FR

art. 16 LPGA

4 103 arrêts portant exactement sur cette disposition · 4 116 y compris alinéas et lettres · Page 74/83

Comme norme
  1. U 351/0521.03.2006Lien de causalité adéquate en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident · Coup du lapin · Développement psychique déficient après accident
  2. I 655/0520.03.2006Invalidité · Rente d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux
  3. I 629/0516.03.2006Question du statut · Droit d'être entendu · Collisions par l'arrière
  4. I 699/0516.03.2006Évaluation de l'invalidité · Méthode mixte · comparaison des revenus
  5. I 583/0515.03.2006Rente d'invalidité · comparaison des revenus · Révision de la rente
  6. I 733/0515.03.2006Évaluation du taux d'invalidité · comparaison des revenus · Incapacité de travail
  7. I 792/0515.03.2006Notion d'invalidité · Déduction pour handicap · Droit intertemporel
  8. I 884/0515.03.2006Évaluation de l'invalidité · Déduction liée à l'invalidité · Salaire selon les statistiques
  9. U 471/0515.03.2006Évaluation de l'invalidité · Déduction sur le salaire de référence · Capacité de travail
  10. I 134/0513.03.2006Droit à la rente de l'assurance-invalidité · Incapacité de travail · Fibromyalgie
  11. I 16/0513.03.2006Trouble somatoforme douloureux · Atteinte à la santé psychique comme cause d'invalidité · Méthode de comparaison des revenus
  12. I 405/0513.03.2006Évaluation de l'invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Force probante des expertises médicales
  13. I 945/0513.03.2006Évaluation de l'invalidité · Rente d'invalidité · Appréciation des rapports médicaux
  14. I 642/0510.03.2006revenu d'invalide · Appréciation des preuves médicales · Atteinte à la santé psychique
  15. I 692/0510.03.2006Droit intertemporel · Incapacité de travail · Évaluation de l'invalidité
  16. I 711/0510.03.2006Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Comparaison des activités
  17. I 940/0510.03.2006Invalidité d'origine psychique · Toxicomanie · Méthode de comparaison des revenus
  18. I 668/0508.03.2006Décision de renvoi de l'instance de recours cantonale en tant que décision finale attaquable · Notion de maladie dans l'assurance-invalidité · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité
  19. I 887/0506.03.2006Rente d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Appréciation des preuves
  20. U 366/0406.03.2006Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Droit d'être entendu
  21. I 669/0502.03.2006Recours de droit administratif · arrêt de renvoi · Évaluation de l'invalidité
  22. I 506/0501.03.2006Rente d'invalidité · comparaison des revenus · Déduction liée à l'invalidité
  23. I 619/0501.03.2006Début du droit à la rente · Droit intertemporel · Incapacité de travail
  24. I 963/0501.03.2006Incapacité de travail · Incapacité de gain · Invalidité
  25. U 153/0501.03.2006Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Troubles psychiques consécutifs à un accident
  26. I 337/0422.02.2006Rente d'invalidité · Degré d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux
  27. I 505/0522.02.2006Évaluation de l'invalidité · revenu sans invalidité · revenu d'invalide
  28. I 675/0520.02.2006Rente d'invalidité · comparaison des revenus · Mesures de réadaptation
  29. I 745/0514.02.2006Degré d'invalidité · comparaison des revenus · revenu d'invalide
  30. I 618/0513.02.2006assurance-invalidité · Méthode de comparaison des revenus · revenu sans invalidité
  31. I 741/0413.02.2006assurance-invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Force probante des expertises médicales
  32. I 329/0510.02.2006Droit d'être entendu · Trouble somatoforme douloureux persistant · Nouvelle demande
  33. I 736/0509.02.2006Rente d'invalidité · Incapacité de travail · Trouble somatoforme douloureux
  34. ATF 132 V 6508.02.2006Art. 4 et 28 LAI (dans leur teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2002): Diagnostic de "fibromyalgie"; évaluation de l'invalidité. Il n'existe pas de motif pour l'administration ou le juge de remettre en cause le diagnostic de "fibromyalgie" bien que celui-ci fasse l'objet d'une
  35. I 336/0408.02.2006Droit d'être entendu · Invalidité · Incapacité de travail
  36. U 393/0408.02.2006Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Notion d'accident
  37. B 54/0506.02.2006Obligation de prestations de plusieurs institutions de prévoyance · Effet contraignant de la décision AI · Incapacité de travail
  38. I 599/0506.02.2006Début du droit à la rente · Application intertemporelle de la LPGA · Évaluation de l'invalidité pour les assurés exerçant une activité lucrative
  39. I 625/0506.02.2006Évaluation de l'invalidité par comparaison des revenus · Droit d'être entendu · Appréciation des preuves
  40. I 773/0406.02.2006Rente d'invalidité · Degré d'invalidité · comparaison des revenus
  41. I 704/0503.02.2006Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des rapports et expertises médicaux · Libre appréciation des preuves
  42. U 328/0502.02.2006Recours joint · Droit intertemporel · comparaison des revenus
  43. U 384/0502.02.2006Salaire social · Adéquation du lien de causalité · Appréciation anticipée des preuves
  44. I 578/0501.02.2006Second échange d'écritures · Audience publique · Plaidoyer
  45. I 609/0501.02.2006Recours de droit administratif · arrêt de renvoi · Droit intertemporel
  46. I 695/0501.02.2006Droit intertemporel · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus
  47. B 25/0426.01.2006Surindemnisation · Prévoyance professionnelle · Rente d'invalidité
  48. I 268/0526.01.2006Invalidité · Droit à la rente · Évaluation de l'invalidité
  49. I 379/0526.01.2006Reconsidération · Révision de la rente · comparaison des revenus
  50. I 395/0426.01.2006Évaluation de l'invalidité selon la méthode de la comparaison des revenus · Droit intertemporel · revenu sans invalidité