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art. 16 LPGA

4 103 arrêts portant exactement sur cette disposition · 4 116 y compris alinéas et lettres · Page 44/83

Comme norme
  1. 9C_817/201122.05.2012Appréciation des preuves et valeur probante des expertises médicales · Interdiction de l'arbitraire · Évaluation de l'invalidité
  2. 9C_699/201121.05.2012Droit d'être entendu · Caractère invalidant d'un trouble somatoforme douloureux · Trouble somatoforme douloureux
  3. 8C_149/201216.05.2012Revenu hypothétique d'invalide · Déduction sur le salaire de référence · Documentation sur les postes de travail
  4. 9C_79/201215.05.2012Reconversion professionnelle · Rente d'invalidité · Degré d'invalidité
  5. 9C_805/201115.05.2012Invalidité · Rente de l'assurance-invalidité · Capacité de travail
  6. 8C_350/201114.05.2012Risque de préjudice irréparable · Capacité de gain résiduelle · Revenu hypothétique d'invalide
  7. 8C_761/201110.05.2012Rente d'invalidité · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus
  8. 8C_875/201110.05.2012Capacité de travail · Causalité adéquate en matière d'accident · Appréciation des preuves
  9. 8C_953/201109.05.2012droit d'être entendu · Appréciation des preuves · Capacité de travail
  10. 8C_96/201209.05.2012Recours en matière de droit public · droit d'être entendu · Évaluation de l'invalidité
  11. 9C_206/201207.05.2012comparaison des revenus · revenu sans invalidité · revenu d'invalide
  12. 9C_294/201207.05.2012Rente d'invalidité · comparaison des revenus · Déduction sur le salaire de référence
  13. 9C_695/201103.05.2012Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves · indemnité de dépens
  14. 9C_751/201130.04.2012Déduction sur le revenu d'invalide · Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus
  15. 8C_210/201227.04.2012Révision de la rente de l'assurance-invalidité · Comparaison des revenus dans l'évaluation de l'invalidité · Évolution professionnelle en l'absence d'atteinte à la santé
  16. 8C_744/201125.04.2012Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Revenu valide inférieur à la moyenne
  17. 9C_25/201225.04.2012Rente d'invalidité · Appréciation des preuves · Valeur probante des rapports médicaux
  18. 8C_869/201124.04.2012revenu d'invalide · Marché équilibré du travail · Emploi de niche
  19. 9C_115/201220.04.2012assurance-invalidité · Appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
  20. 8C_944/201117.04.2012Évaluation de l'invalidité · revenu sans invalidité · revenu d'invalide
  21. 9C_117/201217.04.2012Valeur probante d'un rapport médical · Appréciation des preuves · Capacité de travail
  22. 8C_825/201111.04.2012Évaluation de l'invalidité · Méthode de comparaison des revenus · revenu d'invalide
  23. 9C_364/201105.04.2012Évaluation de l'invalidité · Capacité de travail · Activités exigibles
  24. 9C_204/201204.04.2012arrêt de renvoi · Risque de préjudice irréparable · objet du litige
  25. 8C_790/201130.03.2012Recours en matière de droit public · Invalidité · comparaison des revenus
  26. 8C_889/201130.03.2012Recours en matière de droit public · Évaluation de l'invalidité · Question du statut
  27. 9C_910/201130.03.2012Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus
  28. 8C_100/201229.03.2012Évaluation de l'invalidité · Rente d'invalidité · revenu sans invalidité
  29. 8C_170/201229.03.2012droit d'être entendu · Obligation de motiver · Degré d'invalidité
  30. 8C_94/201229.03.2012Degré d'invalidité · revenu sans invalidité · revenu d'invalide
  31. 9C_152/201222.03.2012Invalidité · Trouble psychique · Trouble somatoforme douloureux
  32. 8C_880/201121.03.2012droit d'être entendu · Sanabilité des vices de procédure · Force probante des rapports médicaux
  33. 9C_119/201221.03.2012
  34. 9C_936/201121.03.2012Évaluation de l'invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Comorbidité psychique
  35. 8C_917/201120.03.2012Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Incapacité de travail
  36. 8C_607/201116.03.2012droit d'être entendu · Valeur probante des rapports médicaux · Évaluation de l'invalidité par comparaison des revenus
  37. ATF 138 I 20515.03.2012Art. 16 LPGA ; art. 27 Pacte ONU II ; art. 4 al. 1 et art. 5 al. 1 de la Convention-cadre pour la protection des minorités nationales; art. 8 par. 1 CEDH ; art. 8 al. 2 Cst. ; évaluation de l'invalidité d'une personne appartenant à la communauté des gens du voyage. Le recours aux
  38. 8C_623/201115.03.2012Rente d'invalidité · comparaison des revenus · Valeur probante des rapports médicaux
  39. 9C_116/201215.03.2012Reconsidération · Erreur manifeste · Calcul du degré d'invalidité pour les indépendants
  40. 9C_540/201115.03.2012assurance-invalidité · obligation de diminuer le dommage · Discrimination indirecte
  41. 8C_452/201112.03.2012rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Droit à la rente d'invalidité · Évaluation du taux d'invalidité
  42. 9C_8/201212.03.2012Évaluation de l'invalidité · revenu sans invalidité · comparaison des revenus
  43. 8C_109/201209.03.2012droit d'être entendu · Obligation de motivation des décisions · Évaluation de l'invalidité des personnes exerçant une activité lucrative selon la méthode de comparaison des revenus
  44. 8C_464/201109.03.2012Révision de la rente · comparaison des revenus · Valeur probante des rapports médicaux
  45. 8C_829/201109.03.2012assurance-invalidité · Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité
  46. 9C_548/201109.03.2012droit d'être entendu · comparaison des revenus · Procédure extraordinaire d'évaluation de l'invalidité
  47. 9C_693/201109.03.2012revenu sans invalidité · revenu d'invalide · Procédure d'évaluation extraordinaire
  48. 8C_432/201107.03.2012Rente d'invalidité · Revenu d'invalidité (comparaison des revenus) · Données salariales statistiques
  49. 8C_659/201106.03.2012Assistance judiciaire gratuite · rente d'invalidité de l'assurance-accidents · indemnité pour atteinte à l'intégrité
  50. 8C_122/201205.03.2012Évaluation de l'invalidité · Appréciation anticipée des preuves · Critique appellatoire