DTF 23 I 960
Fatti da pagina 960
1. - Sur réquisition de Henri Favre, l'office des poursuites d'Orbe notifia, le 10 février 1897, deux commandements de payer à Jean-Charles et à Justin-Louis Dériaz, à Baulmes.
Le 4 mars, les débiteurs furent avisés de la saisie. Cette dernière eut lieu le 8 mars.
11. — Par plainte du 17 mars, les débiteurs demandèrent à l'autorité inférieure de surveillance d'annuler la saisie. Ds déclarèrent qu'ils avaient fait opposition et que, tant que cette opposition n'aurait pas été levée, les poursuites ne pouvaient être continuées.
Dans sa réponse, le préposé constata que les débiteurs avaient retourné leurs commandements de payer à l'office avec la mention: «Je fais opposition vu que je ne possède rien et ne peux payer dans ce moment.» Le préposé déclarait qu'il avait considéré ces oppositions comme nulles, 4l u'il avait, en conséquence, donné suite à la réquisition de — DTF 23 I 960, pag. 961 — continuation de poursuite, que les saisies avaient été opérées en présence des débiteurs et que ceux-ci n'avaient, à cette occasion, nullement contesté la dette.
L'autorité inférieure débouta les plaignants: L'opposant doit contester l'existence de la dette et, s'il se borne à dire " «Je suis insolvable,» son opposition est non avenue.
II. — Les débiteurs reprirent leurs conclusions devant l'autorité supérieure cantonale. 118 contestaient qu'ils se fussent bornés, dans leur opposition, à se dire insolvables et faisaient observer que l'affirmation de l'autorité inférieure était contraire, sur ce point, aux déclarations de l'office. Ils se plai- 15naient d'ailleurs de ce que les commandements de payer portant mention de l'opposition n'eussent pas été produits, bien que leur production eût été requise. Enfin, ils soutenaient avoir expressément et incontestablement «déclaré faire opposition» et ajoutaient que le motif pour lequel cette opposition était faite importait peu puisque le débiteur n'était pas tenu de motiver son opposition.
L'autorité supérieure écarta, elle aussi, la plainte des débiteurs. Son prononcé se fonde, en substance, sur les considérants suivants: Pour être valable, l'opposition doit porter sur le principe ou l'exigibilité de la dette (art. 74 LP.). En l'espèce, les débiteurs ne contestent ni la dette elle-même, ni son exigibilité. Leur aveu d'insolvabilité ne saurait constituer opposition. Ils n'ont d'ailleurs pas protesté contre la saisie à laquelle Hs assistaient.
IV. — Jean-Charles et Justin-Louis Dériaz ont déféré ce prononcé au Tribunal fédéral. Ils reprennent les moyens invoqués dans leur recours à l'autorité vaudoise et renouvellent leurs conclusions.
Considerandi
Stat1lant sur ces faits et considérant en droit:
1. — Le recours interjeté par les débiteurs auprès de l'autorité inférieure de surveillance aurait dû être écarté comme tardif. Avisés de la saisie le 4 mars, les débiteurs avaient, dès ce moment, connaissance de la continuation de la poursuite et auraient dû déposer leur plainte dans les dix jours (art. 17 — DTF 23 I 960, pag. 962 — LP.). Ds ne l'ont pas fait et ont même assisté à la saisie sans contester l'existence ou l'exigibilité de la dette.
2. — D'ailleurs, si même les débiteurs eussent recouru en temps utile contre l'avis de saisie, leurs plaintes ne pourraient être accueillies par le tribunal de céans. C'est avec raison que les instances cantonales ont déclaré nulles les oppositions faites par les débiteurs aux commandements de payer qui leur étaient notifiés. Dans les termes où elle était. rédigée, leur protestation équivalait bien plutôt à une admission de la dette qu'à une opposition. Les recourants paraissent, il est vrai, avoir voulu contester que cette protestation ait eu la teneur rapportée par l'office. Mais ils n'ont indiqué aucune rédaction différente qui eilt pu constituer une opposition véritable, ils n'ont dit nulle part sur quel motif plausible cette opposition eût pu être fondée et ont même gardé le silence lors de l'exécution de la saisie.
Dispositivo
Par ces motifs,
La Chambre des poursuites et faillites prononce:
Le recours est écarté.