. November 2008
- ATAS/1240/2008, A/712/2008Chambre des assurances sociales4. November 2008
- ATAS/1226/2008, A/4025/2007Chambre des assurances sociales4. November 2008
- ATAS/1242/2008, A/2976/2008Chambre des assurances sociales4. November 2008
- ATAS/1256/2008, A/1507/2008Chambre des assurances sociales4. November 2008
- ATA/564/2008, A/4742/2007Chambre administrative4. November 2008Demande d'accès visant des subventions que la Ville aurait octroyées aux occupants d'immeubles appartenant à la recourante. Examen de l'exception prévue par l'art. 25 al. 5 LIPAD pesée des intérets en présence.
- ATA/563/2008, A/4271/2007Chambre administrative4. November 2008
- ATA/562/2008, A/4246/2007Chambre administrative4. November 2008
- ATA/570/2008, A/2894/2008Chambre administrative4. November 2008
- ATA/560/2008, A/2637/2007Chambre administrative4. November 2008
- ATA/569/2008, A/2553/2008Chambre administrative4. November 2008
- ATA/561/2008, A/246/2008Chambre administrative4. November 2008
- ATA/568/2008, A/1990/2008Chambre administrative4. November 2008
- ATA/571/2008, A/1656/2008Chambre administrative4. November 2008
- ATA/567/2008, A/1331/2008Chambre administrative4. November 2008Recours contre l'adoption du plan de site "les squares de Montchoisy" rejeté. L'adoption d'un plan de site est la mesure la plus adaptée au vu de l'importance du périmètre et de la volonté de protéger tant les bâtiments que les aménagements extérieurs. Cette mesure qui vise à préserver la valeur…
- ATA/566/2008, A/1322/2008Chambre administrative4. November 2008Recours contre l'adoption du plan de site "les squares de Montchoisy" rejeté. L'adoption d'un plan de site est la mesure la plus adaptée au vu de l'importance du périmètre et de la volonté de protéger tant les bâtiments que les aménagements extérieurs. Cette mesure qui vise à préserver la valeur…
- ATA/565/2008, A/1116/2008Chambre administrative4. November 2008
- ATAS/1225/2008, A/4461/2007Chambre des assurances sociales3. November 2008Le jugement de divorce des époux X confiait la garde et l'autorité parentale sur l'enfant à la mère. Bien que les ex-époux aient conclu par la suite une convention privée selon laquelle l'enfant vivrait chez son père, celle-ci ne pouvait modifier le jugement de divorce. Dès lors, lorsque le…
- ATAS/1227/2008, A/3503/2007Chambre des assurances sociales3. November 2008
- ATA/559/2008, A/3752/2008Chambre administrative3. November 2008
Quelle: Cour de Justice (Cour civile) GE. Massgebend ist die Veröffentlichung des Gerichts.