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art. 16 LPGA

4 103 arrêts portant exactement sur cette disposition · 4 116 y compris alinéas et lettres · Page 39/83

Comme norme
  1. 9C_425/201316.09.2013Valeur probante des expertises médicales · Constatation manifestement inexacte des faits · Évaluation de l'invalidité
  2. 8C_123/201305.09.2013rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Détermination du taux d'invalidité · revenu sans invalidité
  3. 9C_989/201205.09.2013Révision de la rente · droit d'être entendu · Évaluation de l'invalidité
  4. 8C_219/201304.09.2013assurance-invalidité · Appréciation des preuves · Maxime d'office
  5. 8C_405/201304.09.2013assurance-invalidité · Indemnité journalière de l'assurance-invalidité · Stage d'adaptation
  6. 8C_406/201304.09.2013Évaluation de l'invalidité · Obligation de renseigner · Récupération
  7. 9C_152/201303.09.2013Conclusions nouvelles · Révision de la rente d'invalidité · Mesures de réadaptation
  8. 8C_305/201302.09.2013Rente de l'assurance-accidents · Évaluation de l'invalidité par comparaison des revenus · Valeur probante des expertises médicales
  9. ATF 139 V 44229.08.2013Let. a al. 1 en liaison avec l'al. 4 des dispositions finales de la modification du 18 mars 2011 de la LAI (6e révision de l'AI, premier volet), entrées en vigueur le 1er janvier 2012; art. 6-8 et 17 en liaison avec l' art. 16 LPGA ; art. 8, 14a et 15 ss LAI . Selon la let. a al.
  10. 8C_270/201329.08.2013Révision de la rente · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Motif de révision
  11. 8C_514/201329.08.2013Évaluation de l'invalidité par comparaison des revenus · Valeur probante des rapports médicaux
  12. 8C_517/201329.08.2013
  13. 9C_160/201328.08.2013Droit à la rente · revenu d'invalide · Déduction sur le salaire de référence
  14. 8C_91/201322.08.2013Déduction sur le revenu liée au handicap · revenu d'invalide · Degré d'invalidité
  15. 8C_196/201321.08.2013revenu sans invalidité · Parallélisation des revenus · Déduction liée à l'invalidité
  16. 8C_309/201319.08.2013Rente d'invalidité de l'AI · Révision et réduction ou suppression de la rente · Appréciation des preuves
  17. 8C_310/201319.08.2013Révision de la rente · Allocation pour impotent · Restitution de prestations indûment perçues
  18. 9C_338/201314.08.2013Révision de la rente d'invalidité · comparaison des revenus · revenu sans invalidité
  19. 8C_761/201229.07.2013Rente d'invalidité · indemnité pour atteinte à l'intégrité · revenu d'invalide
  20. 8C_441/201225.07.2013Révision de la rente · Notion d'incapacité de travail · Notion d'incapacité de gain
  21. 9C_159/201322.07.2013droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves · Capacité de travail
  22. 8C_128/201315.07.2013Surindemnisation · Gain présumé perdu · Assurance-accidents
  23. 9C_795/201209.07.2013Évaluation de l'invalidité · revenu sans invalidité · revenu d'invalide
  24. 8C_94/201308.07.2013Rente d'invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux
  25. 8C_350/201305.07.2013Rente d'invalidité · Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux
  26. 9C_448/201304.07.2013Évaluation de l'invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Développement professionnel
  27. 8C_975/201201.07.2013assurance-invalidité · Incapacité de travail · Degré d'invalidité
  28. 9C_377/201328.06.2013Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Valeur probante des expertises
  29. 8C_177/201327.06.2013rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Évaluation de l'invalidité · Perte de gain
  30. 9C_139/201326.06.2013assurance-invalidité · Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves
  31. 8C_331/201325.06.2013assurance-invalidité · Appréciation des rapports médicaux · Trouble somatoforme douloureux
  32. 9C_36/201321.06.2013Statut de personne exerçant une activité lucrative · Méthode d'évaluation de l'invalidité · arrêt de renvoi
  33. 8C_366/201318.06.2013assurance-invalidité · comparaison des revenus · Valeur probante des expertises médicales
  34. 8C_1002/201217.06.2013rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Évaluation de l'invalidité · revenu d'invalide
  35. 9C_91/201317.06.2013Prévoyance professionnelle · Incapacité de travail · Surindemnisation
  36. 8C_372/201213.06.2013Évaluation de l'invalidité · Méthode de comparaison des revenus · Tabellenlohnabzug
  37. 9C_166/201312.06.2013Évaluation de l'invalidité · Marché équilibré du travail · droit d'être entendu
  38. 9C_734/201212.06.2013Rente d'invalidité · Établissement des faits · Appréciation des preuves
  39. 8C_29/201311.06.2013Assistance judiciaire gratuite · Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité
  40. 9C_990/201210.06.2013Trouble somatoforme douloureux persistant · Coup du lapin · Évaluation de l'invalidité
  41. 8C_512/201207.06.2013Surindemnisation · Congruence liée à l'événement · Gain présumé perdu
  42. 9C_649/201207.06.2013Rente d'invalidité · Maxime d'office · Appréciation anticipée des preuves
  43. 9C_74/201307.06.2013Évaluation de l'invalidité · revenu sans invalidité · Méthode de comparaison des revenus
  44. 9C_761/201207.06.2013Rente d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Appréciation des preuves
  45. 9C_936/201207.06.2013Recevabilité indépendante des décisions incidentes · Troubles somatoformes et effet invalidant · Valeur probante des rapports médicaux
  46. 9C_122/201205.06.2013Reconversion professionnelle · Équivalence de l'activité · revenu d'invalide
  47. 8C_193/201304.06.2013Évaluation de l'invalidité · revenu sans invalidité · revenu d'invalide
  48. 8C_259/201304.06.2013
  49. 9C_980/201204.06.2013Faits et moyens de preuve nouveaux dans la procédure devant le Tribunal fédéral · Appréciation des preuves · Rente d'invalidité
  50. 9C_76/201327.05.2013Méthode mixte · Changement de statut dans l'assurance-invalidité · Domaine des tâches ménagères