FR

art. 16 LPGA

4 103 arrêts portant exactement sur cette disposition · 4 116 y compris alinéas et lettres · Page 43/83

Comme norme
  1. 8C_226/201224.08.2012Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Appréciation des rapports médicaux
  2. 8C_346/201224.08.2012Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Méthode de calcul extraordinaire
  3. 8C_762/201123.08.2012droit d'être entendu · Consultation du dossier · Réparation d'une violation du droit d'être entendu
  4. 9C_311/201223.08.2012droit d'être entendu · revenu d'invalide · Tabellenlohnabzug
  5. 9C_761/201121.08.2012assurance-invalidité · Capacité de travail · Valeur probante des rapports médicaux
  6. 9C_520/201220.08.2012Degré d'invalidité · comparaison des revenus · Parallélisation des revenus comparés
  7. 8C_357/201217.08.2012rente d'invalidité de l'assurance-accidents · indemnité pour atteinte à l'intégrité · comparaison des revenus
  8. 8C_344/201216.08.2012Tabellenlohnabzug · Évaluation de l'invalidité · Rente de trois quarts de l'assurance-invalidité
  9. 8C_223/201214.08.2012Évaluation de l'invalidité · Révision · Appréciation des preuves
  10. 9C_302/201213.08.2012Qualité pour recourir de l'office AI · Intérêt digne de protection · droit d'être entendu
  11. 9C_555/201109.08.2012Évaluation de l'invalidité · Invalidité de jeunesse · revenu sans invalidité
  12. 9C_906/201108.08.2012droit d'être entendu · Invalidité · Valeur probante des expertises MEDAS
  13. 8C_463/201203.08.2012Établissement des faits · droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves
  14. 8C_503/201203.08.2012Recours en matière de droit public · Révision de la rente · Déduction liée à l'invalidité
  15. 8C_347/201231.07.2012Recours en matière de droit public · Appréciation anticipée des preuves · Rente d'invalidité
  16. 9C_793/201130.07.2012Révision de la rente d'invalidité · Incapacité de gain · Appréciation des preuves
  17. 8C_694/201123.07.2012Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
  18. 8C_541/201117.07.2012Degré d'invalidité · comparaison des revenus · Données salariales statistiques
  19. 9C_335/201217.07.2012Rente d'invalidité · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Méthode de comparaison des revenus
  20. 8C_209/201212.07.2012Évaluation de l'invalidité · Droit à la rente · comparaison des revenus
  21. 9C_440/201212.07.2012Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves des expertises médicales · Trouble somatoforme douloureux
  22. 8C_215/201211.07.2012Invalidité et incapacité de gains · comparaison des revenus · Droit à la rente
  23. 8C_25/201203.07.2012Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux · Constatation manifestement inexacte des faits
  24. 9C_886/201129.06.2012Révision de la rente d'invalidité · Revenu sans invalidité déterminant · Obligation de restitution
  25. 9C_537/201128.06.2012Invalidité · Épuisement professionnel · Facteurs psychosociaux
  26. 8C_136/201227.06.2012Reconsidération · Erreur manifeste · Rente d'invalidité
  27. 9C_29/201227.06.2012Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Revenu hypothétique sans invalidité
  28. 9C_382/201225.06.2012Déduction sur le salaire de référence · Évaluation de l'invalidité · Rente d'invalidité
  29. 8C_381/201220.06.2012Rente d'invalidité · Établissement des faits · Appréciation des preuves
  30. 8C_98/201220.06.2012Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Obligation de motiver
  31. 9C_469/201118.06.2012droit d'être entendu · Juge impartial · Principe de la célérité
  32. 9C_485/201118.06.2012comparaison des revenus · arbitraire · Appréciation des preuves
  33. 8C_688/201115.06.2012Assurance-accidents · Rente d'invalidité · indemnité pour atteinte à l'intégrité
  34. 8C_116/201213.06.2012Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · comparaison des revenus
  35. 9C_261/201212.06.2012droit d'être entendu · Valeur probante des expertises médicales · comparaison des revenus
  36. 8C_748/201111.06.2012Méthode de comparaison des revenus · Méthode de calcul extraordinaire · revenu sans invalidité
  37. 9C_76/201211.06.2012Maxime d'office · droit d'être entendu · Appréciation des preuves
  38. 8C_173/201208.06.2012Invalidité · Incapacité de gain · Degré d'invalidité
  39. 8C_161/201205.06.2012Révision de la rente · Méthode de comparaison des revenus · Réinsertion autonome
  40. 8C_268/201205.06.2012Méthode mixte · comparaison des revenus · Évaluation de l'invalidité dans la sphère professionnelle
  41. 9C_108/201205.06.2012Recours contre une décision incidente · Risque de préjudice irréparable · Principe de la réadaptation avant la rente
  42. 9C_251/201205.06.2012Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Revenu hypothétique d'invalide
  43. 4A_41/201231.05.2012Interprétation du contrat · Assurance de dommages · Assurance à somme fixe
  44. 8C_185/201231.05.2012Invalidité · Incapacité de gain · comparaison des revenus
  45. 9C_199/201231.05.2012droit d'être entendu · Maxime d'office · Force probante des rapports médicaux
  46. 8C_272/201229.05.2012rente d'invalidité de l'assurance-accidents · indemnité pour atteinte à l'intégrité · Méthode de comparaison des revenus
  47. 8C_308/201229.05.2012Révision de la rente · comparaison des revenus · Valeur probante des rapports médicaux
  48. 9C_922/201129.05.2012Évaluation de l'invalidité · Méthode mixte · Question du statut
  49. 9C_10/201223.05.2012Rente d'invalidité · Procédure de révision de l'assurance-invalidité · revenu sans invalidité
  50. 9C_270/201223.05.2012Révision de la rente · droit d'être entendu · Appréciation des preuves