art. 16 LPGA
4 103 arrêts portant exactement sur cette disposition · 4 116 y compris alinéas et lettres · Page 65/83
Comme norme- 9C_301/200728.09.2007Préjudice irréparable · arrêt de renvoi · Évaluation de l'invalidité
- I 102/0728.09.2007Recours de droit administratif · Révision de la rente · comparaison des revenus
- 9C_390/200719.09.2007Méthode de comparaison des revenus · Comparaison en pourcentage · Évaluation de l'invalidité
- U 510/0619.09.2007Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Status quo sine
- 9C_287/200717.09.2007Rente d'invalidité · comparaison des revenus · Unentgeltliche Prozessführung
- U 442/0617.09.2007Lien de causalité adéquate en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident · Pratique relative au coup du lapin · comparaison des revenus
- I 556/0613.09.2007Invalidité - Rente de l'assurance-invalidité · Atteinte à la santé psychique · Dépendance (toxicomanie) en tant qu'invalidité
- I 570/0612.09.2007Révision de la rente d'invalidité · comparaison des revenus · Force probante des expertises médicales
- I 783/0606.09.2007Invalidité · Conditions du droit à la rente · Évaluation de l'invalidité
- 9C_309/200705.09.2007Droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves · Bonne foi
- U 421/0605.09.2007Invalidité · Rente d'invalidité · revenu d'invalide
- I 791/0604.09.2007Révision de la rente en raison d'un changement important des circonstances · Valeur probante des rapports médicaux · Réadaptation professionnelle
- I 820/0604.09.2007assurance-invalidité · Force probante des expertises médicales · comparaison des revenus
- U 386/0603.09.2007rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves
- U 407/0603.09.2007Incapacité de travail · Incapacité de gain · Atteinte à l'intégrité psychique
- ATF 133 V 54928.08.2007Art. 49 al. 4 LPGA ; ancien art. 129 OLAA ; art. 16 LPGA . L'assurance-invalidité n'est pas liée par l'évaluation de l'invalidité de l'assurance-accidents au sens de l' ATF 126 V 288 et, partant, l'Office AI n'a pas qualité pour faire opposition à la décision ni pour recourir con
- 9C_394/200728.08.2007Rente d'invalidité · Devoir d'examen et d'investigation · Obligation de collaborer de l'assuré
- 9C_237/200724.08.2007Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus
- I 735/0624.08.2007Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Abattements sur le revenu d'invalide
- 9C_77/200722.08.2007Évaluation de l'invalidité · revenu sans invalidité · revenu d'invalide
- 8C_368/200721.08.2007Incapacité de travail · Évaluation de l'invalidité · Trouble somatoforme douloureux
- I 472/0621.08.2007Droit d'être entendu · Invalidité · Rente d'invalidité
- I 797/0621.08.2007Facteurs psychosociaux et socioculturels dans l'assurance-invalidité · Déduction sur le revenu d'invalide · Valeur probante des expertises médicales
- I 705/0616.08.2007Incapacité de travail · Invalidité · Appréciation des rapports médicaux
- I 825/0614.08.2007Recours de droit administratif · Appréciation des preuves · Maxime d'office
- U 453/0614.08.2007Marché équilibré du travail · Évaluation de l'invalidité · Appréciation des rapports médicaux
- 9C_278/200707.08.2007Recours en matière de droit public · Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves
- 9C_241/200730.07.2007Évaluation de l'invalidité · Établissement des faits · Exercice du pouvoir d'appréciation
- 9C_87/200725.07.2007Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Déduction sur le revenu liée au handicap
- I 106/0724.07.2007Maxime d'office · Appréciation anticipée des preuves · Évaluation de l'invalidité
- I 752/0623.07.2007Évaluation du taux d'invalidité des personnes exerçant une activité lucrative · Libre appréciation des preuves · Force probante des rapports médicaux
- I 557/0619.07.2007assurance-invalidité · Droit à la rente d'invalidité · Méthode de comparaison des revenus
- I 1075/0617.07.2007Recours de droit administratif · Évaluation de l'invalidité · Méthode de comparaison des revenus
- U 597/0617.07.2007rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Degré d'invalidité · comparaison des revenus
- I 1036/0616.07.2007Évaluation de l'invalidité · Droit d'être entendu · Recours de droit administratif
- I 716/0612.07.2007Recours de droit administratif · Droit intertemporel · Question de fait
- I 945/0611.07.2007Rente d'invalidité · Méthode de comparaison des revenus · Force probante des rapports médicaux
- 9C_177/200710.07.2007Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · Incapacité de travail
- I 222/0610.07.2007Évaluation de l'invalidité · Rente d'invalidité · Capacité de travail
- I 476/0610.07.2007Évaluation de l'invalidité en cas d'activité lucrative partielle et de travaux ménagers · Valeur probante des expertises · État de fait déterminant
- I 707/0609.07.2007Évaluation de l'invalidité chez les indépendants · Révision des décisions · Motifs de révision des rentes d'invalidité
- I 676/0606.07.2007Capacité résiduelle de travail · Force probante des expertises médicales · Révision de la rente
- I 698/0604.07.2007Rente d'invalidité · comparaison des revenus · revenu sans invalidité
- 9C_131/200703.07.2007Évaluation de l'invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Effort de volonté exigible
- 9C_47/200729.06.2007Reconversion professionnelle comme mesure de réadaptation · revenu sans invalidité · revenu d'invalide
- I 1012/0629.06.2007Pouvoir d'examen du Tribunal fédéral dans la procédure de recours · Distinction entre questions de fait et questions de droit · Valeur probante des expertises médicales
- I 151/0629.06.2007Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · obligation de diminuer le dommage
- I 593/0629.06.2007Rente d'invalidité · Force probante des rapports médicaux · Marché du travail déterminant
- 9C_223/200727.06.2007Conditions de révision de la rente · Établissement des faits · Appréciation des preuves
- 9C_144/200726.06.2007Recours en matière de droit public · Pouvoir d'examen du Tribunal fédéral · Évaluation de l'invalidité