art. 16 LPGA
4 103 arrêts portant exactement sur cette disposition · 4 116 y compris alinéas et lettres · Page 66/83
Comme norme- I 370/0626.06.2007Taux d'invalidité · Force probante des expertises médicales · Accord sur la libre circulation des personnes (ALCP) et coordination des systèmes de sécurité sociale
- 9C_17/200725.06.2007Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Appréciation des rapports médicaux
- 9C_188/200725.06.2007Maxime d'office · Capacité de travail exigible · revenu d'invalide
- 9C_276/200725.06.2007Pouvoir d'examen des faits par le Tribunal fédéral · Décision de renvoi en tant que décision incidente · Appréciation des preuves et expertise médicale
- I 109/0725.06.2007Droit intertemporel · Recours de droit administratif · Procédure de révision
- I 110/0725.06.2007Maxime d'office · Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves
- I 993/0625.06.2007Invalidité · Incapacité de travail · Méthode de comparaison des revenus
- I 359/0622.06.2007Invalidité · Rente de l'assurance-invalidité · comparaison des revenus
- U 293/0622.06.2007Effet suspensif · Irrecevabilité faute de motivation suffisante · Effet contraignant de l'assureur-accidents sur le taux d'invalidité de l'assurance-invalidité
- 8C_166/200720.06.2007rente d'invalidité de l'assurance-accidents · indemnité pour atteinte à l'intégrité · Causalité adéquate en cas de troubles psychiques et d'accidents légers
- U 417/0619.06.2007Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
- I 115/0615.06.2007Réexamen d'une décision en cours de procédure (lite pendente) · Objet de la contestation dans la procédure de recours de première instance · Évaluation de l'invalidité
- I 575/0615.06.2007revenu sans invalidité · revenu d'invalide · Degré d'invalidité
- I 770/0615.06.2007Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Déduction liée à l'invalidité
- I 552/0613.06.2007Mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité · Capacité d'intégration subjective · Procédure de mise en demeure selon l'art. 21 al. 4 LPGA
- 9C_101/200712.06.2007Appréciation des preuves en droit des assurances sociales · Limites temporelles du contrôle judiciaire (jusqu'à la décision sur opposition) · Valeur probante des rapports et expertises médicales
- 9C_200/200712.06.2007Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Appréciation des rapports médicaux
- I 930/0611.06.2007Pouvoir de cognition du Tribunal fédéral en matière d'assurance-invalidité · Incapacité de travail · comparaison des revenus
- I 951/0508.06.2007Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Méthode de comparaison des revenus
- U 265/0608.06.2007Droit à une rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Détermination du taux d'invalidité · Capacité résiduelle de travail
- I 253/0605.06.2007Calcul du taux d'invalidité · Protection de la bonne foi · Déduction liée à l'invalidité
- I 757/0605.06.2007Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Obésité comme invalidité · comparaison des revenus
- I 227/0601.06.2007Incapacité de travail · Appréciation anticipée des preuves · Force probante des expertises médicales
- I 872/0631.05.2007Retard injustifié à statuer · Obligation de motiver · Rente d'invalidité
- I 720/0630.05.2007Rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Fibromyalgie
- I 405/0629.05.2007comparaison des revenus · revenu d'invalide · Salaire selon les statistiques
- I 786/0629.05.2007Pouvoir d'examen du Tribunal fédéral en matière d'assurance-invalidité · Question de fait et question de droit · Appréciation des preuves médicales
- U 52/0729.05.2007Évaluation de l'invalidité · Données statistiques de la structure des salaires · Stabilité des rapports de travail
- I 428/0625.05.2007Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Abattement sur le revenu statistique
- I 512/0625.05.2007Rente d'invalidité · Méthode de comparaison des revenus · Fibromyalgie
- I 514/0625.05.2007Évaluation de l'invalidité · Force probante des expertises médicales · Déduction sur le revenu d'invalide
- I 784/0625.05.2007Recours de droit administratif · Rente d'invalidité · comparaison des revenus
- U 514/0624.05.2007Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · revenu d'invalide
- 9C_150/200723.05.2007Évaluation de l'invalidité · Droit à la rente · Capacité de travail
- I 311/0623.05.2007Invalidité · Rente de l'assurance-invalidité · comparaison des revenus
- I 533/0623.05.2007Rente d'invalidité · Incapacité de travail · Travail raisonnablement exigible
- I 305/0622.05.2007Évaluation de l'invalidité · Déduction sur le salaire de référence · Valeur probante des expertises médicales
- I 278/0618.05.2007comparaison des revenus · Invalidité · Déduction liée à l'invalidité
- I 284/0618.05.2007Rente d'invalidité · comparaison des revenus · Trouble somatoforme douloureux
- I 742/0618.05.2007Révision de la rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves
- U 90/0618.05.2007rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Évaluation de l'invalidité · Force probante des expertises médicales
- I 505/0616.05.2007comparaison des revenus · revenu sans invalidité · Enquête sur la structure des salaires
- I 756/0614.05.2007assurance-invalidité · Méthode de comparaison des revenus · revenu sans invalidité
- I 923/0611.05.2007assurance-invalidité · Révision de la rente · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité
- I 513/0610.05.2007Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Invalidité psychique
- I 553/0610.05.2007Notion d'invalidité · Droit à la rente de l'assurance-invalidité · Évaluation du taux d'invalidité des personnes exerçant une activité lucrative
- I 856/0610.05.2007assurance-invalidité · Recours de droit administratif · Pouvoir d'examen dans les litiges de l'assurance-invalidité
- I 130/0609.05.2007Droit intertemporel · Évaluation de l'invalidité · Méthode de comparaison des revenus
- I 604/0608.05.2007Évaluation de l'invalidité · Méthode de comparaison des revenus · Déduction liée à l'invalidité
- I 297/0603.05.2007Degré d'invalidité · Rente de l'assurance-invalidité · Capacité de travail