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art. 16 LPGA

4 103 arrêts portant exactement sur cette disposition · 4 116 y compris alinéas et lettres · Page 40/83

Comme norme
  1. 8C_105/201324.05.2013Révision de la rente · revenu d'invalide · Appréciation des preuves
  2. 8C_114/201322.05.2013Rente d'invalidité · Degré d'invalidité · droit d'être entendu
  3. 9C_15/201322.05.2013Révision de la rente · Appréciation des preuves des expertises médicales · Constatation manifestement inexacte des faits
  4. 9C_491/201222.05.2013
  5. 9C_897/201221.05.2013Rente de l'assurance-invalidité · comparaison des revenus · Exigibilité de la capacité de travail résiduelle
  6. 8C_20/201316.05.2013Rente d'invalidité · Appréciation des preuves · Maxime d'office
  7. 8C_673/201216.05.2013Rente d'invalidité · revenu d'invalide · Déduction sur le salaire de référence
  8. 9C_37/201315.05.2013Recours en matière de droit public · Appréciation des preuves · Force probante des rapports médicaux
  9. 8C_991/201213.05.2013Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · Méthode de comparaison des revenus
  10. 8C_311/201210.05.2013Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Assurance-accidents
  11. 8C_67/201310.05.2013Évaluation de l'invalidité · Méthode de comparaison des revenus · revenu sans invalidité
  12. 9C_954/201210.05.2013Exploitabilité de la capacité de travail résiduelle sur le marché du travail équilibré · Obligation de se réadapter · Âge avancé comme facteur d'invalidité
  13. 9C_763/201203.05.2013Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves des rapports médicaux · Incapacité de travail
  14. 8C_380/201202.05.2013Revenu sans invalidité (revenu hypothétique) · Vraisemblance d'une formation professionnelle ultérieure · Revenu
  15. 9C_173/201301.05.2013Droit à la rente · Évaluation de l'invalidité · Méthode mixte
  16. 9C_820/201201.05.2013assurance-invalidité · Capacité de travail · Appréciation des preuves
  17. 9C_1027/201230.04.2013Rente d'invalidité · comparaison des revenus · Chose jugée
  18. 8C_127/201322.04.2013comparaison des revenus · Comparaison en pourcentage · Violation de l'obligation d'annoncer
  19. 8C_59/201322.04.2013assurance-invalidité · Capacité de travail · Valeur probante des expertises médicales
  20. 8C_4/201316.04.2013Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Force probante des rapports médicaux
  21. 8C_93/201316.04.2013Évaluation de l'invalidité par comparaison des revenus · Révision de la rente · Déduction sur le revenu liée au handicap
  22. 8C_880/201215.04.2013Révision de la rente · Reconsidération · Erreur manifeste
  23. 9C_716/201211.04.2013Rente d'invalidité · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · obligation de diminuer le dommage
  24. 8C_1003/201210.04.2013droit d'être entendu · Assistance judiciaire gratuite · Évaluation de l'invalidité
  25. 8C_208/201209.04.2013Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves · Revenu hypothétique
  26. 9C_913/201209.04.2013droit d'être entendu · Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves
  27. 8C_651/201208.04.2013Trouble somatoforme douloureux persistant · Comorbidité psychique · comparaison des revenus
  28. 9C_652/201207.04.2013Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Méthode de calcul extraordinaire
  29. 8C_99/201305.04.2013Rente d'invalidité · Déduction sur le revenu liée au handicap · Marché équilibré du travail
  30. 9C_158/201205.04.2013Suppression d'une rente d'invalidité · Rente d'invalidité temporaire · Révision de la rente AI
  31. 9C_846/201205.04.2013Appréciation arbitraire des preuves · Expertise médicale · Appréciation des preuves
  32. 8C_154/201302.04.2013Révision de la rente · Déduction sur le revenu liée au handicap · Évaluation de l'invalidité
  33. 8C_881/201227.03.2013Incapacité de travail · Degré d'invalidité
  34. 9C_9/201327.03.2013Statut d'actif · Retraite anticipée · comparaison des revenus
  35. 9C_981/201227.03.2013Révision de la rente · Nouvelle demande · Évaluation de l'invalidité
  36. 8C_660/201223.03.2013Gain assuré · Naissance du droit à la rente · Droit intertemporel
  37. 8C_748/201223.03.2013Invalidité · Établissement des faits · Appréciation anticipée des preuves
  38. 9C_941/201220.03.2013Retard injustifié à statuer · Marché équilibré du travail · Évaluation de l'invalidité
  39. 9C_84/201319.03.2013Évaluation de l'invalidité · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Comparaison ordinaire des revenus
  40. 9C_872/201219.03.2013Invalidité · Incapacité de travail · Valeur probante des rapports médicaux
  41. 9C_922/201219.03.2013Évaluation de l'invalidité des personnes partiellement actives · Constatation manifestement inexacte des faits · Appréciation des preuves
  42. 8C_646/201214.03.2013assurance-invalidité · Expertise MEDAS · Valeur probante des rapports médicaux
  43. 8C_1025/201213.03.2013Révision de la rente · Degré d'invalidité · Période déterminante
  44. 8C_998/201212.03.2013Évaluation de l'invalidité · revenu sans invalidité · Indemnité pour heures supplémentaires
  45. 8C_792/201208.03.2013Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Revenu hypothétique d'invalide
  46. 9C_549/201207.03.2013Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Déduction liée à l'invalidité
  47. 8C_666/201205.03.2013Gain assuré · Revenu hypothétique · revenu d'invalide
  48. 8C_811/201204.03.2013Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
  49. 8C_857/201204.03.2013Évaluation de l'invalidité · droit d'être entendu · Valeur probante des rapports médicaux
  50. 9C_106/201304.03.2013Principe de la célérité · Retard injustifié à statuer · Évaluation de l'invalidité