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art. 16 LPGA

4 103 arrêts portant exactement sur cette disposition · 4 116 y compris alinéas et lettres · Page 69/83

Comme norme
  1. I 7/0612.01.2007Rente d'invalidité · Degré d'invalidité · Incapacité de travail
  2. U 368/0612.01.2007Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Développement psychique déficient après accident
  3. I 778/0511.01.2007Invalidité · Droit à la rente · Capacité de travail résiduelle
  4. U 322/0511.01.2007Causalité adéquate · Lien de causalité naturelle · Développement psychique perturbé
  5. U 493/0511.01.2007comparaison des revenus · Revenu hypothétique sans invalidité · Revenu hypothétique d'invalide
  6. U 504/0511.01.2007Assurance-accidents · Évaluation de l'invalidité · indemnité pour atteinte à l'intégrité
  7. I 656/0609.01.2007Évaluation de l'invalidité · Capacité de travail · Réglementation du pouvoir de cognition
  8. I 729/0609.01.2007Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves · Incapacité de travail
  9. I 627/0508.01.2007comparaison des revenus · revenu sans invalidité · revenu d'invalide
  10. I 436/0605.01.2007Évaluation de l'invalidité des personnes partiellement actives · Méthode mixte · comparaison des revenus
  11. I 480/0605.01.2007Trouble somatoforme douloureux persistant · comparaison des revenus · Salaire selon les statistiques
  12. I 701/0605.01.2007assurance-invalidité · Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus
  13. I 822/0505.01.2007Invalidité · Incapacité de travail · Incapacité de gain
  14. U 246/0605.01.2007Lien de causalité naturelle · Appréciation des rapports médicaux · Renvoi pour instruction complémentaire
  15. I 853/0528.12.2006Pouvoir d'examen du Tribunal fédéral · Notion d'invalidité · Évaluation du taux d'invalidité
  16. I 820/0527.12.2006Assistance judiciaire gratuite · Évaluation de l'invalidité · Force probante des expertises médicales
  17. I 164/0522.12.2006Rente d'invalidité · comparaison des revenus · Force probante des expertises médicales
  18. I 693/0620.12.2006Évaluation de l'invalidité · Méthode mixte · comparaison des revenus
  19. I 374/0619.12.2006Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus
  20. I 492/0519.12.2006Invalidité · Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves
  21. U 204/0619.12.2006Causalité naturelle · Causalité adéquate · Évaluation du taux d'invalidité
  22. U 259/0619.12.2006rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Rente transitoire · indemnité pour atteinte à l'intégrité
  23. I 414/0518.12.2006assurance-invalidité · Conditions du droit à la rente · comparaison des revenus
  24. I 865/0515.12.2006Second échange d'écritures · Droit d'être entendu · Révision du jugement
  25. I 930/0515.12.2006Évaluation du taux d'invalidité · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Méthode ordinaire de comparaison des revenus
  26. I 277/0614.12.2006Rente d'invalidité · revenu sans invalidité · revenu d'invalide
  27. I 534/0614.12.2006Personnes indépendantes · Méthode de calcul extraordinaire · Obligation de clarifier
  28. I 329/0606.12.2006Invalidité · comparaison des revenus · Méthode de l'évaluation mixte de l'invalidité
  29. I 516/0606.12.2006Rente d'invalidité · Notion d'invalidité · Méthode de comparaison des revenus
  30. U 314/0606.12.2006Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Troubles psychiques consécutifs à un accident
  31. I 228/0605.12.2006
  32. U 173/0604.12.2006Évaluation de l'invalidité · Déduction liée à l'invalidité · Salaire selon les statistiques
  33. I 452/0527.11.2006Rente d'invalidité · revenu d'invalide · revenu sans invalidité
  34. I 691/0524.11.2006Invalidité · Rente de l'assurance-invalidité · Appréciation des preuves
  35. I 708/0623.11.2006Évaluation de l'invalidité pour les assurés partiellement actifs · Ampleur hypothétique de l'activité lucrative sans atteinte à la santé · comparaison des revenus
  36. I 568/0622.11.2006Révision de la rente d'invalidité · Rente limitée dans le temps · Délai de trois mois
  37. I 654/0522.11.2006Invalidité · Méthode mixte · Incapacité de travail
  38. I 747/0522.11.2006Force probante des expertises médicales · Rente de l'assurance-invalidité · Réadaptation professionnelle
  39. I 766/0522.11.2006Évaluation de l'invalidité · Force probante des expertises médicales · comparaison des revenus
  40. I 84/0522.11.2006Force probante des expertises médicales · Capacité de gain · État probatoire médical
  41. U 303/0622.11.2006Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Adéquance en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident
  42. U 490/0522.11.2006
  43. I 833/0521.11.2006Invalidité · Force probante des expertises médicales · Trouble de la santé psychique
  44. I 845/0521.11.2006Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des expertises médicales · Capacité de travail
  45. I 569/0620.11.2006Droit à la rente · Évaluation de l'invalidité · Méthode de comparaison des revenus
  46. I 104/0616.11.2006Évaluation de l'invalidité · Droit d'être entendu · comparaison des revenus
  47. I 228/0515.11.2006Reclassement professionnel · comparaison des revenus · revenu d'invalide
  48. I 875/0515.11.2006Évaluation de l'invalidité · Marché équilibré du travail · Rente de l'assurance-invalidité
  49. I 876/0509.11.2006Rente de l'assurance-invalidité · Degré d'invalidité · Force probante des expertises médicales
  50. I 633/0607.11.2006Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves