art. 11 OLAA
384 arrêts portant exactement sur cette disposition · Page 5/8
Comme norme- 8C_169/200705.02.2008Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · rechute et séquelles tardives
- 8C_596/200704.02.2008Rechute · Séquelle tardive · Causalité naturelle et adéquate
- 8C_208/200701.02.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · rechute et séquelles tardives
- U 62/0709.01.2008Notion d'accident · rechute et séquelles tardives · Facteur extérieur extraordinaire
- 8C_400/200703.01.2008Rechute et séquelles tardives dans l'assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
- U 57/0703.01.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Développement psychique déficient après accident
- U 65/0714.12.2007Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
- 8F_10/200723.11.2007Révision au Tribunal fédéral · objet du litige · Faits et moyens de preuve nouveaux
- U 55/0713.11.2007rechute et séquelles tardives · Nouvelle demande · Reconsidération
- 8C_329/200708.11.2007Récusation et impartialité · droit d'être entendu · Autorité de la chose jugée matérielle
- U 58/0722.10.2007Fin de l'assurance-accidents · rechute et séquelles tardives · Devoir d'information de l'assureur-accidents
- U 557/0604.10.2007Maladie professionnelle · Lien de causalité naturelle · Rechute et séquelles tardives
- U 306/0625.09.2007Lien de causalité naturelle · rechute et séquelles tardives · Status quo ante et Status quo sine
- 8C_44/200711.09.2007Rechute · Séquelles tardives · Lien de causalité naturelle
- U 487/0611.09.2007Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Troubles psychiques consécutifs à un accident
- U 134/0529.08.2007Rechute · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
- U 347/0622.08.2007Causalité naturelle · Causalité adéquate · Appréciation des preuves
- U 408/0610.08.2007Lien de causalité · rechute et séquelles tardives · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
- U 479/0608.08.2007Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · rechute et séquelles tardives
- U 318/0626.07.2007Lien de causalité naturelle · rechute et séquelles tardives · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
- U 263/0623.07.2007Lien de causalité naturelle · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante · rechute et séquelles tardives
- U 435/0619.06.2007Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin (HWS)
- U 559/0604.06.2007Lien de causalité naturelle · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante · Force probante des rapports médicaux
- U 192/0610.04.2007Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · rechute et séquelles tardives
- U 77/0614.03.2007Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Rechute
- U 254/0606.03.2007Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Examen du lien de causalité adéquat en cas de coup du lapin
- U 41/0602.02.2007Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
- U 286/0531.01.2007Rechute · Séquelles tardives · Révision
- U 397/0524.01.2007Révision d'une décision cantonale · Faits et moyens de preuve nouveaux · Interdiction de l'arbitraire
- U 473/0529.12.2006Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Force probante des rapports médicaux
- U 403/0520.12.2006Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin (distorsion cervicale)
- U 496/0507.12.2006Lien de causalité naturelle · rechute et séquelles tardives · Status quo sine
- U 314/0606.12.2006Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Troubles psychiques consécutifs à un accident
- U 443/0627.11.2006Rechute · indemnité pour atteinte à l'intégrité · Évaluation de l'invalidité
- U 369/0523.11.2006Lien de causalité naturelle · adéquation · Coup du lapin
- U 444/0506.11.2006droit d'être entendu · Obligation de motiver · Lien de causalité naturelle
- U 194/0525.10.2006Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · rechute et séquelles tardives
- U 180/0617.10.2006rente d'invalidité de l'assurance-accidents · comparaison des revenus · Valeur probante des rapports et expertises médicaux
- U 165/0522.09.2006Rechute · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
- U 66/0618.09.2006Lien de causalité adéquate en cas de troubles psychiques · Lien de causalité naturelle · Force probante des rapports médicaux
- U 114/0605.09.2006Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Troubles psychiques consécutifs à un accident
- U 36/0602.08.2006Reconsidération · Révision · Lien de causalité naturelle
- U 58/0602.08.2006Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Valeur probante des rapports médicaux
- U 298/0506.07.2006Lien de causalité naturelle · Évaluation de l'invalidité · indemnité pour atteinte à l'intégrité
- U 215/0630.06.2006Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · droit d'être entendu
- U 442/0509.06.2006Lien de causalité adéquat en cas de troubles psychiques après un accident · Lien de causalité naturelle · rechute et séquelles tardives
- U 12/0606.06.2006Lien de causalité naturelle · rechute et séquelles tardives · Coup du lapin
- U 239/0531.05.2006Lien de causalité naturelle · Fardeau de la preuve de la disparition du lien de causalité · Statu quo sine vel ante
- U 40/0524.05.2006Lien de causalité · Examen du lien de causalité adéquate en cas de troubles psychiques · Pratique relative au coup du lapin
- U 40/0410.05.2006Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Rechute et séquelles tardives