art. 16 LPGA
4 103 arrêts portant exactement sur cette disposition · 4 116 y compris alinéas et lettres · Page 70/83
Comme norme- I 215/0603.11.2006Tabellenlohnabzug · Révision de la rente · assurance-invalidité
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- I 199/0630.10.2006Recours de droit administratif · Qualité pour recourir · Condition de la décision au fond
- I 458/0630.10.2006Révision de la rente · Appréciation anticipée des preuves · Évaluation de l'invalidité
- I 864/0526.10.2006Assurance-invalidité - degré d'invalidité et droit à la rente · Mesures de réadaptation professionnelle dans l'assurance-invalidité · assurance-militaire
- I 948/0526.10.2006Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Méthode mixte
- I 142/0625.10.2006Nouvelle demande · Vraisemblance · revenu sans invalidité
- I 232/0625.10.2006Comparaison des revenus dans l'évaluation de l'invalidité · Abattement sur le revenu statistique · Utilisation de données statistiques étrangères
- I 453/0624.10.2006Droit intertemporel · Pouvoir d'examen du Tribunal fédéral des assurances · Priorité des mesures de réadaptation
- U 256/0624.10.2006Obligation de prester de l'assureur-accidents · Lien de causalité naturelle · Révision de rentes d'invalidité
- U 42/0623.10.2006Évaluation de l'invalidité · Marché équilibré du travail · Activité exigible
- I 919/0519.10.2006Obligation d'enquête des assureurs · Incapacité de travail · Force probante des rapports et expertises médicales
- I 599/0618.10.2006Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Appréciation des rapports médicaux
- I 790/0418.10.2006Rente d'invalidité · Détermination du taux d'invalidité · Revenu hypothétique sans invalidité
- U 19/0618.10.2006Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Critères en relation avec l'accident
- U 477/0518.10.2006Adéquation du lien de causalité · Évaluation de l'invalidité · indemnité pour atteinte à l'intégrité
- I 590/0617.10.2006comparaison des revenus · Appréciation anticipée des preuves · Objet du litige
- U 180/0617.10.2006rente d'invalidité de l'assurance-accidents · comparaison des revenus · Valeur probante des rapports et expertises médicaux
- I 262/0616.10.2006Notion d'invalidité · Droit à la rente · Révision de la rente
- I 698/0416.10.2006Force probante des expertises médicales · Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus
- I 779/0516.10.2006Rente d'invalidité · Début du droit à la rente · Révision de la rente
- U 459/0516.10.2006Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
- I 739/0412.10.2006Rente d'invalidité · Taux d'invalidité · comparaison des revenus
- I 772/0412.10.2006Révision de la rente d'invalidité · comparaison des revenus · Appréciation des preuves
- U 348/0412.10.2006Exigibilité d'un traitement médical · Évaluation de l'invalidité · Force probante des expertises médicales
- U 404/0512.10.2006Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · revenu sans invalidité
- M 9/0506.10.2006Salaire annuel assuré · Revenu hypothétique sans invalidité · Appréciation des preuves
- U 423/0506.10.2006Valeur probante des rapports de médecins internes à l'assurance · Libre appréciation des preuves · Incapacité de travail
- I 182/0603.10.2006Décision de renvoi en tant que décision finale attaquable · Pouvoir d'examen du Tribunal fédéral des assurances · Droit intertemporel
- I 614/0603.10.2006Droit d'être entendu · Obligation de motiver · comparaison des revenus
- ATF 132 V 39328.09.2006Art. 132 al. 2 OJ (dans sa teneur en vigueur depuis le 1er juillet 2006), art. 104 let. a, art. 105 al. 2 OJ : Cognition du Tribunal fédéral des assurances en cas d'évaluation d'invalidité. Pouvoir d'examen du Tribunal fédéral des assurances selon la nouvelle réglementation en ma
- 2A.236/200628.09.2006Prévoyance professionnelle obligatoire · Invalidité · Effet contraignant de la fixation du degré d'invalidité par l'assurance-invalidité
- I 232/0528.09.2006Révision de la rente · comparaison des revenus · Mesures de réadaptation
- I 618/0628.09.2006Droit intertemporel / dispositions transitoires · Incapacité de travail · Appréciation des preuves
- I 385/0626.09.2006Révision de la rente · Taux d'activité hypothétique sans atteinte à la santé · revenu sans invalidité
- U 216/0626.09.2006Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Lien de causalité naturelle
- U 330/0626.09.2006Expertise médicale · Évaluation de l'invalidité · Incapacité de travail
- I 636/0622.09.2006Notion de marché du travail équilibré · Revenu hypothétique d'invalide · Salaire selon les tables
- I 361/0521.09.2006Évaluation de l'invalidité · Mesures de réadaptation · Droit d'être entendu
- U 412/0520.09.2006Causalité adéquate · Lien de causalité naturelle · Incapacité de travail
- U 439/0520.09.2006Droit à la rente · Appréciation anticipée des preuves · revenu sans invalidité
- I 295/0619.09.2006Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Déduction sur le salaire de référence
- I 51/0619.09.2006Pouvoir d'examen du Tribunal fédéral des assurances · Évaluation de l'invalidité par comparaison des revenus · Force probante des expertises médicales
- U 61/0619.09.2006Renvoi pour amélioration · Personne appelée à donner des renseignements · Droit d'être entendu
- U 79/0619.09.2006Calcul du gain assuré en cas de début de rente après plus de cinq ans · Adaptation à l'évolution générale des salaires · cabinet d'avocats
- I 344/0618.09.2006Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · Déduction liée à l'invalidité
- U 66/0618.09.2006Lien de causalité adéquate en cas de troubles psychiques · Lien de causalité naturelle · Force probante des rapports médicaux
- I 503/0413.09.2006Évaluation de l'invalidité en cas d'activité lucrative partielle · Travaux ménagers comme facteur d'évaluation de l'invalidité · Enquête ménagère
- I 564/0613.09.2006Rente d'invalidité · Degré d'invalidité · comparaison des revenus
- I 867/0513.09.2006Rente d'invalidité · Capacité de travail · Libre appréciation des preuves