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6B_745/2025BGEx
Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

6B_745/2025

Arrêt du 27 octobre 2026
Ire Cour de droit pénal
Composition
MM. les Juges fédéraux
Muschietti, Président, von Felten et Glassey.
Greffière : Mme Kistler Vianin.
Participants à la procédure
A.A.________ et B.A.________, tous les deux représentés par
Me Alexandre Guyaz, avocat, recourants,
contre
1. Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD,
2. C.________, représentée par Me Didier Elsig, avocat, intimés.
Objet
Lésions corporelles graves par négligence; arbitraire, recours contre le jugement de la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 13 mai 2025 (n° 137 PE23.005199-VLO).

Faits :

Fatti

A. Par jugement du 28 novembre 2024, le Tribunal de police de l'arrondissement de la Broye et du Nord vaudois a déclaré C.________ coupable de lésions corporelles graves par négligence, de contravention à la loi vaudoise sur la police des chiens, de contravention à la loi vaudoise sur la faune et de contravention municipale, l'a condamnée à une peine pécuniaire de 20 jours-amende à 30 fr. le jour, avec sursis pendant deux ans, et à une amende de 500 fr., convertible en une peine privative de liberté de substitution de cinq jours en cas de non-paiement fautif. Sur le plan civil, il a déclaré que C.________ devait payer à B.A.________ la somme de 150'000 fr. à titre de réparation de son tort moral et la somme de 7'286 fr. 05, à titre de remboursement de ses premiers frais médicaux, ainsi qu'à A.A.________ la somme de 75'000 fr. à titre de réparation de son tort moral. Il a donné acte pour le surplus à B.A.________ et à A.A.________ de leurs réserves civiles.

B. Par jugement du 13 mai 2025, la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois a admis l'appel formé par C.________. En conséquence, elle a réformé le jugement attaqué en ce sens qu'elle a libéré l'appelante du chef de prévention de lésions corporelles graves par négligence, de contravention à la loi vaudoise sur la police des chiens, de contravention à la loi vaudoise sur la faune et de contravention municipale et renvoyé B.A.________ et A.A.________ à agir par la voie civile.

En résumé, elle a retenu les faits suivants:

B.a. À U.________, sur le Chemin V.________, le mercredi 15 mars 2023, vers 16h00, C.________, propriétaire du chien D.________ (mâle croisé bouvier appenzellois et berger australien) né en 2022, promenait celui-ci depuis son domicile de W.________ en direction de U.________.

Sur le plat, C.________, qui cheminait en direction du Jura, n'apercevant personne, a détaché la laisse de son chien afin qu'il puisse courir librement dans les champs. À l'approche d'une butte lui masquant en partie la visibilité, peu avant un carrefour, elle a rappelé l'animal afin de lui remettre sa laisse. D.________ s'est assis, avant de partir soudainement en courant. C.________, qui se trouvait à proximité directe de son chien, l'a rappelé, en vain. D.________ a couru à travers champs en direction d'un chemin agricole bétonné perpendiculaire de 2,5 mètres de large, situé en aval et dénommé également chemin V.________, sur lequel circulait, de U.________ en direction de W.________, B.A.________ au guidon d'un cycle en bon état. Il a foncé en direction de ce dernier, qui a alors chuté lourdement au sol sur le côté gauche dans son sens de marche. Blessé à la tête, B.A.________, qui ne portait pas de casque, a perdu connaissance et a été transporté en ambulance au Centre hospitalier universitaire vaudois (CHUV). D.________ a pris la fuite et est retourné seul au domicile de sa propriétaire.

B.b. À la suite de ces faits, B.A.________ a souffert d'un traumatisme crânien sévère avec hématome sous-dural intrarachidien et contusion temporale droite, ainsi que de multiples fractures à la clavicule gauche, aux côtes gauches et au bassin, ses blessures ayant mis en danger sa vie au moment de l'accident. Une fois arrivé au CHUV, il a immédiatement subi une opération et s'est retrouvé dans le coma jusqu'au 22 avril 2023, date à laquelle il a pu être transféré aux soins continus, puis en clinique de réadaptation. Au total, B.A.________ a subi trois lourdes interventions en neurochirurgie. Actuellement, il présente des troubles neurologiques pouvant être permanents et dispose d'un suivi en réadaptation physique, afin de récupérer la mobilité du côté gauche de son corps, ainsi qu'en rééducation cognitive. Il souffre par ailleurs d'une fatigue extrême, de confusion, de pertes de mémoire, de problèmes d'équilibre et de réveils nocturnes, nécessitant une surveillance quasi constante. Son épouse, A.A.________, commerçante indépendante, est devenue proche-aidante et a dû temporairement fermer sa boutique, gérer l'entier des affaires courantes de la famille et prendre un traitement médicamenteux en relation avec l'atteinte psychique causée par l'accident, l'empêchant de conduire, ce qui a nécessité de faire appel à des tiers payants pour la conduire au CHUV.

C. Contre le jugement cantonal du 13 mai 2025, B.A.________ et A.A.________ déposent un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral. Ils concluent, principalement, au rejet de l'appel du 28 novembre 2024 interjeté par C.________ et au renvoi de la cause à la cour cantonale pour nouvelle décision sur les frais et indemnités de la procédure cantonale. À titre subsidiaire, ils requièrent l'annulation du jugement attaqué et le renvoi de la cause à la cour cantonale pour nouvelle décision dans le sens des considérants.

Invités à se déterminer, la cour cantonale et le Ministère public vaudois y ont renoncé. L'intimée a déposé des observations et conclu au rejet du recours. Les recourants ont répliqué et l'intimée, dupliqué. Cette dernière prise de position a été communiqué à la cour cantonale et aux parties.

Considérant en droit :

1. Le Tribunal fédéral examine d'office et librement la recevabilité des recours qui lui sont soumis (ATF 150 I 174 consid. 1).

1.1. Selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a participé à la procédure de dernière instance cantonale est habilitée à recourir au Tribunal fédéral si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles. Constituent de telles prétentions celles qui sont fondées sur le droit civil et doivent en conséquence être déduites ordinairement devant les tribunaux civils. Il s'agit principalement des prétentions en réparation du dommage et du tort moral au sens des art. 41 ss CO (ATF 141 IV 1 consid. 1.1).

1.2. En l'espèce, les recourants étaient parties à la procédure de dernière instance cantonale. Ils ont fait valoir des prétentions en dommages-intérêts et en indemnisation du tort moral résultant de l'infraction reprochée à l'intimée. Les montants alloués en première instance, à savoir 150'000 fr. (tort moral) et 7'286 fr. 05 (dommages-intérêts) au recourant et 75'000 fr. à la recourante, ont été supprimés en appel à la suite de l'acquittement de l'intimée du chef de prévention de lésions corporelles graves par négligence.

Partant, les recourants ont la qualité pour recourir à l'encontre du jugement attaqué.

2. Les recourants font valoir que la cour cantonale a versé dans l'arbitraire en retenant que l'intimée était sur le point d'attacher son chien au moment où celui-ci s'est échappé.

2.1. Le Tribunal fédéral n'est pas une autorité d'appel, auprès de laquelle les faits pourraient être rediscutés librement. Il est lié par les constatations de fait de la décision entreprise (art. 105 al. 1 LTF), à moins qu'elles n'aient été établies en violation du droit ou de manière manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, à savoir, pour l'essentiel, de façon arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. Une décision n'est pas arbitraire du seul fait qu'elle apparaît discutable ou même critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation mais aussi dans son résultat. En matière d'appréciation des preuves et d'établissement des faits, il n'y a arbitraire que lorsque l'autorité ne prend pas en compte, sans aucune raison sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa portée, ou encore lorsque, en se fondant sur les éléments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables. Le Tribunal fédéral n'entre en matière sur les moyens fondés sur la violation de droits fondamentaux, dont l'interdiction de l'arbitraire, que s'ils ont été invoqués et motivés de manière précise (art. 106 al. 2 LTF). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 150 IV 360 consid. 3.2.1 et les références).

