DTF 76 IV 57
Regesto
Art. 25, tYp.1 e 26 cp. 4 LA. Precauzioni che deve prendere il conducente che, fuori d'un crocevia o d'una biforcazione, devia a sinistra. ·
Fatti da pagina 57
Le 17 juin 1949, vers une heure du matin, Madeleine Weber, venant de La Chaux-de-Fonds, arrivait à St-Imier au volant de son automobile Studebaker. Se proposant de s'engager à gauche dans une impasse où se trouve son garage, elle ralentit sensiblement son allure, tira à droite et fit fonctionner les feux clignotants. Au moment où la voiture virait à gauche, elle fut tamponnée par une automobile qui, les phares allumés, roulait dans la même direction et s'apprêtait à la dépasser. Ce véhicule était piloté par Knuchel, qui n'avait pas aperçu le signal lumineux.
Par jugement du 8 septembre 1949, que la première; Chambre pénale de la Cour suprême du canton de Berne — DTF 76 IV 57, pag. 58 — a confirmé le 15 décembre, le président du Tribunal du district de Courtelary a infligé à Madeleine Weber une amende de 20 fr. et à Knuchel une amende de 50 fr. en vertu des art. 25, 26 et 58 LA.
Dame Weber se pourvoit en nullité au Tribunal fédéral. Elle conteste avoir contrevenu à la LA et soutient que l'inobservation par Knuchel des règles imposées en cas de dépassement exclut sa propre responsabilité.
Considerandi
Oonsiderant en droit:
L'arrêt attaqué retient à la charge de Madeleine Weber d'avoir entrepris un déplacement à gauche en dehors de toute croisée, sans s'être préoccupée à temps de l'arrivée d'autres véhicules. La recourante estime n'avoir rien à se reprocher: elle a fortement ralenti, s'est rangée à l'extrême droite de la chaussée et à actionné l'indicateur de direction. Ces précautions auraient probablement suffi si la manœuvre incriminée avait eu lieu à une bifurcation ou à une croisée. Dans une telle éventualité, en effet, le conducteur qui vire à gauche doit avant tout regarder devant lui, afin de pouvoir, au besoin, laisser la priorité à un véhicule venant au même instant en sens inverse (art. 47 LA); c'est au conducteur du véhicule qui suit d'être sur ses gardes et de s'abstenir notamment d'obliquer à gauche lorsqu'il a sujet de penser que le véhicule qui précède pourrait faire de même (RO 64 II 316). C'est d'ailleurs pourquoi l'art. 26 al. 3 LA interdit de dépasser aux croisées et aux bifurcations, accordant ainsi la priorité à celui qui prend la route de gauche (arrêt Siegenthaler c. Paquier du 10 mai 1938, consid. 5).
Tout autres étaient les circonstances de l'espèce. La jonction de la route cantonale avec l'impasse, profonde d'une douzaine de mètres, où la recourante voulait garer sa voiture ne forme pas une croisée ou une bifurcation au sens de la loi (RO 64 II 318 et les citations). Il s'ensuit que Knuchel avait le droit de dépasser l'automobile qui — DTF 76 IV 57, pag. 59 — roulait devant lui. Se déplaçant latéralement à un endroit où elle ne jouissait d'aucune priorité envers un véhicule prêt à la dépasser, Madeleine Weber aurait dû redoubler d'attention et s'assurer, à la dernière seconde, qu'elle ne coupait la route à personne (arrêt «La Winterthour» c. Pitteloud du 9 mars 1943 consid. 3). Sa situation était analogue à celle du conducteur qui, tournant sur place, emprunte la partie de la chaussée qui appartient aux autres usagers; l'art. 48 al. 3 RA ne permet cette manœuvre que si elle peut se faire sans gêner la circulation. Sans doute la recourante avait-elle regardé dans son rétroviseur environ 100 mètres auparavant et annoncé, au moyen des clignoteurs, son intention de changer de direction. Mais, comme elle avait considérablement réduit sa vitesse, elle devait prévoir qu'un véhicule plus rapide pourrait survenir entre le moment où elle avait quitté le rétroviseur des yeux et celui où elle braquerait à gauche. Un second coup d'œil au miroir s'imposait donc. Il lui aurait révélé la proximité d'tine automobile. En se dirigeant vers l'impasse, sans se soucier si la voie était libre, elle a enfreint les art. 25 al. 1 et 26 al. 4 LA.
Peu importe dès lors que Knuchel ait aussi contrevenu à ces dispositions. Si sa faute — sur laquelle la Cour de céans n'a pas à se prononcer — est de nature à influencer la responsabilité civile de la recourante, cette dernière ne saurait s'en prévaloir sur le terrain du droit pénal.
Dispositivo
Par ces motifs, le Tribunal fédéral
rejette le pourvoi.