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art. 16 LPGA

4 103 arrêts portant exactement sur cette disposition · 4 116 y compris alinéas et lettres · Page 32/83

Comme norme
  1. 8C_585/201523.12.2015Évaluation de l'invalidité · revenu d'invalide · Salaire selon les statistiques
  2. 9C_324/201523.12.2015Valeur probante des expertises médicales · Trouble douloureux somatoforme persistant · Tendances à l'aggravation
  3. 8C_599/201522.12.2015Reconsidération · Réinsertion autonome · Mesures de réadaptation
  4. 8C_625/201522.12.2015Réinsertion autonome · Valeur probante des expertises médicales · Révision de la rente
  5. 9C_479/201522.12.2015Révision de la rente · Reconsidération · comparaison des revenus
  6. 9C_887/201422.12.2015Rente de l'assurance-invalidité · Appréciation des preuves · Capacité de travail
  7. 8C_430/201421.12.2015rente d'invalidité de l'assurance-accidents · indemnité pour atteinte à l'intégrité · Évaluation de l'invalidité
  8. 9C_850/201521.12.2015Recours en matière de droit public · Constatation manifestement inexacte des faits · arbitraire
  9. 8C_364/201518.12.2015Traitement médical · Évaluation de l'invalidité · droit d'être entendu
  10. 8C_643/201518.12.2015Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité selon la méthode mixte · Appréciation des preuves des expertises médicales
  11. 8C_636/201517.12.2015Surindemnisation · Gain présumé perdu · Taux d'occupation
  12. 9C_656/201416.12.2015For applicable à l'assurance facultative · Effet contraignant des décisions AI pour l'institution de prévoyance · Restitution de prestations indûment perçues
  13. 9C_825/201516.12.2015Reconsidération · Erreur manifeste · droit d'être entendu
  14. 8C_677/201514.12.2015Révision de la rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · Revenu d'invalide
  15. 8C_680/201514.12.2015assurance-invalidité · comparaison des revenus · Valeur probante des rapports médicaux
  16. 9C_829/201514.12.2015Rente d'invalidité · Valeur probante des expertises médicales · Capacité de travail
  17. 9C_599/201510.12.2015Incapacité de travail · Appréciation des rapports médicaux · droit d'être entendu
  18. 9C_758/201509.12.2015Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus
  19. 8C_537/201507.12.2015revenu sans invalidité · indemnité pour atteinte à l'intégrité · Assistance judiciaire gratuite
  20. 8C_581/201507.12.2015Évaluation de l'invalidité · Appréciation des rapports médicaux · Tabellenlohnabzug
  21. 9C_422/201507.12.2015Rente d'invalidité · revenu sans invalidité · revenu d'invalide
  22. 8C_586/201501.12.2015Recours en matière de droit public · Établissement des faits · arbitraire
  23. 8C_486/201530.11.2015Valeur probante des rapports médicaux · Constatations médicales internes à l'assureur · Mise en œuvre d'une expertise médicale externe
  24. 8C_717/201430.11.2015droit d'être entendu · Assistance judiciaire gratuite · Rente d'invalidité
  25. 9C_629/201524.11.2015revenu sans invalidité · revenu d'invalide · obligation de diminuer le dommage
  26. 9C_329/201520.11.2015Révision de la rente d'invalidité · Évaluation du taux d'invalidité · Activité raisonnablement exigible
  27. 8C_695/201519.11.2015Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Tabellenlohnabzug
  28. 8C_215/201517.11.2015rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Degré d'invalidité · comparaison des revenus
  29. 8C_492/201517.11.2015Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Comparaison des activités
  30. 9C_380/201517.11.2015Évaluation de l'invalidité · Déduction sur le salaire de référence · Tableaux cliniques douloureux sans étiologie claire
  31. 8C_519/201516.11.2015Révision de la rente · Méthode de comparaison des revenus · Appréciation des preuves
  32. 8C_300/201510.11.2015Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Déduction liée à l'invalidité
  33. 9C_477/201505.11.2015Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Domaine des travaux habituels · droit d'être entendu
  34. 8C_189/201504.11.2015Révision de la rente · Reconsidération · Degré d'invalidité
  35. 8C_640/201503.11.2015Évaluation du taux d'invalidité par comparaison des revenus · Déduction sur le revenu liée au handicap · Niveau d'exigence de l'ESS
  36. 9C_556/201503.11.2015Révision de la rente d'invalidité · Valeur probante des expertises médicales · Mesures de réadaptation professionnelle
  37. 8C_349/201502.11.2015Rente d'invalidité · comparaison des revenus · Révision de la rente
  38. 8C_799/201402.11.2015rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Atteinte à l'intégrité · Appréciation des preuves médicales
  39. 8C_85/201528.10.2015comparaison des revenus · indemnité pour atteinte à l'intégrité · revenu sans invalidité
  40. 9C_496/201528.10.2015assurance-invalidité · Marché équilibré de l'emploi · Exigibilité de la capacité de travail résiduelle
  41. 9C_394/201527.10.2015Évaluation de l'invalidité · Révision de la rente · Offensichtliche Unrichtigkeit
  42. 8C_138/201526.10.2015Rente d'invalidité · comparaison des revenus · Appréciation des preuves
  43. 8C_502/201526.10.2015revenu sans invalidité · Révision de la rente · Développement professionnel
  44. 8C_503/201526.10.2015revenu sans invalidité · Développement professionnel · Révision de la rente d'invalidité
  45. 9C_342/201521.10.2015Prévoyance professionnelle · Rente d'invalidité · Degré d'invalidité
  46. 8C_379/201520.10.2015Évaluation de l'invalidité · revenu sans invalidité · revenu d'invalide
  47. 8C_760/201415.10.2015rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Valeur probante des rapports médicaux · Capacité de travail et comparaison des revenus
  48. 8C_761/201415.10.2015Rente de l'assurance-invalidité · Notion d'invalidité · Mise en valeur de la capacité (résiduelle) de travail
  49. 8C_582/201508.10.2015Invalidité et incapacité de gains · Rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux
  50. 8C_418/201507.10.2015Méthode de comparaison des revenus · revenu d'invalide · Salaire selon les statistiques