2.2. La cour cantonale a admis que l'intimée n'avait pas fait mention qu'elle était en train de rattacher son chien, lorsqu'il a filé, dans ses premières déclarations faites peu après les faits; sur ce point, l'intimée s'était en effet limitée à déclarer qu'arrivée au sommet d'une butte, son chien se trouvait quelques mètres devant elle et qu'il s'était soudainement mis à courir de l'autre côté de la pente (cf. PV n° 2). La cour cantonale a toutefois constaté que, lors de ses auditions ultérieures, l'intimée avait déclaré qu'elle était sur le point de rattacher son chien lorsque celui-ci s'était échappé. Ainsi, lors de sa seconde audition du 2 mai 2023, l'intimée avait déclaré en substance qu'elle avait détaché son chien sur le bout plat, puis l'avait rappelé pour le rattacher à la hauteur du pylône électrique, qu'il s'était alors assis mais qu'au moment de passer la laisse dans Ia boucle de son collier, son chien était parti à la course en direction de la descente et qu'à ce moment-là elle n'avait pas vu le cycliste (cf. PV n° 4). Lors de son audition du 29 août 2023 par le ministère public, l'appelante avait notamment exposé qu'elle n'avait pas vu le cycliste avant l'accident, qu'elle allait attacher son chien lorsqu'il avait filé et qu'elle l'attachait toujours à cet endroit en raison du manque de visibilité sur le carrefour plus loin (cf. PV n° 5). Lors de l'audience de première instance, elle avait encore expliqué qu'elle attachait son chien en haut de la colline, mais qu'au moment où elle avait voulu l'attacher, elle n'avait pas réussi, car il était parti en courant, qu'elle ne voyait alors pas ce qu'il se passait de l'autre côté de la colline et qu'elle n'avait pas vu l'impact, que c'était l'histoire de quelques secondes, qu'elle n'avait pas entendu de choc et que ce jour-là, elle avait rappelé son chien, mais qu'il n'avait pas obéi. En audience d'appel, l'intimée a finalement déclaré qu'elle attachait toujours son chien avant le pylône et qu'elle était penchée pour l'attacher quand il était parti.

La cour cantonale a considéré qu'au vu du déroulement rapide des faits et de l'état de choc dans lequel l'intimée devait se trouver au moment de sa première audition, il était vraisemblable que le déroulement exact des faits qu'elle avait décrits peu après l'arrivée des secours puisse ne pas correspondre entièrement à la réalité. Dès lors que l'intimée avait par la suite déclaré à plusieurs reprises et de manière constante qu'elle était en train d'attacher son chien au moment où il avait fui, il convenait, pour la cour cantonale, de retenir que cela était bien le cas.

2.3. Pour les recourants, la cour cantonale a versé dans l'arbitraire en retenant, sur la base des déclarations subséquentes de l'intimée, que celle-ci était en train d'attacher son chien lorsque celui-ci a filé. Les recourants font d'abord valoir que les déclarations de l'intimée ont évolué au cours de la procédure et qu'elle a déclaré le jour de l'accident que son chien "était quelques mètres devant elle" lorsqu'elle l'a vu s'échapper, avant de se rétracter et d'affirmer qu'en réalité, le chien était à ses pieds à ce moment-là et qu'elle était penchée au-dessus de lui pour l'attacher. Si les recourants admettent que l'intimée était sous le choc lors de sa première audition, ils estiment qu'il est insoutenable d'en déduire que l'émotion l'aurait amenée à dire autant de contre-vérités aux gendarmes.

En outre, selon les recourants, les dires de l'intimée selon lesquels elle était en train d'attacher son chien au moment où il s'est enfui seraient démentis par les circonstances de l'accident. En effet, d'après les recourants, si le chien avait été au pied de l'intimée, il n'aurait pas pu voir le cycliste et, dès lors, on ne comprenait pas pourquoi le chien aurait filé. Pour les recourants, il ne fait guère de doute que c'est la vue du cycliste qui a provoqué son départ précipité. Selon eux, il n'existerait aucune autre explication au comportement du chien de l'intimée au vu des circonstances.

Les recourants relèvent enfin que les déclarations de l'intimée ont commencé à varier dès le moment où elle a bénéficié des conseils d'un avocat, mandaté par son assurance responsabilité civile.

2.4. La cour de céans n'est guère convaincue par le raisonnement de la cour cantonale. Elle doute que l'émotion ait pu amener l'intimée à oublier qu'elle avait rappelé son chien et que celui-ci avait filé juste au moment où elle avait tenté de le rattacher. En outre, dans la version retenue par la cour cantonale, elle peine à comprendre les raisons qui ont amené le chien à filer, l'intimée et la cour cantonale n'ayant donné à cet égard aucune explication. Malgré cela, la cour de céans considère que la version retenue par la cour cantonale n'est pas insoutenable, et s'en tiendra à celle-ci. Dans tous les cas, que l'on retienne l'une ou l'autre version, l'on doit constater que l'intimée a violé son devoir de prudence et dépassé le risque admissible en perdant la maîtrise de son chien (cf. consid. 3).

2.5. Dénonçant une constatation inexacte des faits, l'intimée conteste qu'il y ait eu un choc entre le chien et le recourant et que, partant, le chien ait causé l'accident.

La cour cantonale a constaté qu'on ne pouvait pas retenir que le chien avait percuté le cycle. En effet, l'animal n'avait subi aucune blessure. En outre, la témoin E.________, qui marchait en direction du village de U.________ au moment des faits et qui avait aperçu la scène à environ 300 mètres, avait certes déclaré, juste après les faits, "qu'un choc s'était produit entre le chien et le cycliste" (cf. PV n°1); toutefois, lors d'une deuxième audition, elle avait déclaré qu'"elle avait vu arriver un chien en courant depuis sa droite et aller contre le vélo" mais qu'elle "ne pouvait pas dire si le chien avait touché le cycliste ou le vélo ou si le cycliste avait eu peur, cela s'étant passé en une fraction de seconde". Au vu du second témoignage de E.________, qui a déclaré avoir vu arriver un chien aller contre le vélo, la cour cantonale a admis l'implication indirecte du chien dans l'accident, expliquant qu'il n'était pas exclu que le cycliste ait été surpris et ait chuté en voulant éviter l'animal.

Le raisonnement de la cour cantonale ne prête pas le flanc à la critique. Contrairement à ce qu'affirme l'intimée, l'implication du chien dans l'accident ressort clairement du témoignage de E.________. Celle-ci a en effet exposé que le chien s'était précité sur le cycliste et avait causé sa chute. L'absence de collision entre l'animal et le cycliste ne saurait faire obstacle à la reconnaissance d'un lien de causalité (naturelle). Un tel lien doit en effet déjà être admis si le chien s'est dirigé brusquement vers le cycliste et a provoqué chez ce dernier, par l'effet de surprise ou afin d'éviter le contact, une manoeuvre d'évitement entraînant sa chute et ses lésions. Le grief de l'intimée est infondé.

3.

3.1. Selon l'art. 125 CP, celui qui, par négligence, fait subir à une personne une atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé est, sur plainte, puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire (al. 1). Si la lésion est grave, l'auteur est poursuivi d'office (al. 2).

3.2. Agit par négligence quiconque, par une imprévoyance coupable, commet un crime ou un délit sans se rendre compte des conséquences de son acte ou sans en tenir compte. L'imprévoyance est coupable quand l'auteur n'a pas usé des précautions commandées par les circonstances et par sa situation personnelle (art. 12 al. 3 CP).

Une condamnation pour lésions corporelles graves par négligence présuppose que l'auteur a causé le résultat par une violation de son devoir de prudence. Un comportement viole le devoir de prudence lorsque l'auteur, au moment des faits, aurait pu et dû, compte tenu de ses connaissances et de ses capacités, se rendre compte qu'il mettait en danger des biens juridiquement protégés de la victime et qu'il excédait les limites du risque admissible (ATF 148 IV 39 consid. 2.3.3; 145 IV 154 consid. 2.1; 143 IV 138 consid. 2.1 et les références citées). Lorsqu'il existe des prescriptions spéciales commandant un comportement déterminé, il faudra en tenir compte en premier lieu pour déterminer les devoirs imposés par la prudence. Le reproche de la négligence pourra également se fonder sur des principes généraux tel le devoir de prudence face à une situation dangereuse (ATF 135 IV 56 consid. 2.1 p. 64).

