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7B_1388/2026BGEx
Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

7B_1388/2026

Arrêt du 4 novembre 2026
IIe Cour de droit pénal
Composition
Mme la Juge fédérale van de Graaf, Juge présidant.
Greffier : M. Magnin.
Participants à la procédure
A.________, recourant,
contre
Office central du Ministère public du canton du Valais, case postale 2305, 1950 Sion 2, intimé.
Objet
Ordonnance de non-entrée en matière; récusation; irrecevabilité du recours en matière pénale (motivation insuffisante), recours contre l'arrêt rendu le 24 septembre 2026 par le Juge unique de la Chambre pénale du Tribunal cantonal du canton du Valais (P3 26 351).

Faits :

Sachverhalt

A. Par arrêt du 24 septembre 2026, la Chambre pénale du Tribunal cantonal du canton du Valais a déclaré irrecevable le recours déposé par A.________ contre l'ordonnance de non-entrée en matière rendue le 12 août 2026 en sa faveur. Elle a en outre déclaré la requête de récusation présentée par l'intéressé irrecevable et a statué sans frais.

B. Par acte daté du 1 er octobre 2026, A.________ interjette un recours au Tribunal fédéral contre cet arrêt.

Considérant en droit :

1.

1.1. Selon l'art. 42 al. 1 LTF, les mémoires de recours au Tribunal fédéral doivent indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. En particulier, la partie recourante doit motiver son recours en exposant succinctement en quoi la décision attaquée viole le droit (cf. art. 42 al. 2 LTF). Pour satisfaire à cette exigence, il lui appartient de discuter au moins brièvement les considérants de la décision litigieuse (ATF 140 III 86 consid. 2 et 115 consid. 2); en particulier, la motivation doit être topique, c'est-à-dire se rapporter à la question juridique tranchée par l'autorité cantonale (ATF 123 V 335).

Le Tribunal fédéral est lié par les constatations de fait de la décision entreprise (art. 105 al. 1 LTF), à moins qu'elles aient été établies en violation du droit ou de manière manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de façon arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (sur cette notion, cf. ATF 148 IV 356 consid. 2.1; 147 IV 73 consid. 4.1.2). Le Tribunal fédéral ne connaît de la violation des droits fondamentaux, dont l'interdiction de l'arbitraire, que si ce moyen est invoqué et motivé par le recourant (art. 106 al. 2 LTF), c'est-à-dire s'il a été expressément soulevé et exposé de manière claire et détaillée (ATF 143 IV 500 consid. 1.1). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (cf. ATF 150 I 50 consid. 3.3.1).

1.2.1. En ce qui concerne le recours du recourant contre l'ordonnance de non-entrée en matière du 12 août 2026, l'autorité précédente a relevé que le Ministère public avait décidé de ne pas poursuivre le recourant et qu'il n'avait mis aucun frais à sa charge, de sorte qu'il n'était pas lésé par cette ordonnance et qu'il n'avait dès lors pas la qualité pour recourir. Elle a précisé qu'il était dès lors indifférent de savoir si, d'une part, l'ordonnance de non-entrée en matière, dont il indiquait avoir eu connaissance le 16 septembre 2026, lui avait au préalable été communiquée régulièrement par pli recommandé le 13 août 2026 à son prétendu lieu de résidence et si, d'autre part, son recours avait été formé en temps utile.

1.2.2. Face à la motivation cantonale, le recourant se borne à évoquer, dans le cadre d'un exposé particulièrement confus et inintelligible, la question de la notification de l'ordonnance de non-entrée en matière du 12 août 2026 et de ses éventuelles conséquences, alors même que l'autorité précédente a précisé que cette question n'était pas pertinente. Il ne livre ainsi aucune motivation topique au sujet de sa qualité pour recourir sur le plan cantonal contre l'ordonnance précitée, pourtant décisive pour expliquer l'irrecevabilité de son recours cantonal. Le recourant n'articule ainsi aucune critique, conforme aux exigences de motivation en la matière, susceptible d'établir que l'autorité précédente aurait violé le droit fédéral en déclarant son recours cantonal irrecevable.

1.3.1. En ce qui concerne la demande de récusation formulée par le recourant dans son recours cantonal contre l'ordonnance de non-entrée en matière du 12 août 2026, l'autorité précédente a relevé qu'elle était dirigée contre tous les membres du Tribunal cantonal, dont la juge B.________, et qu'elle ne pouvait dès lors qu'être déclarée irrecevable, en l'absence de toute indication de motifs propres à chaque membre du tribunal individuellement, une requête manifestement mal fondée et abusive pouvant en effet être écartée directement par le juge visé.

1.3.2. Face à ce raisonnement, le recourant se limite à indiquer qu'il faudrait admettre sa demande de récusation de la magistrate précitée, en raison de l'implication du Président C.________ dans la procédure MPG_1, combinée à la position hiérarchique subordonnée de cette magistrate, et que cela suffirait à faire naître à tout le moins une apparence objective de prévention. Il ne s'en prend ainsi pas à la motivation cantonale selon laquelle sa demande de récusation visait l'ensemble des membres du Tribunal cantonal, ni au fait que, dans un tel cas de figure, une demande de récusation peut être déclarée irrecevable en l'absence de toute indication de motif propre à chacun des membres concernés. Le recourant ne livre donc aucune motivation topique permettant d'expliquer en quoi l'autorité précédente aurait violé le droit fédéral. Par ailleurs, le recourant n'allègue pas qu'il aurait formulé le motif de récusation précité dans son recours cantonal et n'invoque pas un déni de justice formel sur ce point. Il apparaît dès lors qu'il a formulé son moyen pour la première fois devant le Tribunal fédéral, de sorte que celui-ci doit être déclaré irrecevable faute d'épuisement des instances cantonales (art. 80 al. 1 LTF).

1.4. Ne répondant ainsi manifestement pas aux exigences de motivation d'un recours en matière pénale au Tribunal fédéral, le recours doit être déclaré irrecevable selon la procédure simplifiée prévue par l'art. 108 al. 1 let. a et b LTF.

2. Il sera exceptionnellement statué sans frais (art. 66 al. 1 LTF).

Par ces motifs, la Juge présidant prononce :

1. Le recours est irrecevable.

2. Il n'est pas perçu de frais judiciaires.

3. Le présent arrêt est communiqué aux parties et au Juge unique de la Chambre pénale du Tribunal cantonal du canton du Valais.

Lausanne, le 4 novembre 2026

Au nom de la IIe Cour de droit pénal du Tribunal fédéral suisse

La Juge présidant :

Le Greffier :

Quelle des Entscheidtextes: bger.ch · Schweizerisches Bundesgericht · 7B_1388/2026
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