art. 16 LPGA

4 103 arrêts portant exactement sur cette disposition · 4 116 y compris alinéas et lettres · Page 63/83

Comme norme
  1. 8C_63/200725.01.2008Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · revenu sans invalidité
  2. 9C_462/200725.01.2008Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des expertises médicales · Incapacité de travail
  3. 9C_565/200725.01.2008assurance-invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Appréciation anticipée des preuves
  4. I 76/0724.01.2008Évaluation de l'invalidité · Fibromyalgie assurance-invalidité · Exigibilité de l'activité professionnelle
  5. 8C_776/200723.01.2008rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Méthode de comparaison des revenus · Appréciation anticipée des preuves
  6. 9C_33/200721.01.2008Notion d'invalidité · comparaison des revenus · Graduation des rentes
  7. I 79/0717.01.2008Rente d'invalidité · Révision de la rente · Incapacité de travail
  8. 8C_362/200716.01.2008Décision incidente · arrêt de renvoi · revenu sans invalidité
  9. I 1018/0616.01.2008Force probante des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves · Influence temporelle des nouveaux rapports médicaux sur l'objet du litige
  10. I 128/0716.01.2008Incapacité de travail · Invalidité · Méthode de comparaison des revenus
  11. I 1041/0615.01.2008Rente d'invalidité · comparaison des revenus · Pouvoir d'examen du Tribunal fédéral
  12. 9C_550/200714.01.2008Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves en droit des assurances sociales
  13. 8C_306/200709.01.2008Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Assistance judiciaire
  14. 8C_533/200709.01.2008Entrée en matière sur recours · Incapacité de travail · Appréciation des preuves
  15. 9C_313/200708.01.2008Invalidité · Méthode de comparaison des activités · Méthode spécifique
  16. 9C_603/200708.01.2008Reformatio in peius · Droit transitoire de la 4e révision de l'AI · Évaluation de l'invalidité par la comparaison des revenus
  17. I 31/0708.01.2008Révision de la rente · Force probante des expertises médicales · Capacité de travail
  18. I 81/0708.01.2008assurance-invalidité · Évaluation de l'invalidité · Trouble somatoforme douloureux persistant
  19. 9C_265/200704.01.2008Recours en matière de droit public · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Interactions entre la vie professionnelle et le ménage
  20. 8C_151/200728.12.2007Gain assuré en assurance-accidents · Salaire déterminant dans l'assurance-accidents · Paiement subséquent du salaire et transaction judiciaire
  21. 8C_489/200728.12.2007Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Exploitabilité de la capacité de travail résiduelle sur le marché du travail équilibré · Comparaison en pourcentage dans l'évaluation de l'invalidité
  22. 9C_661/200728.12.2007Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Comportement addictif
  23. 9C_684/200727.12.2007arrêt de renvoi · Début du droit à la rente · Incapacité de travail
  24. I 666/0621.12.2007Incapacité de gain · Appréciation des rapports médicaux · capacité de travail dans une activité adaptée
  25. I 131/0717.12.2007Appréciation des preuves · Force probante des expertises médicales · comparaison des revenus
  26. 8C_514/200713.12.2007Évaluation de l'invalidité selon la méthode mixte · Comparaison des activités · comparaison des revenus
  27. I 1048/0613.12.2007Recours de droit administratif · Invalidité · Incapacité de gain
  28. U 518/0613.12.2007Lien de causalité naturelle · Coup du lapin (HWS) · indemnité pour atteinte à l'intégrité
  29. 9C_463/200712.12.2007Évaluation de l'invalidité · Suppression de rente · Amélioration de l'état de santé
  30. I 1092/0612.12.2007Évaluation de l'invalidité · Rente de l'assurance-invalidité · Atteinte à la santé psychique
  31. I 74/0711.12.2007Pouvoir d'examen restreint en matière de prestations de l'assurance-invalidité · Évaluation de l'invalidité selon la méthode de la comparaison des revenus · Marché équilibré du travail
  32. 9C_694/200710.12.2007Maxime d'office · Appréciation anticipée des preuves · Trouble de l'adaptation
  33. U 521/0610.12.2007Recours de droit administratif · Appréciation des rapports médicaux · comparaison des revenus
  34. U 410/0607.12.2007Causalité de l'accident · Valeur probante des expertises médicales · Évaluation de l'invalidité
  35. I 1034/0606.12.2007assurance-invalidité · comparaison des revenus · Capacité résiduelle de travail
  36. I 94/0706.12.2007assurance-invalidité · Révision de la rente · Force probante des expertises médicales
  37. U 24/0705.12.2007rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Capacité de travail · Exigibilité
  38. 8C_247/200704.12.2007assurance-invalidité · comparaison des revenus · Capacité de travail
  39. 9C_583/200704.12.2007Évaluation de l'invalidité selon la méthode mixte · Déduction sur le salaire de référence · Volonté de la partie
  40. I 937/0630.11.2007Rente d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Novas en procédure fédérale
  41. I 1057/0629.11.2007Pouvoir d'examen du Tribunal fédéral · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Révision du droit à la rente
  42. 9C_244/200728.11.2007Recours en matière de droit public · Invalidité · Atteinte à la santé psychique
  43. I 808/0628.11.2007Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Coordination entre l'assurance-accidents et l'assurance-invalidité
  44. I 833/0623.11.2007comparaison des revenus · revenu d'invalide · revenu sans invalidité
  45. 8C_511/200722.11.2007Incapacité de travail · Invalidité · Méthode de comparaison des revenus
  46. U 49/0622.11.2007Notion d'accident · Droit à la rente d'invalidité · Droit à une indemnité pour atteinte à l'intégrité
  47. U 499/0622.11.2007Évaluation de l'invalidité selon la méthode de comparaison des revenus · revenu sans invalidité · revenu d'invalide
  48. 9C_400/200720.11.2007Évaluation de l'invalidité · Appréciation anticipée des preuves · Capacité de travail
  49. I 758/0620.11.2007comparaison des revenus · Force probante des rapports médicaux · Établissement manifestement inexact des faits
  50. 8C_364/200719.11.2007Décision incidente · Préjudice irréparable · Recours en matière de droit public