art. 16 LPGA
4 103 arrêts portant exactement sur cette disposition · 4 116 y compris alinéas et lettres · Page 50/83
Comme norme- 8C_515/201020.10.2010Rente d'invalidité · comparaison des revenus · revenu d'invalide
- 8C_592/201019.10.2010assurance-invalidité · Invalidité · Taux d'invalidité
- 9C_314/201012.10.2010Rente de l'assurance-invalidité · Capacité de travail · Valeur probante des rapports médicaux
- 9C_754/201008.10.2010Évaluation de l'invalidité par comparaison des revenus · Appréciation des preuves des expertises médicales
- 9C_18/201007.10.2010Rente d'invalidité · Degré d'invalidité · Incapacité de travail
- 9C_269/201007.10.2010Comparaison des revenus en cas d'invalidité · Salaire statistique selon l'ESS · Abattement sur le revenu statistique
- 9C_603/201006.10.2010Établissement des faits · Recours en matière de droit public · Rente d'invalidité
- 9C_710/201030.09.2010Risque de préjudice irréparable · Interdiction de la reformatio in peius · droit d'être entendu
- 8C_538/201029.09.2010Procédure de révision de la rente d'invalidité · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus
- 9C_200/201029.09.2010Réexamen des décisions administratives · Erreur manifeste · Maxime d'office
- 9C_686/201029.09.2010Méthode mixte · revenu d'invalide · Déduction liée à l'invalidité
- 9C_9/201029.09.2010Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves · Incapacité de travail
- 8C_430/201028.09.2010Conditions de recevabilité · arrêt de renvoi · Lien de causalité naturelle
- 8C_482/201027.09.2010Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Caractère exigible d'une activité de substitution
- 8C_672/201027.09.2010assurance-invalidité · Incapacité de travail · Invalidité
- 8C_945/200923.09.2010Révision de la rente · Invalidité · Incapacité de gain
- 9C_1066/200922.09.2010Évaluation de l'invalidité · Déduction sur le revenu d'invalide · Rente
- 8C_485/201021.09.2010Rente d'invalidité · Révision de la rente · comparaison des revenus
- 8C_525/201021.09.2010comparaison des revenus · Marché équilibré du travail · indemnité pour atteinte à l'intégrité
- 8C_539/201021.09.2010revenu d'invalide · Déduction sur le salaire de référence · Contrôle de l'exercice du pouvoir d'appréciation
- 9C_124/201021.09.2010Rente d'invalidité · Marché équilibré du travail · Exigibilité de la capacité de travail résiduelle
- 9C_728/200921.09.2010nouveaux moyens de preuve · Établissement des faits · Tabellenlohnabzug
- 9C_654/200914.09.2010assurance-invalidité · comparaison des revenus · Tabellenlohnabzug
- 9C_163/200910.09.2010
- 9C_768/200910.09.2010Révision de la rente d'invalidité · Réadaptation avant rente · Réinsertion autonome
- 9C_771/200910.09.2010Révision de la rente d'invalidité · Importance de la dernière décision entrée en force pour le moment de comparaison · Protection de la confiance lors de la révision de la rente
- 9C_400/201009.09.2010assurance-invalidité · Service d'expertise médicale · droit d'être entendu
- 9C_210/201007.09.2010Rente d'invalidité · Capacité de travail exigible · Appréciation arbitraire des preuves
- 9C_234/201007.09.2010Appréciation des preuves · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus
- 9C_496/201001.09.2010droit d'être entendu · Appréciation des preuves · arbitraire
- 8C_294/201030.08.2010Révision de la rente · Reconsidération · Maxime d'office
- 8C_438/201030.08.2010Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · droit d'être entendu
- 8C_602/201030.08.2010Recours en matière de droit public · Rente d'invalidité · indemnité pour atteinte à l'intégrité
- 9C_457/201030.08.2010Rente d'invalidité · Révision de la rente · Maxime d'office
- 9C_71/201027.08.2010droit d'être entendu · arbitraire · Appréciation des preuves
- 8C_413/201026.08.2010Parallélisation des revenus comparés · Assurance-accidents · Méthode de comparaison des revenus
- 8C_305/201025.08.2010Évaluation de l'invalidité · Parallélisation des revenus comparés · Revenu hypothétique en bonne santé
- 9C_466/201023.08.2010Reconsidération · droit d'être entendu · Maxime d'office
- 8C_385/201019.08.2010Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Troubles psychiques consécutifs à un accident
- 8C_389/201016.08.2010Obligation de motiver · revenu d'invalide · comparaison des revenus
- 9C_195/201016.08.2010assurance-invalidité · Arbitraire dans l'appréciation des preuves · comparaison des revenus
- 8C_328/201030.07.2010Assurance-accidents · rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Évaluation de l'invalidité
- 8C_517/201030.07.2010Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves des expertises médicales
- 9C_472/200928.07.2010Calcul du degré d'invalidité pour les indépendants · comparaison des revenus · Comparaison des activités
- 8C_331/201026.07.2010Recours en matière de droit public · Service médical régional · Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_299/201023.07.2010Recours en matière de droit public · comparaison des revenus · Établissement des faits
- 8C_300/201023.07.2010rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Méthode de comparaison des revenus · indemnité pour atteinte à l'intégrité
- 8C_90/201023.07.2010Clôture du cas · Amélioration notable · Traitement médical
- 8C_393/201022.07.2010comparaison des revenus · Degré d'invalidité · Rente de l'assurance-invalidité
- 9C_713/200922.07.2010Évaluation de l'invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Déduction sur le revenu d'invalide