art. 16 LPGA

4 103 arrêts portant exactement sur cette disposition · 4 116 y compris alinéas et lettres · Page 62/83

Comme norme
  1. 9C_125/200709.04.2008Évaluation de l'invalidité · Rente d'invalidité · comparaison des revenus
  2. 9C_14/200808.04.2008Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · Déduction liée à l'invalidité
  3. 8C_604/200707.04.2008Évaluation de l'invalidité · Abattement sur le revenu statistique · Contrôle de l'exercice du pouvoir d'appréciation
  4. 9C_44/200707.04.2008Évaluation de l'invalidité pour les assurés exerçant une activité lucrative · Force probante des expertises médicales
  5. 9C_35/200704.04.2008Évaluation de l'invalidité selon la méthode mixte · Fibromyalgie comme cause d'invalidité · Force probante des expertises médicales
  6. 9C_99/200704.04.2008
  7. 9C_734/200701.04.2008Décision incidente · Réadaptation avant rente · Période d'attente
  8. 8C_126/200731.03.2008assurance-invalidité · Évaluation de l'invalidité · Déduction liée à l'invalidité
  9. 9C_124/200731.03.2008Degré d'invalidité
  10. 8C_206/200727.03.2008Rente d'invalidité · Degré d'invalidité · Incapacité de travail
  11. 8C_64/200726.03.2008Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves
  12. 9C_345/200726.03.2008Évaluation de l'invalidité · Obligation de collaborer de la personne assurée · Méthode de comparaison des revenus
  13. 8C_547/200719.03.2008Droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves · Publicité des débats
  14. 8C_423/200718.03.2008
  15. 8C_700/200718.03.2008Incapacité de gain · Invalidité · Méthode de comparaison des revenus
  16. 8C_676/200711.03.2008Recevabilité du recours contre les décisions de renvoi · Libre appréciation des faits dans l'assurance-accidents · Obligation de motiver le recours
  17. 9C_561/200711.03.2008assurance-invalidité · Maxime d'office · Droit d'être entendu
  18. I 12/0711.03.2008Trouble somatoforme douloureux · Acouphène · Appréciation des rapports médicaux
  19. 8C_119/200710.03.2008Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Salaire selon les statistiques
  20. 8C_545/200710.03.2008Capacité de travail · Trouble somatoforme douloureux · objet du litige
  21. 8C_112/200705.03.2008Évaluation de l'invalidité · Question du statut · Valeur probante du rapport d'enquête ménage
  22. 8C_317/200704.03.2008Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Déduction sur le revenu liée au handicap
  23. I 107/0728.02.2008Invalidité et incapacité de gains · Force probante des expertises médicales · Exigibilité de la mise à profit de la capacité de travail
  24. 9C_69/200727.02.2008Production de pièces nouvelles · Maxime d'office · renvoi à l'autorité cantonale
  25. U 11/0727.02.2008Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Adéquance en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident
  26. 8C_684/200726.02.2008Hernie discale · Status quo sine · Évaluation de l'invalidité
  27. 8C_79/200726.02.2008Établissement des faits · Appréciation des preuves · Droit d'être entendu
  28. 8C_9/200726.02.2008comparaison des revenus · revenu sans invalidité · revenu d'invalide
  29. 9C_895/200725.02.2008Appréciation des preuves · Maxime d'office · Irrecevabilité pour vice de forme (défaut de motivation)
  30. 9C_881/200722.02.2008Assistance judiciaire · Décision incidente · Nouvelle demande
  31. 9C_471/200721.02.2008Rente d'invalidité · Capacité de travail · Exigibilité
  32. 8C_438/200720.02.2008Rente d'invalidité · Degré d'invalidité · comparaison des revenus
  33. U 8/0720.02.2008Rente de l'assurance-accidents · comparaison des revenus · Revenu hypothétique après invalidité (revenu d'invalide)
  34. 8C_337/200719.02.2008rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Évaluation du taux d'invalidité par comparaison des revenus · Tabellenlohnabzug
  35. 9C_883/200718.02.2008revenu d'invalide · Prise en compte de l'activité accessoire · comparaison des revenus
  36. 8C_613/200715.02.2008assurance-invalidité · Incapacité de travail · Invalidité
  37. I 95/0715.02.2008Révision de la rente d'invalidité · Capacité de travail / Exigibilité · Mesures de réadaptation
  38. U 67/0715.02.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Évaluation de l'invalidité
  39. 9C_578/200713.02.2008Recours en matière de droit public · Établissement des faits par l'autorité précédente · Appréciation anticipée des preuves
  40. I 1105/0612.02.2008Révision d'une rente d'invalidité · Appréciation des preuves / valeur probante des rapports médicaux · Reformatio in peius
  41. 9C_801/200707.02.2008Invalidité · Droit à la rente · Évaluation de l'invalidité
  42. 8C_172/200706.02.2008arrêt de renvoi · décision finale · Décision partielle
  43. B 10/0706.02.2008Surindemnisation · Principe de l'exigibilité · Droit d'être entendu
  44. 8C_18/200701.02.2008Rente d'invalidité · comparaison des revenus · Trouble somatoforme douloureux persistant
  45. I 119/0731.01.2008Recours de droit administratif · arrêt de renvoi · revenu sans invalidité
  46. U 84/0731.01.2008Uniformité de la notion d'invalidité · Présomption de l'exactitude de l'évaluation de l'invalidité · revenu d'invalide
  47. 8C_619/200729.01.2008Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Troubles psychiques consécutifs à un accident
  48. 9C_289/200729.01.2008Droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves · Expertise médicale
  49. 8C_72/200728.01.2008Évaluation de l'invalidité par comparaison des revenus · Déduction sur le salaire de référence
  50. U 529/0628.01.2008