FR

art. 16 LPGA

4 103 arrêts portant exactement sur cette disposition · 4 116 y compris alinéas et lettres · Page 49/83

Comme norme
  1. 8C_618/201012.01.2011droit d'être entendu · assurance-invalidité · Appréciation des preuves
  2. 8C_264/201007.01.2011Rente de l'assurance-accidents · Causalité adéquate · revenu d'invalide
  3. 8C_304/201005.01.2011Lien de causalité · Conséquences psychiques d'accidents · Appréciation des preuves
  4. 8C_500/201005.01.2011Recours en matière de droit public · nova · Incapacité de gain
  5. 8C_738/201005.01.2011Rente d'invalidité · indemnité pour atteinte à l'intégrité · Libre appréciation des preuves
  6. 9C_933/201005.01.2011Rente d'invalidité · Révision de la rente · comparaison des revenus
  7. ATF 137 V 2030.12.2010Art. 24 al. 1 et 2 seconde phrase OPP 2; calcul de surindemnisation en cas de domicile à l'étranger. Dans le cas où un assuré aurait sans atteinte à la santé continué à exercer une activité lucrative en Suisse, le revenu que l'on peut encore raisonnablement exiger de lui (art. 24
  8. 9C_538/201030.12.2010Surindemnisation dans la prévoyance professionnelle · Calcul du revenu raisonnablement réalisable · Marché du travail étranger
  9. 9C_643/201027.12.2010Déduction sur le salaire de référence · revenu d'invalide · revenu sans invalidité
  10. 8C_548/201023.12.2010Déduction liée à l'invalidité · comparaison des revenus · Salaire selon les statistiques
  11. 8C_839/201022.12.2010Évaluation de l'invalidité · Causalité de l'accident · Capacité de travail exigible
  12. 8C_841/201022.12.2010Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Évaluation de l'invalidité
  13. 9C_621/201022.12.2010Reconsidération · Révision · Rente d'invalidité
  14. 9C_699/201022.12.2010Déduction sur le salaire de référence · Valeur probante des expertises médicales · Évaluation de l'invalidité
  15. 9C_419/201021.12.2010assurance-invalidité · Établissement des faits · Appréciation des preuves
  16. 9C_569/201017.12.2010Méthode de calcul extraordinaire selon l'art. 28 al. 2bis LAI · Comparaison des activités · Obligation de se réintégrer et de réduire le dommage
  17. 8C_600/201016.12.2010Causalité de l'accident · Force probante des rapports médicaux · Évaluation de l'invalidité
  18. 8C_754/201016.12.2010Rente d'invalidité · Révision de la rente · Incapacité de travail
  19. 8C_319/201015.12.2010droit d'être entendu · Droit de consulter le dossier · Obligation de tenir le dossier
  20. 8C_667/201015.12.2010Degré d'invalidité · revenu sans invalidité · Développement professionnel
  21. 9C_722/201015.12.2010Reconsidération · Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus
  22. 9C_681/201014.12.2010Rente d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Méthode mixte
  23. 9C_683/201010.12.2010Évaluation de l'invalidité · revenu sans invalidité · Salaire selon les statistiques
  24. 8C_442/201006.12.2010Appréciation des preuves · droit d'être entendu · arbitraire
  25. 9C_99/201006.12.2010Réadaptation avant rente · Mesures d'intégration
  26. 8C_568/201003.12.2010Évaluation de l'invalidité · Déduction sur le salaire de référence · indemnité de dépens
  27. 8C_486/201002.12.2010Recours en matière de droit public · Établissement des faits et appréciation des preuves · Incapacité de travail
  28. 9C_719/201002.12.2010Changement important des circonstances · Établissement des faits · Valeur probante des expertises médicales
  29. 8C_360/201030.11.2010Recours en matière de droit public · Objet du recours · objet du litige
  30. 9C_675/201030.11.2010Révision de la rente d'invalidité · Question de la réadaptation · Réinsertion autonome
  31. 8C_747/201029.11.2010
  32. 9C_723/201025.11.2010Valeur probante des expertises médicales · Capacité de travail · Exigibilité de la capacité de travail résiduelle
  33. 9C_845/201025.11.2010Rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves
  34. 9C_950/200925.11.2010Révision de la rente d'invalidité · Intégration · Appréciation des rapports médicaux
  35. 9C_757/201024.11.2010débats publics · Reconsidération · Période d'attente
  36. 9C_749/201023.11.2010Trouble somatoforme douloureux · Comorbidité psychique · Évaluation de l'invalidité
  37. 8C_645/201022.11.2010Révision de la rente · Procédure d'évaluation extraordinaire · comparaison des revenus
  38. 8C_657/201019.11.2010Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · revenu sans invalidité
  39. 8C_287/201018.11.2010revenu d'invalide · comparaison des revenus · Salaire selon les statistiques
  40. 9C_721/201015.11.2010Révision de la rente · comparaison des revenus · Déduction sur le salaire de référence
  41. 9C_986/200911.11.2010Rente d'invalidité · comparaison des revenus · Appréciation des preuves
  42. 9C_772/201004.11.2010Rente d'invalidité · Capacité de travail · Appréciation des preuves
  43. 8C_806/201003.11.2010
  44. 8C_125/201002.11.2010Évaluation de l'invalidité · Assurance-accidents · comparaison des revenus
  45. 9C_587/201029.10.2010Révision de la rente · Reconsidération · Déduction liée à l'invalidité
  46. 9C_632/201029.10.2010Parallélisation des revenus comparés · Déduction sur le revenu liée au handicap · Évaluation de l'invalidité
  47. 8C_301/201027.10.2010Révision de la rente · Nouvelle demande · Évaluation de l'invalidité
  48. 8C_420/201027.10.2010Maxime inquisitoire en droit des assurances sociales · Libre appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
  49. 9C_779/200925.10.2010Invalidité · Appréciation des preuves · Syndrome dépressif récurrent, épisode actuel de moyenne gravité (CIM-10 : F 33.1)
  50. 8C_536/201022.10.2010Déduction sur le salaire de référence · Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus