DTF 33 I 465

Statuant sur ces faits et considérant en droit:

1. — En examinant si c'est de sa vache ou de son salaire que le débiteur peut le plus aisément se passer, l'autorité — DTF 33 I 465, pag. 466 — cantonale de surveillance a admis comme constant qu'en l'espèce, la vache laitière que possède le débiteur, n'est pas insaisissable dans le sens de l'art. 92, chiff. 4, LP c'està-dire qu'elle n'est pas, d'une façon absolue, indispensable à l'entretien du débiteur et de sa famille. Cette question étant une question d'appréciation de faits, il n'appartient pas au Tribunal fédéral d'en revoir la solution, laquelle repose d'ailleurs sur un examen judicieux et approfondi de toute la situation économique du débiteur, de la part de l'autorité inférieure de surveillance.

2. — Une fois ce point établi et le salaire du débiteur apparaissant également comme saisissable, du moins partiellement, vu qu'il s'élève à 7 francs par jour, la seconde question qui se posait était celle de savoir duquel des deux objets saisissables, de la vache ou du salaire, le débiteur peut se passer le plus aisément (art. 95, al. 1, LP.) Cette question encore n'était qu'une question d'appréciation de faits, dont le Tribunal fédéral n'a dès lors pas à revoir la solution, laquelle paraît d'ailleurs conforme aux circonstances particulières de l'espèce actuelle, puisque le débiteur est à la tête d'une famille de 9 personnes, dont 7 enfants en bas âge.

3. — Reste la disposition de l'art. 95, dernier alinéa, aux termes de laquelle le fonctionnaire qui procède à la saisie doit, en général, concilier autant que possible les intérêts du créancier et ceux du débiteur. A ce sujet, il est à remarquer que l'autorité cantonale ne s'est pas prononcée sur la question de savoir si, en l'espèce, la saisie du salaire est conciliable avec les intérêts du créancier.

Il est certain que d'une façon générale, lorsqu'on se trouve en présence d'une chose corporelle, d'un usage courant et ayant une valeur de quelques centaines de francs comme c'est le cas d'une vache laîtière en bonne santé, d'une part, et d'autre part, d'une créance à échéance future et plus ou moins incertaine, comme c'est le cas de la prétention au paiement d'un salaire, ce sera, dans l'intérêt du créancier, plutôt le premier de ces deux objets saisissables qu'il y aura lieu de saisir. Cette solution s'imposera même toutes les fois — DTF 33 I 465, pag. 467 — qu'il s'agira de sommes importantes que l'on ne pourrait faire rentrer au moyen de saisies de salaire qu'au bout de plusieurs années; elle s'imposera également dans les cas où il Y a un risque que le débiteur, afin d'échapper aux effets de la saisie, quitte son emploi et rende ainsi illusoire la saisie du salaire.

Toutefois, en l'espèce, la situation est telle que la saisie du salaire paraît exceptionnellement présenter autant de garanties que la saisie de la chose corporelle ayant une valeur courante et relativement élevée. En effet, d'une part, il ne s'agit que d'une créance de 58 francs, laquelle pourra donc être facilement couverte en quelques mois, par la saisie du salaire, et, d'autre part, il a été établi que le débiteur, qui est chargé d'une nombreuse famille, travaille régulièrement et touche un salaire relativement élevé, toutes circonstances dont on peut conclure qu'il ne quittera pas son emploi dans le seul but de se soustraire au paiement d'une somme de 58 francs. Le créancier poursuivant arrivera donc à ses fins par la saisie du salaire aussi bien que par la saisie de la vache.

C'est d'ailleurs ce que le recourant a déclaré lui-même, en reconnaissant que par la saisie de salaire il arrivera à se couvrir de sa créance aussi facilement que par la saisie et la vente éventuelle de la vache. S'il insiste néanmoins à demander la saisie de la vache, c'est qu'il voit dans la saisie de cette vache, à laquelle le débiteur paraît tenir tout particulièrement, un moyen de pression à exercer contre ce dernier, qui, une fois la vache saisie, fera son possible pour en éviter la vente. Cet argument ne saurait toutéfois être accueilli du moment que le créancier reconnaît que par la saisie du salaire il arrivera également à se couvrir.