La condition essentielle pour qu'il y ait une violation du devoir de prudence et par là responsabilité par négligence est la prévisibilité du résultat. Les phases du déroulement menant au résultat doivent pour l'essentiel être prévisibles pour l'auteur. Dans un premier temps, il faut se demander si l'auteur pouvait prévoir ou aurait pu ou dû prévoir la mise en danger de biens juridiquement protégés d'autrui. Pour répondre à cette question, il faut examiner le rapport de causalité qui doit être adéquat. Il y a causalité adéquate si le comportement était propre, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience générale de la vie, à produire ou à favoriser un résultat dans le genre de celui qui s'est produit. Il n'y aura rupture du lien de causalité adéquate que si des circonstances extraordinaires imprévisibles, comme la faute concomitante de la victime ou d'un tiers ou un défaut matériel ou de construction surviennent. Ces circonstances doivent en outre être si graves qu'elles apparaissent comme la cause la plus probable et la plus immédiate de l'événement considéré, reléguant à l'arrière-plan tous les autres facteurs qui ont contribué à les amener et notamment le comportement de l'auteur (ATF 135 IV 56 consid. 2.1 p. 64).

La prévisibilité d'un acte ne suffit pas pour que le résultat puisse être imputé au comportement imprudent de l'auteur. Il faut encore regarder si le résultat aurait pu être évité. Dans ce contexte, on analyse un déroulement causal hypothétique et on examine si, dans l'hypothèse où l'auteur aurait agi conformément à son devoir de diligence, le résultat ne se serait pas produit. Pour que le résultat soit imputé à l'auteur, il suffit que le comportement de ce dernier ait, selon toute vraisemblance, été la cause du résultat (ATF 135 IV 56 consid. 2.1 p. 65).

Pour déterminer le contenu du devoir de prudence, il faut se demander si une personne raisonnable, dans la même situation et avec les mêmes aptitudes que l'auteur, aurait pu prévoir, dans les grandes lignes, le déroulement des événements et, le cas échéant, quelles mesures elle pouvait prendre pour éviter la survenance du résultat dommageable (ATF 145 IV 154 consid. 2.1; 134 IV 255 consid. 4.2.3). L'étendue du devoir de diligence doit s'apprécier en fonction de la situation personnelle de l'auteur, c'est-à-dire de ses connaissances et de ses capacités (ATF 135 IV 56 consid. 2.1; 122 IV 145 consid. 3b/aa). L'attention et la diligence requises sont d'autant plus élevées que le degré de spécialisation de l'auteur est important (ATF 138 IV 124 consid. 4.4.5). S'il existe des normes de sécurité spécifiques qui imposent un comportement déterminé pour assurer la sécurité et prévenir les accidents, le devoir de prudence se définit en premier lieu à l'aune de ces normes (ATF 143 IV 138 consid. 2.1; 135 IV 56 consid. 2.1). Une violation du devoir de prudence peut aussi être retenue au regard des principes généraux, si aucune règle spéciale de sécurité n'a été violée (ATF 148 IV 39 consid. 2.3.3; 135 IV 56 consid. 2.1; 134 IV 255 consid. 4.2.3; 134 IV 193 consid. 7.2). Lorsque des prescriptions légales ou administratives ont été édictées dans un but de prévention des accidents, ou lorsque des règles analogues émanant d'associations spécialisées sont généralement reconnues, leur violation fait présumer la violation du devoir général de prudence (ATF 145 IV 154 consid. 2.1; 135 IV 56 consid. 2.1; 134 IV 255 consid. 4.2.3).

