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art. 16 LPGA

4 103 arrêts portant exactement sur cette disposition · 4 116 y compris alinéas et lettres · Page 33/83

Comme norme
  1. 8C_162/201530.09.2015Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux · Base de comparaison en cas de révision de rente
  2. 8C_421/201523.09.2015Limitation dans le temps de la rente d'invalidité · Changement de jurisprudence concernant les troubles psychosomatiques · Procédure probatoire structurée pour les troubles psychosomatiques
  3. 9C_403/201523.09.2015Prévoyance professionnelle · Autorité de la chose jugée · Méthode mixte
  4. 9C_432/201523.09.2015assurance-invalidité · Rente d'invalidité · Incapacité de travail
  5. 9C_366/201522.09.2015Tabellenlohnabzug · Évaluation de l'invalidité par la comparaison des revenus · Rente graduée
  6. 9C_395/201522.09.2015assurance-invalidité · Méthode de comparaison des revenus · Méthode mixte
  7. 8C_396/201517.09.2015Évaluation de l'invalidité · revenu sans invalidité · Assurance-accidents
  8. 9C_862/201417.09.2015Trouble somatoforme douloureux · Invalidité · Droit à la rente
  9. 9C_526/201511.09.2015
  10. 8C_687/201409.09.2015rente d'invalidité de l'assurance-accidents · comparaison des revenus · Delai pour rechercher un emploi
  11. 9C_858/201403.09.2015droit d'être entendu · Force probante des rapports médicaux · Révision de la rente d'invalidité
  12. 8C_340/201501.09.2015Rente d'invalidité · Appréciation des preuves · Maladie psychique
  13. 8C_217/201528.08.2015Évaluation de l'invalidité · Marché équilibré du travail · Exigibilité de la capacité de travail résiduelle
  14. 8C_335/201526.08.2015Révision de la rente · Degré d'invalidité · Établissement des faits
  15. 8C_606/201426.08.2015Assurance-accidents · Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité
  16. 8C_339/201525.08.2015Révision de la rente d'invalidité · Valeur probante des rapports et expertises médicaux · Constatation manifestement inexacte des faits
  17. 8C_223/201520.08.2015rente d'invalidité de l'assurance-accidents · revenu sans invalidité · revenu d'invalide
  18. 8C_347/201520.08.2015Reconsidération · Maxime d'office · Évaluation de l'invalidité
  19. 9C_35/201519.08.2015Rente de l'assurance-invalidité · Contrôle du revenu d'invalide · Déduction sur le revenu d'invalide
  20. 9C_503/201419.08.2015Révision de la rente · obligation de diminuer le dommage · Méthode mixte
  21. 8C_269/201518.08.2015Révision de la rente · Octroi rétroactif de la rente · Valeur probante des rapports médicaux
  22. 8C_214/201517.08.2015Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Incapacité de travail
  23. 8C_499/201412.08.2015rente d'invalidité de l'assurance-accidents · comparaison des revenus · revenu d'invalide
  24. 8C_199/201511.08.2015Mesures de réadaptation selon LAI · Reconversion professionnelle · Placement
  25. 8C_391/201511.08.2015droit d'être entendu · Obligation de motiver · Appréciation des preuves
  26. 9C_485/201511.08.2015Établissement des faits · Appréciation des preuves · Valeur probante des rapports médicaux
  27. 8C_343/201530.07.2015Méthode de comparaison des revenus · revenu d'invalide · Enquête sur la structure des salaires
  28. 8C_292/201514.07.2015Survenance de l'invalidité spécifique à la prestation · Assistance judiciaire gratuite · Reconversion professionnelle
  29. 9C_118/201509.07.2015Exigibilité de la capacité de travail résiduelle · Méthode mixte · Notion d'incapacité de gain
  30. 9C_104/201503.07.2015Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Capacité résiduelle de travail
  31. 9C_156/201501.07.2015Reconsidération · Révision · Évaluation de l'invalidité
  32. 9C_48/201501.07.2015Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Maxime d'office
  33. 9C_893/201419.06.2015Invalidité · Incapacité de gain · Droit à la rente
  34. 8C_126/201518.06.2015Procédure d'évaluation extraordinaire · comparaison des revenus · Évaluation de l'invalidité
  35. 8C_163/201516.06.2015Évaluation de l'invalidité · Abattement pour raisons de santé sur le salaire statistique · Faits et moyens de preuve nouveaux dans la procédure devant le Tribunal fédéral
  36. 9C_804/201416.06.2015Voie de droit: recours en matière de droit public et recours constitutionnel subsidiaire · Obligation d'assistance et de soutien
  37. 9C_886/201415.06.2015Révision de la rente · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus
  38. 9C_820/201409.06.2015Question du statut · Méthode mixte · Méthode de comparaison des revenus
  39. 8C_238/201401.06.2015Révision de la rente · comparaison des revenus · revenu sans invalidité
  40. 9C_685/201401.06.2015décision finale · Décision incidente · Revenu abandonné
  41. 8C_42/201529.05.2015droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves · comparaison des revenus
  42. 8C_29/201528.05.2015Révision de la rente · Question du statut · Méthode mixte
  43. 8C_900/201428.05.2015Invalidité · Rente de l'assurance-invalidité · Méthode mixte
  44. 8C_113/201526.05.2015Déduction sur le salaire de référence · Contrôle de l'exercice du pouvoir d'appréciation · Recours en matière de droit public
  45. 8C_685/201422.05.2015Révision de la rente · Question du statut · Méthode d'évaluation de l'invalidité
  46. 8C_187/201520.05.2015Rente d'invalidité · Mesures de réadaptation · droit d'être entendu
  47. 8C_182/201518.05.2015Déduction sur le revenu liée au handicap · Expertise médicale comme moyen de preuve · rhumatisme
  48. ATF 141 V 35113.05.2015Art. 34a al. 1 LPP ; art. 24 al. 1 et 2 OPP 2 ; prise en compte d'une composante de salaire social dans le cadre du calcul de la surindemnisation. La composante de salaire social dans le cadre du calcul de la surindemnisation selon l' art. 24 OPP 2 - comme en cas d'évaluation de
  49. 9C_670/201413.05.2015Surindemnisation dans la prévoyance professionnelle · Salaire social · Capacité résiduelle de travail
  50. 8C_920/201412.05.2015Révision de la rente · Observation · Valeur probante des rapports médicaux