DTF 78 IV 73

Oonsiderant en droit:

1. — Le recourant conteste avoir violé une règle de la circulation.

Aux termes de l'art. 52 al. 1 RA, ne peuvent s'asseoir à côté du conducteur qu'autant de personnes qu'il y a de places. La Cour vaudoise estime que le législateur a ainsi voulu interdite de se tenir, dans n'importe quelle position, à un endroit que le permis de circulation ne qualifie pas de place. Cette déduction est erronée. Tendant à assurer au conducteur la liberté de mouvements nécessaire, l'art. 52 al. 1 RA vise uniquement les places aménagées à côté de — DTF 78 IV 73, pag. 75 — son siège (arrêt Hofer du 21 mai 1948 consid. 1). II ne s'applique donc pas en l'espèce.

Selon l'arrêt attaqué, Comte a transgressé la règle, figurant sur le permis de circulation, qui ordonne au conducteur d'être seul sur son tracteur et tolère sur le marchepied un aide «aux champs et lors de courtes manœuvres sur route». Le recourant nie toute infraction. Mais il s'agit là d'une prescription de droit cantonal, dont l'application échappe au contrôle du Tribunal fédéral (art. 269 al. 1 et 273 al. 1 litt. b PPF).

2. — Le conducteur d'un véhicule automobile peut du reste tomber sous le coup de l'art. 117 CP sans violer une règle expresse de la circulation. Il suffit qu'il manque à l'obligation générale de diligence qui lui incombe, pourvu toutefois, vu l'art. 32 CP, que son comportement n'apparaisse pas licite à la lumière de la législation spéciale (arrêt Hofer, déjà cité, consid. 3).· A cet égard, le pourvoi se prévaut uniquement de la disposition qui, sous certaines conditions, admet une personne sur le marchepied d'un tracteur agricole. L'arrêt attaqué a statué souverainement qu'elle avait été méconnue. On ne comprend du reste pas comment le recourant peut le contester. La disposition invoquée ne l'autorisait évidemment pas à laisser monter sur le tracteur, pour un trajet de plusieurs kilomètres, deux personnes dont l'une en tout cas — Buclin — n'était pas un aide. Il est dès lors superflu de rechercher s'il appartenait au canton de Vaud de l'édicter.

Tout conducteur d'un véhicule automobile.est tenu de veiller à la sécurité de ses passagers et d'éviter ce qui risquerait de les mettre en danger. Il ne doit consentir à transporter des tiers, même en l'absence de prescriptions légales, que s'il peut le faire sans les exposer à un péril. Le recourant a méconnu ce principe élémentaire de prudence. Les tracteurs agricoles ne sont pas installés pour le transport de personnes. Ne pouvant se tenir qu'au bord du siège du conducteur ou à l'une des barres protectrices, — DTF 78 IV 73, pag. 76 — les passagers debout sur le marchepied occupent une position extrêmement instable. Ils sont menacés, les secousses étant inévitables, de perdre l'équilibre, de tomber et, s'il y a une remorque, de passer sous ses roues. C'est pourquoi le livret vaudois de circulation interdit — sous réserve de l'exception déjà mentionnée — tout transport de personnes, même à titre gratuit, le personnel nécessaire au travail devant prendre place sur la remorque. Selon une constatation des premiers juges, Comte, avant de partir, a recommandé à Prod'hom et à Buclin de se tenir fermement. TI avait donc conscience du danger qu'ils allaient courir. Ce danger était d'autant plus grand qu'il faisait nuit et que le tracteur a roulé à une allure de 15 à 20 kmjh, vitesse maximum pour cette catégorie de véhicules (art. 5 RA). En souffrant que Buclin montât sur le tracteur à côté de Prod'hom, le recourant n'a pas usé des précautions commandées par les circonstances et par sa situation personnelle. n a donc fait preuve de négligence au sens de l'art. 18 al. 3 CP. Peu importe qu'il ait, le même jour, transporté du matériel pour le compte de Buclin. En tant que conducteur, il ne dépendait en rien de lui. Quant à savoir si — comme il paraît probable — il n'a pas déjà commis une faute en ne s'opposant pas à ce que Prod'hom prît place, sur le marchepied, la question peut rester ouverte.

3. — (Rapport de causalité.)