art. 13 al. 1 OAC

¹ L’examen théorique de base permet à l’autorité compétente de constater si le candidat dispose des connaissances décrites à l’annexe 11, ch. II.1.

^1bis Le candidat peut passer l’examen théorique de base un mois au plus tôt avant d’avoir atteint l’âge minimal requis.

² Les cantons élaborent les questions d’examen de concert avec l’OFROU. Ils peuvent déléguer cette tâche à des tiers.

³ Ne sont pas tenus de passer l’examen théorique de base:

a.

les candidats à un permis de conduire des catégories A, B, C ou D ou des sous-catégories A1, B1, C1 ou D1 qui sont titulaires d’un permis de conduire de l’une de ces catégories ou sous-catégories;

b.

les candidats à un permis de conduire de la catégorie spéciales F qui sont titulaires d’un permis de conduire de la catégorie spéciale G;

c.

les candidats à un permis de conduire des catégories BE, CE ou DE ou des sous-catégories C1E ou D1E qui sont titulaires d’un permis de conduire pour le véhicule tracteur.

⁴ Les candidats au permis de conduire des catégories spéciales F, G et M passent un examen théorique de base adapté aux particularités de la catégorie du véhicule.

⁵ Toute personne déposant une nouvelle demande de permis d’élève conducteur après l’annulation de son permis de conduire à l’essai doit repasser l’examen théorique de base.