3.3. En se référant au rapport du 31 octobre 2023 réalisé par le Service vétérinaire du canton de Vaud, la cour cantonale a retenu que le chien était amical, qu'il se contrôlait bien pour ne pas sauter, que "globalement il obéi[ssai]t au rappel", qu'il "était indifférent lorsqu'il croisait un joggeur ou un cycliste, même non attaché et en passant à proximité"; sous la rubrique " Observations générale et mesures proposées ", il était indiqué ce qui suit: " D.________ est très sociable avec les personnes et les chiens présents. Aucun comportement d'agression constaté ce jour. Obéissance de base correcte et chien bien sous contrôle ". La cour cantonale en a conclu que le comportement du chien permettait à l'intimée de le détacher sur de grandes étendues peu fréquentées, comme elle l'a fait, et qu'elle n'avait en conséquence pas violé son devoir de diligence. Cette conclusion se justifiait d'autant plus "que les exigences d'obéissance d'un jeune chien - âgé en l'espèce d'une année - ne peuvent pas être aussi élevées que pour un chien adulte".

3.4. 3.4.1. Sous le titre "sociabilisation et maîtrise", l'art. 16 al. 2 de la loi vaudoise sur la police des chiens (LPolC; BLV 133.75) prévoit que le détenteur doit maintenir une sociabilisation suffisante de son chien envers les êtres humains et les autres animaux. Tout détenteur d'un chien doit être en mesure de le maîtriser à tout moment par un moyen sonore ou par le geste, en particulier en présence de public ou d'animaux. À défaut, le chien doit être tenu en laisse et si nécessaire porter une muselière. Dans les cas où une telle mesure apparaît comme suffisante, le port d'une applique dentaire en lieu et place d'une muselière peut être toléré. Les dispositions de la loi sur la faune restent réservées. Par cette disposition, le législateur vaudois impose donc au détenteur de chien de manière claire d'être en mesure de maîtriser son animal à tout moment.

3.4.2. En l'espèce, le chien de l'intimée était, au moment de l'accident, un jeune chien, âgé d'une année. Il a été décrit comme un chien "foufou", "qui aime aller vers les gens et qui peut sauter" (jugement de première instance, p. 16). Interrogée peu après l'accident, l'intimée a admis que son chien poursuivait parfois des cyclistes, sans qu'elle ne parvienne à le rappeler (art. 105 al. 2 LTF; cf. PV n° 4 et 5). L'évaluation comportementale réalisée par le Service vétérinaire du canton de Vaud, qui a constaté que D.________ "est indifférent lorsqu'il croise un joggeur ou un cycliste", a quant à elle été réalisée près de six mois après les faits, période qui, s'agissant qui plus est d'un jeune chien, est susceptible de permettre un changement de son comportement et de son éducation.

L'obéissance de D.________ pouvait certes - comme l'a retenu la cour cantonale - permettre de le détacher sur des étendues peu fréquentées et avec une bonne visibilité. Si, comme l'a retenu la cour cantonale, le chien de l'intimée obéissait "globalement" au rappel, il n'en demeure pas moins que sa détentrice avait l'obligation d'être en mesure de le maîtriser à tout moment par un moyen sonore ou par le geste ou, à défaut, de le tenir en laisse (v. supra consid. 3.4.1). Cela supposait notamment qu'elle anticipe les distractions éventuelles ou le garde en longe. En l'occurrence, l'intimée se trouvait sur une butte et avait une mauvaise visibilité sur la route qui se trouvait en contrebas (jugement querellé, consid. 2, 5.1 et 6.3). Dans une telle configuration, le propriétaire d'un chien doit redoubler de prudence (longe, anticipation) en raison du risque que le chien soit distrait ou surpris.

L'intimée connaissait les lieux. Elle savait qu'il y avait un carrefour en contrebas qu'elle ne pouvait pas apercevoir en raison de la configuration des lieux, et que la route était fréquentée par des vélos. Elle savait aussi que son chien pouvait poursuivre des cyclistes, dès lors qu'il l'avait déjà fait. Elle a du reste admis qu'elle avait l'habitude d'attacher son chien à l'endroit où il s'est enfui en raison de la route qui se trouvait en contrebas et qu'elle ne pouvait pas apercevoir (jugement querellé, consid. 4.3.2). Dans ces circonstances (mauvaise visibilité, route en contrebas fréquentée par des cyclistes, obéissance restreinte de son animal), il appartenait à l'intimée d'attacher son chien plus tôt. En tardant à attacher son chien et en ne l'ayant pas tenu en laisse à l'endroit et au moment où il s'est échappé, l'intimée a violé son devoir de diligence.

