DTF 79 III 138

— DTF 79 III 138, pag. 139 — Oonsiderant en droit:

1. — Devant les juridictions cantonales, la plainte n'était dirigée que contre la poursuite. Dans son recours au Tribunal fédéral, le plaignant conclut également à l'annulation du séquestre. Il s'agit là d'un nouveau chef de conclusions qui n'est pas recevable (art. 79 OJ). Toutefois, cette irrecevabilité n'empêche l'annulation du séquestre que si cette mesure ne peut pas être prise d'office.

2. — Le recourant prétend que la poursuite dirigée contre lui est contraire à l'art. 173 CC. Il faut relever cependant qu'elle est consécutive au séquestre et qu'elle est destinée à le parfaire (art. 278 al. 1 LP). Elle en est donc étroitement dépendante et il serait illogique de l'annuler pour violation de l'art. 173 CC si on laisse subsister le séquestre obtenu par dame Bonesio sur les biens de son époux. Le sort de la poursuite dépend donc, en définitive, de celui du séquestre.

3. — Dans son arrêt Florin (RO 64 III 128), le Tribunal fédéral a déclaré que le préposé aux poursuites est subordonné à l'autorité de séquestre et qu'il ne lui appartient pas, ni aux autorités de surveillance, de contrôler le bienfondé des ordonnances de séquestre. Si l'on applique cette règle en l'espèce, on doit s'abstenir de juger si le séquestre est légal; on ne peut que le laisser subsister, de même que la poursuite qui lui est consécutive.

On peut cependant se demander si le principe exprimé dans l'arrêt Florin n'est pas trop absolu et s'il n'y aurait pas lieu de le tempérer en décidant que l'exécution d'un séquestre qui viole manifestement une disposition impérative de la loi doit être refusée par le préposé aux poursuites et annulée d'office par l'autorité de surveillance. Mais cette question peut rester indécise, car elle ne saurait exercer aucune influence sur la solution du cas d'espèce. En effet, pour qu'il soit d'emblée évident qu'un séquestre ordonné à la requête d'un époux sur les biens de son conjoint domicilié à l'étranger est contraire à l'art. 173 cc — DTF 79 III 138, pag. 140 — et pour que, par conséquent, son exécution doive être refusée (RO 63 III 143), il faudrait que cette mesure soit toujours interdite dans ce cas. Si elle est permise à certaines conditions, ce n'est qu'après avoir vérifié l'existence de ces dernières qu'on peut juger si le séquestre viole l'art. 173 CC et un tel contrôle n'incombe ni au préposé aux poursuites ni aux autorités de surveillance (RO 64 III 128). Or, Oll doit précisément admettre qu'un époux peut, dans certaines circonstances, faire séquestrer les biens de son conjoint domicilié à l'étranger. En effet, si l'on veut appliquer au séquestre la défense générale de l'art. 173 CC, on doit aussi faire bénéficier les époux des tempéraments que lès art. 174 et 176 cc apportent à cette disposition légale. Appliqué seul, l'art. 173 CC serait trop rigoureux et risquerait de léser gravement les intérêts de l'époux créancier. Même si l'on ne déduit pas de ces considérations que le séquestre est toujours permis entre conjoints quand le débiteur est domicilié à l'étranger (solution envisagée par l'arrêt RO 63 III 143), on doit regarder cette mesure comme possible à tout le moins lorsque le créancier pourrait effectivement recourir aux moyens prévus par les art. 174 et 176 CC si les deux conjoints étaient domiciliés en Suisse. Ainsi, il n'est jamais évident d'emblée qu'un séquestre obtenu par un époux sur les biens de son conjoint domicilié à l'étranger viole l'art. 173 CC. Même si l'on voulait apporter une restriction aux principes développés dans l'arrêt Florin, elle serait inopérante dans un tel cas.

En l'espèce, les autorités de surveillance ne pouvaient donc annuler d'office les mesures prises par l'office des poursuites pour exécuter le séquestre ordonné sur requête de dame Bonesio. Dès lors, ce séquestre doit subsister, de même que la poursuite consécutive au séquestre.