L'accident qui est survenu était prévisible. Le comportement du cycliste qui circulait sur la route en contrebas comme il y était autorisé ne constituait pas une circonstance exceptionnelle et, partant, imprévisible, à laquelle l'intimée ne pouvait pas s'attendre et qui aurait pu rompre le lien de causalité. Si l'intimée avait rattaché son chien plus tôt, avant qu'il ne puisse apercevoir le cycliste, l'accident aurait été évitable. Il aurait également pu être évité si le chien de l'intimée avait répondu au rappel ou si elle l'avait tenu en longe.

Compte tenu de l'ensemble des circonstances, la violation du devoir de prudence relève d'un manque d'effort blâmable de la part de l'intimée.

La cour cantonale se fourvoie enfin en tant qu'elle semble considérer le fait que "les exigences d'obéissance d'un jeune chien - âgé en l'espèce d'une année - ne peuvent pas être aussi élevées que pour un chien adulte" comme un motif justifiant de revoir à la baisse les exigences de diligence du maître d'un tel animal. Au contraire, vu qu'elle partait du principe que le comportement d'un jeune chien était imprévisible, elle aurait dû en déduire que le maître d'un jeune chien doit faire preuve d'une prudence accrue.

3.5. En définitive, il faut admettre que l'intimée a violé les règles de prudence que les circonstances lui imposaient et qu'elle n'a pas déployé l'attention et les efforts que l'on pouvait attendre d'elle pour se conformer à son devoir.

4. Quant aux différentes contraventions retenues par le tribunal de première instance, à savoir l'art. 20 al. 1 LFaune, à teneur duquel il est interdit de laisser errer les chiens, l'art 16 al. 2 LPolC cité plus haut (consid. 3.4.1) et l'art. 84 al. 1 du règlement général de police de U.________, qui prévoit notamment que les détenteurs d'animaux sont tenus de prendre toutes les mesures utiles pour empêcher ceux-ci de porter atteinte à la sécurité publique ou celle d'autrui (let. a), d'errer sur le domaine public (let. e) et de divaguer (let. g), la cour cantonale en a écarté la réalisation pour les motifs exposés dans son jugement en lien avec la négligence, s'agissant des deux dernières, et compte tenu des "circonstances particulières" pour la première, à savoir de l'absence de négligence de la propriétaire en lien avec le fait que son chien soit rentré seul en courant à son domicile après l'accident. Ce raisonnement ne peut pas être suivi, pour les raisons exposées au considérant 3 ci-dessus.

5. Le recours doit donc être admis, le jugement attaqué doit être annulé et la cause renvoyée à la cour cantonale pour nouveau jugement dans le sens des considérants.

Les recourants, qui obtiennent gain de cause, ne supportent pas de frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF) et peuvent prétendre à une indemnité de dépens à la charge du canton de Vaud et de l'intimée, pour moitié chacun (art. 68 al. 1 LTF). L'intimée, qui succombe, supportera une partie des frais judiciaires (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1. Le recours est admis. Le jugement attaqué est annulé et la cause renvoyée à l'autorité précédente afin qu'elle rende une nouvelle décision au sens des considérants qui précèdent.

2. Une partie des frais judiciaires, arrêtée à 1'500 fr., est mise à la charge de l'intimée.

3. Le canton de Vaud versera aux recourants une indemnité de 1'500 fr. à titre de la moitié des dépens pour la procédure devant le Tribunal fédéral.

4. L'intimée versera aux recourants une indemnité de 1'500 fr. à titre de la moitié des dépens pour la procédure devant le Tribunal fédéral.

5. Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud.

Lausanne, le 27 octobre 2026

Au nom de la Ire Cour de droit pénal du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Muschietti

La Greffière : Kistler Vianin

Fonte del testo della sentenza: bger.ch · Tribunale federale svizzero · 6B_745/2025
Termini attivi:
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